Emmanuel Cordelier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Département Droit, Economie, Gestion

Centre de Droit des Affaires

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-responsable du Master 1 et 2 Droit de l'entreprise
Responsable de la formation :
  • THESE

    L'abus en droit des sociétés, soutenue en 2002 à Toulouse 1 sous la direction de Corinne Saint-Alary-Houin 

  • Emmanuel Cordelier, Droit commercial et droit des affaires (5ème éd.), 5e éd., Bruylant, 2022, Paradigme ( Métiers ), 362 p. 

    Emmanuel Cordelier, Droit commercial et droit des affaires (4e éd.), 4e éd., Bruylant, 2020, Collection Paradigme ( Métiers ), 342 p. 

    Emmanuel Cordelier, Francine Macorig-Venier, Droit civil: les sûretés, l'Hermès, 2000, Travaux dirigés, 109 p.   

  • Emmanuel Cordelier, « La souplesse de création des structures unipersonnelles », Les structures individuelles, Presse de l'Université Toulouse I capitole, 2021, pp. 107-125 

    Emmanuel Cordelier, « A la recherche d'un courant humaniste traversant la société commerciale », Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin, LGDJ, 2020, pp. 107-118 

    Emmanuel Cordelier, « Les contours de la sous-traitance », Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, pp. 17-37 

  • Emmanuel Cordelier, « Précisions sur le régime juridique du droit de rétention conventionnel (note sous Cass. com., 14 juin 2023, n° 20-19.948, n° 414 B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances , 2024, n°273274, pp. 15-16   

    Emmanuel Cordelier, « Exécution provisoire : effet de la réforme de la procédure d'appel sur son régime (décret n° 2023-1391 du 29 décembre 2023) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances , 2024, pp. 1-1   

    Emmanuel Cordelier, « Arrêt de l’exécution provisoire de droit d’une décision qui liquide une astreinte (obs. sous Cass. 2e civ., 18 janv. 2024, n° 21-17.475) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances , 2024, pp. 5-6   

    Emmanuel Cordelier, « Au sein d’une SAS, une décision prise en violation des clauses statutaires est susceptible d’être annulée (obs. sous Cass. com., 15 mars 2023, n° 21-18.324, FS-B) », Revue de jurisprudence commerciale, 2023, n°3, pp. 40-41   

    Emmanuel Cordelier, « Validité d’une clause statutaire d’une société commerciale à capital variable stipulant l’exclusion d’un associé pour justes motifs, sans que ceux-ci ne soient expressément précisés (Cass. com., 9 novembre 2022, n° 21-10.540, FS-B) », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023, n°3, pp. 37-39   

    Emmanuel Cordelier, « Effets de l'exécution provisoire d'une décision de la commission des sanctions de l'AMF (note sous Cass. com., 15 févr. 2023, n° 21-24.401, n° 130 B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances , 2023, n°268, pp. 1-2   

    Emmanuel Cordelier, « Droit du locataire expulsé en vertu d'un titre assorti de l'exécution provisoire annulé (note sous Cass. 3e civ., 25 janv. 2023, n° 21-19.089, n° 96 B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances , 2023, n°268, pp. 1-2   

    Emmanuel Cordelier, « Exécution provisoire : légalité des textes issus de la réforme de la procédure civile (obs. sous CE, 5e et 6e ch. réunies, 22 sept. 2022, n° 436939) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2022, n°265, pp. 12-13   

    Emmanuel Cordelier, « L’usufruitier dépourvu de la qualité d’associé : une nouvelle jurisprudence empreinte d’ombres et de lumière (note sous Cass. com., avis, 1er décembre 2021, n° 20-15.164, FS-D et Cass. civ. 3, 16 février 2022, n° 20-15.164, FS-B, RJ com. 2022, n°4, p. 390 et s.) », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°4, pp. 390-395   

    Emmanuel Cordelier, « Précisions autour de l’unanimité des associés (note sous Cass. 3ème civ., 5 janvier 2022, n° 20-17.428, FS-B, RJ com. 2022, n°4, p. 393 et s.) », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°4, pp. 393-395   

    Emmanuel Cordelier, « L'instauration du principe de l'exécution provisoire de droit ne s'applique qu’aux instances introduites devant les juridictions du premier degré à compter du 1er janvier 2020 (Cass. 2ème civ., 13 janvier 2022, n°20-17.344, 55 F-B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances , 2022   

