Florian Grisel

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

Centre de Théorie et Analyse du Droit
  • THESE

    L'arbitrage international ou le droit contre l'ordre juridique : Application et création du droit en arbitrage international, soutenue en 2010 à Paris 1 sous la direction de Loïc Cadiet et Otto Pfersmann

  • Florian Grisel, The limits of private governance: norms and rules in a Mediterranean fishery, Hart Publishing, 2021, 174 p. 

    Florian Grisel, Alec Stone Sweet, The Evolution of International Arbitration: judicialization, governance, legitimacy, Oxford University Press, 2017, 261 p.  

    Présentation de l'éditeur : "The development of international arbitration as an autonomous legal order is one of the most remarkable stories of institution building at the global level over the past century. Today, transnational firms and states settle their most important commercial and investment disputes not in courts, but in arbitral centres, a tightly networked set of organizations that compete with one another for docket, resources, and influence. In this book, Alec Stone Sweet and Florian Grisel show that international arbitration has undergone a self-sustaining process of institutional evolution that has steadily enhanced arbitral authority. This judicialization process was sustained by the explosion of trade and investment, which generated a steady stream of high stakes disputes, and the efforts of elite arbitrators and the major centres to construct arbitration as a viable substitute for litigation in domestic courts. For their part, state officials (as legislators and treaty makers), and national judges (as enforcers of arbitral awards), have not just adapted to the expansion of arbitration; they have heavily invested in it, extending the arbitral order's reach and effectiveness. Arbitration's very success has, nonetheless, raised serious questions about its legitimacy as a mode of transnational governance. The book provides a clear causal theory of judicialization using original data and analysis, and a broad, relatively non-technical overview of the evolution of the arbitral order. Each chapter compares international commercial and investor-state arbitration, across clearly specified measures of judicialization and governance. Topics include: the evolution of procedures; the development of precedent and the demand for appeal; balancing in the public interest; legitimacy debates and proposals for systemic reform. This book is a timely assessment of how arbitration has risen to become a key component of international economic law and why its future is far from settled."

    Florian Grisel, L'arbitrage international ou le droit contre l'ordre juridique: application et création du droit en arbitrage international, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2011, Collection des thèses, 308 p.   

  • Florian Grisel, « Miles and Norms in the Fishery of Marseille: On the Interface between Social Norms and Legal Rules », in Irus Braverman (dir.), Laws of the Sea: Interdisciplinary Currents, Routledge, 2022, pp. 224-239   

  • Florian Grisel, T. Schultz, « Cour permanente ou tribunaux arbitraux: quelle juridiction pour le traité transatlantique », Le Monde, 2015 

    Florian Grisel, T. Schultz, « Arbitrage d'investissement: corriger les modalités de fonctionnement pour éviter les abus », Le Monde, 2015 

  • Florian Grisel, Mathias Audit (dir.). -Contrats publics et arbitrage international, 2011, Société de législation comparée, Paris : Société de législation comparée et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 514-516    

    Grisel Florian. Mathias Audit (dir.). -Contrats publics et arbitrage international, 2011. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 65 N°2,2013. pp. 514-516.

  • Florian Grisel, T. Schultz, From Ad Hoc Tribunals to Permanent Courts: Three Examples, 2015 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Amina Hassani, La neutralité de l’arbitrage international : essai de déconstruction d'un mythe, thèse soutenue en 2021 à Paris Institut détudes politiques sous la direction de Horatia Muir Watt, membres du jury : Thomas Schultz (Rapp.), Nicolas Perrone (Rapp.), Jean D'Aspremont  

    Dans les écrits dédiés à l’arbitrage international, la neutralité est frappée du sceau de l’évidence. Elle est ce mot des premières pages, des premiers chapitres, intégré aux développements énumérant les avantages de l’arbitrage et destiné à expliquer l’opportunité d’y recourir, à justifier de son succès, à le promouvoir à l’image d’un argument publicitaire au-delà de ses frontières initiales, pour ne pas dire naturelles, ou encore pour l’ériger en mode de règlement des litiges par défaut. Contrairement aux autres avantages supposés de l’arbitrage international, particulièrement remis en cause par la judiciarisation de ce mode de règlement des litiges, la neutralité est un allant de soi qui ne saurait être discuté. Elle est une parole, un discours, une représentation qui échappe prodigieusement à toute critique. En effet, malgré la virulence et le bien fondé des reproches qui lui sont directement adressés, la neutralité ne cesse d’être invoquée tantôt comme bouclier tantôt comme bélier par les membres de la communauté arbitrale désireux de protéger l’arbitrage comme de favoriser son expansion. Écartant l’hypothèse du cynisme ― de la mauvaise foi ― de ces derniers, le chercheur analysant les discours de l’arbitrage international est intrigué par la force d’une représentation qui met en échec toute tentative de déstabilisation et qui véhicule l’illusion d’une impossible remise en cause. En interrogeant les conditions de formation et de dissémination du discours sur la neutralité de l’arbitrage international au sein d’une collectivité de professionnels, l’analyse réalisée dans ce travail de recherche permet d’expliquer pourquoi les contre-discours, particulièrement fondés sur la pratique de l’arbitrage et mettant en exergue sa partialité, échouent tant dans leur diffusion que dans leur tentative de déstabilisation du discours dominant. La réponse au pourquoi réside dans l’outil d’analyse qui s’est ici imposé : le mythe. C’est donc à travers l’étude de ce dernier que se construit l’analyse ou, plus précisément, sa déconstruction.