43 fiches pour réviser tout le cours de Droit des entreprises en difficulté : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index

Désormais omniprésente dans la vie des entreprises, l'Intelligence artificielle suscite de nombreux questionnements auxquels le Droit devra apporter des réponses qu'il s'agisse de l'organisation elle-même de la structure ou plus largement de son activité. Le colloque organisé à Toulouse les 4 et 5 novembre 2021 avait pour objet de procéder à la restitution de travaux rédigés dans le cadre de la parution de cet ouvrage : lors des deux journées du colloque, un panorama a été dressé dans divers champs juridiques des questions générées par l'IA et des solutions envisageables. Cette restitution a été l'occasion d'échanger sur les perspectives possibles et souhaitables. La direction scientifique de la conférence était assurée par le professeur Alexandra Mendoza-Caminade (Directrice équipe EPITOUL-CDA, Directrice du Master Droit de la Propriété Intellectuelle, Université Toulouse 1 Capitole). Le colloque était co-organisé par l'Axe Epitoul de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit, le Centre de Droit des Affaires et la Faculté de Droit et Science Politique dans le cadre de Partenariat Hubert Curien (PHC SAKURA)

La loi du 31 juillet 2014 a rénové la loi du 10 septembre 1947, socle législatif du droit coopératif. La coopérative apparaît de plus en plus comme une alternative à la société dite « traditionnelle », la société capitaliste, qui de plus en plus fait apparaître ses failles, ses limites, ses controverses. Ainsi cette forme atypique connaît-elle aujourd'hui une dynamique de développement car elle intègre la dimension humaine, une finalité sociale et participe du développement local. Cet ouvrage se propose d'aborder la coopérative sous toutes ses facettes : ses généralités bien sûr mais aussi ses spécificités. Il ne prétend pas être exhaustif mais tend à une véritable mise au point sur une structure particulière de l'économie sociale et solidaire : • Quelle est la place de la coopérative dans l'ESS ? • En quoi la coopérative se démarque-t-elle des sociétés capitalistes ? • Existe-t-il un modèle coopératif, une logique juridique commune dont relèveraient toutes les coopératives malgré leur hétérogénéité ? • Quelles sont les conditions de sa constitution ? • Quelles sont les règles de son fonctionnement ? • Dans quel secteur d'activité peut-elle être constituée ?

Les rencontres multicolores autour du droit sont un hommage au Professeur Deen Gibirila. Cette aventure collective se veut être un témoignage à l’égard d’un homme, d’un ami, d’un collègue, d’un professeur, qui a passé plus de quarante ans de sa vie à enseigner et à "disséquer" dans le cadre de sa production scientifique de nombreuses disciplines juridiques, dont le droit des sociétés. Tous ceux qui ont participé à ces Mélanges ont, de près ou de loin, côtoyé le Professeur Deen Gibirila lors de ses enseignements, de manifestations scientifiques, de soutenances de thèse, à l’occasion des responsabilités administratives qu’il a pu exercer ou lors de moments de convivialité. Ce témoignage, reflet de la richesse des échanges et contributions, s’articule autour de quatre thématiques : le droit des sociétés confronté aux enjeux du XXIe siècle, le droit des sociétés au carrefour d’autres branches du droit, les acteurs périphériques du droit des sociétés (famille et autres), le droit privé et les nouvelles technologies.

EN DROIT COMMUN, LA CREANCE, DROIT PERSONNEL DU CREANCIER D'EXIGER UNE PRESTATION OU UNE ABSTENTION DE SON DEBITEUR, EST TOUJOURS CONFONDUE AVEC L'OBLIGATION, LIEN JURIDIQUE UNISSANT CE CREANCIER A CE DEBITEUR. EN DROIT COMMERCIAL, LA CREANCE EST INCORPOREE DANS LE TITRE QUI LA VEHICULE. DE PART ET D'AUTRE, ELLE N'A AUCUNE AUTONOMIE. CEPENDANT, LORSQUE LA THEORIE EST CONFRONTEE A LA REALITE DES FAITS, LA CREANCE APPARAIT COMME UNE VALEUR PATRIMONIALE AUTONOME. AINSI, SA CESSION, ORGANISEE DANS LE DROIT COMMUN, SIMPLIFIEE EN DROIT COMMERCIAL, TRADUIT SA REELLE "PATRIMONIALISATION ". EN OUTRE, COMME UN BIEN DU COMMERCE JURIDIQUE, ELLE PEUT-ETRE CEDEE, VENDUE, TRANSMISE, GARANTIE PAR DES SURETES. CETTE IDENTITE DE REGIME JURIDIQUE CONTRIBUE EGALEMENT A AFFIRMER SON CARACTERE PATRIMONIAL. MAIS L'ABOUTISSEMENT DE CETTE "PATRIMONIALISATION "SE REALISE DANS SON APPROPRIATION. CETTE APPROPRIATION, RELATIVEMENT IDENTIQUE A LA PROPRIETE DE L'ARTICLE 544 DU CODE CIVIL, SE MATERIALISE PAR UN DROIT EXCLUSIF, CONFERANT NOTAMMENT, UNE PRIORITE DANS LE PAIEMENT DE LA CREANCE. MAIS CE DROIT EXCLUSIF EST SPECIFIQUE. SA SINGULARITE S'EXPRIME DE DEUX MANIERES. D'ABORD, LE DROIT EXCLUSIF EST UNE FAVEUR LEGALE, ACCORDEE A DES CREANCIERS STRICTEMENT DETERMINES. ENSUITE, SON OPPOSABILITE REQUIERT LE CONCOURS D'ELEMENTS EXTERIEURS COMME L'APPOSITION D'UNE DATE OU L'EXISTENCE D'UNE APPARENCE MATERIELLE, AFIN DE SE MANIFESTER. DES LORS, L'APPROCHE DE LA CREANCE COMME ETANT UNE VALEUR PATRIMONIALE (UN BIEN) ET COMME ETANT UN OBJET DE PROPRIETE PERMET DE CONCLURE A SON EVOLUTION JURIDIQUE.

