Publications
Articles
Florian Couveinhes, Marie-Alice Chardeaux, Maxime Lassalle et Irina Parachkévova-Racine, « Introduction », Revue internationale de droit économique, N° 2023, 2024, p. 5
Florian Couveinhes, « La transition écologique et l’enseignement de nouvelles disciplines juridiques écologico-économiques », Revue internationale de droit économique, N° 2, 2024, pp. 87-97
Lionel Zevounou, « Ce que la crise du Niger dit du droit de la Cédéao », Bulletin du CODESRIA, N° 1, 2024, pp. 29-36
Florian Couveinhes, « Comment sortir de la dichotomie entre enseignement de droit économique et enseignement de droit de l’environnement ? », Revue internationale de droit économique, 2024, p. NC
Olivier Leclerc et Nicolas Klausser, « From research misconduct to disciplinary sanction: an empirical examination of French higher education case law », Research Ethics, 2024, p. NC
Robert Carvais, « Gérer le partage des biens. Une mission des experts du Bâtiment de la France moderne », in Marie Cornu, Yaëll Emerich (dir.), Les communs urbains saisis par le droit, Mare & Martin, 2024, pp. 75-95
[spoiler icon="arrow" align="center" anchor="ART" title="Voir plus"]Florian Couveinhes, « L’exclusion des considérations environnementales des finalités du Droit international du commerce et de l’investissement », in Marie-Alice Chardeaux, Aude-Solveig Epstein (dir.), Le droit économique de l’environnement : acteurs et méthodes, Mare & Martin, 2024, p. NC
Olivier Leclerc, « Utilitarianism and the Law of Evidence », in Guillaume Tusseau (dir.), Research Handbook on Law and Utilitarianism, Edward Elgar, 2024, p. NC
Thomas Hochmann, « Provocation à la haine : les immigrés, les musulmans, les immigrés musulmans », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 413, 2023, p. 227 
Thomas Hochmann, « La France, la Cour européenne des droits de l’homme et les discours de haine en 2022 », Revue des droits et libertés fondamentaux, N° 40, 2023, p. NC
Michael Koskas, « Entretien avec Aída Kemelmajer, ancienne juge à Cour Suprème de Justice de Mendoza (1984/2010), docteure honoris causa des universités de Paris XII et Montpellier », La Revue des droits de l'Homme, N° 23, 2023, p. NC
Thibaud Mulier, « Contentieux des licences d'exportation de matériels de guerre », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2023, p. 954
Olivier Leclerc, Etienne Vergès et Géraldine Vial, « Preuves scientifiques et technologiques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 17, 2023, pp. 109-134
Olivier Leclerc, Shinichiro Asayama, Kari de Pryck, Silke Beck, Béatrice Cointe, Paul Edwards, Hélène Guillemot, Karin Gustafsson, Friederike Hartz, Hannah Hughes, Bård Lahn, Rolf Lidskog, Jasmine Livingston, Irene Lorenzoni, Joanna Petrasek Macdonald, Martin Mahony, Jean Carlos Hochsprung Miguel, Marko Monteiro, Jessica O’reilly, Warren Pearce, Arthur Petersen, Bernd Siebenhüner, Tora Skodvin, Adam Standring, Göran Sundqvist, Renzo Taddei, Bianca van Bavel, Mark Vardy, Yulia Yamineva et Mike Hulme, « Three institutional pathways to envision the future of the IPCC », Nature Climate Change, N° 9, 2023, pp. 877-880
Arnaud Le Pillouer, « Réviser la constitution : Au chevet du « lit de justice » », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 4, 2023, pp. 43-54
Olivier Leclerc, « Overarmed or underdressed? Whistleblowers between anti-discrimination law and freedom of expression », International Journal of Discrimination and the Law, N° 3, 2023, pp. 265-282
Olivier Leclerc, « Standing on the shoulders of giants with feet of clay », Metascience, N° 2, 2023, pp. 249-252
Lionel Zevounou et Derrick Bell, « Acquiescement silencieux : Le prix trop élevé du prestige », Raisons politiques, N° 1, 2023, pp. 107-117
