Alexandre Charbonneau, « Les normes internationales du travail et le salaire minimum », in J. Porta (dir.), Un salaire minimum pour l’Europe, J. Porta, dir., Dalloz, 2023, pp. 49-68
Alexandre Charbonneau, « COVID-19 et MLC, 2006 : retour sur deux années d'expérience pour l'OIT », In P. Chaumette et B. Martin (dir.), Conditions de travail en mer. Jeunes travailleurs. Nouveaux métiers et statuts des gens de mer, Actes des journées maritimes 2022 du Grand ouest, Publication du Ministère de la mer, du Ministère du travail de l'emploi et de l'insertion et de l'Observatoire des droits des marins, Nantes, 2022., 2022, pp. 54-72
Alexandre Charbonneau, « « Servicios privados del mercado de tabajo. Articulo 20 » », in O. Fotinopoulou-Basurko et X.-M. Carril Vasquez (dir.), La Directiva 2017/159 de Consejo sobre condiciones de trabajo en la pesca. ¿Un primer paso hacia una codificación del acervo social de la Unión Europea en el sector marítimo pesquero?, 2022, pp. 173-190
Alexandre Charbonneau, « « Protection des navires et équipages victimes d’actes de piraterie : le régime social incertain des gardes armés embarqués » », in Ph. Auvergnon et B. Lavaud-Legendre (dir.), Violences et relations de travail. Approches de droits français, étrangers et international, Presses Universitaires de Bordeaux, 2022, pp. 119-128
Alexandre Charbonneau, « Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 », N. Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’OIT sur la scène internationale, mare & martin, 2021, pp. 85-98
Alexandre Charbonneau, « Travail et contestation sociale : Quelques enseignements à la lecture et à l’écoute de Gil Scott-Heron », A. Montas (dir.), Droit et Hip Hop, mare&martin, 2020, pp. 205-218
Alexandre Charbonneau, « « Les droits sociaux fondamentaux des gens de mer » », H. Raspail (dir.), Les droits de l’Homme et la mer, Pedone, 2020, pp. 211-228
Alexandre Charbonneau, Beatriz Vacotto, « « La Convention du travail maritime, 2006: renouveau et source d’inspiration du droit international du travail » », in G. Politakis, T. Kohiyama, Th. Lieby (dir.), Law for Social Justice, International Labour Organization, 2019, pp. 769-793
Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT/ des moyens à la hauteur des compétences ? », in J. Petit, B. Dugué et L. Lerouge (dir.), La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail, L’Harmattan, 2019, pp. 148-168
Alexandre Charbonneau, Isabelle Desbarats, Marie-Pierre Blin-Franchomme, « L’emploi », in Fr. Collart Dutilleuil, V. Pironon et A. Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire de Varenne, 2018, pp. 364-368
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Alexandre Charbonneau, « L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes », in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruylant, 2017, pp. 353-378
Alexandre Charbonneau, « Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006 », in Loïc Lerouge (dir) (dir.), Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, 2017, pp. 143-157
Alexandre Charbonneau, « Promouvoir et contrôler l'application de la Convention du travail maritime 2006 »: Retour d'expérience sur des missions conduites en Afrique francophone de l'Ouest et du Centre, Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Editorial Gomylex, 2016, pp. 175-202
Alexandre Charbonneau, Gilles Auzero, « Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30 », Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016
Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016) », Seafarers: an international labour market in perspective, Gomylex, 2016, pp. 259-284
Alexandre Charbonneau, Arnaud Montas, « Droit national et international du marin », in B. Loddé, D. Jégaden, J.-D. Dewitte, L. Misery (dir.), Traité de médecine maritime, Lavoisier, 2015, pp. 33-40
Alexandre Charbonneau, « La médecine du travail », in Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.) (dir.), Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, pp. 802
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Alexandre Charbonneau, Anne Gallais-Bouchet, « Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail », E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Editions du CNRS, 2014, pp. 279-294
Alexandre Charbonneau, « La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires », in Florin A. et Préau M. (dir.) (dir.), Le bien-être, L'Harmattan, 2013, pp. 117
Alexandre Charbonneau, « L’aspect doctrinal », La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012
Alexandre Charbonneau, Alain Garrigou, Mérin Sabrina, Carballeda Gabriel, Longin Cyril, « Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT », Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, 2011, pp. 368
