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Alexandre Charbonneau

Faculté de droit et science politique
16 Avenue Léon Duguit - CS 500057
33608 Pessac

Alexandre Charbonneau

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Colloque international sur le centenaire de l'OIT

lundi 23 septembre 2019

Organisé par l'ISST, le réseau international CIELO Laboral et le réseau d'excellence dans le cadre des célébrations du centenaires de l'Organisation internationale du travail

Bien-être et protection des gens de mer

jeudi 21 juin 2018

Journées d'études 2018 de l'Observatoire des droits des marins

Organisées avec le réseau de travail maritime espagnol Maritime Work Watch, Université du Pays Basque et dans la continuité de l'axe n°1 du programme de recherche Human Sea, Université de Nantes, coordonné par le professeur Patrick Chaumette

Un salaire minimum pour l’Europe ?

jeudi 16 novembre 2017

Organisée par l’Université de Bordeaux, le GEFACT, le CIERA et le COMPTRASEC

L'impact de la Convention internationale 188 de 2007 de l'OIT sur la pêche

jeudi 15 juin 2017

Journées d'études 2017 de l'Observatoire des droits des Marins

L'éthique et le vin

vendredi 28 avril 2017

Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?

Organisé par l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine sous la direction scientifique du Professeur Ronan Raffray

Espaces marins et activités maritimes

jeudi 16 juin 2016

Comprendre et enseigner les évolutions juridiques

Sur la base d'une analyse des pratiques d'enseignement et de recherche en droit maritime et droit de la mer, cette rencontre vise à anticiper les évolutions à venir en la matière.

Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives

jeudi 2 juin 2016

Ce colloque s’inscrit dans un programme de recherche financé par la DIRECCTE ACAL, sur la rémunération non salariale et les dispositifs de partage du profit. Sous la responsabilité scientifique de Fleur Laronze (Equipe de droit social, UMR DRES 7354


Parutions

Droit de la santé et de la sécurité au travail

Gualino, 2018

L'ouvrage présente l'originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail.



Publications

Ouvrages

Alexandre Charbonneau, Maryse Badel et Loïc Lerouge, Droit de la santé et de la sécurité au travail, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Droit expert, 151 p.

Alexandre Charbonneau, Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009, Collection Berthold Goldman, 675 p.

Alexandre Charbonneau, Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation, 2008, 700 p.

Articles

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT/ des moyens à la hauteur des compétences ? », in Paris (dir.), La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail, Paris, L’Harmattan, 2019, pp. 148-168

Alexandre Charbonneau, « Organisation internationale du travail : entre avenir du travail et interrogations sur son avenir », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, pp. 108-113

Alexandre Charbonneau, « « La Convention du travail maritime, 2006: renouveau et source d’inspiration du droit international du travail » », in Genève (dir.), Law for Social Justice, Genève, International Labour Organization, 2019, pp. 769-793

Alexandre Charbonneau, « « Compliance et santé au travail dans la viticulture » », Revue Droit et Patrimoine, N° 2018, 2018, p. 52 et s

Alexandre Charbonneau, « « Contrat de travail exécuté sur un navire étranger : réaffirmation de la compétence prud’homale » », La Semaine Juridique. Social, N° 2018, 2018, pp. 1190-1191

Alexandre Charbonneau, « Contrat de travail maritime : la compétence du conseil de prud’hommes doit-elle être généralisée ? », Journal du droit international (Clunet), 2018, p. NC

Alexandre Charbonneau, « La nouvelle convention OIT sur les gens de mer : un exemple réussi de synergie internationale et européenne », in ¨Paris (dir.), La mer. Droit de l’Union européenne – Droit international, ¨Paris, Pedone, 2018, pp. 171-186

Alexandre Charbonneau, « Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2018, pp. 110-115

Alexandre Charbonneau, « L’emploi », in Paris (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Paris, Institut Universitaire de Varenne, 2018, pp. 364-368

Alexandre Charbonneau, « Donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT sur le travail dans la pêche. Présentation générale de l'instrument », in Bilbao (dir.), Problemas actuales y cambios futuros del derecho de trabajo maritimo, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Bilbao, Gomylex, 2017, p. NC

