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Alexandre Charbonneau

Faculté de droit et science politique
16 Avenue Léon Duguit - CS 500057
33608 Pessac

Alexandre Charbonneau

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Le travail mondialisé

mardi 22 septembre 2020

3° Congrès mondial CIELO Laboral 2020

Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?

Colloque international sur le centenaire de l'OIT

lundi 23 septembre 2019

Organisé par l'ISST, le réseau international CIELO Laboral et le réseau d'excellence dans le cadre des célébrations du centenaires de l'Organisation internationale du travail

Bien-être et protection des gens de mer

jeudi 21 juin 2018

Journées d'études 2018 de l'Observatoire des droits des marins

Organisées avec le réseau de travail maritime espagnol Maritime Work Watch, Université du Pays Basque et dans la continuité de l'axe n°1 du programme de recherche Human Sea, Université de Nantes, coordonné par le professeur Patrick Chaumette

Un salaire minimum pour l’Europe ?

jeudi 16 novembre 2017

Organisée par l’Université de Bordeaux, le GEFACT, le CIERA et le COMPTRASEC

L'impact de la Convention internationale 188 de 2007 de l'OIT sur la pêche

jeudi 15 juin 2017

Journées d'études 2017 de l'Observatoire des droits des Marins

L'éthique et le vin

vendredi 28 avril 2017

Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?

Organisé par l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine sous la direction scientifique du Professeur Ronan Raffray

Espaces marins et activités maritimes

jeudi 16 juin 2016

Comprendre et enseigner les évolutions juridiques

Sur la base d'une analyse des pratiques d'enseignement et de recherche en droit maritime et droit de la mer, cette rencontre vise à anticiper les évolutions à venir en la matière.

Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives

jeudi 2 juin 2016

Ce colloque s’inscrit dans un programme de recherche financé par la DIRECCTE ACAL, sur la rémunération non salariale et les dispositifs de partage du profit. Sous la responsabilité scientifique de Fleur Laronze (Equipe de droit social, UMR DRES 7354


Parutions

Droit de la santé et de la sécurité au travail

Gualino, 2018

L'ouvrage présente l'originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail.



Publications

Thèse

Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation. Thèse soutenue en 2008 à Université de Nantes, sous la direction de Patrick Chaumette.

Ouvrages

Alexandre Charbonneau, Maryse Badel et Loïc Lerouge, Droit de la santé et de la sécurité au travail, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Droit expert, 151 p.

Alexandre Charbonneau, Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009, Collection Berthold Goldman, 675 p.

Articles

Alexandre Charbonneau, « L'action de l'OIT en matière de maladies professionnelles », Droit Social, N° 12, 2020, p. 969

Alexandre Charbonneau, « 1.« Conditions de sortie de l’espace Schengen et calcul des durées de séjour des marins provenant de pays tiers. Note sous CJUE, 5 février 2020, C-341/18 » », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 407-416

Alexandre Charbonneau, « Gens de mer et Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 677-685

Alexandre Charbonneau, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 686-694

Alexandre Charbonneau, « Travail et contestation sociale : Quelques enseignements à la lecture et à l’écoute de Gil Scott-Heron », A. Montas (dir.), Droit et Hip Hop, mare&martin, 2020, pp. 205-218

Alexandre Charbonneau, « « Les droits sociaux fondamentaux des gens de mer » », H. Raspail (dir.), Les droits de l’Homme et la mer, Paris, Pedone, 2020, pp. 211-228

Alexandre Charbonneau, « « L’Organisation internationale du travail et la protection des travailleurs du transport maritime dans la crise du COVID-19 : les droits sociaux à l’épreuve du compromis tripartite. Déclaration du Bureau de la Commission tripartite spéciale sur la maladie à coronavirus (COVID-19) et Note d’information – Questions relatives au travail maritime et au coronavirus (COVID-19) du Bureau international du travail » », Le Droit ouvrier, 2020, pp. 541-544

Alexandre Charbonneau, « « L’avenir du travail en suspens » », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2020, pp. 124-129