Alexandre Charbonneau, « Ratification des conventions maritimes de l'OIT et prise en considération du travail des femmes », in Fotinopoulou Basurko O. (dir.) (dir.), Aspectos laborales y de seguridad social de las mujeres en el sector maritimo, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2010, pp. -
Alexandre Charbonneau, « L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale », in Moreau M.-A., Muir Watt H., Rodière P. (dir.) (dir.), Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, 2010, pp. 261
Alexandre Charbonneau, « Les nouvelles normes sur le bien-être des marins dans la convention du travail maritime, 2006 », in Fotinopoulou Basurko O. (dir.) (dir.), Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2009, pp. 91
Alexandre Charbonneau, « Le contrôle par l'Etat du port en cas d'abandon », in Fotinopoulou Basurko O. (dir.) (dir.), Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2009, pp. 155
Alexandre Charbonneau, Marie Marin, « Mouvements sociaux internationaux : les actions menées dans les affaires de « dépavillonnement » de ferries et la définition nationale de la grève », Actes des journées d’études nantaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 2007
Alexandre Charbonneau, Marie Marin, « Rapport de synthèse de l’atelier : L’application de la convention internationale du travail maritime adoptée en février 2006 par l’O.I.T. », Actes des journées d’études marseillaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 2007
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Louis Galey, Alain Garrigou, « Conception des pulvérisateurs et réglementation applicable : des sources de prescription à l’origine de difficultés d’usage et de situations d’exposition aux pesticides pour les viticulteurs », 2024
1. Introduction Malgré les transitions opérées vers de nouvelles pratiques agricoles (ccc, 2019 ; Prost & Coquil, 2022 ; Slimi et al., 2022), les pesticides constituent encore un moyen important pour certains agriculteurs de protéger les cultures des maladies et ravageurs. Toutefois, leur utilisation n’est pas sans effet sur la santé humaine (Baldi et al., 2021 ; Laurent et al., 2016) et l’environnement (Carson, 1962 ; Mahmood et al., 2016 ; Moreau et al., 2022). La mise en visibilité progres...
Alexandre Charbonneau, « Le licenciement disciplinaire du salarié absent, note sous Cass. soc., 17 janvier 2024, n°22-24589 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°202403, pp. 13-15
Alexandre Charbonneau, « La requalification en CDI de la relation entre l’entreprise utilisatrice et le salarié en contrat de travail à durée indéterminée intérimaire, note sous Cass. soc., 7 février 2024, n°22-20258 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°202403, pp. 8-11
Alexandre Charbonneau, « Maternité et mesures préparatoires au licenciement : convoquer = licencier ?, note sous Cass. soc., 29 nov. 2023, no 22-15794, FS–B », Bulletin Joly Travail, 2024, n°202401, pp. 24-26
Alexandre Charbonneau, « Rédaction de l’avis d’inaptitude et dispense de reclassement : le diable est dans les détails, note sous Cass. soc., 13 déc. 2023, no 22-19603 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°202401, pp. 28-30
Alexandre Charbonneau, « Le docker itinérant : un marin ? », Le Droit Maritime Français, 2024, n°202401, pp. 37-43
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Louis Galey, Alain Garrigou, « Conception des pulvérisateurs et réglementation applicable : des sources de prescription à l'origine de difficultés d'usage et de situations d'exposition aux pesticides pour les viticulteurs », Activités, 2024
Alexandre Charbonneau, « Lanceurs d’alerte : le caractère désintéressé de la dénonciation de faits constitutifs d’un délit ou d’un crime n’est pas exigé pour bénéficier de la protection, note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, n°21-22301, FS-B », Bulletin Joly Travail, 2023, n°202311, pp. 17-19
Alexandre Charbonneau, « Lorsque la Cour de cassation tire les conséquences de la jurisprudence européenne sur le droit à congé payé, note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17340, 22-17341, 22-17342, F–PBR – Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17638, F–PBR – Cass. soc.,13 sept. 2023, no 22-10529, 22-11106, F–PBR », Bulletin Joly Travail, 2023, n°202311, pp. 12-15
Alexandre Charbonneau, « Reclassement du salarié inapte sur un poste créé pour l’occasion : quand le juge s’en mêle… », Bulletin Joly Travail, 2023, n°92023, pp. 10-11
Alexandre Charbonneau, « L’entretien d’évaluation et l’entretien professionnel peuvent se tenir à la même date, note sous, Cass. soc., 5 juillet 2023, n°21-24.122 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°202309, pp. 6-8
Alexandre Charbonneau, Loïc Lerouge, Eri Kasagi, « Bullying and Harassment at Work in Japanese and French Labor Law, and the Possible Impact of ILO Convention 190 », Journal of work health and safety regulation, 2023, n°2