    Emmanuel Cordelier, « Revendication de l’époux d’un associé en nom – Absence de clause statutaire restrictive note sous Cass. com., 18 novembre 2020, n° 18 21.797, FS-P+B+R », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 254   

    Emmanuel Cordelier, « Abus de majorité et mise en réserve des bénéfices, note sous Cass. com., 4 novembre 2020, n°18-20.409,F-D », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 252   

    Emmanuel Cordelier, « Droit de rétention d’un bien détenu régulièrement par le créancier du crédit-preneur (obs. sous Cass. com., 17 févr. 2021, n° 19-11.132, n° 169 P) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2021, n°248 

    Emmanuel Cordelier, « Exécution provisoire facultative d'une décision en matière de procédure collective (obs. sous Cass. com., 17 févr. 2021, n° 19-12.417, n° 173 P) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2021, n°247 

    Emmanuel Cordelier, « Caducité de la distribution du prix et liquidation du débiteur : compétence du JEX (obs. sous Cass. com., 21 oct. 2020, n° 19-15.171, n° 601F-P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2020, n°243, pp. 7-8 

    Emmanuel Cordelier, « Exécution forcée d’un titre exécutoire à titre provisoire et indemnisation du débiteur (obs. sous Cass. 2e civ., 17 sept. 2020, n° 19-17.721, n° 843 P + B + I) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2020, n°242, pp. 9-10 

    Emmanuel Cordelier, « Conditions de l’homologation du projet de distribution amiable par le JEX (Note s/s Cass. 2e civ., 17 sept. 2020, no 19-10.366, no 825 P + B + I) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2020, n°242, p. 14 

    Emmanuel Cordelier, « Les conditions d’homologation du projet de distribution du prix d’adjudication par le juge de l’exécution (obs. Cass. 2ème civ., 17 septembre 2020, n°19-10.366, n°825 FS-P+B+I) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2020, n°242 

    Emmanuel Cordelier, « Exécution provisoire : un nouveau régime depuis le 1er janvier 2020 », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2020, n°233 

    Emmanuel Cordelier, Marianne Cottin, « Réforme de la procédure civile : du nouveau pour la profession en 2020 », Le Bulletin d'actualité des greffiers, 2020, n°137, pp. 1-4 

    Emmanuel Cordelier, « Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - Les conventions courantes et réglementées. », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°6, pp. 13-15 

    Emmanuel Cordelier, « Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - Le contrôle et l'information sur les rémunérations élevées », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°6, pp. 15-16 

    Emmanuel Cordelier, « Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - La modernisation des actions de préférence. », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°6, pp. 17-19 

    Emmanuel Cordelier, « Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - Un meilleur encadrement de la pratique des conseillers en vote. », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°6, pp. 20-21 

    Emmanuel Cordelier, « Note sous Cass. com., 20 février 2019, n°16-24.580 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°3 

    Emmanuel Cordelier, « Note sous Cass. 3ème civ., 17 janvier 2019, n° 17-26.695 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°3, pp. 6-9 

    Emmanuel Cordelier, « Conséquences de l’infirmation d’une décision assortie de l’exécution provisoire (obs. sous Cass. 2e civ., 21 mars 2019, n° 17-31.395, n° 393 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2019, n°226 

    Emmanuel Cordelier, « Saisie pratiquée sur le fondement d’une décision assortie de l’exécution provisoire (obs. sous Cass. 2e civ., 21 mars 2019, n° 18-11.692, n° 395 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2019, n°226 

    Emmanuel Cordelier, « Conséquences de l’exécution d’une décision de référé frappée d’un pourvoi (obs. sous Cass. 2e civ., 31 janv. 2019, n° 17-28.605, n° 142 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2019, n°224 

    Emmanuel Cordelier, « Conditions d’efficacité d’un droit de rétention exercé sur un immeuble (obs. sous Cass. com., 30 janv. 2019, n° 17-22.223, n° 75 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2019, n°224 

    Emmanuel Cordelier, « Note sous Cass. com., 14 novembre 2018, n°16-26.115 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°1, pp. 13-16 

    Emmanuel Cordelier, « Note sous Cass. com., 30 mai 2018, n°16-21.022 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, n°1, pp. 76-79 

    Emmanuel Cordelier, « Note sous Cass. com., 5 avril 2018, n° 16-18.589 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2018, n°5, pp. 2-3 

    Emmanuel Cordelier, « Note sous Cass. com., 14 février 2018, n° 15-24.146 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2018, n°5, pp. 3-4 

