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Alexandre Charbonneau

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :
Droits sociaux.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur de l'Institut du travail de Bordeaux
  • Rédacteur en chef adjoint de la Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale
  • Membre de la section 36 du CNRS

Thèse

Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation. Thèse soutenue en 2008 à Nantes, sous la direction de Patrick Chaumette.


Ouvrages

Alexandre Charbonneau, Olga Fotinopoulou Basurko et François Mandin (dir.), Le travail et la mer : liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Editions A. Pedone, 2021, 391 p.

Alexandre Charbonneau, Maryse Badel et Loïc Lerouge, Droit de la santé et de la sécurité au travail, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Droit expert, 151 p.


Articles

Alexandre Charbonneau, « COVID-19 et MLC, 2006 : retour sur deux années d'expérience pour l'OIT », In P. Chaumette et B. Martin (dir.), Conditions de travail en mer. Jeunes travailleurs. Nouveaux métiers et statuts des gens de mer, Actes des journées maritimes 2022 du Grand ouest, Publication du Ministère de la mer, du Ministère du travail de l'emploi e, 2022, pp. 54-72

Alexandre Charbonneau, « Dénoncer et prévenir : la protection renforcée des lanceurs d’alerte" (https://institutdutravail.u-bordeaux.fr/Acces-directs/L-Actualite-juridique) », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2022, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Le plan d'action sur le Socle européen des droits sociaux et les salaires minimaux appropriés : une ambition mesurée… », in Institut du travail de Bordeaux (dir.), Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2022, p. NC

Alexandre Charbonneau, « L’abus du droit d’expression directe et collective des salariés, Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-13045, FS–B », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 13-14

Alexandre Charbonneau, « Requalification du contrat intermittent et rappels de salaires : des précisions quant au régime probatoire », note sous Cass. soc., 21 sept. 2022, no 20-17627 , FS–B – Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-16821, FS–B », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 11-13

Alexandre Charbonneau et Allison Géraldine Fiorentino, « Un aperçu comparatif de la protection jurisprudentielle des lanceurs d’alerte », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2022, pp. 6-9

Voir plus

Alexandre Charbonneau, « Un travail comme un autre, un travail pas comme les autres : la protection des travailleurs domestiques par la convention no 189 de l’OIT », Le Droit ouvrier, 2022, pp. 380-387

Alexandre Charbonneau, « « Dispense de l’obligation de reclassement en cas d’inaptitude et consultation des représentants du personnel : les obligations de l’employeur clarifiées », note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22500 », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 13-15

Alexandre Charbonneau, « « Licenciement pour insuffisance professionnelle à la suite d’une rétrogradation disciplinaire refusée par le salarié » », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 6-7

Alexandre Charbonneau, « « Protection des navires et équipages victimes d’actes de piraterie : le régime social incertain des gardes armés embarqués » », in Ph. Auvergnon et B. Lavaud-Legendre (dir.), Violences et relations de travail. Approches de droits français, étrangers et international, Bordeaux, Presses Universitaires de Bordeaux, 2022, pp. 119-128

Alexandre Charbonneau, « « Précision sur les conditions de mise en œuvre de l’obligation de reclassement au profit de l’agent de la RATP déclaré inapte », note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22564 », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 15-17

Alexandre Charbonneau, « « Servicios privados del mercado de tabajo. Articulo 20 » », in O. Fotinopoulou-Basurko et X.-M. Carril Vasquez (dir.), La Directiva 2017/159 de Consejo sobre condiciones de trabajo en la pesca. ¿Un primer paso hacia una codificación del acervo social de la Unión Europea en el sector marítimo pesquero?, 2022, pp. 173-190

Alexandre Charbonneau, « « Travailleurs des plateformes et contentieux en requalification : un palliatif en attendant mieux ? » », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 8-10

Alexandre Charbonneau, « L’Organisation internationale du travail et le secteur du transport routier : les Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports », Le Droit ouvrier, 2021, p. NC

Alexandre Charbonneau, « L’impact de la crise de la Covid-19 sur les équipages », Le Droit Maritime Français, 2021, pp. 195-204

Alexandre Charbonneau, « Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 », N. Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’OIT sur la scène internationale, Paris, mare & martin, 2021, pp. 85-98

Alexandre Charbonneau, « Vers une meilleure protection des travailleurs des plateformes après le rapport Frouin et l'Ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021 ? », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2021, p. NC

Alexandre Charbonneau, « L'action de l'OIT en matière de maladies professionnelles », Droit Social, N° 12, 2020, p. 969

