Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Arseguel Albert
Albert Arseguel

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Albert Arseguel

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Albert Arseguel et Jean Pélissier (dir.), Journées Michel Despax : l'emploi, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2006, Actes de colloques, 128 p.

Albert Arseguel, Mélanges dédiés à Louis Boyer : Extrait : Rupture d'un commun accord et transaction, une intéraction fructueuse, Université des sciences sociales, 1996

Albert Arseguel et Mohamed el- Abdaimi (dir.), La création d'entreprises au Maroc, Presses universitaires de Perpignan, 1992, Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur l'Afrique francophone, 102 p.

Albert Arseguel et Brigitte Reynes, L'égalité entre hommes et femmes dans le droit du travail, Université de sciences sociales, 1985, 204 p.

Albert Arseguel, La notion d'organisations syndicales les plus représentatives, 1, 1976, 2 vol., 3-XVIII et 698 f. p.

Albert Arseguel, Rupture d'un commun accord et transaction : une interaction fructueuse, 1976

Articles

Albert Arseguel, Marie-Cécile Amauger-Lattes et Brigitte Reynès, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 31, 2010, p. 2029

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les paradoxes des élections prud’homales, peut-on y mettre fin ? », L’opinion indépendante, 2008, p. 6

Albert Arseguel, « Quelle réforme de la représentativité syndicale ? », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2006, p. 284

Albert Arseguel et Brigitte Reynès, « Chronique d'humeur à propos du contrat de projet », Recueil Dalloz, N° 9, 2004, p. 571

Albert Arseguel, « L'avis des délégués du personnel dans le cadre des dispositions de l'article L. 122-32-5 du code du travail peut être pris individuellement », Recueil Dalloz, N° 3, 2004, p. 183

Albert Arseguel et Brigitte Reynès, « L'AGS et la loi de modernisation sociale : de la solidarité à l'assurance ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2003, p. 502

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Les restructurations : des droits nouveaux pour les salariés », La loi NRE et le droit des sociétés, Montchrestien, 2003, Grands colloques

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les élections prud'homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ? », Personnel, Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction Personnel, 2003, p. 16-20

Albert Arseguel, « Modalités de l'invitation, par le chef d'entreprise, des organisations syndicales intéressées à la négociation du protocole d'accord préélectoral », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3113

André Cabanis et Albert Arseguel, « Le salarié et la rémunération : inélasticité de l'argent-salaire », Argent et gestion, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2001, Histoire, Gestion, Organisations, n°9, p. 299-308

Albert Arseguel, « Incompatibilité des notions d'unité économique et sociale et de comité de groupe », Recueil Dalloz, N° 37, 2000, p. 385

Albert Arseguel, « Etablissement et représentation du personnel », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 373

Albert Arseguel, « Etablissement, rémunération et accord collectif », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 374

Albert Arseguel, « L'incidence, pour la définition de l'établissement distinct, de la décision ayant procédé au découpage de l'entreprise ainsi que de la nature de l'institution à mettre en place », Recueil Dalloz, N° 5, 2000, p. 91

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les avantages acquis : croyances et réalité », Gestion et croyances, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2000, Histoire, Gestion, Organisations, n°8, p. 291-306

Albert Arseguel, « Définition de la représentativité d'un syndicat autonome ayant le pouvoir de désigner un délégué syndical », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 179

Albert Arseguel, « Le directeur général d'une société anonyme a la qualité de représentant légal et le nom du délégué syndical peut être valablement porté à sa connaissance », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 181

Albert Arseguel, « Les contestations relatives aux conditions de désignation des délégués syndicaux sont de la compétence du tribunal d'instance du lieu où la désignation est destinée à prendre effet », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 181

Albert Arseguel, « Un salarié peut être désigné comme délégué syndical dès lors qu'il n'a jamais exercé la présidence du comité d'entreprise, ce que lui permettait cependant ses fonctions », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 180

Albert Arseguel, « Vers un infléchissement des missions du régime d'assurance chômage », Droit Social, N° 6, 1996, p. 586

Albert Arseguel, « La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets en chaîne, effets pervers », Droit Social, N° 12, 1993, p. 942

Albert Arseguel, « Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité sociale », Droit Social, N° 1, 1993, p. 85

Albert Arseguel, « Des limites à la dérive de la notion de service organisé », Droit Social, N° 3, 1992, p. 295

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Rupture de la relation de travail et indemnisation du préjudice moral », Gazette du Palais, Gazette du Palais, 1992

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Travail à temps partiel : portée de l'exigence d'un contrat écrit au regard des avantages prévus par le droit de la sécurité sociale », Gazette du Palais, Gazette du Palais, 1992

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Délais et procédure de licenciement individuel », Les Petites affiches, N° 18, 1991

Albert Arseguel, « Le versement du capital décès du régime général aux ayants droit d'un fonctionnaire décédé », Droit Social, N° 9, 1991, p. 727

Albert Arseguel, « La transaction : ses effets au regard de l'indemnisation du chômage », Droit Social, N° 5, 1991, p. 438

Albert Arseguel, « La nature juridique et la portée du dépôt des accords d'intéressement », Droit Social, N° 2, 1991, p. 126

André Cabanis, Albert Arseguel et Bernard Saint-Girons, « La création d'entreprise au Maroc », Les Petites affiches, 1991, p. 8-21

Albert Arseguel, « La rupture du contrat de travail des salariés âgés de plus de cinquante ans », Droit Social, N° 11, 1990, p. 808




Tags: