• THESE

    L'après-contrat de travail, soutenue en 1994 à Bordeaux 1 

  • François Petit, Philippe Auvergnon (dir.), Le règlement amiable des différends sociaux: [étude juridique France, Espagne, Québec], l'Harmattan et Impr. Corlet numérique, 2007, 271 p.   

    François Petit, Jean-Pierre Laborde, Droit du travail. Licence, Librairie Montaigne, 1998 

    François Petit, Imputabilité de la rupture du contrat de travail à durée indéterminée, 1990 

  • François Petit, « Les réponses procédurales à la violence au travail », in Philippe Auvergnon, Bénédicte Lavaud-Legendre (dir.), Violences et relations de travail : approches de droits français, étrangers et international : Liber amicorum Sandrine Laviolette, Presses Universitaires de Bordeaux, 2022, pp. 249-248 

    François Petit, « Droits procéduraux fondamentaux et contentieux social », Des liens et des droits : Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Laborde, Dalloz, 2015, pp. 805-814 

    François Petit, Philippe Auvergnon, « Travail pénitentiaire : les ressources du droit du travail », in Philippe Auvergnon (dir.) (dir.), Droit du travail en prison : d'un déni à une reconnaissance, Presses Universitaires de Bordeaux, 2015, pp. 183-196 

    François Petit, « Esprit du droit et modèles en droit du travail », De l'esprit du droit africain : Mélanges en l'honneur du Professeur Paul-Gérard Pougoué, Kluwer Law International, 2014, pp. 596-604 

    François Petit, « La regulación del despido disciplinario en Francia », in José Luis Gil y Gil ; José Manuel del Valle (dir.), El despido disciplinario : Homenaje al Profesor Juna Antonio Sagardoy Bengoechea, Ediciones Cinca, 2009, pp. 607-617 

    François Petit, « Les clauses du contrat de travail », in Ed. du Juris-Classeur (dir.), L'entreprise et ses salariés, 2003 

  • François Petit, « Rapport conclusif du colloque Les experts du comité social et économique », Le Droit ouvrier, 2022, n°885 

    François Petit, Jean-Baptiste Noury, Fabien Zagnoli, Pascale Marcorelles, Fabrice Rannou, « Exercise efficiency impairment in metabolic myopathies », Scientific Reports, 2020, n°1 

    François Petit, Alexandre Peeters, Geoffrey Houbrechts, Eric Hallot, Jean van Campenhout [et alii], « Can coarse bedload pass through weirs? », Geomorphology, 2020, p. 107131 

    François Petit, Jean-Baptiste Noury, Fabien Zagnoli, Cédric Le Maréchal, Pascale Marcorelles, « The ratio of maximal handgrip force and maximal cycloergometry power as a diagnostic tool to screen for metabolic myopathies », Scientific Reports, 2020, n°1, p. 8865   

    François Petit, Angélique Fourrier, Frédéric Delbos, Séverine Ménoret, Camille Collet [et alii], « Regenerative cell therapy for the treatment of hyperbilirubinemic Gunn rats with fresh and frozen human induced pluripotent stem cells‐derived hepatic stem cells », Xenotransplantation, 2019, p. 12544   

    François Petit, Pascal Laforêt, Michio Inoue, Evelyne Goillot, Claire Lefeuvre [et alii], « Deep morphological analysis of muscle biopsies from type III glycogenesis (GSDIII), debranching enzyme deficiency, revealed stereotyped vacuolar myopathy and autophagy impairment », Acta Neuropathologica Communications, 2019, n°1   

    François Petit, « La problemática de la solución negociada de los conflictos laborales en Francia », Relaciones laborales, 2007, n°2, pp. 431-453 

    François Petit, « Orden público y mediación en los litigios de trabajo », Temas laborales, 2003, n°70, pp. 85-96 

    François Petit, « Perfectionarea justitiei muncii », Annales de l’Université de Bucarest, 2002, p. - 

    François Petit, « Observations sur la notion d'excès en droit privé », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2001, n°1, pp. 255-269 