Lionel Zevounou, « Aux origines de la Critical Race Theory : trajectoire biographique de son fondateur, Derrick Bell », Raisons politiques, N° 1, 2023, pp. 97-105
Michael Koskas, « Face à l’urgence environnementale, quelles procédures d’urgence ? », Revue juridique de l'environnement, N° 1, 2023, pp. 69-65
Olivier Leclerc, « A quelles conditions un régime unifié de signalement des alertes est-il souhaitable ? Réflexions à partir de l’alerte sanitaire et environnementale », in Gwenola Bargain, Christina Koumpli (dir.), L'avenir de la protection des lanceurs d'alerte dans l'Union européenne, Paris, Mare & Martin, 2023, pp. 129-146
Robert Carvais, « De quoi traitent les règlements des maçons et comment en contrôle-t-on l’application ? (Paris – XIIIe - XVIIIe siècle) », in Philippe Bernardi, Corine Maitte, Judicaël Petrowiste, Caroline Bourlet, Maxime L’Héritier (dir.), Dans les règles du métier. Objets et contenus des règlementations de métier au Moyen Age et à l’époque moderne, Palerme, New Digital Press, 2023, pp. 79-108
Jean-Louis Halpérin, « Doctrinal circulations in criminal law 1764-1914 », Comparative Legal History, 2023, pp. 1-26
Camille Aynès, « Entre inclusion et exclusion : la double face de la citoyenneté. Propos introductifs », Entre inclusion et exclusion : la double face de la citoyenneté, Nanterre, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - Lextenso/LGDJ, 2023, p. NC
Arnaud Le Pillouer, « Is France (really) revolutionary? », in Marco Dani, Marco Goldoni, Agustin J. Menendez (dir.), The Legitimacy of European Constitutional Orders, Edward Elgar Publishing, 2023, pp. 137-156
Jean-Louis Halpérin, « Jean-Claude Farcy et l'évolution des rapports entre histoire du droit et histoire de la justice dans Laurence Guignard, François Jarrige, Odile Roynette (dir.), Jean-Claude Farcy à l'oeuvre. Des champs aux tribunaux, Dijon, EUD, 2023, p. 99-106. », in EUD (dir.), Laurence Guignard, François Jarrige, Odile Roynette (dir.), Jean-Claude Farcy à l'oeuvre. Des champs aux tribunaux, Dijon, EUD, 2023, pp. 99-106
Jean-Louis Halpérin, « Kelsen dans la pensée juridique de langue allemande », in Dalloz (dir.), Eric Millard (dir.), Hans Kelsen. Autobiographie, Paris, Dalloz, coll. "Les sens du droit", 2023, Paris, Dalloz, 2023, pp. 85-104
Jean-Louis Halpérin, « L'absolutisme juridique de la codification est-il absolu? Quaderni fiorentini del pensiero giuridico moderno 2023, 52, p. 609-629. », Quaderni fiorentini per la storia del pensiero giurudico moderno, 2023, pp. 609-629
Jean-Louis Halpérin, « L'équite à l'épreuve du comparatisme, dans Dario Mantovani (dir.), L'équité hors du droit, Paris, Collège de France, 2023, p. 219-235. », in Collège de France (dir.), Dario Mantovani (dir.), L'équité hors du droit, Paris, 2023, pp. 219-235
Jean-Louis Halpérin, « L'évolution des cas d'ouverture à cassation XIXe-XXe siècles », in Jean Barthélemy, Louis Boré, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot (dir.), La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière, Paris, Dalloz, 2023, p. 63
Jean-Louis Halpérin, « La doctrine internationaliste en 1873, dans Catherine Kessedjian, Oivier Descamps & Teodolinda Fabrizi (dir.) ; Au service du droit international, Paris, éd. Panthéon-Assa, 2023, p. 151-162. », Catherine Kessedjian, Oivier Descamps & Teodolinda Fabrizi (dir.) ; Au service du droit international, Paris, éd. Panthéon-Assa, 2023, 2023, p. NC
Thomas Hochmann et Mathieu Soula, « La loi et la lutte, Cinquante ans d'antiracisme », Combattre le racisme. Etudes pour le jubilé de la loi de 1972., Nanterre, Presses universitaires de Paris Nanterre, 2023, pp. 11-22
