Portail  Laboratoires  Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale

Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale

COMPTRASEC UMR 5114

Voir sur HAL

Actualités

    Axes & Thèmes de recherche

    Actualité et mutations des protections

    Tendances et enjeux des régulations

    Intégration sociale et professionnelle
    Santé-Sécurité : travail et environnement
    Vieillissement : risque social et questions d’emploi
    Fait familial, générateur de droits sociaux ou de non droit

    Diversification des différends et de leur traitement

    Emergence d’un droit social de la mondialisation
    Droit et libertés des mobilités
    Pluralités de la négociation sociale

    Coordonnées

    Avenue Léon Duguit, 33608 Pessac.

    Enseignants-chercheurs

    Droit public

    Professeurs

    Sociologie et sciences du droit

    Chargés de recherche

    Directeurs de recherche

    Publications

    Articles

    Loïc Lerouge, « El teletrabajo en un mundo de digitalización del trabajo en Francia: la ley y el diálogo social », Revista de Trabajo y Seguridad Social, N° 461, 2021, pp. 53-72

    Loïc Lerouge, « Le jugement France Télécom : contribution à l'étude de la démonstration juridique fondant l’incrimination pénale de "harcèlement moral institutionnel », Travailler, N° 46, 2021, pp. 39-54

    Loïc Lerouge, « Recent discussions and policies on protecting workers’ mental health within France and the EU », KLI Magazine, N° 19, 2021, pp. 22-33

    Valérie Lacoste-Mary, « Finalement, il n'y a pas si loin de la coupe aux lèvres », Droit Social, N° 11, 2021, p. 924

    Maryse Badel, « Médecin du travail et médecin de ville La personne du travailleur au croisement des médecines », Droit Social, N° 11, 2021, p. 892

    Gilles Auzero, « Bref retour sur le financement patronal des syndicats à la lumière d'un arrêt récent de la Cour de cassation », Droit Social, N° 10, 2021, p. 822

    Voir plus

    Sébastien Tournaux, « Pour un statut des forfaits jours réduits », Droit Social, N° 9, 2021, p. 719

    Loïc Lerouge, « Quand la promotion prend le pas sur la prévention », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2021, pp. 226-230

    Robert Lafore, « Pour une approche généalogique de l'« insertion », de l'« inclusion » et de la « société inclusive » », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2021, p. 902

    Eri Kasagi, « Les réformes des retraites au Japon : quel objectif pour les pensions de retraites dans nos sociétés contemporaines ? », Droit Social, N° 4, 2021, p. 322

    Philippe Martin, « Une réforme systémique : réflexions sur le cas français à partir de quelques exemples étrangers », Droit Social, N° 4, 2021, p. 314

    Eri Kasagi et Marie-Claude Prémont, « L'égalité d'accès aux soins dans les systèmes de santé à vocation universelle : l'exemple du Japon et du Québec (1re partie) », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2021, p. 464

    Loïc Lerouge et Elena Sychenko, « Reinforcing Privacy Protection in the Workplace Through the Use of OSH (Occupational, Safety and Health) Law », Católica Law Review, N° 2, 2021, pp. 45-65

    Sébastien Tournaux, « Requalification du contrat de mission et condamnation in solidum des entreprises », Droit Social, N° 2, 2021, p. 184

    Maryse Badel, « Droit à la pension de réversion et mariage posthume », Droit Social, N° 1, 2021, p. 90

    Maryse Badel, « L'autonomie comme charge et comme risque : fusion ou confusion ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2021, p. 15

    Sébastien Tournaux, « La scission du contrat de travail en cas de transfert partiel d'activité », Droit Social, N° 1, 2021, p. 28

    Robert Lafore, « La structure institutionnelle de la nouvelle branche « Autonomie » », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2021, p. 24

    Maryse Badel, « Lien de subordination et redressement de contributions et cotisations », Droit Social, N° 1, 2021, p. 87

    Loïc Lerouge, « Comment garantir un même niveau de protection juridique de la santé au travail sans la barrière de la taille de l’entreprise ? Apport du droit comparé », Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail. Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?, 2021, pp. 157-171

    Gilles Auzero et Gwennhaël François, « Controverse : Faut-il reconnaître la personnalité juridique au « petit » comité social et économique ? », Revue de Droit du Travail, 2021, p. 289

    Loïc Lerouge, « Droit des risques psychosociaux au travail », Répertoire de droit du travail dalloz, 2021, p. NC

    Loïc Lerouge et Laurence Bergugnat, « La santé au travail : une question d’éducation et de formation ?, Introduction du Dossier thématique, Revue Éducation, Santé, Sociétés, Vol. 7, No. 2, 2021 », Éducation, Santé, Sociétés, 2021, pp. 1-15

    Loïc Lerouge, « Les incivilités numériques : le droit du travail peut-il s'en saisir ? », in Valérie Carayol et Aurélie Laborde (dir.), Incivilités numériques : quand les pratiques numériques reconfigurent les formes de civilité au travail, De Boeck Supérieur, 2021, pp. 119-130