Alexandre Charbonneau, « L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes », in Bruxelles (dir.), in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruxelles, Bruylant, 2017, p. 353 à 378

Alexandre Charbonneau, « Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006 », Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, 2017, pp. 143-157

Alexandre Charbonneau, « « Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles » », Le Droit ouvrier, 2017, pp. 573-576

Alexandre Charbonneau, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 748-752

Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d'une négociation collective internationale », in Bilbao (dir.), Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Bilbao, Editorial Gomylex, 2016, pp. 259-284

Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d'une négociation collective internationale », in Bilbao (dir.), Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Bilbao, Editorial Gomylex, 2016, pp. 259-284

Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016) », in Bilbao (dir.), Seafarers: an international labour market in perspective, Bilbao, Gomylex, 2016, pp. 259-284

Alexandre Charbonneau, « Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2016, p. NC

Alexandre Charbonneau, « La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 418-424

Alexandre Charbonneau, « Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois... », Droit social, 2016, pp. 928-931

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur », note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 532-536

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur", note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis », Le Droit ouvrier, 2016, p. 532 à 536

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372 », Revue de Droit du Travail, 2016, pp. 165-167

Alexandre Charbonneau, « Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30 », Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité », Droit Social, 2016, pp. 534-536

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences? », Jurisprudence sociale Lamy, N° 382, 2015, pp. 29-33

Alexandre Charbonneau, « Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) », Le Droit ouvrier, 2015, pp. 437-440

Alexandre Charbonneau, « Droit national et international du marin », in Paris (dir.), Traité de médecine maritime, Paris, Lavoisier, 2015, pp. 33-40

Alexandre Charbonneau, « L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 1009-1020

Alexandre Charbonneau, « Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, pp. 8-10

Alexandre Charbonneau, « « Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014 », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 127-130

Alexandre Charbonneau, « El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication », Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, N° 36, 2014, p. 163 et s

Alexandre Charbonneau, « Le travail maritime », Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, p. 802

Alexandre Charbonneau, « Le travail maritime », Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, p. 802

Alexandre Charbonneau, « Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT » », Le Droit ouvrier, 2014, p. 451 et s

Alexandre Charbonneau, « Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles », Droit Social, 2014, pp. 802-810

Alexandre Charbonneau, « Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail », in Paris (dir.), E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Paris, Editions du CNRS, 2014, pp. 279-294

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et prévention », Semaine sociale Lamy, 2014, pp. 95-99

Alexandre Charbonneau, « Violences et harcèlement dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006 », in Paris (dir.), L. Lerouge (dir.,), Les risques psychosociaux, Paris, Dalloz, 2014, p. 111 et s

Alexandre Charbonneau, « « Application de la directive CDD aux marins » », Revue de Jurisprudence Sociale, 2014, pp. 555-556

Alexandre Charbonneau, « Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a. », Le Droit ouvrier, 2013, p. 223 et s

Alexandre Charbonneau, « La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise », note sous Cour de Cassation, Chambre sociale, 13 mars 2013, n° de pourvoi 11-21150 », Revue de Droit du Travail, 2013, p. 326 et s

Alexandre Charbonneau, « La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, pp. 6-9

Alexandre Charbonneau, « La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires », Le bien-être, L'Harmattan, 2013, p. 117 et s

Alexandre Charbonneau, « Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, p. 511 et s

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT : une institution en attente de réforme », Le Droit ouvrier, N° 770, 2012, pp. 583-589

Alexandre Charbonneau, « La contrepartie financière d'une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2012, p. 216

Alexandre Charbonneau, « La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, note sous Soc., 25 janvier 2012, n°10-11590 », Revue de Droit du Travail, 2012, p. 216 et s

Alexandre Charbonneau, « La prise en compte des élèves dans l'évaluation des risques au sein des lycées techniques et professionnels », Revue juridique de l'Ouest, 2012, p. 309 et s

Alexandre Charbonneau, « La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, pp. 1-2

Alexandre Charbonneau, « L’aspect doctrinal », La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2012, Teodor Octavian Tripon c. Roumanie, Req. N°27062/04 », Journal d'actualité des droits européens, 2012, p. 1