Camille Aynès, « La protection des droits fondamentaux par le Parlement dans le cadre de la détermination de la responsabilité pénale des ministres en Italie », in Audrey Bachert, Priscilla Jensel-Monge (dir.), Les droits fondamentaux. Quels enjeux pour le Parlement ?, Mare & Martin, 2023, pp. 161-181
Michael Koskas, « Le Conseil constitutionnel par lui-même. Contribution à une analyse de la production du droit », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2023, p. thèse n°08
Florian Couveinhes, « Les parlements et les traités internationaux », in Frédérique Coulée (dir.), Le droit des traités entre États – Pratique et mutations 1969-2019, Pédone, 2023, p. NC
Florian Couveinhes et Matthieu Burnay, « L’accord global sur les investissements entre l’Union européenne et la Chine, révélateur du futur incertain du droit européen de l’investissement », in Raphaël Maurel (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, LexisNexis, 2023, pp. 431-450
Arnaud Le Pillouer, « L’exécutif représentant », in Pierre Brunet, Manuela Albertone (dir.), La représentation et ses critiques, Éditions de la Sorbonne, 2023, p. NC
Patricia Rrapi, « Mayotte : toute personne peut être arrêtée, accusée et détenue », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2023, p. NC
Jean-Louis Halpérin, « New Legal Dynamics and the Emergence of Modern States (1650–1775) », A Companion to Western Legal Traditions, Brill | Nijhoff, 2023, pp. 274-361
Olivier Leclerc, « One Size Fits All? Handling Public Health and Environmental Risks in French Whistleblowing Legislation », European Journal of Risk Regulation, 2023, p. NC
Jean-Louis Halpérin, « The rule of laws: a 4,000-year quest to order the world The rule of laws: a 4,000-year quest to order the world , by Fernanda Pirie, New York, Basic Books, 2021, 570 pp, $35.00 US (hardcover), ISBN 978-1541617940 », Comparative Legal History, 2023, pp. 1-5
Arnaud Paturet, Benoit Helly, Gaëlle Granier, Marie-José Ancel, Audrey Baradat-Joly, Benjamin Clément, Daniel Frascone et Jean-Luc Gisclon, « The transformation of funerary areas in Vienna (Vienne, France) at the end of the 3rd and in the 4th century CE: location and nature of burials within public monuments and abandoned buildings », G. GRanier, C. Boyer, E. Anstett (dir.). Death and the Societies of Late Antiquity. New Methods, New questions, Presses universitaires de Provence, 2023, pp. 206-227
Olivier Leclerc, « Whistleblowing legislation and reporting on research misconduct: A case for mutual learning », Accountability in Research, 2023, p. NC
Olivier Leclerc, « L’enquête consécutive à une alerte », Le Droit ouvrier, N° 883, 2022, pp. 110-122
Thomas Hochmann, « Dire du bien de Pétain », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 405, 2022, p. 427
Olivier Leclerc, Vincent-Arnaud Chappe et Romain Juston Morival, « Faire preuve : pour une analyse pragmatique de l'activité probatoire », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, N° 110, 2022, pp. 7-20
Jean-Louis Halpérin, « História Comparada do Direito », Revista da Faculdade de Direito da Universidade Federal de Minas Gerais, N° 48, 2022, p. NC
Anne-Charlotte Martineau, « Le droit « façonné » par les pratiques coloniales ? », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, N° 22, 2022, p. NC
Luisa Brunori et Laetitia Guerlain, « Les juristes en voyageurs », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, N° 22, 2022, p. NC
Lionel Zevounou, « Race, droit et lutte contre les discours de haine », La Revue des droits de l'Homme, N° 22, 2022, p. NC
Olivier Leclerc, Etienne Vergès et Géraldine Vial, « Preuves scientifiques et technologiques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 15, 2022, pp. 241-261