Présentation

Ce colloque clôture le projet ANR TraPlaNum sur les nouvelles formes de travail via les plateformes numériques (2020-2024). Cette recherche pluridisciplinaire (droit, économie, sciences de gestion) et comparée (France, Italie, Espagne, Belgique, Royaume-Uni, Canada, Union européenne) a permis de réaliser une cartographie et une analyse pluridisciplinaire du phénomène du micro-travail de plateforme.

Les objectifs de ces journées sont de présenter les résultats de ce projet et d'ouvrir la discussion entre universitaires, chercheurs, syndicalistes, professionnels et institutionnels sur les enjeux posés par le micro-travail numérique en termes de modèle économique, de régulation, de conditions de travail, de protection sociale.

Programme

Jeudi 4 Avril 2024

9h00 : Accueil
Hugues Kenfack, Président, U. Toulouse-Capitole
Matthieu Poumarède, Doyen de la faculté de Droit, U. Toulouse-Capitole
Corinne Mascala, Directrice du Centre de Droit des Affaires, U. Toulouse-Capitole

9h30 : Présentation du projet ANR TraPlaNum
Emmanuelle Mazuyer, Directrice de recherche CNRS, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2
Nathalie De Jong, statisticienne, Cour d'appel de Lyon
Quentin Pak, Doctorant, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2

Les plateformes de micro-travail : des plateformes comme les autres ?

Présidence : Jérôme Porta, Prof. de Droit, U. Bordeaux

10h00 : Les spécificités des plateformes de micro-travail dans le paysage des plateformes
Isabelle Daugareilh, Directrice de recherche CNRS, COMPTRASEC UMR CNRS 5114, U. Bordeaux

Les plateformes de travail au prisme de l'économie du partage et du développement durable
Marie-Pierre Blin - Franchomme, MCF HDR en Droit, U. Toulouse-Capitole

Les relations entre plateformes de micro-tâches et utilisateurs : une analyse par les Conditions Générales d'Utilisation
Benjamin Dubrion, MCF HDR en Sciences Economiques, IEP Lyon
Emmanuelle Mazuyer, Directrice de recherche CNRS, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2
et Thomas Prieur, CERCRID UMR 5137, U. Jean Monnet Saint-Etienne
Discutants : Mathilde Julien, MCF en Droit, IUT Lyon-1
et Abel Gouttenoire, Doctorant CERCRID, U. Lyon-2

12h30 : Pause médiane

Le phénomène du (micro)travail de plateforme en Europe et ailleurs : regards croisés

Présidence : Luke Mason, Prof. de Droit, Doyen de l'école de droit, U. de Westminster, Londres, Royaume-Uni

14h00 : Propos introductifs : pertinence d'une comparaison des études empiriques nationales sur le micro-travail
Claire Marzo, MCF HDR en Droit, U. Paris-Est Créteil
et Thomas Prieur, CERCRID UMR 5137, U. Jean Monnet Saint-Etienne

Lecture et variabilité des Conditions Générales d'Utilisation
Mattéo Avogaro, Chercheur postdoctoral, ESADE Institute for Labour Studies, U. Ramon Llull

Le “micro-travailleur” entre travailleur, indépendant et consommateur
Ricardo Esteban Legarreta et Helena Ysàs Molinero, Prof. de Droit, UAB

La rémunération du micro-travail : appellations, conditions et conséquences juridiques
Fabienne Kéfer, Prof.de Droit, U. Liège

Le droit applicable et les mécanismes de règlement des différends
Renée-Claude Drouin, Prof. de Droit, U. Montréal

17h00 : Fin des débats

Vendredi 5 Avril 2024

La précarité du micro-travailleur - Quelles pistes de protections ?

Présidence : Antonio Casilli, Prof. Telecom Paris/Institut polytechnique de Paris

9h00 : La représentation des activités de micro-travail par les Yappers
Séverine Saleilles, MCF en Sciences de Gestion
Christine Sybord, MCF en Sciences de Gestion, U. Lyon-2

Quel statut juridique pour le micro-travailleur ? Consommateur ? Travailleur ? Gamer ? Bénévole ? Indépendant ?
Emmanuelle Mazuyer, Directrice de recherche CNRS, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2
et Farida Khodri, MCF en Droit, U. Jean Monnet Saint-Etienne
Discutant : Jérôme Porta, Prof. de Droit, U. Bordeaux

Les données gouvernées par le management algorithmique : quelle protection pour le travailleur du clic ?
Quentin Pak, Doctorant U. Lyon-2
et Christine Sybord, MCF en Sciences de Gestion U. Lyon-2
Discutant : Abel Gouttenoire, Doctorant CERCRID, U. Lyon-2

La protection sociale des (micro) travailleurs de plateforme : où en est-on ?
Isabelle Desbarats, Prof. de Droit U. Toulouse-Capitole
Discutant : Isabelle Vacarie, Prof. émérite, U. Paris Nanterre

12h30 : Pause médiane

Le travail du clic - Quelles régulations ? Quels contrôles ?

Présidence : Isabelle Daugareilh, Directrice de Recherche CNRS, COMPTRASEC UMR CNRS 5114, U. Bordeaux

14h00 : L'action syndicale et le syndicalisme à l'épreuve du travail sur plateforme
Pascale Porcher-Stouvenel, MCF en Sociologie, U. Lyon-2
Discutant : Christophe Degryse, ETUI

Négociation collective et plateformes numériques
Marie-Cécile Amauger-Lattes, MCF HDR en Droit, U. Toulouse-Capitole
Discutant : Joël Blondel, Directeur général de l'Autorité des Relations sociales des Plateformes d'Emploi (ARPE)

Le potentiel de la directive européenne pour les micro-travailleurs de plateforme
Camille Percher, MCF en Droit, U. Lyon-2
Discutant : Uma Rani, Economiste principale au Département de la recherche de l'OIT

17h30 : Rapport de synthèse
Antonio Casilli

Conclusion : quelles perspectives pour le micro-travail ?
Emmanuelle Mazuyer

18h00 : Clôture

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Lien Zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/97513983009?pwd=bW1wS1V5ckMxaWZwSnc1RWUyWlhpUT09

ID de réunion : 975 1398 3009 - Code secret : 659347