Rakotovahiny Marie-Andrée. Construction et trouble de voisinage : un flou énigmatique. In: Droit et Ville, tome 57, 2004. Colloque : La sous-traitance dans la construction (Toulouse, 21 novembre 2003) pp. 201-223.

Rakotovahiny Marie-Andrée. Mise en œuvre de l’assurance dommages-ouvrage. Précisions jurisprudentielles récentes. In: Droit et Ville, tome 58, 2004. Colloque : La réforme du code des marchés publics : évolution ou révolution des pratiques (Toulouse, 21 Janvier 2004) pp. 117-129.

Colloque organisé par l'ARJESS (Association de Recherche Juridique sur l'Economie Sociale et Solidaire), l'IRDA, Université Paris 13 Sorbonne Paris Nord, Le Campus Condorcet - ASPC et le CDE, Aix-Marseille Université avec l'Université du Luxembourg

La nullité constitue la sanction de l'invalidité d'un acte juridique soit qu'elle dans l'absence de l'utilisation d'une condition de forme légalement imposée soit qu'elle résulte dans l'absence d'un élément indispensable à son efficacité Transposée en droit des sociétés elle constitue la cessation immédiate de la société prononcée par le juge de manière non rétroactive et que les actes accomplis à l'égard des tiers de bonne foi se maintiennent malgré la nullité Nous constatons que, les annulations sont catastrophiques pour les associés et les tiers de bonne foi, surtout lorsqu'elles produisent un effet rétroactif, car bien que nulle ; la société a fonctionné. L'on compromettrait la sécurité dans les relations juridiques en remettant en cause tous les actes qu'elle a conclus. Par conséquent, les nullités de sociétés sont régies par des règles plus restrictives qu'en droit commun, qui ne sont pas sans rappeler celles applicables aux nullités de mariages. Si, la sanction de la nullité est parfois nécessaire, elle n'est pas toujours la plus appropriée. La nullité qui affecte la société touche non seulement à un acte juridique, mais aussi à un sujet de droit lorsque la société est personnifiée, néanmoins, elle peut être perçue comme trop radicale et facteur d'insécurité juridique. Nous assistons ainsi, à une restriction des causes de nullité, une limitation de l'exercice de l'action en nullité, éventuellement à une restriction des effets de la nullité puisque l'annulation du contrat de société entraine des conséquences dommageables et pour les associés et pour les tiers qui ont contracté avec elle. D'autant plus, que les effets peuvent entrainer un changement du régime juridique de la société c'est-à-dire à la création d'une société de fait et dont les associés sont indéfiniment et solidairement responsables du passif de la société. Quant à la nullité de la personnalité juridique, les fondateurs sont tenus responsables des engagements pris de la société. Bien souvent, il est donc préférable de l'éviter, ou du moins d'en limiter les effets. Conscient de cela, le législateur prévoit de nombreux mécanismes permettant soit de favoriser le respect de l'obligation légale grâce à des injonctions de faire ou à des mécanismes de régularisation, soit de cantonner la nullité aux hypothèses dans lesquelles elle est nécessaire, ce que favorisent les nullités facultatives, mais aussi en limitant des causes de nullité. La jurisprudence est également sensible aux effets néfastes des nullités et permet de les éviter notamment en contrôlant l'intérêt à agir du demandeur. En effet, les nullités ont toujours été l'objet de problématique en droit des sociétés donc, il est louable de vouloir écarter a priori les vices de sociétés, aptes à dépister les vices même cachés. Leur existence, leur finalité, la forme qu'elles empruntent, la manifestation de leurs irrégularités sont autant d'éléments rendus tangibles, matérialisés, formalisés, par ces actes et qui influent sur le régime appliqué aux sanctions des irrégularités de constitution, de fonctionnement de la société, mais aussi son régime juridique et les conséquences de la nullité une fois prononcés par le juge. C'est dans ce cadre que nous essayerons de faire une étude comparative des nullités en droit des sociétés Français et celui du régime juridique des nullités en droit OHADA

