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Jacques Larrieu

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Jacques Larrieu

Professeur émérite, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

vendredi 22 novembre 2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

La personne face à l’intelligence artificielle

jeudi 14 novembre 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant, Le Mans Université

Innovation & Healthcare – New challenges for Europe

mercredi 25 septembre 2019

7th EAHL Conference under the auspices of the Secretary General of the Council of Europe, Mr Thorbjorn Jagland

Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?

jeudi 18 avril 2019

Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

Propriété intellectuelle : les défis des nouvelles technologies

vendredi 12 janvier 2018

Pour la 5ème année consécutive, La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI) et Epitoul organisent un colloque sur la Propriété Industrielle

L’impact des nouvelles technologies sur le droit et ses acteurs

vendredi 1 décembre 2017

Organisé par l'Association des doctorants et docteurs du Centre de droit des affaires

L’accord de coexistence en propriété intellectuelle

lundi 27 novembre 2017

Organisé par l’Université Toulouse Capitole, le CDA et l’IFR

E-Medecine & E-Pharmacy

mercredi 4 octobre 2017

6th French-Chinese Symposium - CDA-Epitoul. Scientific direction : Alexandra Mendoza-Caminade and Jacques Larrieu

L'entreprise et l'art

vendredi 18 novembre 2016

Omniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non plus à l’art

La Propriété Industrielle : un monde sans frontières ?

vendredi 4 novembre 2016

Colloque organisé par la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle en collaboration avec Epitoul-CDA



Publications

Ouvrages

Jacques Larrieu (dir.), Crise(s) et droit (Dir.), Presses de l'Université des sciences sociales, 2012, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 300 p.

Jacques Larrieu (dir.), Les métamorphoses de la marque (Dir.) : [actes du colloque du 4 juin 2010, Presses de l'Université des sciences sociales, 2011, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 172 p.

Jacques Larrieu, Droit de l'Internet, Ellipses, 2010, 2e éd., Mise au point, 172 p.

Jacques Larrieu (dir.), Qu'en est-il du droit de la Recherche ?, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2009, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 422 p.

Jacques Larrieu, Corinne Saint-Alary-Houin, Corinne Mascala et Francine Macorig-Venier, Guide de l'entreprise en difficulté (Dir. Corinne Saint-Alary-Houin), Dalloz, 1997, Collection Dalloz service

Jacques Larrieu, Le droit des affaires : acte de commerce, commerçant, fonds de commerce : (Acte de commerce, commerçant, fonds de commerce) avec mise à jour, l'Hermès, 1996, 2e éd., L'essentiel sur, 190 p.

Jacques Larrieu, Les marques de fabrique, de commerce et de service, l'Hermès, 1996, Guides essentiels, 190 p.

Jacques Larrieu, Francine Macorig-Venier, Marie-Hélène Monsérié-Bon et François Delfour, Droit des affaires (Dir. Jacques Larrieu), l'Hermès, 1995, Travaux dirigés

Jacques Larrieu, Alain Couret et Francine Macorig-Venier, La réforme du droit des entreprises en difficulté : commentaire de la loi n° 94-475 du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises et de son décret d'application n° 94-910 du 21 octobre 1994 : commentaire de la loi n° 94-475 du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises et de son décret d'application n° 94-910 du 21 octobre 1994, Montchrestien, 1995, Textes d'actualité commentés, 212 p.

Articles

Jacques Larrieu, Christian Le Stanc et Pascale Tréfigny-Goy, « Droit du numérique (août 2011 - août 2012) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 35, 2012

Jacques Larrieu, « La dénomination sociale est soumise au principe de spécialité », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 11, 2012

Jacques Larrieu, « Un succédané de la contrefaçon ? », Propriété industrielle, LexisNexis Jurisclasseur, N° 11, 2012

Jacques Larrieu, « L'originalité d'un calendrier de matchs de football », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2012

Jacques Larrieu, « Rapport sur la copie parasitaire en Europe », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 5, 2012

Jacques Larrieu, « Le comparateur de prix et les pratiques commerciales déloyales », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2012

Jacques Larrieu, « Un an de droit de la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2012

Jacques Larrieu, « Parasitisme et concurrence », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 2, 2012

Jacques Larrieu, « L'abus des techniques de référencement est déloyal », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 1, 2012

Jacques Larrieu, Isabelle Poirot-Mazères et Sophie Theron, « La crise sanitaire », Crise(s) et droit, Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris : L.G.D.J., N° 1, 2012, Les travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques

Jacques Larrieu, « L'indexation n'est pas l'extraction », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 2122, 2011

Jacques Larrieu, Christian Le Stanc et Pascale Tréfigny-Goy, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 34, 2011

Jacques Larrieu, « L'AFNIC mise hors de cause », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 12, 2011

Jacques Larrieu, « La concurrence déloyale prête main-forte au label », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2011

Jacques Larrieu, « Le site Web à la croisée des droits », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2011

Jacques Larrieu, « La copie du modèle : what else ? », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 6, 2011