Alexandre Charbonneau, « Celui qui dénonce un harcèlement moral n’a plus à le qualifier : chronique d’un revirement annoncé, note sous Cass. soc., 19 avril 2023, n°21-21.053 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°202306, pp. 17-19
Alexandre Charbonneau, « Réintégration du salarié victime de harcèlement moral et déclaré inapte : rien d’impossible !, note sous cass. soc., 19 avril 2023, n°21-25.221 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°202306, pp. 21-22
Alexandre Charbonneau, « Faute grave et succession de CDD »: note sous Soc., 15 mars 2023, n° 21-17.227, Bulletin Joly Travail, 2023, pp. 9-10
Alexandre Charbonneau, « Reprise du paiement du salaire du salarié inapte : confirmation du cumul avec les Indemnités journalières de sécurité sociale »: note sous Soc., 1er mars 2023, n° 21-19.956, Bulletin Joly Travail, 2023, pp. 15-16
Alexandre Charbonneau, « La recherche loyale et sérieuse de reclassement du salarié inapte au sein du groupe »: note sous Soc., 18 janvier 2023, 21-18.418, Bulletin Joly Travail, 2023, pp. 11-13
Alexandre Charbonneau, « Faute lourde du salarié : à ne pas prendre à la légère… »: note sous Soc., 18 janvier 2023, n°20-21.223, Bulletin Joly Travail, 2023, pp. 9-11
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Camille Percher, « La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise », Droit Social, 2023, pp. 29-37
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « Les normes juridiques et techniques comme déterminants des situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs », Droit Social, 2023, n°2, pp. 130-134
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « Le règlement (UE) 2023/1230 du 14 juin 2023 sur les machines et la prévention des expositions aux produits phytopharmaceutiques lors de l’utilisation des pulvérisateurs », Journal d'actualité des droits européens, 2023
Alexandre Charbonneau, « Licenciement verbal et expédition de la lettre de notification : de l’importance d’établir une chronologie précise »: note sous Cass. soc., 28 septembre 2022, n°21-15605 et 21-15606, Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 12-13
Alexandre Charbonneau, « Confirmation de la jurisprudence sur l’absence d’obligation de consulter les représentants du personnel en cas de dispense de reclassement du salarié inapte »: note sous Cass. soc., 16 novembre 2022, n°21-17255, FS-B, Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 9-10
Alexandre Charbonneau, « Principe de laïcité et organismes de droit privé gérant un service public : retour sur l’obligation de réserve dans l’expression des convictions politiques et religieuses », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 6-9
Alexandre Charbonneau, « Un travail comme un autre, un travail pas comme les autres : la protection des travailleurs domestiques par la convention no 189 de l’OIT », Le Droit ouvrier, 2022, pp. 380-387
Alexandre Charbonneau, « Requalification du contrat intermittent et rappels de salaires : des précisions quant au régime probatoire, note sous Cass. soc., 21 sept. 2022, no 20-17627, FS–B – Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-16821, FS–B », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 11-13
Alexandre Charbonneau, « L’abus du droit d’expression directe et collective des salariés, Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-13045, FS–B », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 13-14
Alexandre Charbonneau, « Dénoncer et prévenir : la protection renforcée des lanceurs d’alerte (https://institutdutravail.u-bordeaux.fr/Acces-directs/L-Actualite-juridique) », Actualité juridique de l’Institut du travail, 2022
Alexandre Charbonneau, « Dispense de l’obligation de reclassement en cas d’inaptitude et consultation des représentants du personnel : les obligations de l’employeur clarifiées, note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22500 », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 13-15
Alexandre Charbonneau, « Précision sur les conditions de mise en œuvre de l’obligation de reclassement au profit de l’agent de la RATP déclaré inapte, note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22564 », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 15-17
Alexandre Charbonneau, Allison Fiorentino, « Un aperçu comparatif de la protection jurisprudentielle des lanceurs d’alerte », 2022
L’un des premiers lanceurs d’alerte passé à la postérité est incontestablement Daniel Ellsberg. À l’automne 1969, alors que les Etats-Unis sont empêtrés depuis plusieurs années au Vietnam, cet ancien Marine qui travaille comme conseiller militaire est assailli de doutes. Il a rédigé un rapport confidentiel qui dénonce l’inutilité de ce conflit. L’Etat-major américain s’est rendu compte que la guerre est perdue, et pourtant des dizaines de jeunes américains sont envoyés au Vietnam pour mourir ...