La généralisation du recours aux méthodes d'endettement, conjuguée à des mutations économiques rapides dans plusieurs pays Africains entrainent malheureusement un processus d'endettement excessif de certains ménages et la multiplication des impayés. En effet, la production de crédit peut entraîner des conséquences sociales négatives à l'égard des ménages, notamment être une source d'exclusion sociale, de surendettement. Diversifié par leurs méthodes, au regard de l'évolution des systèmes financiers traditionnels dans la plupart des pays en développement, les populations décident de s'adosser au marché informel de prêts pour leurs transactions financières, tout comme au marché formel du crédit, créant par voie de conséquence un processus de surendettement des particuliers. Accordant des prêts selon des modalités particulières, la question relative aux dettes non professionnelles continue d'occuper une place de choix dans la plupart de ces pays Africains de l'OHADA. Ainsi, à la lumière du droit français qui connait une évolution remarquable du droit du surendettement des particuliers, et dans un souci de permettre une meilleure gestion voire un meilleur traitement des difficultés afférentes au surendettement du particulier Africain, il convient de s'intéresser à cette étude en vue d'une reforme consumériste interne au sein des Etats membres de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires OHADA. Par conséquent, dans un sens prospectif, notre étude ambitionne de contribuer à une réflexion autour des nombreuses interrogations qui gravitent autour du concept de surendettement encore peu affirmé dans l'espace OHADA, ce qui fait de ce domaine un champ relativement vierge à explorer. A la lumière du droit français, cette démarche nous orientera vers la mise en place de solutions adaptées et surtout pérennes, afin d'éviter les cas d'endettement et d'assurer la protection des personnes surendettées pendant le temps de la procédure par le renforcement de l'homogénéité et la cohérence du traitement des situations de surendettement au sein d'une communautarisation du droit. Cette étude se montrant par son appréhension au regard de l'actualité, il s'agira par conséquent pour nous d'analyser l'environnement juridique et institutionnel lié à l'endettement des particuliers au sein de l'OHADA. Cette démarche conduira à une étude et une proposition de solutions quant à l'instauration d'un droit de la défaillance économique à l'égard des particuliers consommateurs confrontés au surendettement. D'où l'intérêt de contribuer à la mise en place d'un droit du surendettement dans l'espace africain OHADA.

Pendant longtemps, dans les pays civilistes tels que la France et les pays membre de l'espace OHADA, les litiges commerciaux, internes ou internationaux sont essentiellement tranchés en parfaite verticalité par une décision autoritaire imposée aux parties, souvent par un tribunal arbitral ou judiciaire. Avec la multiplication des conflits, le désengorgement des tribunaux et la mondialisation, un besoin se fait ressentir : le gain en temps et en argent. On remarque alors un virement vers les modes alternatifs de règlement des différends, particulièrement la médiation. S'agissant de la médiation en droit français et OHADA, nul ne l'imaginait dans le milieu des affaires à fortiori en droit des sociétés comme cela se fait dans les pays de la common law. Dans ce système juridique, en effet, les sociétés ont un intérêt très prononcé pour la médiation. C'est le cas notamment du Royaume Unis et des États-Unis. Or, en France, comme dans l'espace OHADA, les hommes d'affaires ont tendance à assimiler la médiation à la consommation ou à la famille. Ils méconnaissent l'existence de la médiation comme moyen de règlement des conflits sociétaires, privilégiant ainsi l'arbitrage et la justice publique. Si en droit de la famille, la vocation de la médiation est plus répandue, ses domaines d'expression en matière de droit des sociétés sont légion : conflits rencontrés dans le cadre de l'exploitation de la société avec un cocontractant, conflits lors de la cession de la société, et autres conflits internes à la société. Par ailleurs, les conflits au sein de la société sont complexes et préjudiciables au bon fonctionnement de la société. Ils peuvent même dissuader les éventuels investisseurs. La médiation pourrait se présenter comme un levier qui faciliterait l'attrait des investisseurs, d'autant que les accords de médiation naissent de la volonté des parties, visent un équilibre entre celles-ci et s'exécutent en toute discrétion. Ils s'emboîtent ainsi avec le concept d'affectio societatis. Cette volonté de se mettre ensemble dans le but de créer une société. Dans cette veine, la médiation pourrait être autant prisée que l'arbitrage de sorte à s'ériger comme un véritable outil de désarmement des litiges en droit des sociétés.