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT/ des moyens à la hauteur des compétences ? », in J. Petit, B. Dugué et L. Lerouge (dir.), La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail, Paris, L’Harmattan, 2019, pp. 148-168

Alexandre Charbonneau, « Organisation internationale du travail : entre avenir du travail et interrogations sur son avenir », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, pp. 108-113

Alexandre Charbonneau, « « La Convention du travail maritime, 2006: renouveau et source d’inspiration du droit international du travail » », in G. Politakis, T. Kohiyama, Th. Lieby (dir.), Law for Social Justice, Genève, International Labour Organization, 2019, pp. 769-793

Alexandre Charbonneau, « « Compliance et santé au travail dans la viticulture » », Revue Droit et Patrimoine, N° 2018, 2018, p. 52 et s

Alexandre Charbonneau, « « Contrat de travail exécuté sur un navire étranger : réaffirmation de la compétence prud’homale » », La Semaine Juridique. Social, N° 2018, 2018, pp. 1190-1191

Alexandre Charbonneau, « Contrat de travail maritime : la compétence du conseil de prud’hommes doit-elle être généralisée ? », Journal du droit international (Clunet), 2018, p. NC

Alexandre Charbonneau, « La nouvelle convention OIT sur les gens de mer : un exemple réussi de synergie internationale et européenne », in L. Grard (dir.), La mer. Droit de l’Union européenne – Droit international, ¨Paris, Pedone, 2018, pp. 171-186

Alexandre Charbonneau, « Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2018, pp. 110-115

Alexandre Charbonneau, Marie-Pierre Blin-Franchomme, Isabelle Desbarats et A. Charbonneau, « L’emploi », in Fr. Collart Dutilleuil, V. Pironon et A. Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Paris, Institut Universitaire de Varenne, 2018, Transition et Justice, pp. 364-368

Alexandre Charbonneau, « Vers une formalisation du travail informel ? Quelques observations liminaires », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, N° 2017, 2017, pp. 6-9

Alexandre Charbonneau, « Donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT sur le travail dans la pêche. Présentation générale de l'instrument », Problemas actuales y cambios futuros del derecho de trabajo maritimo, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Bilbao, Gomylex, 2017, p. NC

Alexandre Charbonneau, « L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes », in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruxelles, Bruylant, 2017, p. 353 à 378

Alexandre Charbonneau, « Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006 », in Loïc Lerouge (dir) (dir.), Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, 2017, pp. 143-157

Alexandre Charbonneau, « « Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles » », Le Droit ouvrier, 2017, pp. 573-576

Alexandre Charbonneau, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 748-752

Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016) », Seafarers: an international labour market in perspective, Bilbao, Gomylex, 2016, pp. 259-284

Alexandre Charbonneau, « Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2016, p. NC

Alexandre Charbonneau, « La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 418-424

Alexandre Charbonneau, « Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois... », Droit social, 2016, pp. 928-931

Alexandre Charbonneau, « Promouvoir et contrôler l'application de la Convention du travail maritime 2006 », Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Bilbao, Editorial Gomylex, 2016, pp. 175-202

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur », note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 532-536

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372 », Revue de Droit du Travail, 2016, pp. 165-167

Alexandre Charbonneau, « Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30 », Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité », Droit Social, 2016, pp. 534-536

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences? », Jurisprudence sociale Lamy, N° 382, 2015, pp. 29-33

Alexandre Charbonneau, « Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) », Le Droit ouvrier, 2015, pp. 437-440

Alexandre Charbonneau, « Droit national et international du marin », in B. Loddé, D. Jégaden, J.-D. Dewitte, L. Misery (dir.), Traité de médecine maritime, Paris, Lavoisier, 2015, pp. 33-40

Alexandre Charbonneau, « L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 1009-1020

Alexandre Charbonneau, « Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, pp. 8-10

Alexandre Charbonneau, « « Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014 », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 127-130

Alexandre Charbonneau, « El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication », Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, N° 36, 2014, p. 163 et s

Alexandre Charbonneau, « La médecine du travail », in Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.) (dir.), Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, p. 458

Alexandre Charbonneau, « Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT » », Le Droit ouvrier, 2014, p. 451 et s