Alexandre Charbonneau, « Travailleurs des plateformes et contentieux en requalification : un palliatif en attendant mieux ? »: note sous Cass. Soc., 13 avril 2022, n°20-14870, Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 8-10
Alexandre Charbonneau, « Licenciement pour insuffisance professionnelle à la suite d’une rétrogradation disciplinaire refusée par le salarié »: note sous Cass. Soc., 9 mars 2022, n°20-17005, Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 6-7
Alexandre Charbonneau, Allison Géraldine Fiorentino, « La protection jurisprudentielle du salarié lanceur d'alerte », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2022, pp. 6-103
Alexandre Charbonneau, Allison Géraldine Fiorentino, « Un aperçu comparatif de la protection jurisprudentielle des lanceurs d’alerte », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2022, n°2, pp. 6-9
Alexandre Charbonneau, « Le plan d'action sur le Socle européen des droits sociaux et les salaires minimaux appropriés : une ambition mesurée… », Actualité juridique de l’Institut du travail, 2022
Alexandre Charbonneau, « Vers une meilleure protection des travailleurs des plateformes après le rapport Frouin et l'Ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021 ? », Actualité juridique de l’Institut du travail, 2021
Alexandre Charbonneau, Stéphane Carré, Konstantina Chatzilaou, Emmanuelle Lafuma, Barbara Palli, « Dossier Les conducteurs routiers à l’heure du paquet mobilité », Le Droit ouvrier, 2021
Alexandre Charbonneau, « L’impact de la crise de la Covid-19 sur les équipages », Le Droit Maritime Français, 2021, pp. 195-204
Alexandre Charbonneau, « L’Organisation internationale du travail et le secteur du transport routier : les Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports », Le Droit ouvrier, 2021
Alexandre Charbonneau, « L'action de l'OIT en matière de maladies professionnelles », Droit Social, 2020, n°12, p. 969
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, « Gens de mer et Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 677-685
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Laurent Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 686-694
Alexandre Charbonneau, « L’Organisation internationale du travail et la protection des travailleurs du transport maritime dans la crise du COVID-19 : les droits sociaux à l’épreuve du compromis tripartite. Déclaration du Bureau de la Commission tripartite spéciale sur la maladie à coronavirus (COVID-19) et Note d’information – Questions relatives au travail maritime et au coronavirus (COVID-19) du Bureau international du travail », Le Droit ouvrier, 2020, n°2020, pp. 541-544
Alexandre Charbonneau, « L’avenir du travail en suspens », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2020, pp. 124-129
Difficile d’ouvrir ces actualités sur un sujet autre que celui de la crise du Coronavirus. Au titre des mesures mises en œuvre pour prévenir la propagation du virus, la 338e session du Conseil d’administration de l’OIT, prévue du 12 au 26 mars 2020 à Genève, a été annulée. Plus significative encore, une première évaluation de l’impact du COVID-19 sur le monde du travail mondial évoque à l’échelle mondiale deux scenarii : le premier, optimiste, envisage la perte de 5,3 millions d’emplois; le s...