Jacques Larrieu, « La protection de l'interface », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2011

Jacques Larrieu, « Le stagiaire indélicat », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2011

Jacques Larrieu, « Un an de droit de la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2011

Jacques Larrieu, « Réparation forfaitaire du préjudice de concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 2, 2011

Jacques Larrieu, « Le plagiat universitaire sanctionné », Revue juridique de l'Ouest, Université de Rennes, N° 1, 2011

Jacques Larrieu, « Usage commercial non autorisé du nom du concubin », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 1, 2011

Jacques Larrieu, « Des femmes en justice », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 12, 2010

Jacques Larrieu, « Définition de la base de données : l'exigence de granulation », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 11, 2010

Jacques Larrieu, « Glissements progressifs vers une nouvelle image de la marque », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 9, 2010

Jacques Larrieu, « Articulation entre concurrence déloyale et contrefaçon », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 7, 2010

Jacques Larrieu, « Colloque "Les métamorphoses de la marque", 4 juin 2010, Université Toulouse 1 Capitole », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 7, 2010

Jacques Larrieu, « Le leurre et la preuve de l'extraction », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 7, 2010

Jacques Larrieu, « Cybercommerce international, taux de TVA et concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 6, 2010

Jacques Larrieu, « Les liens sponsorisés rattrapés par la responsabilité civile », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 6, 2010

Jacques Larrieu, « Le savoir-faire de la sage-femme », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 5, 2010

Jacques Larrieu, « Le site parking à l'amende », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2010

Jacques Larrieu, « Ebay et le travail dissimulé », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2010

Jacques Larrieu, « Un an de droit de la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2010

Jacques Larrieu, « Un parasite dans les organes (de presse) », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 2, 2010

Jacques Larrieu, Christian Le Stanc et Pascale Tréfigny-Goy, « Droit du numérique (septembre 2007 - juin 2009) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 29, 2009

Jacques Larrieu, « Responsabilité de l'office d'enregistrement pour non-respect des droits de propriété intellectuelle », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 12, 2009

Jacques Larrieu, « Délaisser le droit sui generis pour la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 11, 2009

Jacques Larrieu, « Le statut juridique du numéro d'un département : l'usurpateur du 29 habite au 64 », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2009

Jacques Larrieu, « Pratiques commerciales déloyales à l'égard des consommateurs », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 9, 2009

Jacques Larrieu, « Extraire en consultant », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 7, 2009

Jacques Larrieu, « Un investissement autonome », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 5, 2009

Jacques Larrieu, « Marché funèbre », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2009

Jacques Larrieu, « Un site de rencontre des bébés et des nounous », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2009

Jacques Larrieu, « Un an de droit de la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2009

Jacques Larrieu, « La cyberconcurrence déloyale sans frontières », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 2, 2009

Jacques Larrieu, « Le moteur de recherche bridé par la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 1, 2009

Jacques Larrieu, « La notion d'extraction », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 12, 2008

Jacques Larrieu, « La stagiaire et le logiciel », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 11, 2008

Jacques Larrieu, « L'élément fautif supplémentaire », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2008

Jacques Larrieu, « Un investissement qualitativement substantiel », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2008

Jacques Larrieu, « L'oxymore de la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 9, 2008

Jacques Larrieu, « L'ABC de la distinctivité d'une enseigne », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 7, 2008

Jacques Larrieu, « Création de salarié et copie de sites Internet », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 6, 2008

Jacques Larrieu, « Un an de protection des noms de communes », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2008

Jacques Larrieu, « Vivre et plaider au pays... A propos de la connexité entre actions en contrefaçon et en concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 2, 2008

Jacques Larrieu, « Une solution classique : les fonctionnalités d'un logiciel ne sont pas protégées », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 1, 2008

Jacques Larrieu, « L'ingénierie des mots », Libre droit - Mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau, Dalloz, 2008

Jacques Larrieu, « Un petit tour du PARL ? Bref panorama de la jurisprudence de la procédure alternative de résolution des litiges concernant le .fr », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 316, 2007

Jacques Larrieu, « Note sous arrêt », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 232, 2007

Jacques Larrieu, « "Clochemerle" en Ariège : le préjudice réparé par l'action en concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 12, 2007

Jacques Larrieu, « Le PMU joue et gagne sur le terrain des bases de données : la notion de producteur et d'extraction qualitativement substantielle », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 12, 2007

Jacques Larrieu, « Du faux vrai style Louis-Philippe », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 11, 2007

Jacques Larrieu, « Paris, toujours Paris... », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 11, 2007

Jacques Larrieu, « "Hit-parade" des radios », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2007

Jacques Larrieu, « Paris, c'est une blonde, qui plaît à tout le monde !... », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 10, 2007

Jacques Larrieu, « La passe-partout de la réservation des "créations" (originales ou pas) : la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 9, 2007

Jacques Larrieu, « Combinaison des règles de la propriété intellectuelle et de la concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 7, 2007

