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Isabelle Desbarats

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Isabelle Desbarats

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Retraites : débats autour d’une réforme

jeudi 19 mars 2020

Regards croisés France / Belgique / Espagne

Journée organisée par le Centre de droit des affaires, l'Institut de droit privé et l'AFDT Toulouse.

Le travailleur transfrontalier

vendredi 28 février 2020

Demi-journée d’étude organisée par le Centre de Droit des Affaires, Université Toulouse Capitole.

« Nouvelles entreprises »: Vers une Intelligence Artificielle (IA) Inclusive et responsable ?

jeudi 30 janvier 2020

Cycle de conférences organisé par le CDA, l’IEJUC et TSM – UT1 Capitole, sous la direction de I. Desbarats, M.-P. Blin-Franchomme et G. Jazottes.

Justice et contentieux social : d'une réforme à l'autre

jeudi 21 novembre 2019

Conférence-débat organisée par le Centre de Droit des Affaires (CDA) et l’Institut de Droit Privé (IDP), Université Toulouse 1 Capitole

Justice et contentieux social, d'une réforme à l'autre

jeudi 21 novembre 2019

Organisée par le CDA et l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole

Les transformations de la Fonction publique : tous travailleurs ?

mardi 24 septembre 2019

Regards croisés Droit du travail – Droit des fonctions publiques

Organisé par le Centre de Droit des Affaires et l’Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole

Colloque international sur le centenaire de l'OIT

lundi 23 septembre 2019

Organisé par l'ISST, le réseau international CIELO Laboral et le réseau d'excellence dans le cadre des célébrations du centenaires de l'Organisation internationale du travail

Réformer la justice

jeudi 19 septembre 2019

Des théories de l’action publique aux pratiques des acteurs

Organisé par l’ADAJ, Université de Montréal

Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?

jeudi 18 avril 2019

Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

Du droit du travail à la sociologie : impacts des usages de l'intelligence artificielle

mardi 19 mars 2019

3ème conférence du cycle « Réflexions autour de l’intelligence artificielle » organisée par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton

Après les ordonnances Macron : la loi Pénicaud "Avenir professionnel" (loi du 5 sept. 2018)

jeudi 22 novembre 2018

Le droit du travail en débat(s), Saison 2

Conférences de l'Equipe de Recherche en Droit Social du CDA

Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

jeudi 28 juin 2018

Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)

Etre parent : quelles conséquences juridiques pour le travailleur ?

vendredi 9 mars 2018

Journée d'études de l'Institut de droit privé organisée sous la direction scientifique de Carole Dupouey-Dehan, MCF UT Capitole et Delphine Gardes, MCF Université Champollion Albi

Droit du travail / Droit civil / Droit des sociétés : des croisements fertiles?

jeudi 8 mars 2018

Une conférence du cycle Le Droit du travail en débat(s)

Cycle organisé par l’Equipe de Droit social du Centre de Droit des Affaires - Université Toulouse I Capitole.

Fraudes, frontières et territoires

mercredi 22 novembre 2017

Organisé par l'IGPDE et le Comité pour l'histoire économique et financière de la France, avec la direction générale des Douanes et Droits indirects et l'Institut de recherches historiques du Septentrion de l'Université de Lille

Nouveaux modes d'entreprendre, nouveaux enjeux :

jeudi 12 octobre 2017

Les défis de la solidarité, de la durabilité et de la collaboration

Cycle de Conférence organisé par Marie-Pierre Blin, UT Capitole, Maître de conférences, Centre de droit des affaires et Isabelle Desbarats, UT Capitole, Professeur, Centre de droit des affaires



Publications

Ouvrages

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, Droit de l'emploi des seniors, Lamy, 2011, Lamy Axe droit, 289 p.

Isabelle Desbarats, Marie-Pierre Blin-Franchomme et Gérard Jazottes, Entreprise et développement durable : approche juridique pour l'acteur économique du XXIe siècle, Lamy, 2011, Lamy Axe Droit, 337 p.

Isabelle Desbarats et Marie-Pierre Blin-Franchomme (dir.), Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable, Lamy, 2010, Axe Droit, 332 p.

