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Albert Arseguel

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Albert Arseguel

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Albert Arseguel et Jean Pélissier (dir.), Journées Michel Despax : l'emploi, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2006, Actes de colloques, 128 p.

Albert Arseguel, Mélanges dédiés à Louis Boyer : Extrait : Rupture d'un commun accord et transaction, une intéraction fructueuse, Université des sciences sociales, 1996

Albert Arseguel et Mohamed el- Abdaimi (dir.), La création d'entreprises au Maroc, Presses universitaires de Perpignan, 1992, Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur l'Afrique francophone, 102 p.

Albert Arseguel et Brigitte Reynes, L'égalité entre hommes et femmes dans le droit du travail, Université de sciences sociales, 1985, 204 p.

Albert Arseguel, La notion d'organisations syndicales les plus représentatives, 1, 1976, 2 vol., 3-XVIII et 698 f. p.

Albert Arseguel, Rupture d'un commun accord et transaction : une interaction fructueuse, 1976

Articles

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les paradoxes des élections prud’homales, peut-on y mettre fin ? », L’opinion indépendante, 2008, p. 6

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Les restructurations : des droits nouveaux pour les salariés », La loi NRE et le droit des sociétés, Montchrestien, 2003, Grands colloques

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les élections prud'homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ? », Personnel, Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction Personnel, 2003, p. 16-20

André Cabanis et Albert Arseguel, « Le salarié et la rémunération : inélasticité de l'argent-salaire », Argent et gestion, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2001, Histoire, Gestion, Organisations, n°9, p. 299-308

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les avantages acquis : croyances et réalité », Gestion et croyances, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2000, Histoire, Gestion, Organisations, n°8, p. 291-306

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Rupture de la relation de travail et indemnisation du préjudice moral », Gazette du Palais, Gazette du Palais, 1992

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Travail à temps partiel : portée de l'exigence d'un contrat écrit au regard des avantages prévus par le droit de la sécurité sociale », Gazette du Palais, Gazette du Palais, 1992

Brigitte Reynès et Albert Arseguel, « Délais et procédure de licenciement individuel », Les Petites affiches, N° 18, 1991

André Cabanis, Albert Arseguel et Bernard Saint-Girons, « La création d'entreprise au Maroc », Les Petites affiches, 1991, p. 8-21




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