Alexandre Charbonneau, « 1. Conditions de sortie de l’espace Schengen et calcul des durées de séjour des marins provenant de pays tiers. Note sous CJUE, 5 février 2020, C-341/18 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 407-416
Alexandre Charbonneau, « L'Organisation internationale du travail : entre avenir du travail et interrogations sur son avenir », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, pp. 108-113
Alexandre Charbonneau, Marion Galy, « Contrat de travail maritime : la compétence du conseil de prud’hommes doit-elle être généralisée ? », Journal du droit international (Clunet), 2018
Alexandre Charbonneau, « Contrat de travail exécuté sur un navire étranger : réaffirmation de la compétence prud’homale », La Semaine juridique. Social, 2018, n°201822, pp. 1190-1191
Alexandre Charbonneau, « Compliance et santé au travail dans la viticulture »: Dossier « L’éthique et le vin », Ronan Raffray (dir.), Droit & Patrimoine, 2018, n°2018281, p. 52
Alexandre Charbonneau, « Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2018, pp. 110-115
Alexandre Charbonneau, Achim Seifert, « Le travail dans l’économie informelle : un défi pour le droit social », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2017, n°20173
Alexandre Charbonneau, « Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles »: note sous CJUE, 9 février 2017, Francisco Rodrigo Sanz, aff. C443/16, Le Droit ouvrier, 2017, pp. 573-576
Alexandre Charbonneau, Achim Seifert, « Vers une formalisation du travail informel ? Quelques observations liminaires », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2017, n°20173, pp. 6-9
Alexandre Charbonneau, Loïc Lerouge, « Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois... », Droit Social, 2016, pp. 928-931
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Arnaud Montas, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 748-752
Alexandre Charbonneau, Loïc Lerouge, « Une personne de confiance pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité », Droit Social, 2016, pp. 534-536
Alexandre Charbonneau, « Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. »: Cons. const., décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015 ; Cass. soc., 15 mars 2016, n°14-16242 ; Cass. soc., 17 février 2016, n°14-22.097., Actualité juridique de l’Institut du travail, 2016
Alexandre Charbonneau, « La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun »: note sous CA Rennes, 9ème Ch. Secu soc., 2 déc. 2015, n°14/04181, Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 418-424
Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372 », Revue de droit du travail, 2016, pp. 165-167
Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur, note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 532-536
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Arnaud Montas, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque », Neptunus, 2016, n°4, pp. 1-6
Alexandre Charbonneau, Jérôme Porta, « Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) », Le Droit ouvrier, 2015, pp. 437-440
Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences? », Jurisprudence Sociale Lamy, 2015, n°382383, pp. 29-33
Alexandre Charbonneau, « Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, pp. 8-10
Alexandre Charbonneau, « Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle, note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014 », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 127-130
Alexandre Charbonneau, « L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 1009-1020
Alexandre Charbonneau, Jérôme Porta, « Actes du colloque de l’institut du travail de Bordeaux 2015, Préjudices et indemnisation en droit social », Le Droit ouvrier, 2015, p. 437
Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et prévention », Semaine sociale Lamy, 2014, n°25121989, pp. 95-99
Alexandre Charbonneau, « Application de la directive CDD aux marins »: note sous CJUE 3 juillet 2014, aff. jointes 362/13, 363/13 et 407/13, Fiamingo, Revue de Jurisprudence Sociale, 2014, pp. 555-556
Alexandre Charbonneau, « El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication », Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, 2014, n°36, p. 163
