Portail  Universitaires  Sandrine Tisseyre
Sandrine Tisseyre

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Sandrine Tisseyre

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les structures individuelles

vendredi 6 mars 2020

Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole

Guerre économique et droit

jeudi 3 octobre 2019

Organisé par l'Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA)

Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?

vendredi 8 mars 2019

Co-organisé par le CDA et l'IEJUC sous la responsabilité scientifique de Sandrine Tisseyre, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole

Le contrat dans tous ses états

vendredi 16 novembre 2018

Organisé par l’Institut de Droit privé et le soutien de l’Association française des docteurs en droit (AFDD) sous la direction de Mesdames Cécile le Gallou et Anne d'Abbadie d'Arrast

Ethique et contrats

jeudi 11 octobre 2018

Approche comparative interne

Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

La santé et la sécurité du salarié au travail

vendredi 2 juin 2017

Les nouvelles obligations de l’employeur et leurs limites

Organisé par le Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques (CRAJ – EA 1929), UFR Droit Economie Gestion

Le divorce sans juge

mardi 4 avril 2017

La petite entreprise

vendredi 10 mars 2017

Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

La transsystémie

lundi 12 décembre 2016

Pour une approche rénovée de la conception et de l'enseignement du droit

Sous la direction de J-François Riffard, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Sylwia Wyszogrodzka, MCF en droit privé et en sciences criminelles avec McGill University, Canada

Mater semper certa est : passé, présent, avenir d'un adage

jeudi 24 novembre 2016

Sous la direction de Karen Fiorentino, Professeure à l'Université de Bourgogne Franche-Comté, CREDESPO, et Allison Fiorentino, Maître de Conférences à l'Université d'Auvergne

Regards croisés sur le formalisme

jeudi 20 octobre 2016

Nouveaux enjeux et nouvelles contraintes

Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et Nicolas Laurent-Bonne, Professeur à l’Université d’Auvergne

Les conséquences de la réforme du droit des contrats sur la pratique contractuelle

jeudi 15 septembre 2016

Avec le soutien du Conseil Régional des Notaires d'Auvergne. Sous la direction du Professeur Nicolas Laurent-Bonne


Parutions

Sécuriser la sous-traitance

Quels nouveaux défis ?

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019

La sous-traitance est une opération économique répandue, qui fait l’objet d’un traitement juridique qui mériterait peut-être d’être repensé et rationalisé.

La petite entreprise

LGDJ, 2017

Le droit actuel est-il adapté à la petite entreprise ? Serait-il opportun de reconnaître un statut spécifique aux petites structures, et le cas échéant quels en seraient les contours ?

Le formalisme

Sources et technique en droit privé positif

LGDJ, 2017

L'objet du colloque dont les actes publiés dans cet ouvrage sont issus est de replacer les règles du formalisme dans leur contexte historique, de faire un bilan des réformes et la jurisprudence récente et de faire une étude de droit comparé.


Cours UNJF

Droit des contrats spéciaux : distribution, entremise, entreprise et louage

Droit des contrats spéciaux : distribution, entremise, entreprise et louage

Le droit des contrats spéciaux tient en l'étude et l'analyse des règles spécifiques qui régissent les contrats nommés, c'est-à-dire les contrats...

Droit des contrats spéciaux : vente et échange

Droit des contrats spéciaux : vente et échange

Le droit des contrats spéciaux tient en l'étude et l'analyse des règles spécifiques qui régissent les contrats nommés, c'est-à-dire les contrats...



Publications

Thèse

Le rôle de la bonne foi en droit des contrats : essai d'analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen. Thèse soutenue en 2010 à Paris 1, sous la direction de Muriel Fabre-Magnan.

Ouvrages

Sandrine Tisseyre (dir.), La petite entreprise (coord.), La petite entreprise, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Droit & économie, 215 p.

Sandrine Tisseyre, Le rôle de la bonne foi en droit des contrats : essai d’analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection de l'Institut de Droit des Affaires, 368 p.

Articles

Sandrine Tisseyre, « Les petites entreprises et l'après Covid-19 », Recueil Dalloz, N° 32, 2020, p. 1801

Sandrine Tisseyre, « Actes conclus pour une société en formation : de l'effet de la clause de substitution », Recueil Dalloz, N° 18, 2020, p. 1023

Sandrine Tisseyre, « Le comité social et économique, qui organise ou revend des voyages, ne peut se prévaloir de la garantie financière du code du tourisme », Recueil Dalloz, N° 14, 2020, p. 801

Sandrine Tisseyre, « Retrait d'un associé de société civile professionnelle : prenez garde à la force des stipulations contractuelles », Recueil Dalloz, N° 10, 2020, p. 585

Sandrine Tisseyre, « Liquidation amiable : des précisions inédites sur la durée de la mission et la responsabilité du liquidateur dans les sociétés civiles », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 462

Sandrine Tisseyre, « Non-professionnel : l'analyse de l'objet social n'exclut pas la prise en compte des compétences », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 55

Sandrine Tisseyre, « « Non-professionnel : l’analyse de l’objet social n’exclut pas la prise en compte des compétences », note sous Cass. Civ. 3ème, 7 novembre 2019 », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 1, 2020

Sandrine Tisseyre, « De l’influence indirecte du droit anglais sur le droit français, l’exemple des sanctions en cas d’inexécution contractuelle », Le contrat dans tous ses Etats, Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole, 2020

Sandrine Tisseyre, « De l’articulation à l’application : précisions sur la mise en oeuvre d’une clause de pénalité , note sous Cass. Civ. 3ème, 14 février 2019, n° 17-31.665 », Revue Lamy Droit civil, Lamy, N° 171, 2019

