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Loïc Lerouge

Chargé de recherche HDR, Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique


Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale

Thèse

La reconnaissance de la santé mentale en droit du travail. Thèse soutenue en 2004 à Nantes, sous la direction de Patrick Chaumette.


Ouvrages

Loïc Lerouge (dir.), La numérisation du travail : enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, L'Harmattan, 2021, Psycho-logiques, 274 p.

Loïc Lerouge (dir.), Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail : quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?, Octarès Éditions, 2021, Collection Le travail en débats, 187 p.

Loïc Lerouge, Johann Petit et Bernard Dugué (dir.), La représentation du personnel à l'épreuve de la santé au travail : bilan pour les CHSCT et perspectives pour les CSE, L'Harmattan, 2019, 273 p.

Loïc Lerouge, Maryse Badel et Alexandre Charbonneau, Droit de la santé et de la sécurité au travail, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Droit expert, 151 p.

Loïc Lerouge (dir.), Psychosocial risks in labour and social security law : a comparative legal overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer, 2017, 396 p.

Loïc Lerouge et Cindy Felio (dir.), Les cadres face aux TIC : enjeux et risques psychosociaux au travail, L'Harmattan, 2015, 285 p.

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Loïc Lerouge (dir.), Approche interdisciplinaire des risques psychosociaux au travail, Octarès Editions, 2014, Collection Le travail en débats, 350 p.

Loïc Lerouge (dir.), Risques psychosociaux en droit social : approche juridique comparée France, Europe, Canada, Japon, Dalloz, 2014, 336 p.

Loïc Lerouge (dir.), Les risques psychosociaux en Europe : analyse jurisprudentielle droit communautaire, Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède, l'Harmattan, 2013, 205 p.

Loïc Lerouge (dir.), Approche institutionnelle de la prévention des risques psychosociaux au travail, Wolters Kluwer, 2012, 56 p.

Loïc Lerouge (dir.), Risques psychosociaux au travail : étude comparée Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal, L'Harmattan, 2009, 264 p.


Articles

Loïc Lerouge, « La ley del 2 de agosto de 2021 para reforzar la prevención en materia de salud laboral en Francia: la tentación del cambio de paradigma », Revista de Trabajo y Seguridad Social, N° 466, 2022, pp. 183-202 

Loïc Lerouge, « Le cadre juridique des outils de prévention du harcèlement moral au travail », La Semaine Juridique. Social, N° 30, 2022, pp. 47-50 

Loïc Lerouge, « La reconnaissance des risques psychosociaux et des violences au travail dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail au Québec », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2022, pp. 262-271 

Loïc Lerouge, « La ratification de la convention OIT n° 190 sur la violence et le harcèlement au travail : formalité ou opportunité pour le système français ? », Droit Social, N° 1, 2022, pp. 54-60 

Loïc Lerouge et Francisco Trujillo Pons, « Contribution to the study on the ‘right to disconnect’ from work. Are France and Spain examples for other countries and EU law? », European labour law journal, 2022, p. 203195252211051 

Loïc Lerouge, « Des risques psychosociaux en jurisprudence du travail », in Franck Héas (dir.), Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, pp. 159-168 

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Loïc Lerouge, « La interacción ciencia-sociedad para comprender la era digital: una cátedra internacional para el estudio comparativo de la salud en el trabajo », in MOLINA NAVARRETE C., VALLECILLO GÁMES M. R. (dir), GONZÁLEZ COBALEDA E. (Coord.) (dir.), De la economía digital a la sociedad del e-work decente: condiciones sociolaborales para una industria 4.0 justa e inclusiva, Thomson Reuters Aranzadi, 2022, pp. 439-460 

Loïc Lerouge et Yuki Sekine, « Réflexions juridiques sur la violence au travail découlant de certaines méthodes de gestion », in Philippe Auvergnon et Bénédicte Lavaud Legendre (dir.), Violences et relations de travail. Approches de droit français, étrangers et international, Liber Amoricum Sandrine Laviolette, Presses Universitaires de Bordeaux, 2022, pp. 181-191 

