Présentation
La Mer – Droit de l’Union europeenne / Droit international – Le sujet tient en quelques mots clefs, qui parlent d’eux-mêmes : boat-people, réfugiés, migrants, Méditerranée, Frontex, piraterie, marins, épaves, éoliennes, changements climatiques, Europe bleue, trafic, Arctique, phoques, pêche, Corse, Caraïbes, Europe bleue – Sur toutes ces questions, aujourd’hui s’entremêlent droit de l’Union européenne et droit international. C’est ce que retrace cet ouvrage en 16 chapitres par 16 auteurs différents avec préface de Christian Huglo. Il prolonge les travaux accomplis lors de l’université d’été 2015, organisée à Bordeaux et Bayonne par le Centre d’Excellence Jean Monnet d’Aquitaine, avec le soutien du « Cercle Europe » de la faculté de droit de l’Université Laval.
Sommaire
Christian Huglo, Introduction, p. 5
Titre 1. Les espaces
Chapitre 1. Approches générales
Pierre-François Laval, Les tendances récentes du droit international de la mer, p. 13
Annie Cudennec, Des espaces maritimes européens à la politique maritime intégrée, p. 27
Chapitre 2. Etudes de cas
Alison Thieffry, La stratégie de l’Union européenne en arctique : intérêts, initiatives et défis, p. 45
Mohammad Sharififard, Les frontières maritimes en Asie pacifique, retour des boat people, p. 81
Mulry Mondelice, Les insuffisances de la prise en compte de la mer dans l’accord Cariforum-UE face à la complexité du phénomène migratoire dans la caraïbe, p. 91
Titre 2. Les activités
Chapitre 1. Les marchés
Sébastien Martin, La Société Nationale Corse Méditerranée : entre droit du marché intérieur et droit de la concurrence, p. 121
Carlos-Manuel Alvès, La promotion des énergies marines renouvelables par le droit de l’Union européenne : lame de fond ou simple vogue ?, p. 139
Richard Ouellet, Le différend canado-européen sur la commercialisation des produits dérivés du phoque ou quand le droit international rate une occasion de rapprocher les continents, p. 159
Chapitre 2. La sécurisation juridique des marchés
Alexandre Charbonneau, La nouvelle convention OIT sur les gens de mer : un exemple réussi de synergie internationale et européenne, p. 171
Thomas Leclerc, Emissions de gaz à effet de serre et transport maritime international : vers un accord correctif global ?, p. 187
Gaël Piette, Le démantèlement des navires droit international versus droit européen, p. 201
Titre 3. Les criminalités
Anne-Marie Tournepiche, La piraterie maritime, 213
Emilie Augustin, Trafics illicites et mondialisation : liaisons dangereuses, 223
Thomas Herran, Le trafic maritime de stupéfiants, 235
Géraldine Bachoué Pedrouzo, Mer méditerranée la question du trafic des migrants, p. 245