Sandrine Tisseyre, « La qualité de non-professionnel d'une SCI s'apprécie par rapport à son objet social, et non au regard des mandats de son gérant », Recueil Dalloz, N° 42, 2019, p. 2331

Sandrine Tisseyre, « Plus d'efficacité pour les pactes de préférence », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 5, 2019, p. 294

Sandrine Tisseyre et Frédéric Torrea, « Propos introductifs », Sécuriser la sous-traitance, Presses Universitaires Toulouse 1 Capitole, 2019

Sandrine Tisseyre, « « De l’application du droit de la consommation en droit du travail : prenez garde aux clauses abusives », note sous Cass. Civ. 1ère, 5 juin 2019 », Revue Lamy Droit civil, Lamy, 2019, p. 12

Sandrine Tisseyre, « « La qualité de non-professionnel d’une SCI s’apprécie par rapport à son objet social, et non au regard des mandats de son gérant », note sous Cass. Civ. 3ème, 17 octobre 2019 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2019, p. 2331

Sandrine Tisseyre, « Résolution judiciaire : de l'analyse des torts à l'analyse de la volonté », Recueil Dalloz, N° 40, 2018, p. 2213

Sandrine Tisseyre, « Résolution judiciaire : de l’analyse des torts à l’analyse de la volonté, Cass. Civ. 3ème, 6 septembre 2018 », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 40, 2018

Sandrine Tisseyre, « EIRL : du nécessaire contenu du patrimoine affecté à l'activité professionnelle », Recueil Dalloz, N° 11, 2018, p. 594

Sandrine Tisseyre, « EIRL : du nécessaire contenu du patrimoine affecté à l’activité professionnelle (note sous Cass. Com, 7 février 2017) », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 11, 2018

Sandrine Tisseyre, « L’accouchement sous X. : réflexions de droit comparé français et anglais », Mater semper certa est ?, in Mater semper certa est, Passé, présent et avenir d’un adage, sous la dir. de K. Fiorentino et A. Fiorentino, Bruylant, 2018,, Bruylant, 2018, Droit, bioéthique et société ; 18

Sandrine Tisseyre, « Pour une meilleure efficacité des mécanismes de droit civil en droit de la consommation : de l’admission des dommages-intérêts punitifs », Le droit pénal et l'éthique des affaires, Centre Michel de l'Hospital (P.U. Clermont), 2018

Sandrine Tisseyre, « La solidarité conventionnelle des copreneurs, qui survit au congé donné par l'un d'eux, n'a pas un caractère abusif ! », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 8, 2017, p. 430

Sandrine Tisseyre, « De la paradoxale méconnaissance de la petite entreprise en droit de la consommation », La petite entreprise, LGDJ, 2017, Droit et Économie

Sandrine Tisseyre, « Le devoir de minimiser son dommage, l’hostilité du droit français est-elle toujours opportune ? », Responsabilité civile et Assurances (RCA), LexisNexis, N° 1, 2016

Sandrine Tisseyre, « Négociation, promesse et pacte de préférence », Quel renouveau pour le droit des contrats ?, in Quel renouveau pour le droit des contrats ? Une réforme entre tradition et modernité, sous la dir. de V. Larribau-Terneyre et, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2016, Droit en mouvement ; 5

Sandrine Tisseyre, « Existe-t-il une culture juridique européenne ? », Recueil de leçons de 24 heures, Recueil de leçons de 24 heures, Agrégation de droit privé et de sciences criminelles 2015, LGDJ, 2015, p. 333, LGDJ, 2015, Hors collection

Sandrine Tisseyre, « L’anonymat du don de gamètes, approche comparative », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015

Sandrine Tisseyre, « Réalisation des conditions suspensives : du strict respect des stipulations contractuelles », Recueil Dalloz, N° 3, 2014, p. 196

Sandrine Tisseyre, « Réalisation des conditions suspensives : du strict respect des stipulations contractuelles (note sous Cass. Civ. 3ème, 20 novembre 2013) », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 3, 2014

Sandrine Tisseyre, « De la preuve de la causalité et de celle du défaut du produit : de nouvelles précisions pour de nouvelles incertitudes (note sous Cass. Civ. 1ère, 10 juillet 2013) », Revue Lamy Droit civil, Lamy, N° 108, 2013

Sandrine Tisseyre, « Vers un encadrement de la notion d’implication (note sous Cass. Civ. 2ème, 13 décembre 2012) », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 38, 2013

Sandrine Tisseyre, « Régulation du secteur bancaire et enjeu d’efficacité des règles prudentielles », Gazette du Palais, Gazette du Palais, 2013

Sandrine Tisseyre, « Le débiteur principal ne bénéficie pas de la compensation intervenue entre les dettes de la caution et du créancier (note sous Cass. Com., 13 mars 2012) », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 22, 2012

Sandrine Tisseyre, « Plus de flexibilité quant aux modes de cession des créances (note sous Cass. Com., 6 décembre 2011) », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 6, 2012

Sandrine Tisseyre, « Paradoxes autour de la notion de non-professionnel », Recueil Dalloz, N° 32, 2011, p. 2245

Sandrine Tisseyre, « Paradoxes autour de la notion de non-professionnel (note sous Cass. Civ. 1ère, 23 juin 2011) », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 32, 2011

Autres

Sandrine Tisseyre, La petite entreprise, LGDJ, Droit & Economie, p. 218

Sandrine Tisseyre et Nicolas Laurent-Bonne, Le formalisme : sources et technique en droit positif français, LGDJ, Contextes, p. 286




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.