Portail  Universitaires  Hélène Poujade
Hélène Poujade

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Hélène Poujade

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Breveter ? Ou privilégier le droit d'auteur pour protéger un logiciel ?

jeudi 29 juin 2017

Organisé par l'INPI en collaboration avec Epitoul-CDA

L'entreprise et l'art

vendredi 18 novembre 2016

Omniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non plus à l’art



Publications

Articles

Hélène Poujade, « Délit d'initié : le non-paiement d'un dividende du plan de continuation est une « information privilégiée » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2020, p. 1001

Hélène Poujade, « Voies de recours : irrecevabilité de l'appel formé à l'encontre du jugement arrêtant le plan de cession », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2020, p. 1007

Hélène Poujade, « Covid-19 et plans de cession : libéralisation sous contrôle de la cession d'entreprise », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2020, p. 715

Hélène Poujade, « La correcte exécution d'un plan de continuation n'empêche pas de prendre une mesure conservatoire à l'encontre de l'associé de la société redressée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2020, p. 714

Hélène Poujade, « Plan de cession et promesse de porte-fort de vendre pour payer », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2020, p. 723

Hélène Poujade, « Commissaire à l'exécution du plan de continuation : étendue des pouvoirs limitée dans le temps », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 486

Hélène Poujade, « Covid-19 et plans de continuation : Vademecum de la prolongation de la durée des plans », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 474

Hélène Poujade, « Irrecevabilité de l'appel formé par les membres de l'AUO à l'encontre du jugement homologuant le plan de sauvegarde : Clap de fin pour l'affaire CGG ! », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 483

Hélène Poujade, « Modification d'un plan de redressement et voies de recours : défaut d'intérêt à agir du tiers-opposant », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 487

Hélène Poujade, « Résolution du plan : l'intervention volontaire d'un créancier dont la créance est contestée est irrecevable », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 488

Hélène Poujade, « Plan de continuation et irrégularité de la consultation des créanciers : le silence ne vaut pas acceptation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2020, p. 179

Hélène Poujade, « Voie de recours : pas d'inconstitutionnalité de l'éviction du repreneur de la voie de l'appel », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2020, p. 185

Hélène Poujade, « Résolution du plan de continuation. Inexécution d'un engagement. Pouvoir d'opportunité. Appréciation souveraine des juges du fond », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2019, p. 1024

Hélène Poujade, « Voie de recours. Tierce-opposition formée à l'encontre du jugement arrêtant un plan de sauvegarde », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2019, p. 1024

Hélène Poujade, « Commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde : irrecevabilité de l'action en recouvrement d'une créance », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 495

Hélène Poujade, « Plan de redressement et manque de sérieux : Conversion en liquidation judiciaire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 493

Hélène Poujade, « Plan de redressement et sort des créances contestées : conversion en liquidation judiciaire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 493

Hélène Poujade, « Plan de sauvegarde et caution personne morale : obligation de payer la dette cautionnée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 498

Hélène Poujade, « Plan et groupes de sociétés : mérites d'une approche globale », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 492

Hélène Poujade, « Résolution du plan et opportunité d'une nouvelle déclaration de créances », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 499

Hélène Poujade, « Contenu du plan. Sort des intérêts continués d'un compte courant d'associé », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2018, p. 205

Hélène Poujade, « Durée du plan : le bénéfice d'un plan d'une durée de quinze ans est réservé aux agriculteurs personnes physiques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2018, p. 203

Hélène Poujade, « Exécution du plan. Irrecevabilité du recours contre les cautions en cas d'exécution du plan de sauvegarde », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2018, p. 201




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.