    François Petit, « Rejet de la force majeure et conception unitaire du licenciement », Recueil Dalloz, 1998, n°25, p. 338   

    François Petit, « Rupture anticipée d'un contrat de travail à durée déterminée assorti d'une garantie d'emploi », Recueil Dalloz, 1998, n°22, pp. 294-295 

    François Petit, « Le déclenchement de la grève », Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 1997, n°1997, pp. 25-38   

    François Petit, « La mémoire en droit privé », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 1997, n°68, pp. 17-44 

    François Petit, « L'après-contrat de travail », Droit Social, 1995, n°6, pp. 589-596   

    François Petit, « Rupture du contrat de travail en période d'essai et mise en oeuvre de la clause de non-concurrence », Recueil Dalloz, 1995, pp. 92-93 

  • François Petit, « Les experts du Comité social et économique », le 11 mars 2022  

    Colloque organisé par l'Institut du Travail de l'Université de Bordeaux.

    François Petit, « Le temps des décolonisations : de de Gaulle à nos jours », le 20 novembre 2020  

    Organisées sous la direction scientifique de Monica Cardillo, enseignant-chercheur en histoire du droit à la Faculté de droit de l'Université Catholique de Lille, C3RD

    François Petit, « Corps et guerre », le 19 décembre 2019  

    Colloque annuel de l'Association pour les Études sur la Guerre et la Stratégie - AEGES

    François Petit, « De l'équité dans le règlement des différends sociaux », Séminaire international de droit comparé du travail, des relations professionnelles et de la sécurité sociale, Bordeaux, le 01 janvier 2001 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Boris Sourbes, La situation juridique du télétravailleur, thèse soutenue en 2017 à Bordeaux en co-direction avec François Petit  

    Le télétravail vient de faire son entrée dans le code du travail par la loi n°2012-387 du 22 mars 2012. Si au regard de la loi, le télétravailleur est considéré comme un salarié à part entière titulaire d’un contrat de travail et subordonné à l’employeur, il accompli cependant ses tâches hors les locaux de l’entreprise en utilisant les technologies de l’information et de la communication. Il en découle que si le travail à distance génère pour le télétravailleur une situation qui se caractérise par une certaine indépendance et une « relative autonomie dans la subordination », il n’en demeure pas moins qu’il reste placé dans une situation de subordination inhérente au contrat de travail. La position singulière du télétravailleur vient ainsi bouleverser le droit des relations individuelles et collectives de travail. Etudier la situation juridique du télétravailleur supposera de se « focaliser » sur la personne en situation de télétravail pour se demander comment sa position singulière peut à la fois le placer dans les liens du salariat, qui suppose l’exercice des droits de tout salarié, mais aussi déterminer les éléments spécifiques de sa situation.

    Prescilla Prisilla Ripert, Le contrat de travail du sportif professionnel, thèse soutenue en 2012 à Bordeaux 4 en co-direction avec François Petit  

    Le sportif professionnel employé par une entreprise sportive est aujourd’hui généralement considéré comme un véritable salarié, titulaire de tous les droits et débiteur de toutes les obligations découlant de l’existence d’un contrat de travail. Pendant longtemps, la qualification de contrat de travail a pourtant paru incongrue, en raison de l’originalité de l’environnement normatif propre au domaine sportif.Il est vrai que la situation juridique du sportif salarié est empreinte d’une grande originalité : les transferts et les prêts de joueurs entre clubs, la mise à disposition d’un sportif auprès d’une fédération et l’exploitation commerciale de l’image d’un sportif posent des problèmes qui sont parfois très éloignés des préoccupations classiques du droit du travail.Les apparences sont pourtant trompeuses. Le sportif professionnel est avant tout un salarié, placé dans une situation certes spécifique, mais qui justifie l’application du droit du travail. Le contrat de travail du sportif professionnel est soumis aux exigences du droit : seule une prise en compte des données sportives permet de les adapter.Ces particularités de la relation de travail sportive méritent d’être étudiées, car les questions relatives à la formation, l’exécution et la rupture du contrat de travail du sportif professionnel supposent des réponses adaptées à ses conditions d’emploi.

