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Isabelle Desbarats

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Isabelle Desbarats

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?

jeudi 18 avril 2019

Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

Du droit du travail à la sociologie : impacts des usages de l'intelligence artificielle

mardi 19 mars 2019

3ème conférence du cycle « Réflexions autour de l’intelligence artificielle » organisée par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton

Après les ordonnances Macron : la loi Pénicaud "Avenir professionnel" (loi du 5 sept. 2018)

jeudi 22 novembre 2018

Le droit du travail en débat(s), Saison 2

Conférences de l'Equipe de Recherche en Droit Social du CDA

Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

jeudi 28 juin 2018

Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)

Etre parent : quelles conséquences juridiques pour le travailleur ?

vendredi 9 mars 2018

Journée d'études de l'Institut de droit privé organisée sous la direction scientifique de Carole Dupouey-Dehan, MCF UT Capitole et Delphine Gardes, MCF Université Champollion Albi

Droit du travail / Droit civil / Droit des sociétés : des croisements fertiles?

jeudi 8 mars 2018

Une conférence du cycle Le Droit du travail en débat(s)

Cycle organisé par l’Equipe de Droit social du Centre de Droit des Affaires - Université Toulouse I Capitole.

Fraudes, frontières et territoires

mercredi 22 novembre 2017

Organisé par l'IGPDE et le Comité pour l'histoire économique et financière de la France, avec la direction générale des Douanes et Droits indirects et l'Institut de recherches historiques du Septentrion de l'Université de Lille

Nouveaux modes d'entreprendre, nouveaux enjeux :

jeudi 12 octobre 2017

Les défis de la solidarité, de la durabilité et de la collaboration

Cycle de Conférence organisé par Marie-Pierre Blin, UT Capitole, Maître de conférences, Centre de droit des affaires et Isabelle Desbarats, UT Capitole, Professeur, Centre de droit des affaires

La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve

mercredi 29 mars 2017

Organisation scientifique : Hiam Mouannès, Maître de Conférences, HDR, Université Toulouse Capitole, IMH



Publications

Ouvrages

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, Droit de l'emploi des seniors, Lamy, 2011, Lamy Axe droit, 289 p.

Isabelle Desbarats, Marie-Pierre Blin-Franchomme et Gérard Jazottes, Entreprise et développement durable : approche juridique pour l'acteur économique du XXIe siècle, Lamy, 2011, Lamy Axe Droit, 337 p.

Isabelle Desbarats et Marie-Pierre Blin-Franchomme (dir.), Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable, Lamy, 2010, Axe Droit, 332 p.

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, Les formes juridiques de cessation d'activité des salariés âgés de 55 à 64 ans : rapport présenté au Conseil d'orientation des retraites, LIRHE, 2005, Cahiers du LIRHE, 146 p.

Isabelle Desbarats, L'entreprise à établissements multiples en droit du travail, LGDJ, 1996, Bibliothèque de droit social, 468 p.

Isabelle Desbarats, L'entreprise à établissements multiples en droit du travail, A.N.R.T [diffusion/distribution], 1994, Lille-thèses

Isabelle Desbarats, L'entreprise à établissements multiples en droit du travail , [s.n.], 1993, 2 vol. , 666 f. p.

Articles

Isabelle Desbarats, « Etre parent : quel impact pour les fonctionnaires ? », Le Droit ouvrier, CGT, N° 839, 2018, p. 352-356

Isabelle Desbarats, « Travail et sous-traitance éthique : quelles responsabilités juridiques et/ou sociétales en cas de détachement transnational ? », Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer, N° 139, 2018, p. 40-44

Isabelle Desbarats, « La RSE « à la française » : où en est-on ? », Droit social, Librairie technique et économique, N° 6, 2018, p. 525

Isabelle Desbarats, « Entre liberté, laïcité et diversité : quelle gestion de la religion en milieu de travail », La laïcité à l’heure et à l’épreuve, IFR - Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, Actes de colloques, p. 105-123