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, Les formes juridiques de cessation d'activité des salariés âgés de 55 à 64 ans : rapport présenté au Conseil d'orientation des retraites, LIRHE, 2005, Cahiers du LIRHE, 146 p.

Isabelle Desbarats, L'entreprise à établissements multiples en droit du travail, LGDJ, 1996, Bibliothèque de droit social, 468 p.

Isabelle Desbarats, L'entreprise à établissements multiples en droit du travail, A.N.R.T, 1994, Lille-thèses

Isabelle Desbarats, L'entreprise à établissements multiples en droit du travail , [s.n.], 1993, 2 vol. , 666 f. p.

Articles

Isabelle Desbarats, « Transformation de la fonction publique : jusqu'où aller dans le rapprochement avec le droit du travail ? », Droit Social, N° 3, 2020, p. 220

Isabelle Desbarats, « De l'entrée de la RSE dans le code civil », Droit Social, N° 1, 2019, p. 47

Isabelle Desbarats, « La RSE « à la française » : où en est-on ? », Droit Social, N° 6, 2018, p. 525

Isabelle Desbarats, Marie-Pierre Blin-Franchomme, A. Charbonneau, François Collart Dutilleul, Valérie Pironon et Agathe van Lang, « Emploi », Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire Varenne, 2018, p. NC

Isabelle Desbarats, Alexandre Charbonneau et Marie-Pierre Blin-Franchomme, « L’emploi », in Paris (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Paris, Institut Universitaire de Varenne, 2018, pp. 364-368

Isabelle Desbarats, « Quel statut social pour les travailleurs des plateformes numériques ? La RSE en renfort de la loi », Droit Social, N° 11, 2017, p. 971

Isabelle Desbarats, « Les services publics face aux religions », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2017, p. 332

Isabelle Desbarats et Blandine Chelini-Pont, « L'AFFAIRE BABYLOUP EN FRANCE. QUELLE PLACE POUR LA RELIGION AU TRAVAIL EN CONTEXTE LAÏQUE? », ANNUAIRE DROIT ET RELIGIONS, 2016, pp. 111-130

Isabelle Desbarats, « Représentation du personnel dans l'entreprise : avancées, reculs ou ? », Droit Social, N° 11, 2015, p. 853

Isabelle Desbarats, « La RSE en droit français : un champ d'évolutions normatives », Droit Social, N° 7, 2015, p. 572

Isabelle Desbarats, « De la neutralité des lieux de travail », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2015, p. 309

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le contrat de génération : quels leviers pour l'alliance des âges ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2013, p. 331

Isabelle Desbarats, « Alertes, codes et chartes éthiques à l'épreuve du droit français », Recueil Dalloz, N° 9, 2010, p. 548

Isabelle Desbarats, Marie-Cécile Amauger-Lattes et Brigitte Reynès, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 31, 2009, p. 2128

Isabelle Desbarats, Marie-Cécile Amauger-Lattes, Carole Dupouey-Dehan et Brigitte Reynès, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 33, 2008, p. 2306

Isabelle Desbarats, « Codes de conduite et chartes éthiques sous surveillance », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2008, p. 39

Isabelle Desbarats, Marie-Cécile Amauger-Lattes et Brigitte Reynès, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 32, 2007, p. 2261

Isabelle Desbarats, « Mise à la retraite requalifiée en licenciement nul », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2007, p. 238

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « La rupture du contrat des 55-64 ans. Tendances et ambiguité du droit », Travail et Emploi, Travail et Emploi, N° 106, 2006, pp. 79-91

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « La mise à la retraite avant 65 ans : regard critique sur quelques pratiques conventionnelles », La Semaine Juridique Sociale, La Semaine Juridique. Social, N° 17, 2006, pp. 9-13

Isabelle Desbarats, « Réglementations publiques et RSE : des interactions complexes », Le droit saisi par la morale, Le droit saisi par la morale, Presses de l'Université des Sciences Sociales, N° 4, 2005, pp. 239-256

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Des lois Auroux aux lois Fillon : évolutions topiques du droit du travail », Regards critiques sur quelques (r)évolutions du droit, Regards critiques sur quelques (r)évolutions du droit, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005, pp. 101-149

Isabelle Desbarats, « Définition de l'établissement distinct », Recueil Dalloz, N° 2, 2004, p. 99

