Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit

#IMV EA 3128
Université Paris-Panthéon-Assas Ecole Doctorale Histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit
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Axes de recherche

  • Modernité et totalitarisme

Direction

Localisation

1 rue d'Ulm
75005 Paris

Enseignants-chercheurs

Publications

  • Articles

    Samy Benzina, Olivier Beaud, Cécile Guérin-Bargues, « S'affranchir de la Constitution : l'inquiétant renouveau de la théorie des circonstances exceptionnelles », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2025, n°06, p. 1047  

    Quentin Epron, « Les Résolutions du Kentucky et de Virginie et la tradition américaine du constitutional dissent », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, L'Harmattan, 2025, n°1, pp. 45-58 

    Olivier Beaud, « Le jugement Sarkozy », Revue Esprit, Editions Esprit, 2025, n°11, pp. 10-14  

    Maud Michaut, « États-Unis : Donald Trump peut-il déployer la garde nationale sans limite ? », Le Club des juristes, le Club des juristes, 2025  

    Maud Michaut, Denis Jouve, Shoji André Harada, Alexandre Mimms, « Regards croisés sur la pratique des rites des administrativistes à l'étranger », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°28, p. 1432  

    Maud Michaut, « Regards croisés sur la pratique des rites des administrativistes à l’étranger : Espagne, États-Unis, Japon, Angleterre », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°28, pp. 28-40  

    Junko Kose, Camille Davisse-Paturet, Anne Pastorello, Laurence Meyer, Maria Melchior, « Moderating effects of self-defined sexual orientation on the relation between social factors and depressive symptoms or suicidal ideation among French young adults », Social Psychiatry and Psychiatric Epidemiology, Springer Verlag, 2025   

    Philippe Raynaud, « Un esprit libre », Commentaire, Commentaire SA, 2025, n°2  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, « La Cour de justice de la République entre justice et politique : une anomalie institutionnelle à l’épreuve du temps », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2025, n°38  

    Denis Baranger, « Les affaires courantes, entre légalité administrative et légitimité constitutionnelle », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2025, n°01, p. 137  

    Philippe Raynaud, « Une crise politique », Commentaire, Commentaire SA, 2025, n°1, pp. 7-9  

    Olivier Beaud, « La suite de l’affaire Dupond-Moretti devant le juge administratif. Un regard constitutionnaliste et critique », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°89  

    Philippe Raynaud, « Raymond Aron, penseur de la démocratie », Cités : Philosophie, politique, Histoire, Presses Universitaires de France- PUF, 2025, n°1, pp. 81-91  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, Shinji Kojima, « La responsabilité du fait des lois inconstitutionnelles au Japon et en France », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2025, n°1305, pp. 9-24  

    Paul Langlois Deschamps, Margaux Bouaziz, Pauline Abadie, Emma Bursztejn, « Le pouvoir du Président des États-Unis de déployer les forces armées sur le territoire national. À propos du mémorandum signé par Donald Trump le 7 juin dernier », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Maud Michaut, « Les démocrates pouvaient-ils recourir au 25e Amendement pour obliger Joe Biden à se retirer », Le Club des juristes, le Club des juristes, 2024  

    Olivier Beaud, « Sur la curieuse façon dont le Conseil d'État interprète le principe d'impartialité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°25, p. 1225  

    Maud Michaut, « L’État administratif aux États-Unis », Droit public comparé - Comparative Public Law, Presses universitaires de Saint-Étienne, 2024, n°2  

    Jean-Marie Denquin, Denis Baranger, « Entretien », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2024, n°32  

    Denis Baranger, « Sur quel fondement constitutionnel le Président gouverne-t-il ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2024, n°32  

    Maud Michaut, « La réforme de la scolarité des IRA », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°06, p. 316  

    Cécile Bargues, Cécile Guérin-Bargues, « Rompre avec le pénal et revenir au politique : vers la mise en place d’une responsabilité individuelle des ministres ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Olivier Beaud, « Pourquoi faudrait-il absolument “Juger les ministres“ ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Philippe Raynaud, « Les intellectuels dans le débat sur l’Ukraine », Commentaire, Commentaire SA, 2024, n°2  

    Olivier Beaud, « Qu’est-ce que la liberté académique ? Une défense raisonnée et raisonnable », Communications , Éditions du Seuil , 2024, n°114  

  • Ouvrages

    Denis Baranger, La Constitution. Sources, interprétations, raisonnements (2e éd): sources, interprétations, raisonnements, Lefebvre Dalloz, 2026, Méthodes du droit, 350 p.   

    Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le droit constitutionnel positif. Centré sur la constitution écrite, le livre examine les grandes évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de l'interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de conventionnalité, etc. Il s'appuie sur une comparaison systématique entre le droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le droit constitutionnel des États-Unis. - La première partie propose une théorie de la source constitutionnelle et examine en quoi consiste son interprétation. - La deuxième partie examine les différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume, mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le traitement en droit positif de la source constitutionnelle : son formalisme, ses conditions d'adoption et de modification, le traitement jurisprudentiel de son entrée en vigueur et de son abrogation. - La troisième partie, enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et de son interprétation, à travers deux thèmes principaux : l'émergence de la suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source constitutionnelle et les sources internationales.

    Olivier Beaud, Les libertés universitaires à l’abandon ? (2° éd): pour une reconnaissance pleine et entière de la liberté académique, Lefebvre Dalloz, 2026, Les sens du droit (Essai), 394 p.  

    Publié en 2010, cet ouvrage sur les libertés universitaires méritait une réédition en raison de l'actualité devenue brûlante de la liberté académique tant il ne se passe pas une semaine en France et à l'étranger sans que cette question n'apparaisse sur le devant de la scène. Ce livre, qui est essentiellement juridique, avait eu pour origine la réforme LRU (loi relative aux libertés et responsabilités des universités) de 2007 et surtout, au premier semestre 2009, la longue contestation des universitaires du décret d'application (le décret « Pécresse ») modifiant leur statut qui portait gravement atteinte à leur liberté académique. Il dégage à la fois le sens et le contenu de ces libertés, entendues comme des libertés publiques et individuelles. Plus connues à l'étranger sous le nom de « liberté académique », elles sont les conditions d'exercice du métier de professeur à l'université. Il en décrit également les principales garanties juridiques et, en particulier, le principe d'indépendance des professeurs. Véritable plaidoyer en faveur des libertés universitaires, cet essai se veut aussi un réquisitoire contre la façon dont le pouvoir politique et les plus hautes juridictions maltraitent la liberté académique.Cette seconde édition est enrichie par la préface de Bernard Toulemonde, un nouvel avant-propos et une longue postface de l'auteur dans laquelle celui-ci démontre, à partir des exemples tirés de la législation et de la pratique contentieuse, que la situation des libertés universitaires s'est détériorée en quinze ans. Ce qui n'étonnera pas ceux qui, de l'intérieur, connaissent la situation dramatique des universités françaises, ces « mal aimées de la République », qui agonisent dans l'indifférence générale. On peut espérer que cette réédition permettra d'alerter les élites politiques et administratives françaises, si méprisantes à l'égard de l'université, sur la nécessité de mieux protéger dans notre pays la liberté académique.

    Olivier Beaud, Nicolas Chifflot, La jurisprudence Arrighi ou le refus obstiné du Conseil d’État de contrôler la constitutionnalité de la loi par voie d’exception, Dalloz, 2026, Les Fondements du droit, 3382 p. 

    Nicolas Chifflot, Olivier Beaud, Le droit constitutionnel du Conseil d'Etat, Dalloz, 2026, Les Fondements du droit, 59 p. 

    Olivier Beaud, Idris Fassassi, Anne E. Deysine, William A. Fletcher, La Cour suprême des Etats-Unis en question(s): “ Le gouvernement des juges“ selon Édouard et Jacques Lambert, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2026, Colloques & Essais, 162 p. 

    Olivier Beaud, Denis Baranger, La dissolution de la Ve République, Les Petits Matins, 2025, 241 p.  

    "La dissolution précipitée, le 9 juin 2024, de l'Assemblée nationale par Emmanuel Macron a révélé une crise de régime longtemps contenue. Derrière les discours rassurants sur la robustesse de la Ve République, les signes de décomposition se multiplient depuis des années : blocages politiques, effacement du Parlement, gouvernance par décrets, rupture entre les institutions et le corps social... La fragmentation et la paralysie de la représentation nationale marquent l'aboutissement d'un long processus d'effritement. Pour comprendre où va la Ve République, il faut revenir sur ce qu'elle fut. En éclairant l'actualité politique à la lumière du droit constitutionnel, cet ouvrage met au jour les causes profondes de l'impasse où se débattent les acteurs de la vie politique française. Il montre comment une Constitution conçue pour stabiliser le pouvoir est devenue la source même de son instabilité."

    Olivier Beaud, Une analyse des rapports entre le pacte fédératif et les constitutions fédérées peut-elle éclairer les rapports entre les traités européens et les constitutions des États membres ?, Larcier, 2025, 3767 p. 

    Olivier Beaud, Professeur d’université, un métier à plein temps ? Réflexions sur le cumul d’activités dans les facultés de droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025 

    Philippe Raynaud, Victor Hugo: La révolution romantique de la liberté, Gallimard, 2024, Des Hommes qui ont fait la France, 128 p.  

    Denis Baranger, Le Droit constitutionnel (2e éd.), Presses universitaires de France, 2024, Que sais-je ? (Droit), 128 p.  

    Denis Baranger, Droit naturel et phénomène juridique, Mare & Martin, 2024