Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit

#IMV EA 3128
Université Paris-Panthéon-Assas Ecole Doctorale Histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit
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Axes de recherche

  • Modernité et totalitarisme

Direction

Localisation

1 rue d'Ulm
75005 Paris

Enseignants-chercheurs

Publications

  • Articles

    Samy Benzina, Olivier Beaud, Cécile Guérin-Bargues, « S'affranchir de la Constitution : l'inquiétant renouveau de la théorie des circonstances exceptionnelles », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2025, n°06, p. 1047  

    Olivier Beaud, « Le jugement Sarkozy », Revue Esprit, Editions Esprit, 2025, n°11, pp. 10-14  

    Denis Jouve, Maud Michaut, Shoji André Harada, Alexandre Mimms, « Regards croisés sur la pratique des rites des administrativistes à l'étranger », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°28, p. 1432  

    Claude Martin, Junko Kose, Camille Davisse-Paturet, Anne Pastorello, Laurence Meyer, « Moderating effects of self-defined sexual orientation on the relation between social factors and depressive symptoms or suicidal ideation among French young adults », Social Psychiatry and Psychiatric Epidemiology, Springer Verlag, 2025   

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, « La Cour de justice de la République entre justice et politique : une anomalie institutionnelle à l’épreuve du temps », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2025, n°38  

    Olivier Beaud, « La suite de l’affaire Dupond-Moretti devant le juge administratif. Un regard constitutionnaliste et critique », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°89  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, Shinji Kojima, « La responsabilité du fait des lois inconstitutionnelles au Japon et en France », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2025, n°1305, pp. 9-24  

    Paul Langlois Deschamps, Margaux Bouaziz, Pauline Abadie, Emma Bursztejn, « Le pouvoir du Président des États-Unis de déployer les forces armées sur le territoire national. À propos du mémorandum signé par Donald Trump le 7 juin dernier », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Olivier Beaud, « Sur la curieuse façon dont le Conseil d'État interprète le principe d'impartialité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°25, p. 1225  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, « Rompre avec le pénal et revenir au politique : vers la mise en place d’une responsabilité individuelle des ministres ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Olivier Beaud, « Pourquoi faudrait-il absolument “Juger les ministres“ ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Olivier Beaud, « Qu’est-ce que la liberté académique ? Une défense raisonnée et raisonnable », Communications , Éditions du Seuil , 2024, n°114  

  • Ouvrages

    Olivier Beaud, Les libertés universitaires à l’abandon ? (2° éd): pour une reconnaissance pleine et entière de la liberté académique, Lefebvre Dalloz, 2026, Les sens du droit (Essai), 394 p.  

    Publié en 2010, cet ouvrage sur les libertés universitaires méritait une réédition en raison de l'actualité devenue brûlante de la liberté académique tant il ne se passe pas une semaine en France et à l'étranger sans que cette question n'apparaisse sur le devant de la scène. Ce livre, qui est essentiellement juridique, avait eu pour origine la réforme LRU (loi relative aux libertés et responsabilités des universités) de 2007 et surtout, au premier semestre 2009, la longue contestation des universitaires du décret d'application (le décret « Pécresse ») modifiant leur statut qui portait gravement atteinte à leur liberté académique. Il dégage à la fois le sens et le contenu de ces libertés, entendues comme des libertés publiques et individuelles. Plus connues à l'étranger sous le nom de « liberté académique », elles sont les conditions d'exercice du métier de professeur à l'université. Il en décrit également les principales garanties juridiques et, en particulier, le principe d'indépendance des professeurs. Véritable plaidoyer en faveur des libertés universitaires, cet essai se veut aussi un réquisitoire contre la façon dont le pouvoir politique et les plus hautes juridictions maltraitent la liberté académique.Cette seconde édition est enrichie par la préface de Bernard Toulemonde, un nouvel avant-propos et une longue postface de l'auteur dans laquelle celui-ci démontre, à partir des exemples tirés de la législation et de la pratique contentieuse, que la situation des libertés universitaires s'est détériorée en quinze ans. Ce qui n'étonnera pas ceux qui, de l'intérieur, connaissent la situation dramatique des universités françaises, ces « mal aimées de la République », qui agonisent dans l'indifférence générale. On peut espérer que cette réédition permettra d'alerter les élites politiques et administratives françaises, si méprisantes à l'égard de l'université, sur la nécessité de mieux protéger dans notre pays la liberté académique.

    Olivier Beaud, Nicolas Chifflot, La jurisprudence Arrighi ou le refus obstiné du Conseil d’État de contrôler la constitutionnalité de la loi par voie d’exception, Dalloz, 2026, Les Fondements du droit, 3382 p. 

    Nicolas Chifflot, Olivier Beaud, Le droit constitutionnel du Conseil d'Etat, Dalloz, 2026, Les Fondements du droit, 59 p. 

    Olivier Beaud, Idris Fassassi, Anne E. Deysine, William A. Fletcher, La Cour suprême des Etats-Unis en question(s): “ Le gouvernement des juges“ selon Édouard et Jacques Lambert, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2026, Colloques & Essais, 162 p. 

    Olivier Beaud, Denis Baranger, La dissolution de la Ve République, Les Petits Matins, 2025, 241 p.  

    Olivier Beaud, Une analyse des rapports entre le pacte fédératif et les constitutions fédérées peut-elle éclairer les rapports entre les traités européens et les constitutions des États membres ?, Larcier, 2025, 3767 p. 

    Philippe Raynaud, Victor Hugo: La révolution romantique de la liberté, Gallimard, 2024, Des Hommes qui ont fait la France, 128 p.  

    Olivier Beaud, L’enseignement du droit en France. Deux antithèses et dix thèses, LGDJ, 2024