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Alexandre Charbonneau

Faculté de droit et science politique
16 Avenue Léon Duguit - CS 500057
33608 Pessac

Alexandre Charbonneau

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Bien-être et protection des gens de mer

jeudi 21 juin 2018

Journées d'études 2018 de l'Observatoire des droits des marins

Organisées avec le réseau de travail maritime espagnol Maritime Work Watch, Université du Pays Basque et dans la continuité de l'axe n°1 du programme de recherche Human Sea, Université de Nantes, coordonné par le professeur Patrick Chaumette

Un salaire minimum pour l’Europe ?

jeudi 16 novembre 2017

Organisée par l’Université de Bordeaux, le GEFACT, le CIERA et le COMPTRASEC

L'impact de la Convention internationale 188 de 2007 de l'OIT sur la pêche

jeudi 15 juin 2017

Journées d'études 2017 de l'Observatoire des droits des Marins

L'éthique et le vin

vendredi 28 avril 2017

Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?

Organisé par l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine sous la direction scientifique du Professeur Ronan Raffray

Espaces marins et activités maritimes

jeudi 16 juin 2016

Comprendre et enseigner les évolutions juridiques

Sur la base d'une analyse des pratiques d'enseignement et de recherche en droit maritime et droit de la mer, cette rencontre vise à anticiper les évolutions à venir en la matière.

Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives

jeudi 2 juin 2016

Ce colloque s’inscrit dans un programme de recherche financé par la DIRECCTE ACAL, sur la rémunération non salariale et les dispositifs de partage du profit. Sous la responsabilité scientifique de Fleur Laronze (Equipe de droit social, UMR DRES 7354


Parutions

Droit de la santé et de la sécurité au travail

Gualino, 2018

L'ouvrage présente l'originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail.



Publications

Ouvrages

Alexandre Charbonneau, Maryse Badel et Loïc Lerouge, Droit de la santé et de la sécurité au travail, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Droit expert, 151 p.

Alexandre Charbonneau, Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2009, Lille thèses, 675 p.

Alexandre Charbonneau, Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009, Collection Berthold Goldman, 675 p.

Alexandre Charbonneau, Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation, 2009, 700 p.

Articles

Alexandre Charbonneau, « « Compliance et santé au travail dans la viticulture » », Revue Droit et Patimoine, N° 2018281, 2018, p. 52 et s

Alexandre Charbonneau, « « Contrat de travail exécuté sur un navire étranger : réaffirmation de la compétence prud’homale » », La Semaine Juridique. Social, N° 201822, 2018, p. 1190-1191

Alexandre Charbonneau et Marion Galy, « Contrat de travail maritime : la compétence du conseil de prud’hommes doit-elle être généralisée ? », Journal du droit international (Clunet), 2018

Alexandre Charbonneau, « Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2018, p. 110-115

Alexandre Charbonneau, « Donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT sur le travail dans la pêche. Présentation générale de l'instrument », Problemas actuales y cambios futuros del derecho de trabajo maritimo, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Bilbao, Gomylex, 2017

Alexandre Charbonneau, « L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes », in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruxelles, Bruylant, 2017, p. 353 à 378

Alexandre Charbonneau, « Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006 », in Loïc Lerouge (dir) (dir.), Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, 2017, p. 143-157

Alexandre Charbonneau, « « Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles » », Le Droit ouvrier, 2017, p. 573-576

Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette et Arnaud Montas, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques », Le Droit Maritime Français, 2016, p. 748-752

Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d'une négociation collective internationale », Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Bilbao, Editorial Gomylex, 2016, p. 259-284

Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en », Seafarers: an international labour market in perspective, Bilbao, Gomylex, 2016, p. 259-284

Alexandre Charbonneau, « Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2016

Alexandre Charbonneau, « La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun », Le Droit Maritime Français, 2016, p. 418-424

Alexandre Charbonneau et Loïc Lerouge, « Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois... », Droit social, 2016, p. 928-931

