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Loïc Lerouge

Chargé de recherche HDR, Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique


Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale

Thèse

La reconnaissance de la santé mentale en droit du travail. Thèse soutenue en 2004 à Nantes, sous la direction de Patrick Chaumette.


Articles

Loïc Lerouge, « Comment garantir un même niveau de protection juridique de la santé au travail sans la barrière de la taille de l’entreprise ? Apport du droit comparé », Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail. Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?, 2021, pp. 157-171

Loïc Lerouge, « Perspectivas de futuro: el convenio 190 en Francia », in CORREA CARRASCO Manuel, QUINTERO LIMA Maria Gema (dir.), Violencia y acoso en el trabajo. Significado y alcance del Convenio nº 190 OIT en el marco del trabajo decente (ODS 3, 5, 8 de la Agenda 2030), Dykinson, 2021, pp. 117-131

Loïc Lerouge, « Règlement extrajudiciaire des litiges en droit du travail: le cas du recours à la médiation en matière de harcèlement en droit français », Alternative Labour Dispute Resolutions. A Collection of Comparative Studies, Bari, Cacucci Editore, 2021, pp. 205-220

Loïc Lerouge, « Un accord-cadre des partenaires sociaux européens sur le numérique : quel encadrement pour la protection de la santé au travail ? », Semaine sociale Lamy, N° 1927, 2020, pp. 5-8

Loïc Lerouge, « El derecho a la salud: ¿Un derecho fundamental también en el lugar de trabajo? », Revista de Estudios Jurídicos, N° 20, 2020, pp. 223-233

Loïc Lerouge, « Les maladies professionnelles cent ans après : reconnaissance et indemnisation, des défis toujours actuels », Droit Social, N° 12, 2020, p. 975

Voir plus

Loïc Lerouge, « Pascale Bloch, Naoki Kanayama, Ayano Kanezuka et Isabelle Giraudou (dir.), Droit japonais des affaires, chapitre 6 « Droit du travail au Japon », Larcier, 2019, 380 pages », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2020, p. 431

Loïc Lerouge, « La construction du processus législatif autour du « Power Harassment » au Japon », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, p. 356

Loïc Lerouge, « Comparaison des approches juridiques des harcèlements au travail », in Marie Mercat-Brun (dir.), Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination et accès au droit. Action de groupe et discrimination systémique ; algorithmes et préjugés ; réseaux sociaux et harcèlement, Société de législation comparée, coll. Trans Europe Expert, 2020, pp. 127-142

Loïc Lerouge, « Riesgos psicosociales en derecho laboral francés: ¿Statu quo o no statu quo? Esa es la cuestión », in Manuel Correa Carrasco et María Gema Quintero Lima (dir.), Los nuevos retos del trabajo decente: la salud mental y los riesgos psicosociales, Universidad Carlos III de Madrid, 2020, pp. 127-142

Loïc Lerouge, « Risques psychosociaux et qualité de vie au travail : une articulation au prisme du droit et d’une approche éthique », Sciences & Bonheur, 2020, pp. 73-85

Loïc Lerouge, « The right to disconnect from the workplace: strenghts and weakness of the French legal framework », in Jo Carby-Hall, Lourdes Mella Méndez (dir.), Labour law and gig economy. Challenges posed by the digitalisation of labour process, Routledge, 2020, p. NC

Loïc Lerouge, « Qualification juridique du harcèlement moral en France. Étude empirique des arrêts des cours d’appel de la région Aquitaine », Perspectives Interdisciplinaires sur le Travail et la Santé, N° 21, 2019, p. NC

Loïc Lerouge, « Harcèlement sexuel au travail et droit comparé : comparaison des approches juridiques », La Semaine Juridique. Social, N° 10, 2019, pp. 21-27

Loïc Lerouge, « Réflexions juridiques autour du rapport « Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée » », Droit Social, N° 2, 2019, p. 151

Loïc Lerouge, « Desconexión digital del trabajo: reflexiones sobre los retos jurídicos en derecho laboral », Revista general de derecho del trabajo y seguridad social, 2019, pp. 71-84