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, « Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles », Droit Social, 2014, pp. 802-810
Alexandre Charbonneau, « Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT », Le Droit ouvrier, 2014, p. 451
Alexandre Charbonneau, « La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013
Alexandre Charbonneau, « Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, p. 511
Alexandre Charbonneau, « La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, pp. 6-9
Alexandre Charbonneau, « Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a. », Le Droit ouvrier, 2013, p. 223
Alexandre Charbonneau, « La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise, note sous Cour de Cassation, Chambre sociale, 13 mars 2013, n° de pourvoi 11-21150 », Revue de droit du travail, 2013, p. 326
Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT : une institution en attente de réforme », Le Droit ouvrier, 2012, n°770, pp. 583-589
Alexandre Charbonneau, « La prise en compte des élèves dans l'évaluation des risques au sein des lycées techniques et professionnels », Revue juridique de l'Ouest , 2012, p. 309
Alexandre Charbonneau, « La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, note sous Soc., 25 janvier 2012, n°10-11590 », Revue de droit du travail, 2012, n°04, p. 216
Alexandre Charbonneau, « Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2012, Teodor Octavian Tripon c. Roumanie, Req. N°27062/04 », Journal d'actualité des droits européens, 2012, p. 1
Alexandre Charbonneau, « La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, pp. 1-2
Alexandre Charbonneau, « Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006 », Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal, 2011, p. 88
Alexandre Charbonneau, « La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2011, p. 1363
Alexandre Charbonneau, « L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale », Annuaire de droit maritime et océanique, 2011, pp. 361-384
Alexandre Charbonneau, « A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137) », Le Droit ouvrier, 2011, p. 285
Alexandre Charbonneau, « Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094) », Le Droit ouvrier, 2011, p. 467
Alexandre Charbonneau, « Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes », Neptunus, 2011, n°3, pp. 1-10
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, « The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector », European Labour Law Journal, 2010, n°3, pp. 332-345
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Alexandre Charbonneau, « Bienestar de los Marinos : el procedimiento para la interposicion de quejas en tierra », Revista del Ministerio de Trabajo e Inmigracion, Derecho social Internacional y Communitario, 2009, n°82, pp. 357-381
Alexandre Charbonneau, « Une convention innovante pour le travail maritime ? Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006 », Annuaire de droit maritime et océanique, 2009, p. 445
Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Gwenaele Proutiere-Maulion, « De Maritieme Arbeidsconventie van de IAO van 2006 en de Conventie nr. 188 over de arbeid in de visserij », Arbeidsrechtelijke Annotaties, 2009, pp. 22-49
Alexandre Charbonneau, Marie Marin, « Une convention innovante pour le travail maritime ? »: Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006, Neptunus, 2008, n°3, pp. 1-22
Alexandre Charbonneau, Marie Marin, « La Convention du travail maritime 2006 : vers une codification du droit du travail maritime international ? », Le Droit Maritime Français, 2007, n°678, p. 110
Alexandre Charbonneau, « Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006 », Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2007, p. 25
Alexandre Charbonneau, Marie Marin, « La Convention du travail maritime 2006 : Traitement à terre des plaintes déposées par les gens de mer », Annuaire de droit maritime et océanique, 2007, p. 173
Alexandre Charbonneau, « Le bien-être après l'adoption de la Convention du travail maritime consolidée (O.I.T.) : quelles avancées pour quelles lacunes ? », Neptunus, 2007, pp. 1-19
Alexandre Charbonneau, « Le bien-être après l'adoption de la Convention du travail maritime consolidée (OIT) »: quelles avancées pour quelles lacunes ?, Neptunus, 2006, n°4, pp. 1-17
