Présentation
Cycle de conférences concernant les travaux de l'axe de Recherche transversal "Epitoul"
Quatre conférences. Un ouvrage collectif.
L'apparition récente de nouveaux instruments numériques pose de nombreuses questions en matière juridique et oblige parfois à repenser les fondamentaux, notamment lorsque le recours aux préceptes du droit commun ne suffit plus à les appréhender. Que dire lorsque leur union nous invite à repenser le monde dans lequel on vit ?
C'est ainsi que les termes Metaverse, NFT et Crypto-actifs, encore ignorés il y a peu de temps, sont devenus l'objet de préoccupations renouvelées : qu'elles intéressent le droit, l'économie, la sociologie, mais encore le management.
Tel est l'objet de ce cycle de conférences que de rendre compte de l'émergence de chacun de ces instruments.
Comité scientifique :
Madame Alexandra Mendoza-Caminade, Professeur des universités, Directrice d'EPITOUL et Directrice du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
Madame Hélène Poujade, Maître de conférences, Co-responsable du Think Tank d'EPITOUL et Directrice des études du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
Monsieur Pierre Favilli, Juriste marques INPI, Responsable des relations entre professionnels et universitaires d'EPITOUL et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
Madame Claire Despres, Co-responsable du Think Tank d'EPITOUL et Doctorante du Centre de Droit des Affaires de l'Université Toulouse I Capitole
Madame Laisa Ferreira, Doctorante du Centre de Droit des Affaires de l'Université Toulouse I Capitole
Programme
Jeudi 15 Septembre
17h00 : Introduction du Cycle
Par le comité scientifique, le Professeur Alexandra Mendoza-Caminade, Madame Hélène Poujade et Monsieur Pierre Favilli, Madame Laurence Allard, Maître de conférences en Sciences de la Communication et chercheuse, Université Paris Sorbonne Nouvelle-IRCAV et Université de Lille
Les plateformes et la blockchain : de l'atteinte à la sécurisation des droits ?
Contrefaçon et piratage en ligne : une évolution timide malgré un phénomène exponentiel
Madame Delphine Sarfati-Sobreira, Directrice Générale de l'Union des Fabricants UNIFAB
La sécurisation des droits de propriété intellectuelle par la blockchain
William Fauchoux, Fondateur BlockchainyourIP
Perspectives européennes d'un encadrement juridique
Laisa Ferreira, Doctorante du Centre de Droit des Affaires de l'Université Toulouse I Capitole
Table ronde
Présidée par Madame Constance Laennec-Cuny, Présidente de la Commission marques de l'APRAM
Accompagnée par Pierre Favilli, Juriste marques INPI et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
19h30 : Fin
Jeudi 13 Octobre
Les NFTs : quelles stratégies pour quels enjeux ?
17h00 : Propos introductifs : De l'évidence économique aux difficultés juridiques
Gauthier Vernier, Obvious ART & AI
Jonathan Pouget, Docteur en droit et Avocat, JP Avocat
Les NFTs : de la valorisation à la contrefaçon des droits d'auteur
Xavier Pres, Avocat, Varet Pres Killy Société d'avocats
Les NFTs et le dépôt de marques : quel libellé pour quelle protection ?
Kahina Bounif, Responsable de pôle, Institut National de la Propriété Industrielle – INPI
Alix Drappier, Juriste marques, Institut National de la Propriété Industrielle - INPI
Les NFTs et la fiscalité de l'auteur et des titulaires de droit
Valérie Varnerot, Maître de conférences HDR, Université de Picardie - Jules Verne
Table ronde
Présidée par Philippe Rodhain, Conseil en Propriété Industrielle, IP Sphere, Co-Président de la Commission marques de la CNCPI
Accompagné par Pierre Favilli, Juriste marques INPI et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
19h30 : Fin
Vendredi 18 Novembre
Les crypto-monnaies et les actifs numériques : de la méfiance à la confiance ?
17h00 : Propos introductifs : Le boom des cryptos
Pierre Morizot, Cofondateur et CEO, WALTIO
Le droit fiscal face aux cryptos-monnaies
Céline Moille, Avocate, Deloitte Société d'Avocats
La réglementation financière face aux cryptos-actifs
Clément Saudo, Direction des Affaires Juridiques de l'Autorité des Marchés Financiers - AMF
Enjeux et perspectives des crypto-actifs
Pierre Person, Ancien député de Paris, Auteur du rapport "Monnaies, banques et finance : vers une nouvelle ère crypto"
Table ronde
Présidée par Tristan Girard-Gaymard, Enseignant-Chercheur à l'Université Catholique de Lyon et Avocat associé, Bruzzo Dubucq
Accompagné par Pierre Favilli, Juriste marques INPI et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
19h30 : Fin
Jeudi 15 Décembre
17h00 : Le Metaverse : un nouveau droit pour un nouveau monde ?
(détail à venir)
19h30 : Fin
Restitution de l'ouvrage collectif, en présence de GOOGLE France (format hybride) en Février 2023
Inscription gratuite et obligatoire : https://forms.gle/PcULZkjJ3LnP4RRq5
Formation prise en compte au titre de la formation continue des avocats
Organisé par EPITOUL, Equipe de recherche du Centre de droit des affaires, Université Toulouse 1 Capitole