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Sébastien Ranc

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Organisations sociétaires et droit du travail. Thèse soutenue en 2018 à Bordeaux, sous la direction de Gilles Auzero.


Ouvrages

Sébastien Ranc, Organisations sociétaires et droit du travail, Planète Social, 2019, Thèses, 396 p.

Sébastien Ranc, Les licenciements pour motif économique dans les entreprises en difficulté, [s.n.], 2013, 159 p.


Articles

Sébastien Ranc, « Le refus du salarié d’un accord de mobilité interne : vers un droit conventionnel du licenciement ? (Note s/s Cass. soc., 2 décembre 2020, n° 19-11.986, FS-P+B+R+I) », Lexbase hebdo édition sociale, Lexbase, N° 851, 2021

Sébastien Ranc, « L’exercice du droit de grève au prisme du droit aérien de l’Union européenne », JCP S, LexisNexis, N° 23, 2021

Sébastien Ranc, « De quelques rappels sur la notion de secteur d’activité », Bulletin Joly Travail, Lextenso, N° 6, 2021

Sébastien Ranc, « Droit du travail et sociétés cotées », Revue de jurisprudence sociale, Francis Lefebvre, N° 6, 2021

Sébastien Ranc, « L’exécution de l’obligation de reclassement au sein des groupe de sociétés », Bulletin Joly Travail, Lextenso, N° 6, 2021

Sébastien Ranc, « Avis de la Cour de cassation relatif aux congés pour évènements familiaux du salarié porté. », Bulletin Joly Travail, Lextenso, N° 4, 2021

Voir plus

Sébastien Ranc, « Rédiger une clause de renonciation en des termes généraux dans une transaction ou comment « libérer, délivrer » l'employeur de tout litige ! », Bulletin Joly Travail, Lextenso, N° 4, 2021

Sébastien Ranc et Pierre Bailly, « Coemploi et responsabilité », Revue de jurisprudence sociale, Francis Lefebvre, N° 2, 2021

Sébastien Ranc et Pierre Bailly, « Transfert partiel d’activité : le regain de la scission du contrat de travail ? », La Semaine sociale Lamy, Lamy, N° 1928, 2020

Sébastien Ranc, « Plan de sauvegarde de l'emploi et transfert du contrat de travail : nouvelle compétence du juge judiciaire », Le Droit ouvrier, CGT, N° 866, 2020

Sébastien Ranc, « Le sort du contrat de travail scindé lors d'un transfert partiel d'entreprise », Bulletin Joly Travail, Lextenso, N° 12, 2020

Sébastien Ranc, « Licenciement par une société en liquidation judiciaire », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 6, 2020

Sébastien Ranc, « Notion de groupe de reclassement », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 3, 2020

Sébastien Ranc, « La compétence du juge judiciaire en matière de risques pour la santé consécutifs à un projet de restructuration, assorti d'un PSE », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2020, p. 48

Sébastien Ranc, « La fonction protectrice de l'emploi. Brèves réflexions sur le droit du travail au regard de la crise », Dalloz actualité, Dalloz, 2020

Sébastien Ranc, « Transfert d'entreprise : retour à une application orthodoxe du droit de la modification du contrat de travail », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, p. 483

Sébastien Ranc, « L'associé majoritaire, nouvel acteur en droit du travail », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2019, p. 94

Sébastien Ranc et Yannick Pagnerre, « La prise en compte de la variété des organisations productives : faut-il redéfinir l'unité économique et sociale ? », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2019, p. 81

Sébastien Ranc, « L'obligation de reclassement au prisme de la répartition de compétences entre le juge administratif et le juge judiciaire », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2019, p. 41

Sébastien Ranc, « Le non-cumul d'un contrat de travail et de la qualité d'associé en nom collectif », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2016, p. 94


Autre

Sébastien Ranc, Organisations sociétaires et droit du travail

Actualités Publications Communications
  • « Santé au travail. Réflexions à la lumière du concept de RSE »
    en visio-conférence, le 23 avril 2021

  • « La vie personnelle du salarié. Comparaison franco-allemande »
    Toulouse, le 18 octobre 2019




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