Jacques Larrieu, « La cyberconcurrence internationale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 6, 2007

Jacques Larrieu, « La saisie-contrefaçon et l'action spéciale en responsabilité civile de l'article L. 713-5 du Code de la propriété intellectuelle », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 6, 2007

Jacques Larrieu, « Maquiller un contentieux de contrefaçon en contentieux de concurrence déloyale », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 6, 2007

Jacques Larrieu, « La protection du nom d'une commune », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 5, 2007

Jacques Larrieu, « Une affaire de famille gersoise », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 5, 2007

Jacques Larrieu, « L'argus n'a pas la cote », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2007

Jacques Larrieu, « Orangina Light épinglé au testing », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2007

Jacques Larrieu, « La bière corse sous pression », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2007

Jacques Larrieu, « Un site de vente aux enchères coupable de contrefaçon », Expertises des systèmes d'information, CELOG Editions, N° 300, 2006

Jacques Larrieu, « Les frontières de la propriété : les idées », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 62, 2006

Jacques Larrieu, « Variété sur les marques atypiques : les signes sens dessus dessous », Mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary, Presses de l'Université des sciences sociales, 2006

Jacques Larrieu, « Une définition plus raisonnable du domaine du droit d'auteur », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 290, 2005

Jacques Larrieu, « Le territoire d'une marque sur Internet », Propriété industrielle, LexisNexis Juris-Classeur, N° 4, 2005

Jacques Larrieu, « Liens sponsorisés : quels risques pour les moteurs de recherche... et pour les autres ? », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 278, 2004

Jacques Larrieu, « Préface », La sous-traitance de construction : adaptation du droit aux évolutions économiques en matière de construction, Erick Martinville, Presses universitaires d'Aix-Marseille, N° 114, 2004, Institut de droit des affaires

Jacques Larrieu, « "Peer-to-peer" et copie privée », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 43, 2004

Jacques Larrieu et Valérie Astic, « Du lèche-vitrines au lèche-marques », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 33, 2004

Jacques Larrieu, « Lien du sang et propriété », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 26, 2004

Jacques Larrieu, « La concurrence déloyale par dénigrement du concurrent », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 8, 2004

Jacques Larrieu, « La propriété intellectuelle s'encanaille. Protection du site, des "méta-tags" et des pages de référencement d'une sexshop en ligne », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 274, 2003

Jacques Larrieu, « Préface », Les noms de l'entreprise, Alexandra Mendoza, Presses universitaires d'Aix-Marseille, N° 114, 2003, Institut de droit des affaires

Jacques Larrieu, « La fraude fait exception à toute règle », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 1, 2003

Jacques Larrieu, « Le caractère distinctif d'un nom de domaine », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 265, 2002

Jacques Larrieu, « L'hyperhyperlien complice », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 258, 2002

Jacques Larrieu, « L'internationalité et Internet », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 46, 2002

Jacques Larrieu, « Le droit de jouissance d'un jardin de curé », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 39, 2002

Jacques Larrieu, « Statut du nom de domaine. La jurisprudence tendrait-elle vers un droit privatif sur un signe distinctif ? », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 253, 2001

Jacques Larrieu, « Le lien hypertexte entre normalité et responsabilité », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 250, 2001

Jacques Larrieu, « Dispositions relatives à l'outre-mer », Droit & patrimoine, Lamy, N° 95, 2001

Jacques Larrieu, « La protection d'un logiciel par son nom », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 238, 2000

Jacques Larrieu, « La déclaration des créances », Les Petites affiches, Lextenso, N° 178, 2000

Jacques Larrieu et Georges Houin, « Médicament générique et propriété industrielle », Revue internationale de droit économique, De Boeck, N° 1, 2000

Jacques Larrieu, « Protection d'une marque renommée contre le cyberpiratage - La réponse en référé du tribunal de Nanterre », Expertises des systèmes d'information, Celog Editions, N° 229, 1999

Jacques Larrieu, « La marque, un signe en effervescence », Droit & patrimoine, Lamy, N° 75, 1999

Jacques Larrieu, « Du nouveau à propos des cinquante pas géométriques dans les départements d'outremer », Les Petites affiches, Lextenso, N° 4, 1999

Jacques Larrieu et Valérie Astic, « Des rugissements aux odeurs : l'évolution des marques commerciales », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 41, 1998

Jacques Larrieu, « Le changement de statut de la zone des "cinquante pas du roi" dans les départements d'outremer », Les Petites affiches, Lextenso, N° 149, 1997

Jacques Larrieu, « Les contrats relatifs à la propriété intellectuelle », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), LexisNexis Juris-Classeur, N° 51, 1997

Jacques Larrieu, « La prescription d'un chèque émis et payable dans le même département d'outremer », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 1, 1996

Jacques Larrieu, « Exporter la technologie vers les Caraïbes et les pays voisins », Les Petites affiches, Lextenso, N° 85, 1994

Jacques Larrieu, « L'impact des structures foncières locales sur la protection de l'environnement », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université de Limoges, 1994




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