Alexandre Charbonneau, « 1.« Conditions de sortie de l’espace Schengen et calcul des durées de séjour des marins provenant de pays tiers. Note sous CJUE, 5 février 2020, C-341/18 » », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 407-416

Alexandre Charbonneau et Patrick Chaumette, « Gens de mer et Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 677-685

Alexandre Charbonneau, « L’avenir du travail en suspens », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2020, pp. 124-129

Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette et Laurent Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 686-694

Alexandre Charbonneau, « Travail et contestation sociale : Quelques enseignements à la lecture et à l’écoute de Gil Scott-Heron », A. Montas (dir.), Droit et Hip Hop, mare&martin, 2020, pp. 205-218

Alexandre Charbonneau, « « Les droits sociaux fondamentaux des gens de mer » », H. Raspail (dir.), Les droits de l’Homme et la mer, Paris, Pedone, 2020, pp. 211-228

Alexandre Charbonneau, « « L’Organisation internationale du travail et la protection des travailleurs du transport maritime dans la crise du COVID-19 : les droits sociaux à l’épreuve du compromis tripartite. Déclaration du Bureau de la Commission tripartite spéciale sur la maladie à coronavirus (COVID-19) et Note d’information – Questions relatives au travail maritime et au coronavirus (COVID-19) du Bureau international du travail » », Le Droit ouvrier, 2020, pp. 541-544

Alexandre Charbonneau, « L'Organisation internationale du travail : entre avenir du travail et interrogations sur son avenir », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, pp. 108-113

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT/ des moyens à la hauteur des compétences ? », in J. Petit, B. Dugué et L. Lerouge (dir.), La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail, Paris, L’Harmattan, 2019, pp. 148-168

Alexandre Charbonneau, « Note sur l’ouvrage d’Alain Supiot (dir.), Le travail au XXIe siècle, Ivry-sur-Seine, Les Editions de l’Atelier/Les Editions Ouvrières, 2019 », 2019, p. NC

Alexandre Charbonneau et Beatriz Vacotto, « « La Convention du travail maritime, 2006: renouveau et source d’inspiration du droit international du travail » », in G. Politakis, T. Kohiyama, Th. Lieby (dir.), Law for Social Justice, Genève, International Labour Organization, 2019, pp. 769-793

Alexandre Charbonneau, « « Compliance et santé au travail dans la viticulture » », Revue Droit et Patrimoine, N° 2018, 2018, p. 52 et s

Alexandre Charbonneau, « « Contrat de travail exécuté sur un navire étranger : réaffirmation de la compétence prud’homale » », La Semaine Juridique. Social, N° 2018, 2018, pp. 1190-1191

Alexandre Charbonneau et Marion Galy, « Contrat de travail maritime : la compétence du conseil de prud’hommes doit-elle être généralisée ? », Journal du droit international (Clunet), 2018, p. NC

Alexandre Charbonneau, « La nouvelle convention OIT sur les gens de mer : un exemple réussi de synergie internationale et européenne », in L. Grard (dir.), La mer. Droit de l’Union européenne – Droit international, ¨Paris, Pedone, 2018, pp. 171-186

Alexandre Charbonneau, « Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2018, pp. 110-115

Alexandre Charbonneau, Isabelle Desbarats et Marie-Pierre Blin-Franchomme, « L’emploi », in Fr. Collart Dutilleuil, V. Pironon et A. Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Paris, Institut Universitaire de Varenne, 2018, pp. 364-368

Alexandre Charbonneau, « Note sur l’ouvrage de Pascal Michalar, Qui a tué les verriers de Givors ? Une enquête de sciences sociales, Paris, Editions La Découverte, 2017 », 2018, p. NC

Alexandre Charbonneau et Achim Seifert, « Vers une formalisation du travail informel ? Quelques observations liminaires », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, N° 2017, 2017, pp. 6-9

Alexandre Charbonneau, « Donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT sur le travail dans la pêche. Présentation générale de l'instrument », Problemas actuales y cambios futuros del derecho de trabajo maritimo, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Bilbao, Gomylex, 2017, p. NC

Alexandre Charbonneau, « L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes », in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruxelles, Bruylant, 2017, p. 353 à 378

Alexandre Charbonneau, « Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017 », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2017, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016 », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2017, p. NC

Alexandre Charbonneau, « Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006 », in Loïc Lerouge (dir) (dir.), Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, 2017, pp. 143-157

Alexandre Charbonneau, « « Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles » », Le Droit ouvrier, 2017, pp. 573-576

Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette et Arnaud Montas, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque », Neptunus, N° 4, 2016, pp. 1-6

Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette et Arnaud Montas, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 748-752

Alexandre Charbonneau, « Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016) », Seafarers: an international labour market in perspective, Bilbao, Gomylex, 2016, pp. 259-284

Alexandre Charbonneau, « Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. », Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2016, p. NC

Alexandre Charbonneau, « La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 418-424

Alexandre Charbonneau et Loïc Lerouge, « Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois... », Droit social, 2016, pp. 928-931

Alexandre Charbonneau, « Promouvoir et contrôler l'application de la Convention du travail maritime 2006 », Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Bilbao, Editorial Gomylex, 2016, pp. 175-202

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur", note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 532-536

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372 », Revue de Droit du Travail, 2016, pp. 165-167

Alexandre Charbonneau et Gilles Auzero, « Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30 », Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016, p. NC

Alexandre Charbonneau et Loïc Lerouge, « Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité », Droit Social, 2016, pp. 534-536

Alexandre Charbonneau, « Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences? », Jurisprudence sociale Lamy, N° 382, 2015, pp. 29-33

Alexandre Charbonneau et Jérôme Porta, « Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) », Le Droit ouvrier, 2015, pp. 437-440

Alexandre Charbonneau et Arnaud Montas, « Droit national et international du marin », in B. Loddé, D. Jégaden, J.-D. Dewitte, L. Misery (dir.), Traité de médecine maritime, Paris, Lavoisier, 2015, pp. 33-40

Alexandre Charbonneau, « L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 1009-1020

Alexandre Charbonneau, « Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262 », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, pp. 8-10

Alexandre Charbonneau, « « Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014 », Le Droit Maritime Français, 2015, pp. 127-130

Alexandre Charbonneau, « El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication », Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, N° 36, 2014, p. 163 et s

Alexandre Charbonneau, « La médecine du travail », in Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.) (dir.), Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, p. 458

Alexandre Charbonneau, « Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT » », Le Droit ouvrier, 2014, p. 451 et s

Alexandre Charbonneau et Patrick Chaumette, « Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles », Droit Social, 2014, pp. 802-810

Alexandre Charbonneau et Anne Gallais-Bouchet, « Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail », E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Paris, Editions du CNRS, 2014, pp. 279-294

Alexandre Charbonneau, « Travail maritime et prévention », Semaine sociale Lamy, 2014, pp. 95-99

Alexandre Charbonneau, « Violences et harcèlement dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006 », L. Lerouge (dir.,), Les risques psychosociaux, Paris, Dalloz, 2014, p. 111 et s

Alexandre Charbonneau, « « Application de la directive CDD aux marins » », Revue de Jurisprudence Sociale, 2014, pp. 555-556

Alexandre Charbonneau, « Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a. », Le Droit ouvrier, 2013, p. 223 et s

Alexandre Charbonneau, « La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise », note sous Cour de Cassation, Chambre sociale, 13 mars 2013, n° de pourvoi 11-21150 », Revue de Droit du Travail, 2013, p. 326 et s

Alexandre Charbonneau, « La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, pp. 6-9

Alexandre Charbonneau, « La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires », in Florin A. et Préau M. (dir.) (dir.), Le bien-être, L'Harmattan, 2013, p. 117 et s

Alexandre Charbonneau, « Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, p. 511 et s

Alexandre Charbonneau, « « Brève note sur l’ouvrage de Bruno Trentin, La cité du travail, Le fordisme et la gauche, Paris, Arthème Fayard, 2012 » », Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2013, p. NC


Autres

Alexandre Charbonneau et Achim Seifert, Le travail dans l’économie informelle : un défi pour le droit social, Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, N° 2017, p. NC

Alexandre Charbonneau et Jérôme Porta, Actes du colloque de l’institut du travail de Bordeaux 2015, « Préjudices et indemnisation en droit social », Le Droit ouvrier, p. 437 et s

Alexandre Charbonneau, Stéphane Carré, Konstantina Chatzilaou, Emmanuelle Lafuma et Barbara Palli, Dossier « Les conducteurs routiers à l’heure du paquet mobilité », Le Droit ouvrier, p. NC

Alexandre Charbonneau et Allison Géraldine Fiorentino, La protection jurisprudentielle du salarié lanceur d'alerte, Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, pp. 6-103

Alexandre Charbonneau, Mobilisation mondiale sur les sort des marins dans le contexte de la crise sanitaire, Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, p. NC

Alexandre Charbonneau, « La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, p. NC

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