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Albert Arseguel

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Albert Arseguel

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Albert Arseguel et Jean Pélissier (dir.), Journées Michel Despax : l'emploi, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2006, Actes de colloques, 128 p.

Albert Arseguel et Ezzeddine Bouslah (dir.), Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale, Institut d'Etudes Politiques, 2001, 219 p.

Albert Arseguel, Mélanges dédiés à Louis Boyer : Extrait : Rupture d'un commun accord et transaction, une intéraction fructueuse, Université des sciences sociales, 1996

Albert Arseguel et Mohamed el- Abdaimi (dir.), La création d'entreprises au Maroc, Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse, 1992, Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur l'Afrique francophone, 102 p.

Albert Arseguel et Brigitte Reynes, L'égalité entre hommes et femmes dans le droit du travail, Université de sciences sociales, 1985, 204 p.

Albert Arseguel, La notion d'organisations syndicales les plus représentatives, 1976, 2 vol., 3-XVIII et 698 f. p.

Articles

Albert Arseguel, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 31, 2010, p. 2029

Albert Arseguel, « Quelle réforme de la représentativité syndicale ? », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2006, p. 284

Albert Arseguel, « L'employabilité et la formation tout au long de la vie », in Pélissier Jean et Arseguel Albert (dir.), L'emploi, L'emploi, Presses de l'Université des Sciences Sociales, N° 3, 2006, pp. 11-38

Albert Arseguel, « AGS : le prix d'un progrès social », Revue Lamy Droit des Affaires, Revue Lamy Droit des Affaires, 2005, pp. 90-99

Albert Arseguel, « Chronique d'humeur à propos du contrat de projet », Recueil Dalloz, Recueil Dalloz, N° 9, 2004, pp. 571-573

Albert Arseguel, « L'avis des délégués du personnel dans le cadre des dispositions de l'article L. 122-32-5 du code du travail peut être pris individuellement », Recueil Dalloz, N° 3, 2004, p. 183

Albert Arseguel, « La responsabilité en matière de santé et de sécurité au travail », in Igalens,J (dir.), Tous respponsables, Tous respponsables, Dalloz, 2004, pp. 135-160

Albert Arseguel, « Le refus d'occuper un emploi », Etudes offertes à Jean Pélissier. Analyse juridique et valeurs en droit social, Etudes offertes à Jean Pélissier. Analyse juridique et valeurs en droit social, Dalloz, 2004, pp. 1-26

Albert Arseguel, « L'AGS et la loi de modernisation sociale : de la solidarité à l'assurance ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2003, p. 502

Albert Arseguel, « Modalités de l'invitation, par le chef d'entreprise, des organisations syndicales intéressées à la négociation du protocole d'accord préélectoral », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3113

Albert Arseguel, « Incompatibilité des notions d'unité économique et sociale et de comité de groupe », Recueil Dalloz, N° 37, 2000, p. 385

Albert Arseguel, « Etablissement et représentation du personnel », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 373

Albert Arseguel, « Etablissement, rémunération et accord collectif », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 374

Albert Arseguel, « L'incidence, pour la définition de l'établissement distinct, de la décision ayant procédé au découpage de l'entreprise ainsi que de la nature de l'institution à mettre en place », Recueil Dalloz, N° 5, 2000, p. 91

Albert Arseguel, « Définition de la représentativité d'un syndicat autonome ayant le pouvoir de désigner un délégué syndical », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 179

Albert Arseguel, « Le directeur général d'une société anonyme a la qualité de représentant légal et le nom du délégué syndical peut être valablement porté à sa connaissance », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 181

Albert Arseguel, « Les contestations relatives aux conditions de désignation des délégués syndicaux sont de la compétence du tribunal d'instance du lieu où la désignation est destinée à prendre effet », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 181

Albert Arseguel, « Un salarié peut être désigné comme délégué syndical dès lors qu'il n'a jamais exercé la présidence du comité d'entreprise, ce que lui permettait cependant ses fonctions », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 180

Albert Arseguel, « Vers un infléchissement des missions du régime d'assurance chômage », Droit Social, N° 6, 1996, p. 586

Albert Arseguel, « La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets en chaîne, effets pervers », Droit Social, N° 12, 1993, p. 942

Albert Arseguel, « Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité sociale », Droit Social, N° 1, 1993, p. 85

Albert Arseguel, « Des limites à la dérive de la notion de service organisé », Droit Social, N° 3, 1992, p. 295

Albert Arseguel, « Le versement du capital décès du régime général aux ayants droit d'un fonctionnaire décédé », Droit Social, N° 9, 1991, p. 727

Albert Arseguel, « La transaction : ses effets au regard de l'indemnisation du chômage », Droit Social, N° 5, 1991, p. 438

Albert Arseguel, « La nature juridique et la portée du dépôt des accords d'intéressement », Droit Social, N° 2, 1991, p. 126

Albert Arseguel, « La rupture du contrat de travail des salariés âgés de plus de cinquante ans », Droit Social, N° 11, 1990, p. 808

Communication

Albert Arseguel, « Profession : sportif », La mi-temps de Pierre Arlandis Le processus de professionnalisation du sport collectif, La mi-temps de Pierre Arlandis Le processus de professionnalisation du sport collectif, Université des Sciences Sociales, p. NC, La mi-temps de Pierre Arlandis Le processus de professionnalisation du sport collectif, Toulouse, 01 janvier 2006




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