Loïc Lerouge, « Harcèlement moral et fonction publique territoriale : où en sommes-nous ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, pp. 177-180

Loïc Lerouge, « Institutions représentatives du personnel et RPS : regard juridique et regard de terrain », La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail. Bilan pour les CHSCT et perspectives pour les CSE, L'Haramattan, 2019, pp. 215-232

Loïc Lerouge, « Les rapports entre normes juridiques en santé au travail et responsabilité de l’employeur », in Diane Desprat (dir.), Santé mentale, expériences du travail, du chômage et de la précarité, DREES, 2019, pp. 65-68

Loïc Lerouge, « Réflexions juridiques autour du rapport "Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée », Droit Social, 2019, pp. 151-159

Loïc Lerouge, « Le harcèlement au travail dans la jurisprudence française : délimitation du périmètre et débat sur la responsabilité de l’employeur », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, N° 2018, 2018, p. 30

Loïc Lerouge, « La reconnaissance des pathologies psychiques en maladie professionnelle. Contribution au débat juridique à partir de l’approche française du ’burn-out’ et autres réflexions », Annuario Internacional sobre prevención de Riesgos psychosociales y calidad de vida en el trabajo.El tratamiento de las patologías psicosociales como contingencia profesional en los sistemas de Seguridad Social, 2018, pp. 117-133

Loïc Lerouge, « El reconocimiento del “burn-out” como enfermedad profesional Contribución al debate jurídico del sistema francés », Revista de derecho laboral y seguridad social, 2017, p. NC

Loïc Lerouge, « Health and Safety Law and Psychosocial Risks at Work: a Comparative Overview of France and Other Countries », Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: a Comparative Legal Overview, Springer, 2017, pp. 15-30

Loïc Lerouge, « L’obligation de sécurité : construction, obligation et portée », in Nicolas Chaignot Delage, Christophe Dejours (dir.), Clinique du travail et évolution du droit, PUF, 2017, pp. 143-167

Loïc Lerouge, « Well-being at Work : a Few Considerations Under a Legal Perspective », in Addabbo T.; Ales E., Curzi Y., Senatori I. (dir.), Well-being at and through Work, Marco Biagi Fundation, 2017, pp. 15-32

Loïc Lerouge, « Le rôle protecteur du droit du travail », Santé et Travail, N° 95, 2016, p. NC

Loïc Lerouge, « Psychosocial risks at work and government's strategies for prevention in France », International Labor Brief, N° 12, 2016, p. NC

Loïc Lerouge, « Prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique hospitalière : quels dispositifs mobilisables ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2016, pp. 98-104

Loïc Lerouge, « La santé mentale est une composante de la santé". Considérations juridiques sur les liens indissociables entre travail et santé mentale, sur l’intrication des obligations de sécurité et de prévention », Jurisprudence Sociale Lamy, 2016, pp. 4-8

Loïc Lerouge, « Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois... », Droit social, 2016, pp. 928-931

Loïc Lerouge, « Politique communautaire de santé-sécurité au travail et influence sur le droit français au prisme des risques psychosociaux », in Thérèse Aubert-Monpeyssen (dir.), Les transformations du droit du travail et la crise : approches comparées en Europe, Presses Universitaires de Toulouse, 2016, pp. 93-111

Loïc Lerouge, « Portée et sens de la ratification par la France de la convention de l'OIT n° 187 relative au cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail », Droit Social, 2016, pp. 454-456

Loïc Lerouge, « Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité », Droit Social, 2016, pp. 534-536

Loïc Lerouge, « Sauvegarder et renforcer le CHSCT : un enjeu majeur de santé au travail », Droit Social, N° 4, 2015, p. 365

Loïc Lerouge, « Droit du travail, TIC et risques psychosociaux : état des lieux », in Cindy Felio, Loïc Lerouge (dir.), Les cadres face aux TIC : enjeux et risques psychosociaux, L'Harmattan, 2015, pp. 17-32

Loïc Lerouge, « La prise en compte par les pouvoirs publics et les syndicats des risques professionnels au Sénégal : entre conscience et faiblesse des moyens », in Simon Pomel (dir.), Du Risque en Afrique. Terrains et perspectives, Karthala-MSHA, 2015, pp. 439-452

Loïc Lerouge, « Préventeurs et RPS saisis par le droit », in Lagabrielle Christine, Laberon Sonia (dir.), Santé au travail et risques psychosociaux. Tous préventeurs ?, L'Harmattan, 2015, pp. 125-138

Loïc Lerouge, « Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée : quelle protection pour le salarié en situation de vulnérabilité psychologique ? », Droit Social, 2015, pp. 406-415

Loïc Lerouge, « Santé au travail, risques psychosociaux et petites entreprises en droit du travail. Enseignements d'une comparaison France, Belgique, Suède », Revue de Droit du Travail, 2015, pp. 705-714

Loïc Lerouge, « Vers une nouvelle forme d’action syndicale en matière de santé au travail ? Réflexion tirée des réseaux d’entraide au Québec », in Maryse Badel, Sandrine Sana-Chaillé de Néré (dir.), Des liens et des droits. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Laborde, Dalloz, 2015, pp. 411-420

Loïc Lerouge, « Interprétation de la directive-cadre du 12 juin 1989 et prévention des risques psychosociaux », Suppléments Semaine sociale Lamy, 2014, pp. 76-80


Autres

Loïc Lerouge, Acuerdo Nacional Interprofesional de 26 de noviembre de 2020 para una exitosa implementación del teletrabajo: entre estabilidad y avances, in Universidad de Jaén (dir.), p. NC

Loïc Lerouge, Avant-propos. Les conditions sont-elles réunies dans les petites entreprises pour y bâtir une véritable politique de santé au travail ?, in Loic LEROUGE (dir.), Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail. Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?, Octarès, pp. 9-14

Loïc Lerouge, Contribution pour le système français à la base de données LEGOSH de l’OIT (Global Database on Occupational Safety and Health Legislation)

Loïc Lerouge, Il est de l'intérêt de l'entreprise de connaître la réalité du travail, p. NC

Loïc Lerouge, Le droit à la déconnexion "à la française, p. NC

Loïc Lerouge, Le levier du droit de la santé au travail dans l'hôpital public, Miroir Social

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Loïc Lerouge, Le rôle du CHSCT reconnu par la jurisprudence, p. 29

Loïc Lerouge, Les CHSCT acteurs de la prévention des risques psychosociaux au travail

Loïc Lerouge, Les suicides liés au travail et au chômage, in Observatoire National du Suicide - DREES (dir.), 4ème rapport de l’Observatoire national du suicide « Suicide : Quels liens avec le travail et le chômage ? Penser la prévention et les systèmes d’information », p. 272

Loïc Lerouge, Risques professionnels en Afrique, pp. 399-402

Loïc Lerouge, Sauvegarder et renforcer le CHSCT : un enjeu majeur de santé au travail, p. 365

Loïc Lerouge, Université d’été pluridisciplinaire et internationale sur le travail. Santé et travail, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Ciné-débat : Sécurité et santé au Travail Table-ronde du 10ème festival Le Temps Presse »
    Paris, le 28 avril 2021

  • « Global Round up panels – EUROPE »
    Dubaï, le 12 avril 2021

  • « LEROUGE L., « La reconnaissance en maladies professionnelles des troubles psychosociaux au travail. Dans quel cadre juridique s’inscrit-elle ? », réunion d’installation du groupe de travail sur les troubles psychosociaux de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture (COSMAP), Paris, 4 mars 2021 »
    Paris, le 04 mars 2021

  • « Digitalización del trabajo: retos jurídicos en Francia »
    Jaén, le 15 décembre 2020

  • Voir plus

  • « Dos Perspectivas de futuro: el convenio 190 en Francia, versus el convenio 190 en España »
    Madrid, le 10 décembre 2020

