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Denis Jouve

2 rue de la Liberté
93526 Saint-Denis cedex

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Denis Jouve

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Droit et coronavirus

lundi 30 mars 2020

Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles

Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

[Reporté] L’état des aides 2019

mardi 10 décembre 2019

Deuxième édition de la Journée d'étude annuelle des Universités Paris 2 Panthéon-Assas et Paris 1 Panthéon-Sorbonne sur les aides d'Etat, avec le support du Centre de droit européen de Paris 2 et l'IRJS de Paris 1

L’actualité des thèses en droit public comparé

vendredi 12 avril 2019

Journée organisée par le laboratoire Forces du droit : paradoxes, comparaisons, expérimentations, Université Paris 8

La demande en appréciation de régularité : remède ou symptôme ?

lundi 25 février 2019

Journée d’étude du CRDT organisée par Thomas Hochmann et Seydou Traoré, Professeurs de droit public à l'Université de Reims Champagne Ardenne.

Mise en concurrence et occupation privative du domaine public : droits français et étrangers

vendredi 23 novembre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Jean-Christophe Videlin, Professeur Université Grenoble Alpes

L’Union européenne et les territoires

jeudi 30 novembre 2017

Journées transfrontalières Jean Monnet organisées sous la direction de Laurence Potvin-Solis, Professeure à l’Université Caen Normandie, Chaire Jean Monnet, Responsable de la commission « Collectivités territoriales et Union européenne » du GRALE

Burkinis et Pokemons

mardi 20 septembre 2016

Les débats de l'IRDA (3)

Actualité de la police administrative


Parutions

Le contrôle juridictionnel du droit souple

ÉPURE - Éditions et Presses universitaires de Reims, 2017

Quasiment un an jour pour jour après les arrêts Numericable et Fairvesta (rendus par le Conseil d’Etat le 21 mars 2016), ce colloque envisageait les perspectives offertes par la consécration d’un recours pour excès de pouvoir à l’encontre d’un acte de droit souple.



Publications

Ouvrage

Denis Jouve, Thomas Hochmann et Pauline Pailler (dir.), Le contrôle juridictionnel du droit souple : [actes du colloque éponyme, Université de Reims Champagne-Ardenne, le 22 mars 2017], ÉPURE - Éditions et presses universitaires de Reims, 2017, 274 p.

Articles

Denis Jouve, « L'utilisation privative du domaine public en Espagne », Revue française de droit administratif, N° 5, 2019, p. 947

Denis Jouve, « L’utilisation privative du domaine public en Espagne », Revue française de droit administratif, 2019, p. NC

Denis Jouve, « Présentation des actes du colloque sur l’actualité des thèses en droit public comparé », Revue générale du droit, 2019, p. NC

Denis Jouve, « Le combat en cage : la confrontation entre le Mixed Martial Art et le droit français », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. NC

Denis Jouve, « Le contrôle juridictionnel du droit souple en Espagne », La justiciabilité du droit souple, 2017, p. NC

Denis Jouve, « Recovering Unlawful and Incompatible Aids by National Courts: Scott and Kimberly Clark Cases », European State Aid Law Quarterly, 2017, p. NC

Denis Jouve, « Droit public économique (2/2) - Chronique Sous la direction de Jean-Christophe Videlin », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2016, p. NC

Denis Jouve, « La persistance des règlementations économiques : le cas de l'Espagne », La réglementation de l'économie : persistance ou renouveau : éléments de réflexion, LexisNexis, 2016, pp. 203-212

Denis Jouve, « La banalisation du régime de la prescription quadriennale (note sous CE, 5 décembre 2014, Commune de Scionzier) », Droit administratif : revue mensuelle d'information juridique, N° 3, 2015, p. NC

Denis Jouve, « Un candidat encombrant à une délégation de service public », Revue Lamy de la Concurrence, N° 39, 2014, pp. 89-90

Denis Jouve, « Aides et fiscalité de la culture », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, pp. 864-868

Denis Jouve, « EPIC : La Cour de justice de l'Union européenne valide le raisonnement du Tribunal et de la Commission qualifiant d'aide d'État incompatible la garantie illimitée implicite apportée par le statut d'EPIC », Concurrences - revue des droits de la concurrence, N° 3, 2014, pp. 199-201

Denis Jouve, « Les droits de l'opposition à la suite de la révision constitutionnelle de 2008 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2014, p. 445

Denis Jouve, « La CJUE », Revue des Mutations du Droit (RMD), 2011, p. NC

Communications

Denis Jouve, « Le droit administratif selon Star Trek », p. NC, Conférence-débat autour du livre de Fabrice Defferard, Le droit selon Star Trek, Université Reims Champagne Ardenne, Reims, 15 septembre 2016

Denis Jouve, « Pokémon Go et la police administrative », p. NC, Burkini et Pokémon Go - L'actualité de la police administrative, Université Reims Champagne-Ardenne, Reims, 22 septembre 2016

Denis Jouve, « Aides publiques et fiscalité de la culture », Dalloz, N° 5, pp. 864-868, Groupe de Recherches en Droit Public Economique (GRDPE), Culture et concurrence : Quel cadre juridique pour l’action publique?, Grenoble, 17 avril 2014

Denis Jouve, « Du dialogue à l'instrumentalisation réciproque des juges », p. NC, Centre de recherches Juridiques de Grenoble (CRJ), Les Rencontres du CRJ 2014, Grenoble, 28 mars 2014


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