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Sandrine Tisseyre

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Sandrine Tisseyre

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les structures individuelles

vendredi 6 mars 2020

Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole

Guerre économique et droit

jeudi 3 octobre 2019

Organisé par l'Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA)

Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?

vendredi 8 mars 2019

Co-organisé par le CDA et l'IEJUC sous la responsabilité scientifique de Sandrine Tisseyre, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole

Le contrat dans tous ses états

vendredi 16 novembre 2018

Organisé par l’Institut de Droit privé et le soutien de l’Association française des docteurs en droit (AFDD) sous la direction de Mesdames Cécile le Gallou et Anne d'Abbadie d'Arrast

Ethique et contrats

jeudi 11 octobre 2018

Approche comparative interne

Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

La santé et la sécurité du salarié au travail

vendredi 2 juin 2017

Les nouvelles obligations de l’employeur et leurs limites

Organisé par le Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques (CRAJ – EA 1929), UFR Droit Economie Gestion

Le divorce sans juge

mardi 4 avril 2017

La petite entreprise

vendredi 10 mars 2017

Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

La transsystémie

lundi 12 décembre 2016

Pour une approche rénovée de la conception et de l'enseignement du droit

Sous la direction de J-François Riffard, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Sylwia Wyszogrodzka, MCF en droit privé et en sciences criminelles avec McGill University, Canada

Mater semper certa est : passé, présent, avenir d'un adage

jeudi 24 novembre 2016

Sous la direction de Karen Fiorentino, Professeure à l'Université de Bourgogne Franche-Comté, CREDESPO, et Allison Fiorentino, Maître de Conférences à l'Université d'Auvergne

Regards croisés sur le formalisme

jeudi 20 octobre 2016

Nouveaux enjeux et nouvelles contraintes

Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et Nicolas Laurent-Bonne, Professeur à l’Université d’Auvergne

Les conséquences de la réforme du droit des contrats sur la pratique contractuelle

jeudi 15 septembre 2016

Avec le soutien du Conseil Régional des Notaires d'Auvergne. Sous la direction du Professeur Nicolas Laurent-Bonne


Parutions

Sécuriser la sous-traitance

Quels nouveaux défis ?

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019

La sous-traitance est une opération économique répandue, qui fait l’objet d’un traitement juridique qui mériterait peut-être d’être repensé et rationalisé.

La petite entreprise

LGDJ, 2017

Le droit actuel est-il adapté à la petite entreprise ? Serait-il opportun de reconnaître un statut spécifique aux petites structures, et le cas échéant quels en seraient les contours ?

Le formalisme

Sources et technique en droit privé positif

LGDJ, 2017

L'objet du colloque dont les actes publiés dans cet ouvrage sont issus est de replacer les règles du formalisme dans leur contexte historique, de faire un bilan des réformes et la jurisprudence récente et de faire une étude de droit comparé.


Cours UNJF

Droit des contrats spéciaux : distribution, entremise, entreprise et louage

Droit des contrats spéciaux : distribution, entremise, entreprise et louage

Le droit des contrats spéciaux tient en l'étude et l'analyse des règles spécifiques qui régissent les contrats nommés, c'est-à-dire les contrats...

Droit des contrats spéciaux : vente et échange

Droit des contrats spéciaux : vente et échange

Le droit des contrats spéciaux tient en l'étude et l'analyse des règles spécifiques qui régissent les contrats nommés, c'est-à-dire les contrats...



Publications

Ouvrages

Sandrine Tisseyre (dir.), Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, Collection des actes de colloques de l'IFR, 326 p.

Sandrine Tisseyre (dir.), La petite entreprise (coord.), La petite entreprise, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Droit & économie, 215 p.

Sandrine Tisseyre (dir.), La petite entreprise, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Droit & économie, 215 p.

Sandrine Tisseyre et Nicolas Laurent-Bonne (dir.), Le formalisme : sources et technique en droit privé positif actes du colloque du 20 octobre 2016 à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Contextes, 274 p.

Sandrine Tisseyre, Le rôle de la bonne foi en droit des contrats : essai d'analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection de l'Institut de Droit des Affaires, 368 p.

Sandrine Tisseyre, Le rôle de la bonne foi en droit des contrats : essai d'analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen, [s.n.], 2010, 411 p.

Articles

Sandrine Tisseyre, « Actes conclus pour une société en formation : de l'effet de la clause de substitution », Recueil Dalloz, N° 18, 2020, p. 1023

Sandrine Tisseyre, « Le comité social et économique, qui organise ou revend des voyages, ne peut se prévaloir de la garantie financière du code du tourisme », Recueil Dalloz, N° 14, 2020, p. 801

Sandrine Tisseyre, « Retrait d'un associé de société civile professionnelle : prenez garde à la force des stipulations contractuelles », Recueil Dalloz, N° 10, 2020, p. 585

Sandrine Tisseyre, « Liquidation amiable : des précisions inédites sur la durée de la mission et la responsabilité du liquidateur dans les sociétés civiles », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 462

Sandrine Tisseyre, « Non-professionnel : l'analyse de l'objet social n'exclut pas la prise en compte des compétences », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 55

Sandrine Tisseyre, « La qualité de non-professionnel d'une SCI s'apprécie par rapport à son objet social, et non au regard des mandats de son gérant », Recueil Dalloz, N° 42, 2019, p. 2331

Sandrine Tisseyre, « Plus d'efficacité pour les pactes de préférence », Recueil Dalloz, N° 5, 2019, p. 294

Sandrine Tisseyre, « « De l’application du droit de la consommation en droit du travail : prenez garde aux clauses abusives », note sous Cass. Civ. 1ère, 5 juin 2019 », Revue Lamy Droit civil, 2019, p. 12

Sandrine Tisseyre, « « La qualité de non-professionnel d’une SCI s’apprécie par rapport à son objet social, et non au regard des mandats de son gérant », note sous Cass. Civ. 3ème, 17 octobre 2019 », Recueil Dalloz, 2019, p. 2331

Sandrine Tisseyre, « Résolution judiciaire : de l'analyse des torts à l'analyse de la volonté », Recueil Dalloz, N° 40, 2018, p. 2213

Sandrine Tisseyre, « EIRL : du nécessaire contenu du patrimoine affecté à l'activité professionnelle », Recueil Dalloz, N° 11, 2018, p. 594

Sandrine Tisseyre, « La solidarité conventionnelle des copreneurs, qui survit au congé donné par l'un d'eux, n'a pas un caractère abusif ! », Recueil Dalloz, N° 8, 2017, p. 430

Sandrine Tisseyre, « Réalisation des conditions suspensives : du strict respect des stipulations contractuelles », Recueil Dalloz, N° 3, 2014, p. 196

Sandrine Tisseyre, « Paradoxes autour de la notion de non-professionnel », Recueil Dalloz, N° 32, 2011, p. 2245




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