    Alexandre Charbonneau, « L’Organisation internationale du travail et le secteur du transport routier : les Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports », Le Droit ouvrier, 2021, p. NC

    Alexandre Charbonneau, « L’impact de la crise de la Covid-19 sur les équipages », Le Droit Maritime Français, 2021, pp. 195-204

    Alexandre Charbonneau, « Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 », N. Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’OIT sur la scène internationale, Paris, mare & martin, 2021, pp. 85-98

    Loïc Lerouge, « Normes de l’O.I.T. et portée de la fonction attribuée aux organisations syndicales en matière de santé au travail », in Nicole Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’O.I.T. sur la scène internationale, Mare et Martin, 2021, pp. 261-273

    Loïc Lerouge, « Perspectivas de futuro: el convenio 190 en Francia », in CORREA CARRASCO Manuel, QUINTERO LIMA Maria Gema (dir.), Violencia y acoso en el trabajo. Significado y alcance del Convenio nº 190 OIT en el marco del trabajo decente (ODS 3, 5, 8 de la Agenda 2030), Dykinson, 2021, pp. 117-131

    Loïc Lerouge, « Règlement extrajudiciaire des litiges en droit du travail: le cas du recours à la médiation en matière de harcèlement en droit français », Alternative Labour Dispute Resolutions. A Collection of Comparative Studies, Bari, Cacucci Editore, 2021, pp. 205-220

    Alexandre Charbonneau, « Vers une meilleure protection des travailleurs des plateformes après le rapport Frouin et l'Ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021 ? », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2021, p. NC

    Loïc Lerouge, « Un accord-cadre des partenaires sociaux européens sur le numérique : quel encadrement pour la protection de la santé au travail ? », Semaine sociale Lamy, N° 1927, 2020, pp. 5-8

    Gilles Auzero, « Les conséquences du jugement annulant les élections professionnelles », Semaine sociale Lamy, N° 1891, 2020, p. 9

    Sébastien Tournaux, « Offres et promesses de contrat de travail : un revirement pour le passé, pour le présent pour l'avenir », Jurisprudence Sociale Lamy, N° 500, 2020, pp. 10-12

    Isabelle Daugareilh, « El trabajo en la nueva economia : qué respuestas aporta el derecho social internacional ? », Temas laborales, N° 151, 2020, pp. 219-240

    Loïc Lerouge, « El derecho a la salud: ¿Un derecho fundamental también en el lugar de trabajo? », Revista de Estudios Jurídicos, N° 20, 2020, pp. 223-233

    Alexandre Charbonneau, « L'action de l'OIT en matière de maladies professionnelles », Droit Social, N° 12, 2020, p. 969

    Eri Kasagi, « La notion de maladies professionnelles et son évolution en droit de la sécurité sociale japonais », Droit Social, N° 12, 2020, p. 1020

    Loïc Lerouge et Maryse Badel, « Les maladies professionnelles cent ans après : reconnaissance et indemnisation, des défis toujours actuels », Droit Social, N° 12, 2020, p. 975

    Sébastien Tournaux, « La mort du salarié au regard des relations individuelles de travail », Droit Social, N° 11, 2020, p. 904

    Maryse Badel, « Demain, un revenu universel d'activité ? », Droit Social, N° 10, 2020, p. 791

    Eri Kasagi, « L'aide sociale au Japon à la recherche d'un niveau de vie minimum », Droit Social, N° 10, 2020, p. 842

    Jean-Pierre Laborde, « Le revenu universel d'activité universel, fort bien, mais en quel sens ? », Droit Social, N° 10, 2020, p. 786

    Maryse Badel, « Revenu universel d'activité : pour un point d'étape », Droit Social, N° 10, 2020, p. 768

    Sébastien Tournaux et Lucas Bento de Carvalho, « Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail (Première partie) », Droit Social, N° 9, 2020, p. 736

    Isabelle Daugareilh, « Der Widerstand der französischen Richter gegen die Sirenen der Uberisierung der Wirtschaft », Arbeit und Recht - AuR, N° 9, 2020, pp. 352-358

    Maryse Badel, « L'indemnisation du chômage total à l'heure du Covid-19 », Droit Social, N° 9, 2020, p. 687

    Robert Lafore, « De la cohésion sociale : théories et pratiques », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2020, p. 1226

    Valérie Lacoste-Mary, « Des mains inutiles aux mains d'or : pour une refonte de la procédure de reconnaissance de l'inaptitude sur le poste de travail », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2020, p. 1188

    Sébastien Tournaux, « Le droit d'ester en justice du salarié-essai de mise en ordre », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 6, 2020, pp. 391-398

    Loïc Lerouge, « Pascale Bloch, Naoki Kanayama, Ayano Kanezuka et Isabelle Giraudou (dir.), Droit japonais des affaires, chapitre 6 « Droit du travail au Japon », Larcier, 2019, 380 pages », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2020, p. 431

    Conférence des Doyens
    Université numérique juridique Francophone
    Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.