Isabelle Desbarats, « CHSCT : encore des marges de progrès », La Semaine sociale Lamy, Lamy, N° 1765, 2017, p. 8-12

Isabelle Desbarats, « La vigilance en droit social : une lame de fond infinie ? », Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer, N° 124, 2017, p. 33-36

Isabelle Desbarats et Ricardo Esteban Legarreta, « Grandes tendencias legislativas en materia de compatibilidad entre la pensión de jubilación y el trabajo en Francia y en España ¿Une muestra de adaptación al envejecimiento? », Documentación Laboral, ACARL. Asociación de Cajas de Ahorros para Relaciones Laborales, N° 112, 2017, p. 163-189

Isabelle Desbarats, « Quel statut social pour les travailleurs des plateformes numériques ? La RSE en renfort de la loi », Droit social, Librairie technique et économique, N° 11, 2017, p. 971

Isabelle Desbarats, « Les services publics face aux religions », Revue de droit du travail (RDT), Dalloz, N° 5, 2017, p. 332

Isabelle Desbarats, « Entre laïcité et neutralité : quelles frontières en droit du travail ? », Revue Droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg, N° 4, 2017, p. 51-69

Isabelle Desbarats, « Loi Sapin 2 : quel bilan pour les lanceurs d’alerte ? », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires, LexisNexis, 2017, p. 26

Isabelle Desbarats, « Aspects sociaux de la gouvernance d’entreprise : un droit « dur » omniprésent », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 117, 2016

Isabelle Desbarats et Ricardo esteban Legarreta, « Incentivos y medidas contractuales para el fomento del empleo de trabajadores maduros. Propuestas de mejora desde la experiencia francesa », Revista electrònica de Dret del Treball i de la Seguretat Social, Universitat Pompeu Fabra, N° 3, 2016

Isabelle Desbarats et Blandine Chelini-Pont, « L'AFFAIRE BABYLOUP EN FRANCE. QUELLE PLACE POUR LA RELIGION AU TRAVAIL EN CONTEXTE LAÏQUE? », ANNUAIRE DROIT ET RELIGIONS, 2016, p. 111-130

Isabelle Desbarats et Blandine Chelini-Pont, « L'affaire Babyloup en France. Quelle place pour la religion au travail en contexte laïque ? », Annuaire Droit et Religion, PUAM, 2016, p. 111-130

Isabelle Desbarats, « La RSE en droit français : un champ d'évolutions normatives », Droit social, Librairie technique et économique, N° 7, 2015, p. 572

Isabelle Desbarats, « De la neutralité des lieux de travail », Revue de droit du travail (RDT), Dalloz, N° 5, 2015, p. 309-321

Isabelle Desbarats, « De la neutralité des lieux de travail », Revue de droit du travail- RDT, Dalloz, 2015, p. 309

Isabelle Desbarats et Blandine Chelini-Pont, « El caso Baby Loup en Francia:¿Qué lugar para la religión en el trabajo en contexto laico? », Encrucijadas de la laicidad, universidad nacional autonoma de mexico, 2015

Isabelle Desbarats, « Représentation du personnel dans l'entreprise : avancées, reculs ou statu quo ? Regards sur la loi Rebsamen du 17 août 2015 », Droit social, Librairie technique et économique, 2015, p. 853

Isabelle Desbarats, « La prévention des risques sanitaires et environnementaux ? Une "affaire d’entreprise", un enjeu public », La Semaine sociale Lamy, Lamy, N° 1655, 2014

Isabelle Desbarats, « Affaire Baby loup : l’orthodoxie en guise d’épilogue », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 36, 2014, p. 1445

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, « Le traitement juridique de la pénibilité », in Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail, in Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail, Octarès, Collection Le travail en débats, Octarès, 2014, Le travail en débats, p. 157-177

Isabelle Desbarats, « Quelle place pour la religion au travail ? Débat classique, nouveaux enjeux », Le travail humain au carrefour du droit et de la sociologie, Presses Universitaires de Strasbourg, 2014, p. 129-145

