Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit

#IMV EA 3128
Université Paris-Panthéon-Assas Ecole Doctorale Histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit
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Axes de recherche

  • Modernité et totalitarisme

Direction

Localisation

1 rue d'Ulm
75005 Paris

Enseignants-chercheurs

Publications

  • Articles

    Olivier Beaud, Samy Benzina, Cécile Guérin-Bargues, « S'affranchir de la Constitution : l'inquiétant renouveau de la théorie des circonstances exceptionnelles », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2025, n°06, p. 1047  

    Olivier Beaud, « Le jugement Sarkozy », Revue Esprit, Editions Esprit, 2025, n°11, pp. 10-14  

    Maud Michaut, « États-Unis : Donald Trump peut-il déployer la garde nationale sans limite ? », Le Club des juristes, le Club des juristes, 2025  

    Maud Michaut, « Regards croisés sur la pratique des rites des administrativistes à l’étranger : Espagne, États-Unis, Japon, Angleterre », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°28, pp. 28-40  

    Denis Jouve, Maud Michaut, Shoji André Harada, Alexandre Mimms, « Regards croisés sur la pratique des rites des administrativistes à l'étranger », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°28, p. 1432  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, « La Cour de justice de la République entre justice et politique : une anomalie institutionnelle à l’épreuve du temps », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2025, n°38  

    Denis Baranger, « Les affaires courantes, entre légalité administrative et légitimité constitutionnelle », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2025, n°01, p. 137  

    Olivier Beaud, « La suite de l’affaire Dupond-Moretti devant le juge administratif. Un regard constitutionnaliste et critique », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°89  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, Shinji Kojima, « La responsabilité du fait des lois inconstitutionnelles au Japon et en France », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2025, n°1305, pp. 9-24  

    Paul Langlois Deschamps, Margaux Bouaziz, Pauline Abadie, Emma Bursztejn, « Le pouvoir du Président des États-Unis de déployer les forces armées sur le territoire national. À propos du mémorandum signé par Donald Trump le 7 juin dernier », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Maud Michaut, « Les démocrates pouvaient-ils recourir au 25e Amendement pour obliger Joe Biden à se retirer », Le Club des juristes, le Club des juristes, 2024  

    Olivier Beaud, « Sur la curieuse façon dont le Conseil d'État interprète le principe d'impartialité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°25, p. 1225  

    Denis Baranger, Jean-Marie Denquin, « Entretien », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2024, n°32  

    Denis Baranger, « Sur quel fondement constitutionnel le Président gouverne-t-il ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2024, n°32  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, « Rompre avec le pénal et revenir au politique : vers la mise en place d’une responsabilité individuelle des ministres ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Olivier Beaud, « Pourquoi faudrait-il absolument “Juger les ministres“ ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Maud Michaut, « La réforme de la scolarité des IRA », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°06, p. 316  

  • Ouvrages

    Denis Baranger, La Constitution. Sources, interprétations, raisonnements (2e éd): sources, interprétations, raisonnements, Lefebvre Dalloz, 2026, Méthodes du droit, 350 p.   

    Olivier Beaud, Les libertés universitaires à l’abandon ? (2° éd): pour une reconnaissance pleine et entière de la liberté académique, Lefebvre Dalloz, 2026, Les sens du droit (Essai), 394 p.  

    Publié en 2010, cet ouvrage sur les libertés universitaires méritait une réédition en raison de l'actualité devenue brûlante de la liberté académique tant il ne se passe pas une semaine en France et à l'étranger sans que cette question n'apparaisse sur le devant de la scène. Ce livre, qui est essentiellement juridique, avait eu pour origine la réforme LRU (loi relative aux libertés et responsabilités des universités) de 2007 et surtout, au premier semestre 2009, la longue contestation des universitaires du décret d'application (le décret « Pécresse ») modifiant leur statut qui portait gravement atteinte à leur liberté académique. Il dégage à la fois le sens et le contenu de ces libertés, entendues comme des libertés publiques et individuelles. Plus connues à l'étranger sous le nom de « liberté académique », elles sont les conditions d'exercice du métier de professeur à l'université. Il en décrit également les principales garanties juridiques et, en particulier, le principe d'indépendance des professeurs. Véritable plaidoyer en faveur des libertés universitaires, cet essai se veut aussi un réquisitoire contre la façon dont le pouvoir politique et les plus hautes juridictions maltraitent la liberté académique.Cette seconde édition est enrichie par la préface de Bernard Toulemonde, un nouvel avant-propos et une longue postface de l'auteur dans laquelle celui-ci démontre, à partir des exemples tirés de la législation et de la pratique contentieuse, que la situation des libertés universitaires s'est détériorée en quinze ans. Ce qui n'étonnera pas ceux qui, de l'intérieur, connaissent la situation dramatique des universités françaises, ces « mal aimées de la République », qui agonisent dans l'indifférence générale. On peut espérer que cette réédition permettra d'alerter les élites politiques et administratives françaises, si méprisantes à l'égard de l'université, sur la nécessité de mieux protéger dans notre pays la liberté académique.

    Olivier Beaud, La jurisprudence Arrighi ou le refus obstiné du Conseil d’État de contrôler la constitutionnalité de la loi par voie d’exception, Dalloz, 2026, Les Fondements du droit, 3382 p. 

    Nicolas Chifflot, Olivier Beaud, Le droit constitutionnel du Conseil d'Etat, Dalloz, 2026, Les Fondements du droit, 59 p. 

    Denis Baranger, Olivier Beaud, La dissolution de la Ve République, Les Petits Matins, 2025, 241 p.  

    Olivier Beaud, Une analyse des rapports entre le pacte fédératif et les constitutions fédérées peut-elle éclairer les rapports entre les traités européens et les constitutions des États membres ?, Larcier, 2025, 3767 p. 

    Denis Baranger, Le Droit constitutionnel (2e éd.), Presses universitaires de France, 2024, Que sais-je ? (Droit), 128 p.  

    Denis Baranger, Droit naturel et phénomène juridique, Mare & Martin, 2024 

    Olivier Beaud, L’enseignement du droit en France. Deux antithèses et dix thèses, LGDJ, 2024