  • Jennifer Ripert, Difficultés des entreprises et droits des salariés, thèse soutenue en 2012 à Bordeaux 4 co-présidée avec François Petit  

    La confrontation des difficultés de l’entreprise aux droits des salariés conduit à s’interroger sur la coexistence et l’articulation de disciplines à vocations différentes. Face aux difficultés économiques de l’entreprise, les conflits d’intérêts peuvent atteindre leur paroxysme. Il revient alors au droit d’utiliser des critères objectifs, acceptés par l’ensemble des parties prenantes, afin de dégager des solutions permettant le maintien de l’activité et de l’emploi.L’analyse de la prise en compte des droits des salariés lorsque l’entreprise rencontre des difficultés économiques, faite sous le prisme de la stakeholder’s theory, aboutit à l’insatisfaction. Entre justice sociale et efficacité économique une recherche d’équilibre s’impose. Pourtant, aussi bien la loi que les apports jurisprudentiels n’y contribuent guère. Des pans entiers du droit du travail et du droit des entreprises en difficulté s’ignorent. L’absence de normes communes entre les matières stérilise la recherche de solutions de compromis. Par suite, aussi bien dans le cadre de la prévention des difficultés de l’entreprise, qu’au titre du traitement judiciaire de celles-ci, ou encore au niveau de la reprise de l’entreprise en difficulté, le conflit aboutit à un équilibre précaire et insatisfaisant. Les droits des salariés sont pris en compte de manière irrégulière, saccadée, et parfois, injustifiée.

  • Vladimir Tobón Perilla, Droit du travail et sous-traitance : une approche de droits colombien, international et comparé, thèse soutenue en 2021 à Bordeaux, membres du jury : François Petit (Exam.)  

    Le phénomène de la sous-traitance a cru à un rythme accéléré ces dernières années. Le recours à la passation de ce type de contrat entre entreprises, portant sur tout ou partie de l'activité de celle dite donneuse d'ordre, ne concerne plus aujourd'hui les seules activités marginales car la sous-traitance concerne, dans certains secteurs, le cent pour cent de la production des entreprises. Si la croissance du recours à la sous-traitance s’inscrit dans la recherche de formes d’organisation de la production plus performante, elle poursuit d’évidence également une réduction des coûts, en commençant par ceux liés aux conditions d’emploi et de travail. Bien que le droit du travail, par principe, réserve les mêmes droits fondamentaux à tous les travailleurs, quelle que soit l’entreprise où ils travaillent, le fait de travailler dans le cadre d’une sous-traitance, emporte des conséquences sociales négatives. Travailler pour une entreprise sous-traitante emporte, de facto et de jure, une différenciation de droits avec celui embauché directement par l’entreprise donneuse d’ordre. Au travers d’une analyse du cadre juridique colombien et d’une comparaison, principalement mais pas uniquement, avec celui prévalant en France, on a souhaité d’une part réaliser un état des lieux des droits des travailleurs principalement atteints via le recours à la sous-traitance, d’autre part voir en quoi et comment le droit du travail pourrait répondre au développement des inégalités et de la précarité qui accompagne le recours à la sous-traitance, singulièrement en République de Colombie.

    Fassoun Coulibaly, Dialogue social au Mali : réalités et enjeux, thèse soutenue en 2019 à Bordeaux, membres du jury : François Petit (Exam.)  