Alexandre Charbonneau, « Promouvoir et contrôler l'application de la Convention du travail maritime 2006 », Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Bilbao, Editorial Gomylex, 2016, p. 175-202

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur », note sous CJU », Le Droit ouvrier, 2016, p. 532-536

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur", note sous CJUE », Le Droit ouvrier, 2016, p. 532 à 536

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372 », Revue de Droit du Travail, 2016, p. 165-167

Alexandre Charbonneau et Gilles Auzero, « Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30 », Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016

Alexandre Charbonneau et Loïc Lerouge, « Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité », Droit Social, 2016, p. 534-536

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences? », Jurisprudence sociale Lamy, N° 382383, 2015, p. 29-33

Alexandre Charbonneau et Jérôme Porta, « Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) », Le Droit ouvrier, 2015, p. 437-440

Alexandre Charbonneau et Arnaud Montas, « Droit national et international du marin », in B. Loddé, D. Jégaden, J.-D. Dewitte et L. Misery (dir.) (dir.), Traité de médecine maritime, Paris, Lavoisier, 2015, p. 33-40

Alexandre Charbonneau, « L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone », Le Droit Maritime Français, 2015, p. 1009-1020

Alexandre Charbonneau, « Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, p. 8-10

Alexandre Charbonneau, « « Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), », Le Droit Maritime Français, 2015, p. 127-130

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et prévention », Semaine sociale Lamy, N° 25121989, 2014, p. 95-99

Alexandre Charbonneau, « El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication », Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, N° 36, 2014, p. 163 et s

Alexandre Charbonneau, « La médecine du travail », in Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.) (dir.), Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, p. 458

Alexandre Charbonneau, « Le travail maritime », in Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.) (dir.), Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, p. 802

Alexandre Charbonneau, « Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT » », Le Droit ouvrier, 2014, p. 451 et s

Alexandre Charbonneau et Patrick Chaumette, « Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens », Droit Social, 2014, p. 802-810

Alexandre Charbonneau et Anne Gallais-Bouchet, « Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail », E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Paris, Editions du CNRS, 2014, p. 279-294

Alexandre Charbonneau, « Violences et harcèlement dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006 », L. Lerouge (dir.,), Les risques psychosociaux, Paris, Dalloz, 2014, p. 111 et s

Alexandre Charbonneau, « « Application de la directive CDD aux marins » », Revue de Jurisprudence Sociale, 2014, p. 555-556

Alexandre Charbonneau, « Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risque », Le Droit ouvrier, 2013, p. 223 et s

Alexandre Charbonneau, « La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise », note sous Cou », Revue de Droit du Travail, 2013, p. 326 et s

Alexandre Charbonneau, « La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, p. 6-9

Alexandre Charbonneau, « La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des condit », in Florin A. et Préau M. (dir.) (dir.), Le bien-être, L'Harmattan, 2013, p. 117 et s

Alexandre Charbonneau, « Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, p. 511 et s

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT : une institution en attente de réforme », Le Droit ouvrier, N° 770, 2012, p. 583-589

Alexandre Charbonneau, « La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, not », Revue de Droit du Travail, 2012, p. 216 et s

Alexandre Charbonneau, « La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, p. 1-2

Alexandre Charbonneau, « L’aspect doctrinal », La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012

Alexandre Charbonneau, « Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2 », Journal d'actualité des droits européens, 2012, p. 1

Communications

Alexandre Charbonneau, « Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015 La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail mar », Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Nantes, 28 janvier 2016

Alexandre Charbonneau, « Les éléments de compliance de l’employeur : l’exemple de la santé au travail », Ronan Raffray, Institut des sciences de la vigne et du vin, Université de Bordeaux, Colloque L’éthique et le vin. Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?, Villenave d’Ornon, 28 septembre 2017

Autres

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017, Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux

Alexandre Charbonneau, Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016, Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux




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