Isabelle Desbarats, « De la normalisation en matière sociale », Les Petites Affiches, Les Petites Affiches, N° 140, 2003, pp. 4-13

Isabelle Desbarats et Brigitte Reynès, « Age et conditions du travail », Droit Social, Droit social, N° 12, 2003, pp. 1067-1076

Isabelle Desbarats et Brigitte Reynès, « Âge et conditions du travail », Droit Social, N° 12, 2003, p. 1067

Isabelle Desbarats, « Codes de conduite et chartes éthiques dans les entreprises privées : regards sur une pratique en expansion », Semaine Juridique, édition générale, La semaine juridique - édition générale, N° 9, 2003, pp. 83-98

Isabelle Desbarats, « La réforme de la loi de modernisation sociale », Recueil Dalloz, Recueil Dalloz, N° 4, 2003, pp. 219-226

Isabelle Desbarats, « La réforme de la modernisation sociale », Recueil Dalloz, N° 4, 2003, p. 219

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Pour une réactivation du mandatement dans le système français de négociation collective », Droit Social, N° 4, 2003, p. 365

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Pour une réactivation du mandatement dans le système français de négociation collective », Droit Social, Droit social, N° 4, 2003, pp. 365-372

Isabelle Desbarats, « Commentaire de la loi du 1er août 2003 », Revue de Jurisprudence Commerciale, Revue de Jurisprudence Commerciale, 2003, pp. 339-373

Isabelle Desbarats, « Sommaire commenté de jurisprudence : unité économique et sociale. Cass.soc., 7 mai 2002 », Recueil Dalloz, Recueil Dalloz, N° 41, 2002, pp. 3119-3120

Isabelle Desbarats, « Unité économique et sociale : extension de la notion de personnes juridiquement distinctes », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3119

Isabelle Desbarats, « De la responsabilité contractuelle du fait d'autrui en droit du travail », Recueil Dalloz, N° 14, 2002, p. 1167

Isabelle Desbarats, « La précarisation de l'emploi dans le secteur public et dans l'entreprise privée », Recueil Dalloz, Recueil Dalloz, N° 7, 2002, pp. 593-597

Isabelle Desbarats, « Subvention de fonctionnement du comité d'établissement », Recueil Dalloz, N° 37, 2001, p. 3013

Isabelle Desbarats, « Calcul de la durée du travail effectuée par un salarié à temps partiel parallèlement embauché par le même employeur dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée de remplacement », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 185

Isabelle Desbarats, « Illégalité de l'accord d'entreprise qui prévoit une réduction de la durée du travail contraire au statut d'EDF », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 182

Isabelle Desbarats, « La clause contractuelle accordant à l'employeur un pouvoir discrétionnaire pour modifier les horaires de travail d'un travailleur à temps partiel ne correspond pas aux exigences légales », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 185

Isabelle Desbarats, « Le temps d'astreinte doit être rémunéré pour un cadre de responsabilité », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 182

Isabelle Desbarats, « Le licenciement d'un salarié qui refuse d'augmenter son horaire hebdomadaire peut-il constituer un licenciement économique ? », Recueil Dalloz, N° 19, 1999, p. 173

Isabelle Desbarats, « Le reçu pour solde de tout compte rédigé en termes généraux ne peut valoir renonciation du salarié au droit de contester la cause réelle et sérieuse de son licenciement », Recueil Dalloz, N° 19, 1999, p. 172

Isabelle Desbarats, « Le droit à réparation des victimes directes du tabagisme », Recueil Dalloz, N° 16, 1998, p. 167

Communication

Isabelle Desbarats, « Prévention des risques et protection de la santé au travail », Colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyses Juridiques (CRAJ), FDAL formation, le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherches sur les Ressources Humaines et l'Emploi (LIRHE), Colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyses Juridiques (CRAJ), FDAL formation, le Laboratoire Interdisciplinaire , Université de Pau et des Pays de l'Adour, faculté de droit, économie, gestion, p. NC, Colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyses Juridiques (CRAJ), FDAL formation, le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherches sur les Ressources Humaines et l'Emploi (LIRHE), Pau, 02 juin 2006




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Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.