    Emmanuel Cordelier, « Note sous Cass. com., 7 mars 2018, n° 16-10.727 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2018, n°5, pp. 12-13 

    Emmanuel Cordelier, « Conséquences financières de l’exercice d’un droit de rétention (obs. sous Cass. com., 10 janv. 2018, n° 16-21.500, n° 13 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2018, n°213 

    Emmanuel Cordelier, « Rappel des conditions d’opposabilité et d’exercice du droit de rétention (obs. sous Cass. 1re civ., 20 déc. 2017, n° 16-24.029, n° 1319 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2018, n°212 

    Emmanuel Cordelier, Alain Chateauneuf, « Saisie immobilière : précisions sur la déclaration de créance (obs. sous Cass. 2e civ., 28 sept. 2017, n° 16-17.010, n° 1291 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2017, n°209 

    Emmanuel Cordelier, « Distribution amiable : modalités de la déclaration de créance du créancier inscrit (obs. sous Cass. 2e civ., 28 sept. 2017, n° 16-17.010, n° 1291 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2017, n°209 

    Emmanuel Cordelier, « Conditions de l’exercice abusif d’un droit de rétention (obs. sous Cass. com., 20 sept. 2017, n° 16-22.530, n° 1169 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2017, n°209 

    Emmanuel Cordelier, « Régularité de l’exercice d’un droit de rétention sur un connaissement maritime (obs. sous Cass. com., 8 mars 2017, n° 15-17.308, n° 337 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2017, n°204 

    Emmanuel Cordelier, « L’exécution provisoire d’une décision est poursuivie aux risques du créancier (obs. sous Cass. 3e civ., 20 oct. 2016, n° 15-13.450, n° 1140 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2017, n°201 

    Emmanuel Cordelier, « Arrêt de l’exécution provisoire pour l’intégralité de la décision en cas d’appel limité (obs. sous Cass. 2e civ., 18 févr. 2016, 14-20.199, n° 234 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2016, n°192 

    Emmanuel Cordelier, « Juge compétent pour arrêter l’exécution provisoire d’une sentence arbitrale (obs. sous Cass. 2e civ., 28 mai 2015, n° 14-27.167, n° 902 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2015, n°184 

    Emmanuel Cordelier, « Le droit de rétention du notaire est clarifié par la Cour de cassation (obs. sous Cass. 2e civ., 26 mars 2015, n° 14-14.163, n° 507 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2015, n°182 

    Emmanuel Cordelier, « Conditions de l’arrêt de l’exécution provisoire (obs. sous Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.245, n° 1603 D ; Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.246, n° 1604 D ; Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.247, n° 1605 D ; Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.248, n° 1606 D ; Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.249, n° 1607 D ;Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-24.705, n° 1608 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°177 

    Emmanuel Cordelier, « Conditions de l’exercice abusif d’un droit de rétention (obs. sous Cass. com., 13 mai 2014, n° 13-11.296, n° 454 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°173 

    Emmanuel Cordelier, « Conditions d’arrêt de l’exécution provisoire de droit sollicité par un mineur (obs. sous Cass. com., 6 mai 2014, n° 13-24.286, n° 511 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°173 

    Emmanuel Cordelier, « Conditions d’octroi de l’exécution provisoire pour une prestation compensatoire (obs. sous Cass. 1re civ., 19 mars 2014, n° 12-29.653, n° 306 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°171 

    Emmanuel Cordelier, « L’aménagement de l’exécution provisoire d’une décision n’est pas de droit (obs. sous Cass. 2e civ., 27 févr. 2014, n° 12-24.873, n° 340 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°170 

    Emmanuel Cordelier, « Exécuter une décision assortie en partie de l’exécution provisoire vaut acquiescement (obs. sous Cass. soc., 21 janv. 2014, n° 12-18.427, n° 133 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°169 

    Emmanuel Cordelier, « Pouvoir du premier président de la cour d'appel en matière d’exécution provisoire (obs. sous Cass. soc., 26 nov. 2013, n° 12-18.447, n° 1915 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°167 

    Emmanuel Cordelier, « Le créancier nanti sur un fonds de commerce ne bénéficie pas du droit de rétention (obs. sous Cass. com., 26 nov. 2013, n° 12-27.390, n° 1140 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2014, n°167 

    Emmanuel Cordelier, « Limitation de la portée du droit de rétention en matière de véhicules automobiles (obs. sous Cass. com., 23 avr. 2013, n° 12-13.690, n° 444 P + B) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2013, n°161 