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, « Seniors », Jurisclasseur , Travail Traité, Lexis-nexis, 2014

Isabelle Desbarats, « Flux et reflux du «coemploi » en matière de santé-sécurité au travail. Un enjeu majeur pour les sociétés-mères », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 88, 2013

Isabelle Desbarats, « Le salarié lanceur d’alerte : aiguillon d’une prévention des risques sanitaires et environnementaux dans l’entreprise », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires, LexisNexis, N° 40, 2013

Isabelle Desbarats, « Affaire Baby Loup : laïcité fragilisée ou liberté religieuse renforcée ? », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 29, 2013, p. 1297

Isabelle Desbarats, « Entre protection des salariés et performance de l’entreprise : la gestation d’un droit français du télétravail », Les Cahiers du Droit, Université Laval, N° 23, 2013, p. 337-358

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, « Le contrat de génération : quels leviers pour l'alliance des âges ? », Revue de droit du travail- RDT, Dalloz, N° 5, 2013, p. 331-336

Isabelle Desbarats, « Détachement dans le cadre d'une prestation de travail internationale. - Vers une révision du droit communautaire (Dossier 18) », Cahiers de droit de l’entreprise, Lexis-Nexis, N° 3, 2013

Isabelle Desbarats et Ricardo esteban Legarreta, « Dispositivos de protección social que incentivan el mantenimiento en actividad de los trabajadores maduros: une tendencia análoga en Francia y en España », La protección del empleo de los trabajadores de edad. Une perspectiva franco-española, Tirant lo Blanch, Valencia, 2013

Isabelle Desbarats, « La personnalité des sociétés commerciales à l’épreuve du droit du travail », La personnalité juridique. Traditions et évolutions, Presses de l’Université Toulouse I Capitole, 2013, Travaux de l’IFR n°14

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « L’ «emploi durable» des seniors : effet de langage ou pratique d’entreprise? Approche juridique », La Semaine sociale Lamy, Lamy, N° 1523, 2012, p. 51-61

Isabelle Desbarats, « Santé et sécurité au travail : volet contraint et/ou enjeu de responsabilité sociétale ? », Journal des sociétés, SPPS, N° 100, 2012

Isabelle Desbarats, « Co-emploi et faute inexcusable : une rencontre explosive pour les groupes de sociétés », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 74, 2012

Gérard Jazottes et Isabelle Desbarats, « La responsabilité sociale des entreprises : quel risque juridique ? », La Semaine Juridique. Edition entreprise. Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis JurisClasseur, N° 3, 2012, p. 25-30

Isabelle Desbarats, « Protection de la santé et expansion des obligations de sécurité », Qu'en est-il du droit de la Recherche ? (dir. J. Larieu), La Semaine Juridique. Social, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 26, 2009, Travaux de l’IFR Mutation des normes juridiques n° 9, p. 281-295

Isabelle Desbarats et Marie-Pierre Blin-Franchomme, « L’intégration des préoccupations sociétales dans le Code de commerce : informations extra financières et commerce équitable », Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections (dir. C. St Alary-Houin), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 19, 2009, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, p. 181-201

Isabelle Desbarats et Pierre Verge, « La liberté d'association assure-t-elle la liberté syndicale ? Analyse comparée des droits européen et canadien », La Semaine Juridique. Social, LexisNexis JurisClasseur, N° 12, 2009, p. 11-18

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Isabelle Desbarats, Bernadette Lardy-Pélissier et Brigitte Reynès, « Des lois Auroux aux lois Fillon », Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit, Presses de l'Université des sciences sociales, 2004, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°19, p. 101-149

Arnaud De Bissy, Marie-Hélène Monsérié-Bon, Arnaud Raynouard, Catherine Ginestet, Laurent Grosclaude, L. Bouchet, Sébastien Jambort, Olivier Debat, M. Labe, B. Balg et Isabelle Desbarats, « Commentaire de la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 10, 2003, p. 339-373




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