Alexandre Charbonneau, « L’O.I.T. et le droit international du travail maritime : une vocation universelle pour une action diversifiée », Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2006, n°5, pp. 9-64
Alexandre Charbonneau, « La Convention 163 de l’O.I.T. concernant le bien-être des gens de mer : fondement à l’action des Foyers d’accueil », Annuaire de droit maritime et océanique, 2004, pp. 307-346
Alexandre Charbonneau, « Les foyers d’accueil des marins à l’origine d’une action normative en faveur des marins abandonnés », Le Droit Maritime Français, 2003, pp. 638-652
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « Design and regulation as a chain of determinants of pesticide exposure situations during the use of sprayers », International Ergonomics Association, Jeju Island South Korea (KR), le 25 août 2024
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « La conception et la réglementation comme chaîne de déterminants des situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs », International Congress on Occupational Health, Marrakech Morocco (MA), le 28 avril 2024
Alexandre Charbonneau, Alain Garrigou, Marion Albert, « Conception des pulvérisateurs et expositions aux pesticides dans la viticulture », Les après-midi de la protection sociale, Troisième session sur La Santé au travail dans le secteur agricole, Lyon (Université Lumière Lyon 2), le 31 janvier 2024
Alexandre Charbonneau, « La convention du travail maritime 2006 (MLC, 2006) : quels enseignements pour l’avenir des activités normatives de l’OIT? », Rencontre du réseau France-Japon, Tokyo Japan (JP), le 21 septembre 2023
Alexandre Charbonneau, Allison Fiorentino, « “The protection of whistleblowers in comparative law Examples from the United States, Australia and South Korea. Democracy at work, employee voice and whistleblowing – Lessons learned from the French experience” », Imagine Decent Work Beyond COVID-19, Tokyo (Japan) Japan (JP), le 18 septembre 2023
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « La conception et la réglementation comme chaîne de déterminants des situations d'exposition aux pesticides lors de l'utilisation des pulvérisateurs », 57e Congrès de la Société d'ergonomie de langue française (SELF ), Saint Denis - Île de la réunion, le 01 janvier 2023
Alexandre Charbonneau, « Journées de l'Observatoire des Droits des Marins », le 30 mars 2022
Organisées par le Centre de Droit Maritime et Océanique - CDMO - Nantes Université, en partenariat avec la Ministère de la Mer - DGITM - DAM et le Ministère du Travail - DGT
Alexandre Charbonneau, « Participation à un atelier « Promouvoir l’emploi et les compétences maritimes à l’échelle européenne » », Colloque sur l’emploi et les compétences dans le secteur du transport et des services maritimes européens, La Rochelle, le 09 février 2022
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « Comprendre les situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs : la conception et la réglementation comme chaîne de déterminants de l’activité des agriculteurs », 3e Journées d’étude du réseau SHS-Pesticides, Bordeaux, le 01 janvier 2022
Alexandre Charbonneau, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.
Alexandre Charbonneau, Loïc Lerouge, Eri Kasagi, « Workplace Bullying and Harassment in Labour Law: a Comparative Approach from French and Japan Legal System and Impact of the France Telecom Case », 5th Labour Law Research Network International Conference (LLRN5), Varsovie Poland (PL), le 28 juin 2021
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « Multidisciplinary approach ergonomics and law: A resource to improve the design of agricultural equipment and to reduce the pesticide exposure situations », Mises en œuvre des politiques publiques et pesticides dans les suds, Bouaké Côte d’Ivoire (CI), le 01 janvier 2021
Alexandre Charbonneau, « « Actions collectives maritimes et libertés économiques européennes » », La intergracion social europea : opportunidad o amenaza para el desarrollo de los estados miembros, Université de Navarre - Pampelune Spain (ES), le 04 octobre 2020
Alexandre Charbonneau, « Le travail mondialisé », le 22 septembre 2020
Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?
Alexandre Charbonneau, « « O Convenio 188 OIT sobre o traballo na pesca » », SEMINARIO INTERNACIONAL “PESCA MARÍTIMA E CRECEMENTO SOSTIBLE, Vigo Spain (ES), le 16 juillet 2020
Alexandre Charbonneau, « « Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 » », Regards croisés universitaires et syndicaux sur l’OIT : quelles ambitions pour le deuxième centenaire ?, Université Paris I Panthéon Sorbonne - Institut du travail et des sciences sociales, le 23 septembre 2019
Organisé par l'ISST, le réseau international CIELO Laboral et le réseau d'excellence dans le cadre des célébrations du centenaires de l'Organisation internationale du travail
Alexandre Charbonneau, Marion Albert, Alain Garrigou, « Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs », Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, Tours, le 01 janvier 2019
Alexandre Charbonneau, « « Les normes internationales du travail et le salaire minimum » », Un salaire minimum pour l’Europe, Bordeaux, le 16 novembre 2018
Alexandre Charbonneau, « Bien-être et protection des gens de mer », le 21 juin 2018
Organisées avec le réseau de travail maritime espagnol Maritime Work Watch, Université du Pays Basque et dans la continuité de l'axe n°1 du programme de recherche Human Sea, Université de Nantes, coordonné par le professeur Patrick Chaumette
Alexandre Charbonneau, « « La réécriture du droit du travail maritime : entre modernisation et internationalisation des rapports de travail dans le transport et à la pêche » », « L’attractivité du Droit français et la pratique des affaires », Université des Antilles - Pointe-à-Pitre, le 22 février 2018
Alexandre Charbonneau, « “Conducting a gap analysis and assisting countries in drafting legislation (tools and lessons learnt)” », Training of regional experts on the ILO MLC, 2006, ILO International Training Center, Turin Italy (IT), le 13 décembre 2017
Alexandre Charbonneau, « « Le salaire dans les standards internationaux » », Un salaire minimum pour l’Europe ?, Bordeaux, le 16 novembre 2017
Organisée par l’Université de Bordeaux, le GEFACT, le CIERA et le COMPTRASEC
Alexandre Charbonneau, « Les éléments de compliance de l’employeur : l’exemple de la santé au travail », Colloque L’éthique et le vin. Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?, Villenave d’Ornon, le 28 septembre 2017
Alexandre Charbonneau, « L'impact de la Convention internationale 188 de 2007 de l'OIT sur la pêche », le 15 juin 2017
Alexandre Charbonneau, « L'éthique et le vin », le 28 avril 2017
Organisé par l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine sous la direction scientifique du Professeur Ronan Raffray
Alexandre Charbonneau, « « Travail à la pêche: donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT » », First seminar of the Maritime Work Watch Research Network, « Overview of Current Issues and future challenges in Maritime Labour Law », Bilbao Spain (ES), le 13 septembre 2016
Alexandre Charbonneau, « Espaces marins et activités maritimes », le 16 juin 2016
Sur la base d'une analyse des pratiques d'enseignement et de recherche en droit maritime et droit de la mer, cette rencontre vise à anticiper les évolutions à venir en la matière.
Alexandre Charbonneau, « « Le rôle des représentants du personnel : entre action et négociation » », Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives, Strasbourg, le 02 juin 2016
Ce colloque s’inscrit dans un programme de recherche financé par la DIRECCTE ACAL, sur la rémunération non salariale et les dispositifs de partage du profit. Sous la responsabilité scientifique de Fleur Laronze (Equipe de droit social, UMR DRES 7354
Alexandre Charbonneau, « Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail maritime en question », Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Nantes, le 28 janvier 2016
Alexandre Charbonneau, « "La nouvelle convention OIT sur les gens de mer: un exemple réussi de synergie internationale et européenne" », Universités européennes d'été, L'Union européenne et la mer, Bordeaux, le 22 septembre 2015
Alexandre Charbonneau, « "L'application de la convention sur travail maritime en Afrique francophone" », Journée Ripert de l'Association française du droit maritime, Paris, le 29 juin 2015
Alexandre Charbonneau, « « Mécanismes de régulation du salaire, compétitivité des entreprises et la tutelle des travailleurs » », Séminaire euro-méditerranéen du Droit de Travail et de la Sécurité Sociale, Valladolid Spain (ES), le 11 avril 2013
Alexandre Charbonneau, « « Santé et sécurité au travail : qu’attendre d’une convention internationale du travail ? L’exemple de la Maritime Labour Convention » », 16èmes journées de la médecine des gens de mer, Marseille, le 27 septembre 2012
Alexandre Charbonneau, « « L’aspect doctrinal » », « La Convention du travail maritime en mouvement", AFOIT, Nantes, le 27 octobre 2011
Alexandre Charbonneau, « « Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT » », 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, le 14 septembre 2011
Alexandre Charbonneau, « « L’action d’ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d’une négociation collective internationale » », 47ème congrès de l’ACRI/colloque organisé par le CRIMT, « Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines », Québec - Université Laval Canada (CA), le 16 juin 2010
Alexandre Charbonneau, « « L’affirmation de la compétence du juge de l’Etat du port : vers la reterritorialisation des relations de travail maritime? » », Deuxième Séminaire Justice et mondialisation du droit du travail, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, le 03 avril 2009
