Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale

#COMPTRASEC UMR 5114
Université de Bordeaux Centre National de la Recherche Scientifique Ecole Doctorale Droit
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28 avr. 2026 · Bordeaux
Journée d'étude
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Le droit administratif du chômage
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Séminaire
Etudes comparatiste des jurisprudences européennes
12 mars 2024 · Pessac

Axes de recherche

  • Actualité et mutations des protections
  • Tendances et enjeux des régulations
      Intégration sociale et professionnelle
      Santé-Sécurité : travail et environnement
      Vieillissement : risque social et questions d’emploi
      Fait familial, générateur de droits sociaux ou de non droit
  • Diversification des différends et de leur traitement
      Emergence d’un droit social de la mondialisation
      Droit et libertés des mobilités
      Pluralités de la négociation sociale

Direction

Portrait de Philippe Martin
Directeur  :

Philippe Martin

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Localisation

Avenue Léon Duguit
33608 Pessac

Est membre de

Enseignants-chercheurs

Publications

  • Articles

    Loïc Lerouge, Philippe Garabiol, « L’infusion d’une norme internationale en droit du travail : l’exemple de la Convention 190 de l’OIT », France Forum, Institut Jean Lecanuet, 2026, n°453, pp. 47-49   

    Loïc Lerouge, « Santé et sécurité au travail : repenser le cadre de recherche et d'action au prisme de la durabilité », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°3   

    Loïc Lerouge, Laurence Bergugnat, Sylvie Barbier, Nicole Rascle, « Éducation à la santé au travail en formation professionnelle initiale : évaluer les effets d’un dispositif expérimental auprès des élèves », Perspectives Interdisciplinaires sur le Travail et la Santé, PISTES, 2026, n°2   

    L’article présente une recherche-intervention collaborative et expérimentale avec des enseignants, reposant sur la mise en œuvre d’un dispositif d’éducation à la santé au travail en France pour des jeunes en formation professionnelle dans le secteur de la vente. Ce programme avait pour objectif de les sensibiliser aux liens entre travail et santé dans une perspective d’éthique appliquée. Ce dispositif a eu un effet sur les représentations de la santé au travail, sur une meilleure connaissance des acteurs de la prévention et sur les conséquences du travail sur la santé mentale, les projetant vers des intentions d’agir, ainsi que vers la nécessité d’agir de façon collective pour améliorer les situations de travail affectant la santé. Ce modèle éducatif centré sur la santé et l’éthique appliquée semble soutenir le développement du pouvoir d’agir chez les jeunes.

    Loïc Lerouge, « De la (re)définition juridique de l’espace de travail ou du milieu de travail pur une meilleure application du droit de la santé au travail », Droit Social, Librairie technique et {\'e}conomique - Dalloz , 2026, n°1, pp. 64-70   

    L'accélération de l'évolution technologique associée à celles de l'organisation du travail et des modes de travail remet profondément en cause les conditions de travail et l'application du droit de la santé au travail. Si le temps de travail retient le plus souvent l'attention, l'espace de travail est également vivement bousculé par les transformations de la manière de travailler en devenant beaucoup plus volatile concernant certaines professions. L'espace de travail délimité au périmètre du bureau est moribond, rendant nécessaire de s'attaquer à une définition juridique renouvelée de cet espace pour reconsidérer le champ d'application de l'exécution du contrat de travail, des responsabilités et de l'effectivité du droit de la santé au travail, y compris des accidents et des maladies professionnelles. Ces transformations pourraient également faire naître une acception plus large de l'espace de travail pour considérer un milieu de travail effectif.

    Robert Lafore, « Le grand renversement de l'État social », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2025, n°6, p. 1179  

    Robert Lafore, « Aux frontières de l'action sociale et de l'emploi : les dilemmes des politiques d'insertion », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2025, n°6, p. 1019  

    Loïc Lerouge, Steven Bittle, Sarah Waters, China Mills, « Work-related suicide: an international social justice perspective », Crime, Law and Social Change, Springer Verlag, 2025, n°1, p. 53   

    Loïc Lerouge, « Retour à l’emploi et au travail : une question aussi de santé mentale. Étude au prisme du droit du travail, le cas français », Santé mentale au Québec, Érudit, 2025, n°1, pp. 23-41   

    Alexandre Charbonneau, Pascale Lorber, Loïc Lerouge, « Genre et santé au travail », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, COMPTRASEC (CNRS - Université de Bordeaux) , 2025 