Loïc Lerouge, « El teletrabajo en un mundo de digitalización del trabajo en Francia: la ley y el diálogo social », Revista de Trabajo y Seguridad Social, N° 461, 2021, pp. 53-72 

Loïc Lerouge, « Le jugement France Télécom : contribution à l'étude de la démonstration juridique fondant l’incrimination pénale de "harcèlement moral institutionnel », Travailler, N° 46, 2021, pp. 39-55 

Loïc Lerouge, « Recent discussions and policies on protecting workers’ mental health within France and the EU », KLI Magazine, N° 19, 2021, pp. 22-33 

Loïc Lerouge, « Quand la promotion prend le pas sur la prévention », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2021, pp. 226-230 

Loïc Lerouge, « Droit étatique et processus de normalisation : quelles relations possibles en santé et sécurité au travail? », Communitas, N° 2, 2021, p. NC 

Loïc Lerouge et Elena Sychenko, « Reinforcing Privacy Protection in the Workplace Through the Use of OSH (Occupational, Safety and Health) Law », Católica Law Review, N° 2, 2021, pp. 45-65 

Loïc Lerouge, « Comment garantir un même niveau de protection juridique de la santé au travail sans la barrière de la taille de l’entreprise ? Apport du droit comparé », Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail. Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?, 2021, pp. 157-171 

Loïc Lerouge, « Droit des risques psychosociaux au travail », Répertoire de droit du travail dalloz, 2021, p. NC 

Loïc Lerouge, « Introduction », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2021, pp. 6 - 11 

Loïc Lerouge, « La santé au travail : quelle articulation entre enjeux éthiques et juridiques », in Alexandre CHARBONNEAU, Olga FOTINOPOULOU-BASURKO, François MANDIN (dir.), Le travail et la mer. Liber amoricum en hommage à Patrick Chaumette, Editions A. PEDONE, 2021, pp. 351-357 

Loïc Lerouge et Laurence Bergugnat, « La santé au travail : une question d’éducation et de formation ?, Introduction du Dossier thématique, Revue Éducation, Santé, Sociétés, Vol. 7, No. 2, 2021 », Éducation, Santé, Sociétés, 2021, pp. 1-15 

Loïc Lerouge, « Les incivilités numériques : le droit du travail peut-il s'en saisir ? », in Valérie Carayol et Aurélie Laborde (dir.), Incivilités numériques : quand les pratiques numériques reconfigurent les formes de civilité au travail, De Boeck Supérieur, 2021, pp. 119-130 

Loïc Lerouge, « Normes de l’O.I.T. et portée de la fonction attribuée aux organisations syndicales en matière de santé au travail », in Nicole Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’O.I.T. sur la scène internationale, Mare et Martin, 2021, pp. 261-273 

Loïc Lerouge, « Perspectivas de futuro: el convenio 190 en Francia », in CORREA CARRASCO Manuel, QUINTERO LIMA Maria Gema (dir.), Violencia y acoso en el trabajo. Significado y alcance del Convenio nº 190 OIT en el marco del trabajo decente (ODS 3, 5, 8 de la Agenda 2030), Dykinson, 2021, pp. 117-131 

Loïc Lerouge, « Règlement extrajudiciaire des litiges en droit du travail: le cas du recours à la médiation en matière de harcèlement en droit français », Alternative Labour Dispute Resolutions. A Collection of Comparative Studies, Bari, Cacucci Editore, 2021, pp. 205-220 

Loïc Lerouge, « Un accord-cadre des partenaires sociaux européens sur le numérique : quel encadrement pour la protection de la santé au travail ? », Semaine sociale Lamy, N° 1927, 2020, pp. 5-8 

Loïc Lerouge, « El derecho a la salud: ¿Un derecho fundamental también en el lugar de trabajo? », Revista de Estudios Jurídicos, N° 20, 2020, pp. 223-233 

Loïc Lerouge et Maryse Badel, « Les maladies professionnelles cent ans après : reconnaissance et indemnisation, des défis toujours actuels », Droit Social, N° 12, 2020, p. 975 

Loïc Lerouge, « Pascale Bloch, Naoki Kanayama, Ayano Kanezuka et Isabelle Giraudou (dir.), Droit japonais des affaires, chapitre 6 « Droit du travail au Japon », Larcier, 2019, 380 pages », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2020, p. 431 

Loïc Lerouge, « La construction du processus législatif autour du « Power Harassment » au Japon », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, p. 356 

Loïc Lerouge, « Comparaison des approches juridiques des harcèlements au travail », in Marie Mercat-Brun (dir.), Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination et accès au droit. Action de groupe et discrimination systémique ; algorithmes et préjugés ; réseaux sociaux et harcèlement, Société de législation comparée, coll. Trans Europe Expert, 2020, pp. 127-142 

Loïc Lerouge, « Riesgos psicosociales en derecho laboral francés: ¿Statu quo o no statu quo? Esa es la cuestión », in Manuel Correa Carrasco et María Gema Quintero Lima (dir.), Los nuevos retos del trabajo decente: la salud mental y los riesgos psicosociales, Universidad Carlos III de Madrid, 2020, pp. 127-142 

Loïc Lerouge, « Risques psychosociaux et qualité de vie au travail : une articulation au prisme du droit et d’une approche éthique », Sciences & Bonheur, 2020, pp. 73-85 

Loïc Lerouge, « The right to disconnect from the workplace: strenghts and weakness of the French legal framework », in Jo Carby-Hall, Lourdes Mella Méndez (dir.), Labour law and gig economy. Challenges posed by the digitalisation of labour process, Routledge, 2020, p. NC 

Loïc Lerouge et Gaëlle Encrenaz, « Qualification juridique du harcèlement moral en France. Étude empirique des arrêts des cours d’appel de la région Aquitaine », Perspectives Interdisciplinaires sur le Travail et la Santé, N° 21, 2019, p. NC 

Loïc Lerouge, « Harcèlement sexuel au travail et droit comparé : comparaison des approches juridiques », La Semaine Juridique. Social, N° 10, 2019, pp. 21-27 

Loïc Lerouge, « Réflexions juridiques autour du rapport "Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée », Droit Social, N° 2, 2019, pp. 151-159 

Loïc Lerouge, « Desconexión digital del trabajo: reflexiones sobre los retos jurídicos en derecho laboral », Revista general de derecho del trabajo y seguridad social, 2019, pp. 71-84 

Loïc Lerouge, « Harcèlement moral et fonction publique territoriale : où en sommes-nous ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, pp. 177-180 

Loïc Lerouge et Jean-Paul Bergouignan, « Institutions représentatives du personnel et RPS : regard juridique et regard de terrain », La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail. Bilan pour les CHSCT et perspectives pour les CSE, L'Haramattan, 2019, pp. 215-232 

Loïc Lerouge, « Les rapports entre normes juridiques en santé au travail et responsabilité de l’employeur », in Diane Desprat (dir.), Santé mentale, expériences du travail, du chômage et de la précarité, DREES, 2019, pp. 65-68 

Loïc Lerouge, « La reconnaissance des pathologies psychiques en maladie professionnelle. Contribution au débat juridique à partir de l’approche française du ’burn-out’ et autres réflexions », Annuario Internacional sobre prevención de Riesgos psychosociales y calidad de vida en el trabajo.El tratamiento de las patologías psicosociales como contingencia profesional en los sistemas de Seguridad Social, 2018, pp. 117-133 


Autres

Loïc Lerouge, Dossier thématique : Droits du travail et systèmes nationaux de protection sociale au prisme de la crise sanitaire. Adaptations ou changements profonds ?, in Loïc Lerouge (dir.), Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, COMPTRASEC, N° 2021, pp. 6-175 

Loïc Lerouge et Maryse Badel, Centenaire de la loi sur les maladies professionnelles (1919-2019), Droit Social, N° 12, p. 968 

Loïc Lerouge, Acuerdo Nacional Interprofesional de 26 de noviembre de 2020 para una exitosa implementación del teletrabajo: entre estabilidad y avances, in Universidad de Jaén (dir.), p. NC 

Loïc Lerouge, Vincent Bonnin et Laurence Gatti, Avant-propos, in Loïc Lerouge (dir.), L'Harmattan, pp. 11-14 

Loïc Lerouge, Avant-propos. Les conditions sont-elles réunies dans les petites entreprises pour y bâtir une véritable politique de santé au travail ?, in Loic LEROUGE (dir.), Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail. Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?, Octarès, pp. 9-14 

Loïc Lerouge, Le levier du droit de la santé au travail dans l'hôpital public, Miroir Social 

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Loïc Lerouge, Les incivilités numériques au travail : une approche juridique complexe, n° 614, pp. 28-29

Loïc Lerouge, Diane Desprat, Christian Baudelot, Michel Debout et Sarah Waters, Les suicides liés au travail et au chômage, in Observatoire National du Suicide - DREES (dir.), 4ème rapport de l’Observatoire national du suicide « Suicide : Quels liens avec le travail et le chômage ? Penser la prévention et les systèmes d’information », p. 272 

Loïc Lerouge, Laurence Bergugnat, Sylvie Barbier, Yael Saada et Nicole Rascle, L’EDUCATION A LA SANTE AU TRAVAIL : QUELS EFFETS SUR DES ELEVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE ?, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La souffrance au travail ». Poitiers, le 09 décembre 2022

  • « La experiencia francesa tras la ratificación del Convenio 190 OIT sobre violencia y acoso en el trabajo ». Jaén, le 23 novembre 2022

  • « Occupational health today: meaning, ethics and fundamental rights ». Geneve, le 10 novembre 2022

  • « Université de Bordeaux, Université Laval : collaborations et réalisations conjointes en santé et sécurité au travail ». Québec, le 08 novembre 2022

  • « Presentación de la Cátedra internacional para el estudio comparativo de la salud en el trabajo (CIECST) ». Santander, le 26 octobre 2022

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  • « RPS dans la fonction publique d’État : Les liens juridiques communs à partir desquels travailler ». Paris, le 14 octobre 2022

  • « Publier en langue étrangère ». Bordeaux, le 06 octobre 2022

  • « Privacy at work: Communication, Internet, E-mails ». Leuven, le 05 octobre 2022

  • « Global Round-Up Panels ». San Diego, le 21 septembre 2022

  • « The law on sexual harassment at work in France: The necessary alignment of labour law with penal law ». San Diego, le 21 septembre 2022

  • « Le droit promoteur de l’interdisciplinarité en santé et sécurité au travail. Étude à partir du droit international, de l’Union Européenne et français ». Berne, le 15 septembre 2022

  • « Droit de la santé au travail dans le rôle social/politique du théâtre, du spectacle, la qualité du travail ». Avignon, le 13 juillet 2022

  • « La recherche de nouveaux équilibres dans la gestion du temps ». Paris, le 20 juin 2022

  • « The ratification of the ILO Convention n. 190: An opportunity to tackle psychosocial risks ». Varsovie (online), le 13 juin 2022

  • « Le cadre juridique des outils de prévention du harcèlement moral au travail », Le harcèlement moral au travail : 20 ans déjà. Limoges, le 01 avril 2022

  • « La ratification de la convention OIT n° 190 et ses conséquences sur le système français de droit de la santé au travail ». Poznań, le 08 mars 2022

  • « Présentation de l'ouvrage "La numérisation du travail : enjeux juridiques et sociaux en santé au travail". ». Rouen, le 28 février 2022

  • « National law, collective agreements and jurisprudence concerning work-related Psychosocial Risks in the Southern European Countries (Discussant) ». Bruxelles, le 27 janvier 2022

  • « Les incivilités numériques au travai ». Poitiers, le 25 janvier 2022

  • « La sentencia “France Telecom”: el reconocimiento del acoso institucional generalizado en el trabajo ». Managua, le 26 novembre 2021

  • « L’avenir de la santé au travail et la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail ». Paris, le 20 novembre 2021

  • « Le régime juridique de l’aménagement du travail et du retour au travail des personnes en situation de handicap mental à l’aune d’une comparaison France-Québec ». Montréal, le 20 octobre 2021

  • « La transformación digital del trabajo y su impacto en la gestión de prevención de riesgos laborales desde Francia ». Jaén, le 29 septembre 2021

  • « Suicide et travail. Ce que dit le droit ». Bordeaux, le 10 septembre 2021

  • « Les risques psychosociaux en droit du travail : enseignements tirés des droits français et étrangers ». Constantine, le 29 juin 2021

  • « Workplace Bullying and Harassment in Labour Law: a Comparative Approach from French and Japan Legal System and Impact of the France Telecom Case ». Varsovie, le 28 juin 2021

  • « Balance y perspectivas de la prevención de riesgos psicosociales en Francia ». Jaén, le 23 juin 2021

  • « Proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail : Quelles avancées pour la prévention ? ». Paris, le 17 juin 2021

  • « Ciné-débat : Sécurité et santé au Travail Table-ronde du 10ème festival Le Temps Presse ». Paris, le 28 avril 2021

  • « Global Round up panels – EUROPE ». Dubaï, le 12 avril 2021

  • « LEROUGE L., « La reconnaissance en maladies professionnelles des troubles psychosociaux au travail. Dans quel cadre juridique s’inscrit-elle ? », réunion d’installation du groupe de travail sur les troubles psychosociaux de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture (COSMAP), Paris, 4 mars 2021 ». Paris, le 04 mars 2021

  • « Digitalización del trabajo: retos jurídicos en Francia ». Jaén, le 15 décembre 2020

  • « Dos Perspectivas de futuro: el convenio 190 en Francia, versus el convenio 190 en España ». Madrid, le 10 décembre 2020

  • « Facteurs organisationnels et travail : Quels enjeux majeurs à relever pour prévenir les risques professionnels associés au recours au travail atypique ? ». Lyon, le 05 novembre 2020

  • « Les incivilités numériques au travail. Le droit du travail peut-il s’en saisir ? ». Bordeaux, le 15 octobre 2020

  • « Le travail mondialisé ». en visio-conférence, le 22 septembre 2020

  • « Legal and ethical issues from the France Telecom Case ». Tokyo, le 13 février 2020

  • « Current Trends in anti-workplace bullying legislation in European countries and beyond ». Tokyo, le 12 février 2020

  • « The Recent Trend of the Law of Workplace Harassment in France ». Tokyo, le 11 février 2020

  • « Droit, risques psychosociaux et santé au travail ». Bordeaux, le 15 janvier 2020

  • « Les maladies professionnelles 100 ans après : reconnaissance et indemnisation, des défis toujours actuels », Centenaire de la loi sur les maladies professionnelles. Bordeaux, le 25 octobre 2019

  • « La numérisation du travail ». Poitiers, le 15 mars 2019

  • « Les risques psychosociaux en droit de la fonction publique ». Bordeaux, le 14 février 2019

  • « Réflexions juridiques sur le harcèlement sexuel au travail ». Paris, le 29 janvier 2019

  • « Les rapports entre normes juridiques en santé au travail et responsabilité de l’employeur ». Paris, le 11 décembre 2018

  • « Desafíos jurídicos de la conexión y de la desconexión del lugar de trabajo ». Montevideo, le 12 octobre 2018

  • « Les normes juridiques : un levier de prévention des risques professionnels et un vecteur de collaboration entre RH et ergonomes ? ». Bordeaux, le 05 octobre 2018

  • « Harcèlement moral au travail : changer les paradigmes et rôle de l'inspection du travail ». Bordeaux, le 03 octobre 2018

  • « Le harcèlement au travail. Quelques réflexions de l’ordre du juridique ». Rennes, le 21 septembre 2018





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