Le bail à usage professionnel revendique une place prépondérante lors du traitement judiciaire des difficultés de l’entreprise. Cependant l’assise d’un régime juridique autonome du contrat de bail à usage professionnel dans le cadre des procédures collectives reste confrontée dans le droit de l’OHADA à des lacunes significatives. Préservé puis adapté selon des mécanismes dérogatoires, le bail à usage professionnel à l’épreuve des procédures collectives implique une dualité de règles juridiques appelées à régir concurremment le sort de ce lien contractuel. Dans ce contexte, les prérogatives des acteurs du contrat de bail à usage professionnel sont sujettes, malgré la volonté affichée du législateur de l’OHADA, à de remarquables carences. L’absence de réglementation juridique de la procédure collective du bailleur en dépit des considérations impliquées, coexiste avec une réglementation du preneur encore en deçà des standards internationaux.

Le droit de la faillite ohada est régi par l'acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif 'aupc' entré en vigueur en 1999. trois procédures sont prévues: le règlement préventif, le redressement judiciaire et la liquidation des biens. pour avoir la vision globale de cet acte, il est bon de garder à l'esprit ces traits caractéristiques qui recoupent ceux du droit français. il se caractérise par le regroupement des créanciers en masse. en effet, la loi française ayant défini en 1985 le régime des procédures collectives, a placé l'ensemble des créanciers sous un régime commun de traitement du passif de l'entreprise défaillante. la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 est venue apporter quelques modifications avec de nouvelles prérogatives très importantes au créancier 'nouvelles missions de défense de l'intérêt collectif des créanciers, le nouveau statut de contrôleur, création des comités de créanciers…bref autant d'attributs que le droit français entend octroyer désormais au créancier afin de faire valoir ses droits. par ailleurs, le traitement de la défaillance ne se limite plus à la sphère des créanciers et les enjeux attachés au sort de l'entreprise en difficulté intéressent la collectivité dans son ensemble ; tel est le souhait du législateur dans les deux systèmes juridiques. cet élargissement du périmètre de la procédure ne pouvait que conduire à une redéfinition de la relation entre les créanciers et le débiteur afin d'apprécier à travers un prisme nouveau les sacrifices imposés au nom du maintien de l'activité et de l'emploi et que l'entreprise débitrice est en mesure d'obtenir le soutien de l'ensemble de ses partenaires. notre étude sur '' la situation des creanciers dans les procedures collectives '' qu'on soit en droit ohada ou dans le système français est de parcourir l'ensemble des mécanismes mis en place par les deux ordres juridiques afin de désintéresser les créanciers sans pour autant sacrifier les autres parties prenantes de la procédure.

Aujourd’hui le monde est devenu un village qui ne s’intéresse pas beaucoup à l’aspect traditionnel des frontières car il se libère de plus en plus et laisse la place à la libre circulation des personnes et des capitaux. Dans le domaine de l’immobilier, ce mouvement est bien visible car l’investissement immobilier international a pris de l’ampleur. Si l’on regarde les chiffres des transactions immobilières, l’on constate le nombre important d’étrangers qui achètent des biens immobiliers en France, soit pour y habiter soit pour les revendre et réaliser de la plus-value car l’immobilier est un secteur d’investissement très fleurissant et un emplacement d’argent assez fiable. De nos jours, beaucoup de français quittent la France, pour plusieurs raisons ; économiques, culturelles, professionnelles et même parfois personnelles, le nombre de ces expatriés est en croissance constante. En contrepartie un nombre important d’étrangers viennent s’installer en France. Avec tout départ ou arrivée il y a des situations juridiques qui changent, or les français qui s’expatrient à l’étranger, transfèrent leur lieu de résidence, mais ils transfèrent parfois aussi leur domicile fiscal. Ainsi, ils seront soumis à un régime, dit régime des non-résidents qui a une nature fiscale différente de celui des résidents. En effet, ce régime s’applique à priori sur les régimes matrimoniaux et les éventuelles cessions d’un bien immobilier ou des valeurs immobilières. La même chose s’applique sur les étrangers expatriés en France. Effectivement, s’ils gardent leur domicile fiscal hors de France, ils sont soumis eux aussi au régime des non-résidents. Cependant, dans le cas où ils décident de changer leur résidence fiscale, ils sont traités fiscalement comme les nationaux ; à titre égal. Ainsi, cela peut créer une situation juridique et fiscale complexe qui représente un sujet de recherche à grand potentiel.