    Maryse Badel, Sébastien Tournaux, « Lignes de vie professionnelle et protection sociale », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°10 

    Jean-Pierre Laborde, « République sociale et citoyenneté : quelques observations », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2025, n°5, p. 929 

    Laurène Joly, « Intermittences de l’emploi et indemnisation du chômage », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°10 

    Alexandre Charbonneau, « Confirmation des conditions d’indemnisation en cas de rupture discriminatoire de la période d’essai, note sous Cass. soc., 25 juin 2025, n°23-17.999 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°0925, pp. 15-16 

    Maryse Badel, Sébastien Tournaux, « Les temps de travail saisis par la protection sociale », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°9 

    Gilles Auzero, « Le nouveau lustre du droit à la négociation collective », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°78, p. 641 

    Alexandre Charbonneau, « Inaptitude et renonciation à la clause de non-concurrence : celle-ci doit intervenir au plus tard à la date du départ effectif du salarié de l'entreprise, note sous Cass. soc., 29 avr. 2025, no 23-22191, FS–B », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°0625, pp. 13-14 

    Bénédicte Lavaud-Legendre, « L’obligation positive en matière d’indemnisation, au cœur de l’approche globale de la traite des êtres humains », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2025, n°141   

    Loïc Lerouge, « The concepts of ‘mental health in the workplace’ and ‘psychosocial risks’: A clarification from a legal perspective », European Labour Law Journal, Intersentia, 2025   

    Alexandre Charbonneau, « Licenciement pour inaptitude : la consultation des représentants du personnel est obligatoire même en cas d’absence de proposition de reclassement, note sous Cass. soc., 5 mars 2025, no 23-13802 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°0425, pp. 24-25 

    Alexandre Charbonneau, « La reconnaissance des préjudices nécessaires se plie à son nouveau régime, note sous Cass. soc., 11 mars 2025, no 24-10452, FS–B ; Cass. soc., 11 mars 2025, no 23-16415, FS–B ; Cass. soc., 11 mars 2025, no 23-19669, FS–B », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°0425, pp. 22-24 

    Isabelle Daugareilh, Guillaume Santoro, Haoussetou Traoré, « Working hours, a mirror of the specificities of home care in France », Giornale di Diritto del Lavoro e di Relazioni Industriali, FrancoAngeli Edizioni, 2025, n°2025, pp. 1-10  

    Loïc Lerouge, « La consécration du harcèlement moral institutionnel au travail. À situation exceptionnelle, décision exceptionnelle », Droit Social, Librairie technique et {\'e}conomique - Dalloz , 2025, n°4   

    La caractérisation de l'infraction de harcèlement moral, prévu à l'article 222-33-2 du code pénal, n'exige pas, lorsque les agissements reprochés ont pour objet la dégradation des conditions de travail, qu'ils concernent un ou plusieurs salariés en relation directe avec leur auteur ni que les salariés victimes soient individuellement désignés. En revanche, lorsque de tels agissements ont pour effet une dégradation des conditions de travail, la caractérisation de l'infraction de harcèlement moral suppose que soient précisément identifiées les victimes de tels agissements. Indépendamment de toute considération sur les choix stratégiques qui relèvent des seuls organes décisionnels de la société, constituent des agissements entrant dans les prévisions de l'article 222-33-2 du code pénal, dans sa version résultant de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002, et pouvant caractériser une situation de harcèlement moral institutionnel, les agissements visant à arrêter et à mettre en oeuvre, en connaissance de cause, une politique d'entreprise qui a pour objet de dégrader les conditions de travail de tout ou partie des salariés aux fins de parvenir à une réduction des effectifs ou d'atteindre tout autre objectif, qu'il soit managérial, économique ou financier, ou qui a pour effet une telle dégradation, susceptible de porter atteinte aux droits et à la dignité de ces salariés, d'altérer leur santé physique ou mentale ou de compromettre leur avenir professionnel.