    Emmanuel Cordelier, « Pas de droit de rétention en présence d’une créance incertaine (obs. sous Cass. com., 26 mars 2013, n° 12-12.204, n° 317 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2013, n°160 

    Emmanuel Cordelier, « Appréciation stricte des conditions de l'arrêt de l'exécution provisoire (obs. sous Cass. 2e civ., 21 mars 2013, n° 12-16.782, n° 410 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2013, n°260 

    Emmanuel Cordelier, « Obs. sous Cass. com., 19 mars 2013, n°12-14.213, p. 242 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2013 

    Emmanuel Cordelier, « Rappel de l'ordre de la cour de cassation sur l’utilisation de l'action ut singuli (Note sous Cass. com., 19 mars 2013, n°12-14.213) », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2013, n°32013, pp. 242-243 

    Emmanuel Cordelier, « Rappel des conditions cumulatives pour arrêter l’exécution provisoire (Notes s/s Cass. soc., 13 sept. 2012, n° 11-20.348, n° 1083 P) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2012, n°153 

    Emmanuel Cordelier, « Étendue des pouvoirs du premier président pour arrêter l’exécution provisoire », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2011 

    Emmanuel Cordelier, « A propos de l'article 2037 du code civil », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2004, n°04, p. 667   

    Emmanuel Cordelier, « A propos de l'article 2037 du Code civil, observations sur le droit préférentiel », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2004, n°4, p. 667 

    Emmanuel Cordelier, « Un arbitrage sans concession de la Cour de cassation : l'acceptation des risques en butte à une exclusion définitive des terrains de sport ? », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2003, n°08, p. 519   

  • Emmanuel Cordelier, « Le droit de rétention est opposable à tous, y compris au crédit-bailleur », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, Éditions législatives, 2012 

    Emmanuel Cordelier, « Effets de l’exécution d’une décision assortie de l’exécution provisoire (obs. sous Cass. 2e civ., 8 sept. 2011, n° 10-18.645, n° 1498 D) », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, Éditions législatives, 2011 

  • Emmanuel Cordelier, « Le capital social », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires et l'Institut National Universitaire Champollion, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de M. Emmanuel Cordelier, MCF en droit privé, Mme Hélène Durand, MCF en droit privé et Arnaud de Bissy, Professeur de droit privé, en partenariat avec le Journal Spécial des Sociétés, Occitanie Place Financière et Deloitte, Société d'avocats

    Emmanuel Cordelier, « Ressources minérales et pouvoirs locaux », le 19 octobre 2022  

    Organisation scientifique par Etienne Koffi Alla, Agrégé des facultés de droit, avocat au barreau de Côte d’Ivoire, Université Félix-Houphouët-Boigny d’Abidjan ; Lucas Bettoni, Maître de conférences de droit privé, Institut National Universitaire Champollion ; Pierre-Alain Collot, Maître de conférences de droit public, Institut National Universitaire Champollion et Ousseynou Kama, Directeur de l’école de droit de l’ISM Dakar

    Emmanuel Cordelier, « Premiers regards sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel », le 04 mars 2022  

    Journée organisée sous la dir. scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur Toulouse Capitole ; Emmanuel Cordelier, MCF, Institut National Universitaire Champollion (Albi) et Sabrina Delrieu, MCF HDR, Toulouse Capitole

    Emmanuel Cordelier, « Naissance et affirmation du groupe Airbus », le 23 septembre 2020  

    Organisé par le laboratoire FRAMESPA, Université de Toulouse Jean Jaurès

    Emmanuel Cordelier, « Les structures individuelles », le 06 mars 2020  

    Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole

    Emmanuel Cordelier, « Regards croisés sur les évolutions récentes du droit des sociétés et du droit du travail », le 13 février 2020  

    Organisé par les étudiants du Master droit de l’entreprise et en collaboration avec le groupe de recherche pluridisciplinaire GREJA de l'INU Champollion

    Emmanuel Cordelier, « Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? », le 08 mars 2019  

    Co-organisé par le CDA et l'IEJUC sous la responsabilité scientifique de Sandrine Tisseyre, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole

    Emmanuel Cordelier, « Regards sur les réformes récentes du droit de l’entreprise », le 14 février 2019  

    Organisé par les étudiants du Master droit de l’entreprise et en collaboration avec le groupe de recherche pluridisciplinaire GREJA de l'INU Champollion

  • Emmanuel Cordelier, Le GIE, une structure juridique originale / Emmanuel Cordelier 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL