Michael Koskas

Maître de conférences
Droit public.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Théorie et Analyse du Droit
  • THESE

    Le Conseil constitutionnel par lui-même : contribution à une analyse de la production du droit, soutenue en 2022 à Paris 10 sous la direction de Véronique Champeil-Desplats, membres du jury : Anne Levade (Rapp.), Mikhaïl Xifaras (Rapp.), Arnaud Le Pillouer et Corinne Luquiens     

  • Michael Koskas (dir.), Droit et vérité: [actes de la journée d'étude, Université Paris Nanterre, 30 janvier 2020], Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Transition & justice, 168 p. 

  • Michael Koskas, Lionel Zevounou, « Approche sociologique : introduire au droit par ses enseignants », in M. Altwegg-Boussac (dir.), Introduire au droit : regards critiques sur un enseignement, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, pp. 237-242     

    Michael Koskas, Lionel Zevounou, « Approche sociologique : l'introduction au droit par ses enseignants », in IFJD (dir.), Introduire au droit : Regards critiques sur un enseignement - Actes du colloque organisé à l'Université Paris Nanterre les 23 et 24 mai 2019, LGDJ-Lextenso éditions, 2021   

  • Michael Koskas, Emma Rabita, Nicolas Séébold, Mélissandre Talon, Samuel Turi, « Actualité politique et constitutionnelle de l’année 2023 », Revue française de droit constitutionnel, 2024, n°2, pp. 537-561   

    Michael Koskas, « Entretien avec Aída Kemelmajer, ancienne juge à Cour Suprème de Justice de Mendoza (1984/2010), docteure honoris causa des universités de Paris XII et Montpellier », La Revue des droits de l'Homme, 2023, n°23   

    Michael Koskas, « Face à l’urgence environnementale, quelles procédures d’urgence ? », Revue juridique de l'environnement, 2023, n°1, pp. 69-65   

    Michael Koskas, « Le Conseil constitutionnel par lui-même. Contribution à une analyse de la production du droit », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2023, p. ?   

    Michael Koskas, « Dix ans d’abrogations avec effet différé. Un usage modulé par le Conseil constitutionnel ? », La Revue des droits de l'Homme, 2021, n°20  

    Introduction Plusieurs raisons encourageaient la prise en main du thème de l’abrogation différée dans la perspective d’un premier bilan du contentieux QPC. Celle de la nouveauté tout d’abord, puisque ce n’est que depuis la révision constitutionnelle de 2008 que le Conseil constitutionnel dispose de la possibilité d’agir sur la temporalité des dispositions législatives invalidées : comment s’est-il approprié ce nouveau pouvoir dans ses décisions QPC ? Celle de son poids doctrinal ensuite. L’im...

    Michael Koskas, « Vérité et pratiques du juge.Une étude de la note du secrétariat général au Conseil constitutionnel. », La Revue des droits de l'Homme, 2020, n°18  

    « L'emploi de "vrai ou faux" a ceci de fallacieux que tout se passe comme si on disait "cela s’accorde avec les faits ou non", alors que précisément ce qui est en question c’est cet « accord ». Ludwig Wittgenstein Introduction La question de savoir comment décident les juges est sans doute restée trop longtemps hors du champ des études juridiques. Le vieil ancrage du formalisme prétendant que seul le texte dit le droit et le désintérêt de la doctrine reléguant volontiers ces questionnements ...

    Michael Koskas, « Le dynamisme de la proportionnalité : enjeux de la fragmentation tripartite du principe dans le processus juridictionnel », 2019  

    De tous les concepts structurant le constitutionnalisme contemporain, il n’en est pas de plus interrogé, de plus propice à tout discours scientifique que le principe de proportionnalité. Dépassant le simple mode de raisonnement juridictionnel, la doctrine constitutionnelle et comparatiste l’érige rapidement tant comme l’instrument central au service du juge dans sa mission de protection des droits fondamentaux que comme un exemple particulièrement révélateur de legal transplant abouti, attest...

    Michael Koskas, « Du quotidien au droit ou la compréhension du droit par l’étude du quotidien des juristes », Cahiers Jean Moulin, 2019, n°5   

    Michael Koskas, « Le recours à l’effet différé de la censure par le Conseil constitutionnel : le point de vue de la Cour EDH », 2018  

    Pourtant discrète, la décision de rejet Chessa c. France rendue par la Cour européenne des droits de l’homme le 1er mars dernier concernant le report dans le temps des effets d’une censure de la loi par le Conseil constitutionnel, s’empare d’un sujet vivement discuté, tant par la doctrine que par certains acteurs de l’institution. Les raisons de s’y interroger ne manquent en effet pas, tant sa mobilisation par les membres du Conseil, aujourd’hui courante, demeure énigmatique : que traduit-ell...

  • Michael Koskas, « La Charte de l'environnement a vingt ans : de l'utilité juridique d'un texte constitutionnel », le 03 avril 2024  

    Journée d'étude organisée par le CTAD, CNRS - Université Paris Nanterre, sous la direction scientifique de Véronique Champeil-Desplats & Patricia Rrapi

    Michael Koskas, « Thèses récentes en théorie et philosophie du droit », le 01 mars 2024  

    Séminaire organisé par la SFPJ et l’IMH, Université Toulouse 1 Capitole

    Michael Koskas, « La Constitution », le 07 novembre 2023 

    Michael Koskas, « Journée d'étude des doctorant-e-s du CTAD », le 30 janvier 2020 

    Michael Koskas, « Introduire le droit », le 23 mai 2019  

    Colloque organisé par le Centre de théorie du droit de l'Université Paris Nanterre

    Michael Koskas, « Les mutations du contrôle juridictionnel », le 12 novembre 2018  

    Journée organisée par le Centre de recherche sur le droit public (CRDP), Université Paris Nanterre

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