  • « Facteurs organisationnels et travail : Quels enjeux majeurs à relever pour prévenir les risques professionnels associés au recours au travail atypique ? »
    Lyon, le 05 novembre 2020

  • « Les incivilités numériques au travail. Le droit du travail peut-il s’en saisir ? »
    Bordeaux, le 15 octobre 2020

  • « Le travail mondialisé »
    en visio-conférence, le 22 septembre 2020

  • « Legal and ethical issues from the France Telecom Case »
    Tokyo, le 13 février 2020

  • « Current Trends in anti-workplace bullying legislation in European countries and beyond »
    Tokyo, le 12 février 2020

  • « The Recent Trend of the Law of Workplace Harassment in France »
    Tokyo, le 11 février 2020

  • « Droit, risques psychosociaux et santé au travail »
    Bordeaux, le 15 janvier 2020

  • « Les maladies professionnelles 100 ans après : reconnaissance et indemnisation, des défis toujours actuels », Centenaire de la loi sur les maladies professionnelles
    Bordeaux, le 25 octobre 2019

  • « La numérisation du travail »
    Poitiers, le 15 mars 2019

  • « Les risques psychosociaux en droit de la fonction publique »
    Bordeaux, le 14 février 2019

  • « Réflexions juridiques sur le harcèlement sexuel au travail »
    Paris, le 29 janvier 2019

  • « Les rapports entre normes juridiques en santé au travail et responsabilité de l’employeur »
    Paris, le 11 décembre 2018

  • « Desafíos jurídicos de la conexión y de la desconexión del lugar de trabajo »
    Montevideo, le 12 octobre 2018

  • « Les normes juridiques : un levier de prévention des risques professionnels et un vecteur de collaboration entre RH et ergonomes ? »
    Bordeaux, le 05 octobre 2018

  • « Harcèlement moral au travail : changer les paradigmes et rôle de l'inspection du travail »
    Bordeaux, le 03 octobre 2018

  • « Le harcèlement au travail. Quelques réflexions de l’ordre du juridique »
    Rennes, le 21 septembre 2018

  • « Mieux comprendre le harcèlement au travail dans un monde en mutation »
    Bordeaux, le 06 juin 2018

  • « QVT et RPS : changer les paradigmes et rôle du droit »
    Lyon, le 29 mai 2018

  • « Psychosocial Risks at Work: Legal Issues in the EU »
    Helsinki/Tuusula, le 27 avril 2018

  • « Right to Disconnect: Strengths and Weaknesses of the French Legal Framework »
    Saint-Jacques de Compotelle, le 05 avril 2018

  • « (Dé)connexion, harcèlement, vie privée, quelle approche du droit du travail ? »
    Pessac - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine (MSHA), le 15 mars 2018

  • « Ethical and Educational Approach of Wellbeing at Work. How to Bring Closer Occupational Health and Productivity Through Occupational Health Law? »
    Saint-Pétersbourg, le 02 mars 2018

  • « La pluridisciplinarité en sciences juridiques : l’exemple des Risques Psychosociaux »
    Bordeaux, le 03 juillet 2017

  • « La place du droit dans la discussion sur les développements de l'économie au regard de l'innovation et de la protection de la santé au travail »
    Paris, le 15 décembre 2016

  • « Which role could play the law to prevent psychosocial risks at work? »
    Shanghaï, le 20 octobre 2016

  • « Quelles démarches de prévention des RPS : les démarches issues du droit »
    Artigues-près-Bordeaux, le 29 septembre 2016

  • « Burn-out : détection, prévention et retour à l'emploi »
    Agen, le 16 juin 2016

  • « Réglementation et enjeux du bien-être au travail »
    Agen, le 16 juin 2016

  • « Changements organisationnels et droit de la santé au travail »
    Bordeaux, le 27 mai 2016

  • « Wellbeing at work: a few considerations Under a legal perspective »
    Modène, le 16 mars 2016

  • « Sport et santé au travail. Posons le cadre juridique »
    Pessac, le 19 novembre 2015

  • « Actualité juridique des RPS »
    Paris, le 28 mai 2015





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