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Camille-Marie Bénard

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Camille-Marie Bénard

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?

jeudi 18 avril 2019

Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton

Transports et développement durable

vendredi 16 mars 2018

Colloque du Master 2 Droit des transports et de l'aéronautique

Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH

La rémunération des dirigeants sociaux

jeudi 15 mars 2018

Colloque organisé par le CDA et l'IMH sous la responsabilité scientifique de Camille Bénard, Maître de conférences à l'UT1 Capitole, CDA et Arnaud de Bissy, Professeur à l'UT1 Capitole, CDA



Publications

Ouvrages

Marie-Hélène Monsérié-Bon, Laurent Grosclaude et Camille-Marie Benard, Droit des sociétés et des groupements, LGDJ-Lextenso, 2016, Cours (Montchrestien)

Camille-Marie Bénard, Les limites de la personnalité morale en droit privé, ANRT [diffusion/distribution], 2003, Lille-thèses, 762 p.

Camille-Marie Bénard, Les limites de la personnalité morale en droit privé, [s.n.], 2003, 762 p.

Articles

Camille-Marie Benard, « Chronique de droit des sociétés », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2019, p. 3-11

Camille-Marie Benard, « Commentaire de la proposition la proposition directive du Parlement et du Conseil du 24 avril 2018 sur l’utilisation d’outils et de processus numériques en droit des sociétés », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2019, p. 3-8

Camille-Marie Benard, « La genèse des rémunérations – Le cumul des rémunérations des dirigeants sociaux », Journal des sociétés, SPPS, N° 165, 2018, p. 13-20

Camille-Marie Benard, « Chronique de droit des sociétés », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 3, 2018, p. 2-6

Camille-Marie Benard, « Licenciement au sein d’une association en cas de vacance du pouvoir », Bulletin Joly mensuel d'information des soci�t�s (BMIS), Joly, N° 11, 2016, p. 672

Camille-Marie Benard, « Reprise des actes de la société en formation », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2016

Camille-Marie Benard, « Le pouvoir de licencier : pierre angulaire de la gouvernance d’associations », Bulletin Joly Sociétés, N° 11, 2015, p. 589

Camille-Marie Benard et Marie-Hélène Monsérié-Bon, « Ordonnance numéro 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi numéro 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises », Revue de jurisprudence comerciale (RJC), N° 5, 2014

Camille-Marie Benard, « Responsabilité de l'associé vis-à-vis des tiers - Faute détachable/séparable des prérogatives ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 18 février 2014, pourvoi numéro 12-29.752 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2014

Camille-Marie Benard, « Représentation en justice d'une personne morale : défaut de pouvoir de l'agent général d'assurance », Bulletin mensuel d'information des sociétés Joly (BMIS), N° 10, 2013, p. 631

Camille-Marie Benard, « L'organe compétent pour licencier au sein d'une association », Bulletin mensuel d'information des sociétés Joly (BMIS), N° 5, 2012, p. 421

Marie-Hélène Monsérié-Bon, Laurent Grosclaude, Camille-Marie Benard et Sébastien Jambort, « Droit des sociétés et des groupements », Droit des sociétés et des groupements, Montchrestien, Lextenso éditions, 2009

Marie-Hélène Monsérié-Bon, Julien Théron, Anne-Laure Thomat-Raynaud, Camille-Marie Benard, Sébastien Jambort, Myriam Cazajus et Yann Puyoo, « Les sociétés unipersonnelles, in Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Publication collective consécutive à la communication lors du colloque « Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections », IFR Université Toulouse 1 Capitole, 27 et 28 septembre 2007 », Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ?, Presses de l'Université de Toulouse (PUSS), 2009, IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 8, p. 255-263

Communication

Camille-Marie Benard, « Le droit de préemption des communes sur les cessions de fonds de commerce, de fonds artisanaux, ou de baux commerciaux », Camille-Marie Benar, Le nouveau droit de préemption des communes ; A propos du décret N°2007-1827 du 26 décembre 2007, Université Toulouse 1 Capitole, 13 mars 2008




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