Alexandre Charbonneau, « Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles », Droit Social, 2014, pp. 802-810

Alexandre Charbonneau, « Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail », E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Paris, Editions du CNRS, 2014, pp. 279-294

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et prévention », Semaine sociale Lamy, 2014, pp. 95-99

Alexandre Charbonneau, « Violences et harcèlement dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006 », L. Lerouge (dir.,), Les risques psychosociaux, Paris, Dalloz, 2014, p. 111 et s

Alexandre Charbonneau, « « Application de la directive CDD aux marins » », Revue de Jurisprudence Sociale, 2014, pp. 555-556

Alexandre Charbonneau, « Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a. », Le Droit ouvrier, 2013, p. 223 et s

Alexandre Charbonneau, « La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise », note sous Cour de Cassation, Chambre sociale, 13 mars 2013, n° de pourvoi 11-21150 », Revue de Droit du Travail, 2013, p. 326 et s

Alexandre Charbonneau, « La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, pp. 6-9

Alexandre Charbonneau, « La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires », in Florin A. et Préau M. (dir.) (dir.), Le bien-être, L'Harmattan, 2013, p. 117 et s

Alexandre Charbonneau, « Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, p. 511 et s

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT : une institution en attente de réforme », Le Droit ouvrier, N° 770, 2012, pp. 583-589

Alexandre Charbonneau, « La contrepartie financière d'une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2012, p. 216

Alexandre Charbonneau, « La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, note sous Soc., 25 janvier 2012, n°10-11590 », Revue de Droit du Travail, 2012, p. 216 et s

Alexandre Charbonneau, « La prise en compte des élèves dans l'évaluation des risques au sein des lycées techniques et professionnels », Revue juridique de l'Ouest, 2012, p. 309 et s

Alexandre Charbonneau, « La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, pp. 1-2

Alexandre Charbonneau, « L’aspect doctrinal », La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2012, Teodor Octavian Tripon c. Roumanie, Req. N°27062/04 », Journal d'actualité des droits européens, 2012, p. 1

Alexandre Charbonneau, « Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes », Neptunus, N° 2011, 2011, pp. 1-10

Alexandre Charbonneau, « A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137) », Le Droit ouvrier, 2011, p. 285 et s

Alexandre Charbonneau, « Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094) », Le Droit ouvrier, 2011, p. 467 et s

Alexandre Charbonneau, « L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale », Annuaire de droit maritime et océanique, 2011, pp. 361-384

Alexandre Charbonneau, « La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2011, p. 1363 et s

Alexandre Charbonneau, « Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT », Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, 2011, p. 368 et s

Alexandre Charbonneau, « Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006 », Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal, 2011, p. 88 et s

Alexandre Charbonneau, « The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector », European Labour Law Journal, N° 3, 2010, pp. 332-345

Alexandre Charbonneau, « L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale », in Moreau M.-A., Muir Watt H., Rodière P. (dir.) (dir.), Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, 2010, p. 261 et s

Alexandre Charbonneau, « Les Conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007 », Il Diritto Marittimo, 2010, pp. 337-360

Alexandre Charbonneau, « Ratification des conventions maritimes de l'OIT et prise en considération du travail des femmes », in Fotinopoulou Basurko O. (dir.) (dir.), Aspectos laborales y de seguridad social de las mujeres en el sector maritimo, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2010, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Une convention innovante pour le travail maritime ? Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006 », Annuaire de droit maritime et océanique, 2009, p. 445 et s

Communications

Alexandre Charbonneau, « « Actions collectives maritimes et libertés économiques européennes » », p. NC, La intergracion social europea : opportunidad o amenaza para el desarrollo de los estados miembros, Université de Navarre - Pampelune, Spain, 04 octobre 2020

Alexandre Charbonneau, « « O Convenio 188 OIT sobre o traballo na pesca » », p. NC, SEMINARIO INTERNACIONAL “PESCA MARÍTIMA E CRECEMENTO SOSTIBLE, Vigo, Spain, 16 juillet 2020

Alexandre Charbonneau, « « Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 » », p. NC, Regards croisés universitaires et syndicaux sur l’OIT : quelles ambitions pour le deuxième centenaire ?, Université Paris I Panthéon Sorbonne - Institut du travail et des sciences sociales, 23 septembre 2019