    Alexandre Charbonneau, « Procédure disciplinaire conventionnelle et maintien de la référence à la notion de garantie de fond : un premier indice », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, pp. 16-18 

    Alexandre Charbonneau, « Non-respect du délai de carence et requalification de contrats de mission successifs : confirmation jurisprudentielle », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, pp. 11-13 

    Gilles Auzero, Romain Chiss, « Le contrôle de la performance sociétale », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2025, p. 1240 

    Gilles Auzero, « La difficile application du code du travail aux gérants de succursales », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, p. 52 

    Isabelle Daugareilh, « El futuro de la salud y la seguridad en el trabajo como principio y derecho fundamental: ¿cumplirá con los desafíos de la iso y la oNU? », Laborem, Sociedad Peruana de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, 2025, n°32  

    Loïc Lerouge, Peter Andersson, « La Swedish Work Environment Authority : entre commandement et contrôle en matière de droit de la santé et de la sécurité au travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°1, pp. 58-66   

    Loïc Lerouge, « L’apport du droit de l’Union européenne en droit interne de la santé au travail : regard prospectif », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2025, n°920921922   

    Alexandre Charbonneau, « Présomption du caractère professionnel des SMS envoyés depuis un téléphone mis à disposition par l’employeur », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, pp. 22-24 

    Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Louis Galey, Nathalie Judon, « Design and regulation as a chain of determinants in the occurrence of pesticide exposure situations during the use of sprayers », Ergonomics, Taylor & Francis, 2024, pp. 1-16 

    Loïc Lerouge, « La prévention de la violence et du harcèlement au travail : nouveaux enjeux au regard de la Convention OIT n° 190 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, pp. 47-50   

    Adoptées le 21 juin 2019, dans le contexte de la célébration du centenaire de l’OIT, la Convention n° 190 et la Recommandation n° 206 sur la violence et le harcèlement fournissent désormais un cadre international pour prévenir et traiter ce type de comportements dans le monde du travail. Grâce à l’exercice de synthèse réalisé par la Convention n° 190 sur le harcèlement et la violence au travail, presque toutes les facettes et approches du sujet sont couvertes. La référence aux droits fondamentaux au travail liés à la santé au travail est également un signe de l’enrichissement possible du régime juridique sur la violence et le harcèlement au travail.

    Marie Peyronnet, Sandrine Maillard-Pinon, « Les variations autour de la preuve des discriminations en Droitdu travail », Les Cahiers de la LCD, L'Harmattan, 2024, n°19 

    Gilles Auzero, « La disparition de l'accord relatif au comité social et économique », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°11, p. 844 

    Maëllie Labarthe, « La représentation du personnel au sein de l'UES », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°10, p. 51 

    Loïc Lerouge, « Droit de La santé au travail dans la fonction publique hospitalière et qualité des soins », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - {\'E}ditions Dalloz , 2024   

    François Petit, Elsa Givois, « Transparence des rémunérations : de nouvelles règles en clair-obscur », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°10, p. 561 

    Alexandre Charbonneau, « Arrêt de travail consécutif à un accident du travail : de la cessation totale et définitive d’activité de l’employeur résulte l’impossibilité de maintenir le contrat », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°1024, pp. 14-15 

    Alexandre Charbonneau, « Des précisions sur la prescription applicable en matière d’action en nullité du licenciement pour harcèlement moral et en paiement de l’indemnité forfaitaire pour travail dissimulé », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, pp. 18-19 

    Jérôme Porta, Frédéric Géa, « Et maintenant ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°09, p. 498  

    Philippe Auvergnon, « Travail en prison : retour sur une réforme toujours en cours », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2024, n°2099, pp. 5-10   

    Maryse Badel, « Le militaire victime : invalidité et risques professionnels sous l'angle d'un régime spécial de sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2024, n°4, p. 590  

    Loïc Lerouge, « Les risques en matière de santé au travail en droit de la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - {\'E}ditions Dalloz , 2024, n°2024 

    Dans l’absolu, la santé au travail est la même pour les travailleurs du secteur public et les travailleurs du secteur privé. La santé est effet une et indivisible quel que soit le statut, le droit à la protection de la santé ne connait pas de frontière. Pourtant, la lecture et la pratique du droit de la fonction publique relativise cette approche. La complexité des sources et des statuts brouille l’accès au droit de la santé au travail. Une fois cet état de fait constaté, il était important de préciser le cadre juridique général du droit de la fonction publique en matière de santé au travail.

