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Marie-Cécile Amauger-Lattes

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Marie-Cécile Amauger-Lattes

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Retraites : débats autour d’une réforme

jeudi 19 mars 2020

Regards croisés France / Belgique / Espagne

Journée organisée par le Centre de droit des affaires, l'Institut de droit privé et l'AFDT Toulouse.

Le travailleur transfrontalier

vendredi 28 février 2020

Demi-journée d’étude organisée par le Centre de Droit des Affaires, Université Toulouse Capitole.

Négocier le CSE - Pratique et retours d'expériences

vendredi 21 juin 2019

Organisé par Marie-Cécile Amauger-Lattes, Maître de conférences en Droit, Université Toulouse 1 Capitole, co-responsable pédagogique du DU Formation Commune à la Négociation Collective, Service Formation Continue de l’Université Toulouse 1 Capitole

Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?

jeudi 18 avril 2019

Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

Le contrat dans tous ses états

vendredi 16 novembre 2018

Organisé par l’Institut de Droit privé et le soutien de l’Association française des docteurs en droit (AFDD) sous la direction de Mesdames Cécile le Gallou et Anne d'Abbadie d'Arrast

Etre parent : quelles conséquences juridiques pour le travailleur ?

vendredi 9 mars 2018

Journée d'études de l'Institut de droit privé organisée sous la direction scientifique de Carole Dupouey-Dehan, MCF UT Capitole et Delphine Gardes, MCF Université Champollion Albi

La réforme des institutions du personnel : Enjeux et difficultés de mise en œuvre

jeudi 25 janvier 2018

Organisé dans le cadre du cycle de conférences « Le droit du travail en débat » par les équipes Droit Social du Centre de droit des affaires.

Fraudes, frontières et territoires

mercredi 22 novembre 2017

Organisé par l'IGPDE et le Comité pour l'histoire économique et financière de la France, avec la direction générale des Douanes et Droits indirects et l'Institut de recherches historiques du Septentrion de l'Université de Lille



Publications

Ouvrages

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Jean-Claude Marquié (dir.), Pénibilité et santé : les conditions de l'effort soutenable au travail, Octarès, 2014, Le travail en débats, 182 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Ricardo Esteban Legarreta et Helena Ysàs Molinero (dir.), La protección del empleo de los trabajadores de edad : una perspectiva franco-española, Tirant lo Blanch, 2013, Enfoque laboral, 261 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, Droit de l'emploi des seniors, Lamy, 2011, Lamy Axe droit, 289 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Les conséquences de l'élargissement de l'Europe sur le marché du travail, LIRHE, Université des sciences sociales de Toulouse, 2005

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, Les formes juridiques de cessation d'activité des salariés âgés de 55 à 64 ans : rapport présenté au Conseil d'orientation des retraites, LIRHE, 2005, Cahiers du LIRHE, 146 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes, L'IRREDUCTIBLE POUVOIR DISCIPLINAIRE. PRINCIPES GENERAUX DU DROIT PENAL ET DROIT DISCIPLINAIRE DANS L'ENTREPRISE PRIVEE, [s.n.], 1992

Marie-Cécile Amauger-Lattes, L'irréductible pouvoir disciplinaire : principes généraux du droit pénal et du droit disciplinaire dans l'entreprise privée, Université des Sciences sociales de Toulouse 1, 1992, 2 vol., p.

Articles

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Portée du formulaire E101 (A1) : la Cour de justice ne fléchit pas ! », Droit Social, N° 10, 2017, p. 866

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Vers une remise en cause du principe de la personnalité de la responsabilité pénale des personnes morales en cas de fusion par absorption ? », Droit Social, N° 9, 2015, p. 735

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le contrat de génération : quels leviers pour l'alliance des âges ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2013, p. 331

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Pénurie de médecins du travail et visites médicales obligatoires », Droit Social, N° 4, 2011, p. 351

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 31, 2010, p. 2029

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 31, 2009, p. 2128

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « L'évolution paradoxale de la sanction pénale du droit conventionnel du travail », Droit Social, N° 5, 2009, p. 568

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Rapatriement et reclassement du salarié mis à disposition d'une filiale étrangère au sein de la société mère : l'interprétation large d'un texte restrictif », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2009, p. 29

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 33, 2008, p. 2306

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Mise à la retraite et application de la loi dans le temps », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2008, p. 450

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « L'autonomie sans faille de la mise à la retraite du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2008, p. 234

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Droit du travail », Recueil Dalloz, N° 32, 2007, p. 2261

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Du nouveau sur la rupture du contrat en vue du départ en retraite du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2007, p. 99

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « La rupture du contrat des 55-64 ans. Tendances et ambiguité du droit », Travail et Emploi, Travail et Emploi, N° 106, 2006, pp. 79-91