Alexandre Charbonneau, « « La réécriture du droit du travail maritime : entre modernisation et internationalisation des rapports de travail dans le transport et à la pêche » », p. NC, « L’attractivité du Droit français et la pratique des affaires », Université des Antilles - Pointe-à-Pitre, 22 février 2018

Alexandre Charbonneau, « Les éléments de compliance de l’employeur : l’exemple de la santé au travail », p. NC, Ronan Raffray, Institut des sciences de la vigne et du vin, Université de Bordeaux, Colloque L’éthique et le vin. Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?, Villenave d’Ornon, 28 septembre 2017

Alexandre Charbonneau, « « Le salaire dans les standards internationaux » », p. NC, Un salaire minimum pour l’Europe ?, Bordeaux, 16 novembre 2017

Alexandre Charbonneau, « “Conducting a gap analysis and assisting countries in drafting legislation (tools and lessons learnt)” », p. NC, Training of regional experts on the ILO MLC, 2006, ILO International Training Center, Turin, Italy, 13 décembre 2017

Alexandre Charbonneau, « Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015 La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail maritime en question », p. NC, Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Nantes, 28 janvier 2016

Alexandre Charbonneau, « « Le rôle des représentants du personnel : entre action et négociation » », p. NC, Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives, Strasbourg, 02 juin 2016

Alexandre Charbonneau, « « Travail à la pêche: donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT » », p. NC, First seminar of the Maritime Work Watch Research Network, « Overview of Current Issues and future challenges in Maritime Labour Law », Bilbao, Spain, 13 septembre 2016

Alexandre Charbonneau, « L'application de la convention sur travail maritime en Afrique francophone », p. NC, Journée Ripert de l'Association française du droit maritime, Paris, 29 juin 2015

Alexandre Charbonneau, « La nouvelle convention OIT sur les gens de mer: un exemple réussi de synergie internationale et européenne », p. NC, Universités européennes d'été, L'Union européenne et la mer, Bordeaux, 22 septembre 2015

Alexandre Charbonneau, « « Mécanismes de régulation du salaire, compétitivité des entreprises et la tutelle des travailleurs » », p. NC, Séminaire euro-méditerranéen du Droit de Travail et de la Sécurité Sociale, Valladolid, Spain, 11 avril 2013

Alexandre Charbonneau, « « Santé et sécurité au travail : qu’attendre d’une convention internationale du travail ? L’exemple de la Maritime Labour Convention » », p. NC, 16èmes journées de la médecine des gens de mer, Marseille, 27 septembre 2012

Alexandre Charbonneau, « « L’aspect doctrinal » », p. NC, « La Convention du travail maritime en mouvement", AFOIT, Nantes, 27 octobre 2011

Alexandre Charbonneau, « « Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT » », p. NC, 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, 14 septembre 2011

Alexandre Charbonneau, « « L’action d’ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d’une négociation collective internationale » », p. NC, 47ème congrès de l’ACRI/colloque organisé par le CRIMT, « Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines », Québec - Université Laval, Canada, 16 juin 2010

Alexandre Charbonneau, « « L’affirmation de la compétence du juge de l’Etat du port : vers la reterritorialisation des relations de travail maritime? » », p. NC, Deuxième Séminaire Justice et mondialisation du droit du travail, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, 03 avril 2009

Autres

Alexandre Charbonneau, Mobilisation mondiale sur les sort des marins dans le contexte de la crise sanitaire, Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, p. NC

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage de Pascal Michalar, Qui a tué les verriers de Givors ? Une enquête de sciences sociales, Paris, Editions La Découverte, 2017, p. NC

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage d’Alain Supiot (dir.), Le travail au XXIe siècle, Ivry-sur-Seine, Les Editions de l’Atelier/Les Editions Ouvrières, 2019, p. NC

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017, Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, p. NC

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016, Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Brève note sur l’ouvrage de Bruno Trentin, La cité du travail, Le fordisme et la gauche, Paris, Arthème Fayard, 2012 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, p. NC




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