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Marie-Cécile Amauger-Lattes

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Marie-Cécile Amauger-Lattes

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?

jeudi 18 avril 2019

Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

Le contrat dans tous ses états

vendredi 16 novembre 2018

Organisé par l’Institut de Droit privé et le soutien de l’Association française des docteurs en droit (AFDD) sous la direction de Mesdames Cécile le Gallou et Anne d'Abbadie d'Arrast

Etre parent : quelles conséquences juridiques pour le travailleur ?

vendredi 9 mars 2018

Journée d'études de l'Institut de droit privé organisée sous la direction scientifique de Carole Dupouey-Dehan, MCF UT Capitole et Delphine Gardes, MCF Université Champollion Albi

La réforme des institutions du personnel : Enjeux et difficultés de mise en œuvre

jeudi 25 janvier 2018

Organisé dans le cadre du cycle de conférences « Le droit du travail en débat » par les équipes Droit Social du Centre de droit des affaires.

Fraudes, frontières et territoires

mercredi 22 novembre 2017

Organisé par l'IGPDE et le Comité pour l'histoire économique et financière de la France, avec la direction générale des Douanes et Droits indirects et l'Institut de recherches historiques du Septentrion de l'Université de Lille



Publications

Ouvrages

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, Le traitement juridique de la pénibilité, in Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail, in Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail, Octarès, Collection Le travail en débats, Octarès, 2014, Le travail en débats, 198 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Ricardo Esteban-Legaretta, La proteccion del empleo de los trabajdores de edad. Una perspectiva franco-espanola., Tirant lo blanch, Enfoque laboral, 2013, Enfoque Laboral, 261 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Ricardo Esteban Legarreta et Helena Ysàs Molinero (dir.), La protección del empleo de los trabajadores de edad : una perspectiva franco-española, Tirant lo Blanch, 2013, Enfoque laboral, 261 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, Droit de l'emploi des seniors, Lamy, 2011, Lamy Axe droit, 289 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Les conséquences de l'élargissement de l'Europe sur le marché du travail, LIRHE, Université des sciences sociales de Toulouse, 2005

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, Les formes juridiques de cessation d'activité des salariés âgés de 55 à 64 ans : rapport présenté au Conseil d'orientation des retraites, LIRHE, 2005, Cahiers du LIRHE, 146 p.

Marie-Cécile Amauger-Lattes, L'irréductible pouvoir disciplinaire : principes généraux du droit pénal et du droit disciplinaire dans l'entreprise privée, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1993

Marie-Cécile Amauger-Lattes, L'IRREDUCTIBLE POUVOIR DISCIPLINAIRE. PRINCIPES GENERAUX DU DROIT PENAL ET DROIT DISCIPLINAIRE DANS L'ENTREPRISE PRIVEE, [s.n.], 1992

Marie-Cécile Amauger-Lattes, L'irréductible pouvoir disciplinaire : principes généraux du droit pénal et du droit disciplinaire dans l'entreprise privée, Université des Sciences sociales de Toulouse 1, 1992, 2 vol., p.

Articles

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2018

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le renforcement de la prévention des risques après l'ordonnance du 7 avril 2016 relative au contrôle de l'application du droit du travail », La Semaine sociale Lamy, Lamy, N° 1765, 2017

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Portée du formulaire E101 (A1): la Cour de justice ne fléchit pas! », Droit social, Librairie technique et économique, N° 10, 2017, p. 866

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Helena Ysas Molinero, « La influencia del dialogo social en las normas que afectan a los trabajadores de edad : comparacion franco-espanola en el contexto de la UE », Documentacion Laboral, Ediciones Cinca, N° 4, 2017, p. 29-48

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Helena Ysas Molinero, « Dialogo social y trabajadores de edad en la Union Europea: los casos de Francia y Espana », Cambios en las relaciones colectivas y nuevos retos para la representacion de los trabajadores (Francia, Espana, Belgica, Portugal, Argentina), Peter Lang, coll. CIELO Laboral, 2017

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Vers un renforcement de l'effectivité du droit du travail », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2016

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Stéphane Leplaideur, « La fraude sociale confrontée au droit pénal: l'exemple du travail dissimulé », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 105, 2015

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Vers une remise en cause du principe de la personnalité de la responsabilité pénale des personnes morales en cas de fusion par absorption ? », Droit social, Dalloz, N° 9, 2015, p. 735-740

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical. », Répertoire de droit pénal et de procédure pénal, Dalloz, 2015

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Vie professionnelle du salarié et parentalité: vers l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes? », Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, LexisNexis, Paris,, 2015, Melanges, p. 631-649

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Reformas y transformaciones de la negociacion colectiva en Francia. », Anuario IET de Trabajo y Relaciones laborales, Barcelona, Universitat Autònoma de Barcelona, 2014, p. 49-60

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, « Seniors », Jurisclasseur , Travail Traité, Lexis-nexis, 2014

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Défaut de mise en place d'une institution représentative du personnel conventionnelle et délit d'entrave: la jurisprudence sur la sanction pénale du droit conventionnel confortée. », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Lexis-Nexis, N° 43, 2013, p. 1589

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, « Le contrat de génération : quels leviers pour l'alliance des âges ? », Revue de droit du travail- RDT, Dalloz, N° 5, 2013, p. 331-336

Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le retour des expatriés dans les groupes internationaux. Un droit conforté par la jurisprudence. », Les cahiers du droit de l'entreprise, Lexis-Nexis, N° 3, 2013, p. 60-65

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Corinne Mascala, « Les évolutions de la responsabilité pénale des personnes morales en droit de l'entreprise. », La personnalité juridique., LGDJ et Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 291-304, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole -Lgdj, 2013, Colloques de l'IFR- N°14, p. 291-304

Isabelle Desbarats et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « L’ «emploi durable» des seniors : effet de langage ou pratique d’entreprise? Approche juridique », La Semaine sociale Lamy, Lamy, N° 1523, 2012, p. 51-61

Corinne Mascala et Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Le droit pénal, ilôt de résistance », La Semaine Juridique. Edition entreprise. Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis Juris-Classeur, N° 3, 2012, p. 53-58

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Isabelle Desbarats, Bernadette Lardy-Pélissier et Brigitte Reynès, « Des lois Auroux aux lois Fillon », Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit, Presses de l'Université des sciences sociales, 2004, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°19, p. 101-149




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