    Alexandre Charbonneau, « Exercice du droit de retrait et retenues sur salaire : la saisine préalable du juge par l’employeur n’est pas nécessaire », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, pp. 10-11 

    Alexandre Charbonneau, « Sort de la contrepartie financière en cas de violation par le salarié d’une clause de non concurrence valide », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, pp. 8-10 

    Alexandre Charbonneau, « Décompte des heures supplémentaires : conditions de recours au forfait en heures et régime probatoire », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2024 

    Loïc Lerouge, Peter Andersson, « From the Recognition of ‘Psychiatric Disorder Caused by Asbestos Exposure’ to the Mobilisation of Dignity in Labour Law: A Comparison of France and Sweden », Industrial Law Journal, Oxford University Press (OUP), 2024   

    Abstract In two rulings on 8 February 2023, the French Court of Cassation invoked the notion of ‘dignity’ in labour law to support claims for ‘damage due to anxiety’ (‘préjudice d’anxiété’). The concept of ‘damage due to anxiety’, which might in English be translated more functionally as ‘psychiatric disorder caused by asbestos exposure’, is based on loss arising from the fear of developing a future disease due to occupational exposure to a toxic and hazardous substance, such as asbestos. Based on a reading of these two cases, the aim of this article is to analyse the approach developed in the French legal system, and to discuss it from the standpoint of Swedish law. The concept of ‘psychiatric disorder caused by asbestos exposure’ is not currently recognised in Swedish law. However, the idea that physical work environment factors can cause psychological injury is not entirely unfamiliar. It touches upon the ideas of a holistic approach to the work environment and a broad and inclusive concept of health and illness, which are important foundations for Swedish work environment law. By studying this specific occupational health and safety issue it is possible to illuminate not only how this topical and important issue is regulated in France and Sweden, but also on a broader level how these two legal systems—the French one based on the individual responsibility of the employer and the Swedish one on collective bargaining—are functioning when it comes to systems of prevention of and compensation for ill health.

    Bénédicte Lavaud-Legendre, « Mutations de l’emploi et travailleurs précaires Le cas des travailleurs agricoles étrangers », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024   

    Alexandre Charbonneau, « Engagement religieux et contrat de travail : confirmation d’une approche restrictive de l’exception religieuse », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, pp. 17-19 

    Alexandre Charbonneau, « Validité confirmée de la convention de rupture conventionnelle signée au sortir de l’entretien », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, pp. 23-24 

    Maryse Badel, « Médecins libéraux et systèmes de santé. Observations à partir de droits d'ailleurs », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2024, n°2, p. 230  

    Robert Lafore, « Vieux, de quel(s) droit(s) ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2024, n°2, p. 356  

  • Ouvrages

    Alexandre Fabre, Gilles Auzero, Dirk Baugard, Droit du travail, Lefebvre Dalloz, 2025, Précis, 2090 p.   

    Le présent Précis envisage le droit du travail sous tous ces aspects, tant collectifs qu'individuels. Outre l'énoncé pédagogique des solutions du droit positif, il prend le temps de replacer les règles dans leur contexte social et économique et d'éclairer les réflexions doctrinales, multiples et divergentes, qui agitent la discipline. La richesse de ses développements et de ses références en ont fait un classique de la matière. Cette nouvelle édition intègre les quelques textes légaux et réglementaires adoptés depuis la précédente. La jurisprudence, toujours aussi foisonnante et capitale pour la compréhension du droit du travail, occupe également une place centrale au sein de l'ouvrage. Destiné initialement aux étudiants, le Précis Dalloz de droit du travail est devenu, au fil des éditions, un précieux instrument de travail pour les magistrats, les avocats, les juristes d'entreprise et, plus généralement, tous les praticiens du droit du travail.

    Gilles Auzero, Guillaume Wicker, Florence Deboissy, Code des sociétés et autres groupements [ 29e édition], LexisNexis, 2025, 3530 p. 

    Jean-Pierre Laborde, Sandrine Sana-Chaillé de Néré, Droit international privé, Lefebvre Dalloz, 2025, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 244 p.   

    Loïc Lerouge, Marie-France Hirigoyen, Le harcèlement moral au travail, Presses Universitaires de France, 2024, Que sais-je ? (Psy), 148 p.  

    Isoler, discréditer, déconsidérer le travail rendu, intimider, insulter… Les moyens sont nombreux, les conséquences dramatiques. En France, la reconnaissance du harcèlement moral et sa condamnation juridique sont venues changer le regard que portent les salariés sur certaines situations vécues et interpeller les entreprises quant à leurs méthodes de management. Que sait-on aujourd’hui sur le harcèlement au travail ? Quels en sont les effets sur les individus, leurs proches et la société ? Comment le punir ou le prévenir ? En décortiquant les mécanismes du harcèlement, ses origines et ses conséquences ainsi que les réponses qui y sont actuellement apportées en France comme à l’étranger, Marie-France Hirigoyen et Loïc Lerouge font le point sur un fléau de nos sociétés narcissiques.