Camille Aynès

Maître de conférences
Droit public.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Théorie et Analyse du Droit
Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit

-Maître de conférences en droit public (Université Paris Nanterre)

-Membre du Centre de Théorie et Analyse du Droit (CTAD, UMR 7074 UPN/CNRS/ENS - Équipe CREDOF)

-Membre associée de l'Institut Michel Villey pour la culture juridique et la philosophie du droit (Université Panthéon-Assas)

-Docteure en droit de l'Institut Universitaire Européen de Florence, qualifiée aux fonctions de MCF en Droit public (section 02) et en Philosophie (section 17)

Thèse de doctorat sur La privation des droits civiques et politiques. L'apport du droit pénal à une théorie de la citoyenneté (préface L. Azoulai et O. Beaud), Dalloz, Collection « Bibliothèque des thèses », 2022, 514 p.

Spécialités :
Droit des libertés ; Droit constitutionnel ; Droit comparé ; Citoyenneté ; Dignité ; Droit électoral ; Droit et morale ; Droit pénal ; Droits de l'homme ; Handicap ; Histoire de la pensée juridique ; Philosophie politique ; Responsabilité.

  • Camille Aynès (dir.), Entre inclusion et exclusion : la double face de la citoyenneté, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - Lextenso/LGDJ, 2023, Transition & justice, 302 p. 

    Camille Aynès, Loïc Azoulai, Olivier Beaud, La privation des droits civiques et politiques : l'apport du droit pénal à une théorie de la citoyenneté, Dalloz, 2022, Nouvelle bibliothèque de thèses, 514 p.  

    Il est d'usage de considérer que la citoyenneté étatique, en tant qu'elle désigne une appartenance statutaire, est un concept de clôture qui implique l'inclusion aussi bien que l'exclusion. À rebours de la littérature dominante sur la citoyenneté en droit qui privilégie généralement sa dimension inclusive, cette thèse entreprend un renversement de perspective : elle se propose de théoriser la citoyenneté en creux, à partir de ses exclus, de définir autrement dit le citoyen par le non-citoyen. L'exclu étudié en droit français n'est pas la figure paradigmatique de l'étranger, mais celle du criminel déchu de ses droits politiques à la suite d'une condamnation pénale : le « mauvais » citoyen. Nous faisons l'hypothèse de la valeur heuristique d'une étude proprement juridique de la notion constitutionnelle de citoyenneté à partir du droit pénal en général, et des sanctions privant le condamné de ses droits de citoyen en particulier. Ce choix épistémologique nous permet d'examiner sous un jour nouveau les bénéficiaires de la citoyenneté, sa nature (les valeurs qu'elle protège) et son contenu matériel (les droits et les devoirs du citoyen). Nous démontrons (1) que la citoyenneté telle qu'on la connaît aujourd'hui est le fruit d'une évolution entre deux paradigmes. On assiste, d'une part, à une subjectivisation de la citoyenneté qui, de statut objectif qu'elle est, tend à devenir, sous l'influence des droits de l'homme, un statut subjectif. De façon corrélative, on observe une dépolitisation de la notion : la citoyenneté n'est plus tant conçue comme un statut politique de participation à l'exercice du pouvoir que comme un statut social, gage de reconnaissance et d'inclusion à la société. Le « citoyen digne » n'est plus le membre du corps politique dont le comportement est à la hauteur de ce que la fonction implique (dignité « institutionnelle » de la fonction de citoyen). C'est l'homme auquel, en raison de sa commune humanité, doit être reconnu un droit à une existence civique (dignité « individuelle » de l'homme-citoyen). Cette évolution, toutefois, n'est pas achevée. Plus qu'à la substitution à proprement parler d'un modèle de citoyenneté à un autre, nous établissons (2) que l'on a affaire à une tension au coeur du régime actuel de la citoyenneté.

  • Camille Aynès, « Entre inclusion et exclusion : la double face de la citoyenneté. Propos introductifs », Entre inclusion et exclusion : la double face de la citoyenneté, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - Lextenso/LGDJ, 2023 

    Camille Aynès, « Citoyenneté et dignité : l'inclusion des criminels et des "incapables" au corps des citoyens », Entre inclusion et exclusion : la double face de la citoyenneté, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - Lextenso/LGDJ, 2023, pp. 109-132 

    Camille Aynès, « La protection des droits fondamentaux par le Parlement dans le cadre de la détermination de la responsabilité pénale des ministres en Italie », in Audrey Bachert, Priscilla Jensel-Monge (dir.), Les droits fondamentaux. Quels enjeux pour le Parlement ?, Mare & Martin, 2023, pp. 161-181 

    Camille Aynès, « La privation des droits politiques en France et aux États-Unis », in Olivier Beaud, François Saint-Bonnet (dir.), La citoyenneté comme appartenance au corps politique, Éditions Panthéon-Assas, 2021, pp. 219-242   

  • Camille Aynès, « Citoyenneté et dignité : l’inclusion des criminels et des  incapables  au corps des citoyens », 2022  

    Dans un ouvrage récent intitulé Human Dignity and Democracy in Europe, les auteurs nous invitent à repenser la démocratie en se départant de la notion classique de citoyenneté pour lui préférer celle de dignité. Il est en substance considéré que la citoyenneté, définie par les attributs traditionnels que sont les droits civiques et politiques, emporte nécessairement l’inclusion mais aussi l’exclusion : tous n’en jouissent pas. Appréhender les hommes à partir de leur dignité plutôt que de leur...