Alexandre Charbonneau, « Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes », Neptunus, N° 2011, 2011, pp. 1-10

Alexandre Charbonneau, « A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137) », Le Droit ouvrier, 2011, p. 285 et s

Alexandre Charbonneau, « Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094) », Le Droit ouvrier, 2011, p. 467 et s

Alexandre Charbonneau, « L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale », Annuaire de droit maritime et océanique, 2011, pp. 361-384

Alexandre Charbonneau, « La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2011, p. 1363 et s

Alexandre Charbonneau, « Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT », Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, 2011, p. 368 et s

Alexandre Charbonneau, « Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006 », Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal, 2011, p. 88 et s

Alexandre Charbonneau, « The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector », European Labour Law Journal, N° 3, 2010, pp. 332-345

Alexandre Charbonneau, « L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale », Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, 2010, p. 261 et s

Alexandre Charbonneau, « Les Conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007 », Il Diritto Marittimo, 2010, pp. 337-360

Alexandre Charbonneau, « Ratification des conventions maritimes de l'OIT et prise en considération du travail des femmes », Aspectos laborales y de seguridad social de las mujeres en el sector maritimo, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2010, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Bienestar de los Marinos : el procedimiento para la interposicion de quejas en tierra », Revista del Ministerio de Trabajo e Inmigracion, Derecho social Internacional y Communitario, N° 82, 2009, pp. 357-381

Alexandre Charbonneau, « De Maritieme Arbeidsconventie van de IAO van 2006 en de Conventie nr. 188 over de arbeid in de visserij », Arbeidsrechtelijke Annotaties, 2009, pp. 22-49

Alexandre Charbonneau, « Le contrôle par l'Etat du port en cas d'abandon », Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2009, p. 155 et s

Alexandre Charbonneau, « Les nouvelles normes sur le bien-être des marins dans la convention du travail maritime, 2006 », Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2009, p. 91 et s

Alexandre Charbonneau, « Une convention innovante pour le travail maritime ? Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006 », Annuaire de droit maritime et océanique, 2009, p. 445 et s

Alexandre Charbonneau, « La Convention du travail maritime 2006 : vers une codification du droit du travail maritime international ? », Le Droit Maritime Français, N° 678, 2007, p. 110 et suite

Alexandre Charbonneau, « Mouvements sociaux internationaux : les actions menées dans les affaires de « dépavillonnement » de ferries et la définition nationale de la grève », Actes des journées d’études nantaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, N° 289, 2007, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Rapport de synthèse de l’atelier : L’application de la convention internationale du travail maritime adoptée en février 2006 par l’O.I.T. », Actes des journées d’études marseillaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, N° 91, 2007, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006 », Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2007, p. 25 et suite

Alexandre Charbonneau, « La Convention du travail maritime 2006 : Traitement à terre des plaintes déposées par les gens de mer », Annuaire de droit maritime et océanique, 2007, p. 173 et suite

Alexandre Charbonneau, « Le bien-être après l'adoption de la Convention du travail maritime consolidée (O.I.T.) : quelles avancées pour quelles lacunes ? », Neptunus, 2007, pp. 1-19

Alexandre Charbonneau, « L’O.I.T. et le droit international du travail maritime : une vocation universelle pour une action diversifiée », Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, N° 5, 2006, pp. 9-64

Alexandre Charbonneau, « La Convention 163 de l’O.I.T. concernant le bien-être des gens de mer : fondement à l’action des Foyers d’accueil », Annuaire de droit maritime et océanique, 2004, pp. 307-346

Alexandre Charbonneau, « Les foyers d’accueil des marins à l’origine d’une action normative en faveur des marins abandonnés », Le Droit Maritime Français, 2003, pp. 638-652

Communications

Alexandre Charbonneau, « Les éléments de compliance de l’employeur : l’exemple de la santé au travail », p. NC, Ronan Raffray, Institut des sciences de la vigne et du vin, Université de Bordeaux, Colloque L’éthique et le vin. Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?, Villenave d’Ornon, 28 septembre 2017

Alexandre Charbonneau, « Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015 La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail maritime en question », p. NC, Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Nantes, 28 janvier 2016

Autres

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017, Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, p. NC

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016, Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, p. NC




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