Quentin Epron

Maître de conférences
Droit public.
Université Paris Panthéon-Assas

Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit
  • THESE

    La manière française du droit : contribution à l'histoire des méthodes juridiques de l'Humanisme aux pré-Lumières, soutenue en 2006 à Paris 2, sous la direction de Stéphane Rials 

  • Quentin Epron, Les problèmes fiscaux dans la doctrine gallicane de 1550 à 1600, l'auteur, 2000 

    Quentin Epron, Guy Coquille et les enjeux de la représentation successorale, l'auteur, 1998 

  • Quentin Epron, « Les débuts du départementalisme », Ouvrage collectif sous la direction de Tanguy Pasquiet-Briand, Spicilegium Juris Politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Éditions Panthéon-Assas, 2021, pp. 441-456   

    Quentin Epron, « Les sanctions administratives dans la loi Hamon », Ouvrage collectif sous la direction de Philippe Conte et Stamotios Tzitzis, Essais de philosophie pénale et de criminologie t.12 ; des limites à la volonté de puissance ?, Dalloz, 2017, pp. 159-168   

  • Quentin Epron, « Xavier Prévost, Jacques Cujas (1522-1590), Jurisconsulte humaniste », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°03, p. 713   

    Quentin Epron, « Le statut des autorités de régulation et la séparation des pouvoirs », Revue française de droit administratif, 2011, n°05, p. 1007   

    Quentin Epron, « Armand-Gaston Camus. Du gallicanisme à la Constitution civile du clergé », Droits , 2004, n° 39, pp. 77-90   

    Quentin Epron, « Nicolas Delamare et la culture juridique française des pré-Lumières », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2004, pp. 9-33 

    Quentin Epron, « Le gallicanisme a-t-il connu l’idée d’un ordre juridique ? », Droits , 2002, n° 35, pp. 3-24   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Claire Saunier, La doctrine des « questions politiques ». Étude comparée : Angleterre, France, États-Unis, thèse soutenue en 2019 à Paris 2 sous la direction de Denis Baranger, membres du jury : Idris Fassassi (Rapp.), Céline Roynier (Rapp.), Aurélien Antoine et Véronique Champeil-Desplats  

    En tant que garant du respect des lois ou de la Constitution, le juge se trouve nécessairement confronté à des recours mettant en cause des décisions du pouvoir exécutif ou du pouvoir législatif. Certaines de ces décisions touchent à des sujets politiquement sensibles, parce qu'elles traduisent des choix discrétionnaires de la part de l'une et l’autre de ces deux branches. Face à cette situation délicate, le juge doit concilier deux impératifs potentiellement contradictoires. Il semble, d’une part, avoir l'obligation de trancher les litiges qui lui sont soumis, afin de concrétiser les exigences de l’État de droit (ou de la rule of law). D’autre part, il est tenu de respecter le principe fondamental de séparation des pouvoirs, lequel exige qu’il n’excède pas ses compétences. Ces deux impératifs étant communs à toutes les démocraties occidentales, le problème s'y est par conséquent posé. Pour y répondre, une solution similaire a pu être donnée par les jurisprudences de différents systèmes. Ces affaires ont donné lieu à la reconnaissance d'une catégorie particulière d'actes, dont l'immunité juridictionnelle constitue le caractère principal : les political questions aux États-Unis, les Acts of State mais également les actes émanant du pouvoir de prérogative royale en Angleterre et enfin, les actes de gouvernement et les actes parlementaires en France. En dépit des différences culturelles de ces systèmes juridiques, il est intéressant de voir que ces catégories jurisprudentielles regroupent des litiges aux objets similaires. En d’autres termes, la doctrine des “questions politiques” suggère qu’il existerait une matière politique distincte de la matière juridique. L’objectif de cette recherche sera d’interroger la pertinence de cette apparente dichotomie entre droit et politique, à travers une analyse du contentieux des « questions politiques » et des études doctrinales qui lui ont été consacrées.