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « La mise à la retraite avant 65 ans : regard critique sur quelques pratiques conventionnelles », La Semaine Juridique Sociale, La Semaine Juridique. Social, N° 17, 2006, pp. 9-13

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « L'existence du contrat de travail : l'autorité de la chose jugée au pénal », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2006, p. 382

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « A propos du « CDD senior » », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2006, p. 168

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Remobiliser les séniors. Techniques juridiques et analyse économiques », in Bousseau-Dubois,C et Jean-Didier,B (dir.), Economie sociale et droit, L'HARMATTAN, 2006, pp. 49-64

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Des lois Auroux aux lois Fillon : évolutions topiques du droit du travail », in Krynen.J Hecquart-Théron.M (dir.), Regards critiques sur quelques (r)évolutions du droit, Regards critiques sur quelques (r)évolutions du droit, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005, pp. 101-149

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Caducité d'un accord collectif 35 heures », Recueil Dalloz, N° 2, 2004, p. 97

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Pluralité de motifs dans une lettre de licenciement », Recueil Dalloz, N° 2, 2004, p. 102

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Réfléxions sur le droit applicable à la rupture de la période d'essai », Semaine Juridique, Entreprise et Affaires, La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2004, pp. 1673-1676

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Comment simplifier les règles de compétence internationale en matière de conflit individuel de travail ? », Droit Social, N° 12, 2003, p. 1103

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Comment simplifier les règles de compétence internationale en matière de conflit individuel du travail ? », Droit Social, Droit social, N° 12, 2003, pp. 1103-1109

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Pour une réactivation du mandatement dans le système français de négociation collective », Droit Social, Droit social, N° 4, 2003, pp. 365-372

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Sommaire commenté : mobilité. Cass.soc., 27 juin 2002 », Recueil Dalloz, Recueil Dalloz, N° 41, 2002, pp. 3114-3116

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Une convention collective peut imposer une obligation de mobilité aux salariés qui ne peut cependant s'appliquer à ceux dont le contrat est antérieur », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3115

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Note sous Cass.soc 12 juillet 2001 », JurisClasseur Entreprise, JurisClasseur Entreprise, N° 2, 2002, p. 77

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le salarié ne peut renoncer au bénéfice d'un engagement unilatéral de l'employeur. L'employeur doit assurer un salarié expatrié contre le chômage », Recueil Dalloz, N° 37, 2001, p. 3014

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « La faute du salarié », Recueil Dalloz, N° 33, 2001, p. 2698

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Caractérisation du lien de subordination entre un salarié travaillant dans une filiale étrangère et la société mère », Recueil Dalloz, N° 37, 2000, p. 381

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Infraction à la sécurité des travailleurs : non-cumul des peines en cas de concurrence avec un délit d'homicide ou de blessures involontaires », Recueil Dalloz, N° 37, 2000, p. 383

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le refus de restitution d'un objet sous main de justice doit être motivé par les juges du fond », Recueil Dalloz, N° 37, 2000, p. 385

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Exclusion des cadres investis d'un pouvoir de direction des élections représentatives du personnel et des fonctions de délégué syndical », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 376

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Représentation des personnes morales poursuivies devant le juge pénal et délit de prêt illicite de main-d'oeuvre », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 369

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Condamnation pour blessures involontaires d'un responsable de sécurité qui n'établit pas un plan de prévention des risques lors de l'intervention d'une entreprise extérieure », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 183

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « La dénonciation d'un engagement unilatéral de l'employeur contenu dans le règlement intérieur doit être notifiée individuellement à chaque salarié », Recueil Dalloz, N° 19, 1999, p. 176

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le motif du licenciement qui reprend des événements ayant fait l'objet d'une décision de relaxe au pénal s'avère inexistant », Recueil Dalloz, N° 19, 1999, p. 173

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Lorsque l'autorisation administrative de licenciement a été refusée, le salarié doit retrouver son poste, dès l'instant que le travail qu'il accomplissait existe toujours », Recueil Dalloz, N° 19, 1999, p. 170

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Une modification du contrat de travail prononcée à titre de sanction disciplinaire ne peut être imposée au salarié », Recueil Dalloz, N° 19, 1999, p. 171

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Modification du contrat de travail et droit disciplinaire », Droit Social, N° 2, 1998, p. 120

Communication

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Harcèlement et conditions de travail indignes », Colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyses Juridiques ( CRAJ), FIDAL formation, le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche sur les Ressources Humaines et l'Emploi (LIRHE), Colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyses Juridiques ( CRAJ), FIDAL formation, le Laboratoire Interdisciplinair, p. NC, Colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyses Juridiques ( CRAJ), FIDAL formation, le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche sur les Ressources Humaines et l'Emploi (LIRHE), Pau, 02 juin 2006




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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.