    Camille Aynès, « La double face de la citoyenneté. Propos introductifs  », 2022  

    « Société inclusive », « pédagogie inclusive », « écriture inclusive », « mobilité inclusive » : on ne compte plus les références à l’inclusion qui se multiplient dans le langage ordinaire. Le présent dossier se propose d’interroger d’un point de vue scientifique cette notion, en s’intéressant à un objet qui semble structurellement lui résister : la citoyenneté. Dans son étude comparative de l’histoire de la citoyenneté aux XXe et XXIe siècles dans différents pays d’Europe, l’historien Dieter...

    Camille Aynès, « Pandémie et citoyenneté : un irresponsable cesse-t-il d'être citoyen ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n°3, p. 61 

    Camille Aynès, « Un vice d’une particulière gravité : le manquement à l’impartialité – Note sous Conseil d’État, 25 novembre 2021, Collectivité de Corse, n° 454466 », Revue française de droit administratif, 2022, n°3, pp. 501-512 

    Camille Aynès, « La justice politique en Italie. Les affaires Matteo Salvini, entre droit et politique », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, n°2, pp. 577-610 

    Camille Aynès, « Le droit de se porter candidat aux élections : observations sur le droit français de la probité à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH, Galan c. Italie, n° 63772/16 et Miniscalco c. Italie, n° 55093/13, 17 juin 2021) », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021   

    Camille Aynès, « Le vote du fou . Citoyenneté et capacité à la lumière de la réforme du 23 mars 2019 », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2021, pp. 225-255   

    Camille Aynès, « L'impartialité du pouvoir hiérarchique dans la protection fonctionnelle de l'agent public »: – Note sous Conseil d’État, 29 juin 2020, M. L., n° 423996, Revue française de droit administratif, 2021, pp. 349-359   

    Camille Aynès, « La responsabilité pénale des gouvernants en Italie »: réflexions sur les poursuites contre l’ancien ministre de l’Intérieur pour séquestration de migrants en Méditerranée, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2020   

    Camille Aynès, « Le vote des résidents d’un Ehpad manipulé lors du premier tour des élections municipales ? »: Retour sur la question de l’accès aux urnes des personnes dont les facultés intellectuelles sont altérées, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2020   

    Camille Aynès, « La citoyenneté politique dans l’Union européenne à l’épreuve de la sanction pénale de la privation des droits politiques », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, n°603627 

  • Camille Aynès, Donald Trump condamné : Quelles conséquences sur les élections présidentielles américaines ?: La privation des droits de vote et d’éligibilité consécutive à une condamnation pénale aux États-Unis, 2024 

  • Camille Aynès, « L'internationalisation du droit des élections politiques », le 27 juin 2024  

    Colloque organisé par le CRJ, le CESICE, la Faculté de droit, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Rambaud, Romain Tinière et Manon Bonnet (CESICE)

    Camille Aynès, « Déficience intellectuelle et élections », le 23 mai 2024  

    Colloque organisé par Faculté de Droit à Vannes, Université de Bretagne Sud sous la direction scientifique de Jeanne Charlotin-Kervazo et Vincent Boyer

    Camille Aynès, « La Constitution italienne a 75 ans : perspectives depuis la France », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie

    Camille Aynès, « Perdre sa nationalité », le 19 octobre 2022  

    Organisés par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Institut de droit comparé, Université Paris Panthéon-Assas.

    Camille Aynès, « Les droits fondamentaux : quels enjeux pour le Parlement ? », le 23 juin 2022  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Priscilla Jensel-Monge et Audrey Bachert-Peretti.

    Camille Aynès, « Protection Sociale, Citoyenneté Sociale », le 24 mai 2022  

    Organisée par l'Université Paris-Est Créteil – Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés sous la direction scientifique de Grégory Bligh & Claire Marzo dans le cadre du projet CEPASSOC, Projet N° ANR-20-CE26-001-01

    Camille Aynès, « Le 'mauvais citoyen' condamné pénalement cesse-t-il d’être citoyen ? », Le mauvais citoyen condamné pénalement cesse-t-il d’être citoyen ?, Amiens Ceprisca, le 28 mars 2022  

    Organisée par l'Université Picardie Jules Verne dans le cadre des « Conférences du CEPRISCA »

    Camille Aynès, « Entre inclusion et exclusion », le 24 mars 2022  

    Colloque organisé par le Centre de Théorie et Analyse du Droit sous la direction scientifique de Camille Aynès (CTAD/ ComUE Paris Lumières).

    Camille Aynès, « Pensare la cittadinanza a partire dalla figura del non-cittadino: l'esempio del condannato », le 18 novembre 2021 

    Camille Aynès, « Ateliers de philosophie du droit », le 03 juillet 2017  

    Organisé par l’Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas) et PhiCo/NoSoPhi (Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

    Camille Aynès, « La citoyenneté comme appartenance au corps politique », le 09 mars 2017  

    Organisé par Olivier Beaud, Université Panthéon-Assas, IUF et François Saint-Bonnet, Université Panthéon-Assas

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