    Le dialogue social a pour but de promouvoir la paix sociale indispensable à tout développement économique. S’il est un passage obligé en matière de prévention et de résolution des conflits sociaux, il est de façon générale aujourd’hui un mode de régulation incontournable dans toutes les sociétés. Au Mali, le dialogue social a connu sous la Troisième République, à partir de la révolution de mars 1991 et avec l’avènement de la démocratie et de l’Etat de droit, un essor remarquable ; celui-ci est allé de pair avec l’éclosion du pluralisme syndical. Quelque peu paradoxalement, aujourd’hui, le développement du dialogue social se heurte précisément à la question de la représentativité. Le fonctionnement de certaines institutions du pays s’en trouve paralyser, tout comme celui de diverses commissions de négociation, ceci dans le secteur privé comme dans le secteur public. Dans un tel contexte, les plus hauts responsables de l’Etat ont eux-mêmes des difficultés pour réunir les acteurs sociaux autour d’une même table. Il apparaît ainsi urgent de déterminer la représentativité essentiellement des organisations syndicales de travailleurs, via l’organisation d’élections professionnelles et le recours à des critères consensuels préalablement définis.Au-delà de la question de la représentativité, il est nécessaire de s’interroger sur les réalités et les enjeux contemporains du dialogue social au Mali. Ceci passe tout d’abord par la réalisation d’un bilan de son encadrement juridique, qu’il s’agisse de droits à l’information, à la consultation ou à la négociation collective au niveau national, sectoriel ou de l’entreprise, ou bien encore des dispositions relatives à la gestion des conflits sociaux. Par ailleurs, il convient d’envisager les conditions d’amélioration du dialogue social au Mali. Ceci conduit d’un part à proposer certaines modifications normatives, d’autre part à réfléchir à sa dynamisation via, notamment, la formation de ses acteurs, l’intervention de tiers facilitateurs, mais aussi l’extension de son périmètre à des questions relatives aux droits sociaux fondamentaux, voire à dimension sociétale.

    Audrey Simon, Le champ d'application et d'influence du droit du travail salarié, thèse soutenue en 2006 à Bordeaux 4, membres du jury : François Petit (Exam.)  

    Le salariat et le droit du travail exercent un fort pouvoir d'attraction sur les autres branches du droit susceptibles de régir des relations de travail. En effet, malgré certaines exclusions de principe et des tentatives d'évitement de la part des donneurs d'ordre et du législateur, une extension très importante de la sphère du salariat s'est produite, sous l'influence d'une part du législateur et de ses présomptions et qualifications de salariés, et d'autre part des juges et de leur pouvoir de requalification. Le droit du travail salarié exerce également son fort pouvoir d'attraction en s'appliquant parfois aux travailleurs non salariés et aux agents de droit public, ou en influençant le régime juridique qui leur est applicable. Les concepts forgés au sein du droit du travail salarié ont en effet essaimé dans de nombreuses situations juridiques où se trouvent une idée de dépendance. L'application et l'influence du droit du travail salarié débordent donc de la seule sphère du salariat.

    Naji Medawar, Le mandataire social-salarié, thèse soutenue en 2001 à Bordeaux 4, membres du jury : François Petit (Exam.)  

    L'evolution de la reglementation , au cours des dix dernieres annees , induit une reconnaissance du mandataire social salarie. Cette reconnaissance s'est faite sous l'angle quantitatif , la pluriactivite , mais surtout sous l'angle qualitatif , une biactivite specifique. Elle s'est aussi realisee tant au niveau de la fonction que du statut juridique du mandataire social salarie. Elle prend la forme , en l'etat actuel du droit positif , d'un cumul de fonctions et d'un cumul de statuts. L'evolution s'est faite a deux niveaux : d'une part , une evolution generale consistant en la modernisation (contractualisation et simplification) du droit des societes , d'autre part une evolution speciale relative au mandat social et au contrat de travail. En effet, la contractualisation tend aussi a toucher les rapports entre la societe et ses dirigeants. Cette reconnaissance peut etre , sous certains aspects , une reponse a la question recurrente du statut juridique de dirigeant de societe. L'objectif est la protection du dirigeant salarie. La reponse du droit positif est en partie legislative , mais surtout jurisprudentielle. Les inconvenients sont une possible instabilite , les avantages etant une adaptabilite. Les solutions jurisprudentielles se sont neanmoins globalement stabilisees. Cette reponse est un droit au modele prevu par la loi mais aussi un droit a la liberte du modele, avec la societe par actions simplifiee. Cette reponse est aussi multiple : au modele classique du cumul , se sont recemment ajoutes deux nouveaux modeles , fondes sur l'exclusion partielle , soit du mandat social , soit du contrat de travail. La reponse est enfin moderee et equilibree , conciliant diverses legitimites.