Anne-Charlotte Martineau

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

Centre de Théorie et Analyse du Droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    Une analyse critique du débat sur la fragmentation du droit international, soutenue en 2013 à Paris 1 sous la direction de Emmanuelle Jouannet, membres du jury : Olivier Corten (Rapp.), Martti Koskenniemi (Rapp.), Michel Troper, Olivier Corten, Martti Koskenniemi et Hélène Ruiz Fabri   

  • Anne-Charlotte Martineau, Le débat sur la fragmentation du droit international: une analyse critique, 79e éd., Bruylant, 2015, Collection de droit international, 584 p. 

    Anne-Charlotte Martineau, Les juridictions pénales internationalisées: un nouveau modèle de justice hybride ?, 28e éd., A. Pédone, 2007, Perspectives internationales, 300 p. 

  • Anne-Charlotte Martineau, « The Politics of Writing on the History of Slavery in International Law », in A. Peters, R. Schäfer (dir.), Politics and the Histories of International Law. The Quest for Knowledge and Justice, Brill, 2021, pp. 36-57     

    Anne-Charlotte Martineau, Gregory Bligh, Charlotte Girard, « Une introduction par matière ? L'exemple du droit international, du droit de common law et des Institutions politiques », in IFJD (dir.), Introduire au droit : Regards critiques sur un enseignement - Actes du colloque organisé à l'Université Paris Nanterre les 23 et 24 mai 2019, LGDJ-Lextenso éditions, 2021   

    Anne-Charlotte Martineau, « The Asiento Dispute Settlement System », in Ruiz Fabri (H.), Gradoni (L.) (dir.), Max Planck Encyclopaedia for Procedural International Law, OUP, 2020 

    Anne-Charlotte Martineau, « The Politics of Writing on the History of the Slavery in International Law », in Peters (A.), Schäfer (R.) (dir.), The Politics of Writing on the History of International Law, Brill, 2020 

    Anne-Charlotte Martineau, « Le travail forcé », in Matthew Craven, Sundhya Pahuja, Gerry Simpson (dir.), International Law and the Cold War, Cambridge University Press, 2019, pp. 271-286   

    Anne-Charlotte Martineau, « Chicotte », in Jessie Hohmann, Daniel Joyce (dir.), International Law's Objects, Oxford University Press, 2018, pp. 182-190 

    Anne-Charlotte Martineau, « Odyssée d'une toubabou », in Jouannet, Emmanuelle and Burgorgue-Larsen, Laurence and Muir Watt, Horatia and Ruiz Fabri, Hélène and Charlesworth, Hilary (dir.), Féminisme(s) et droit international: études du réseau Olympe, Société de législation comparée, 2016, pp. 265--321 

    Anne-Charlotte Martineau, Martti Koskenniemi, « La fragmentation du droit international », in David-Ménard, Monique (dir.), Chaos, Hermann, 2013 

  • Anne-Charlotte Martineau, « Le droit façonné par les pratiques coloniales ? »: Les voyages des pères visiteurs au Brésil et les débats relatifs à l’esclavage (xvie siècle), Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2022, n°22     

    Anne-Charlotte Martineau, « Le droit  façonné  par les pratiques coloniales ? », 2022  

    « Plût à Dieu que […] nous n’allions pas […] en enfer ! » Introduction Dans une lettre datée du 24 février 1566, Francisco de Borgia (1510-1572), récemment élu par ses pairs pour devenir le supérieur général des jésuites à Rome, informe le père Inácio de Azevedo (1527-1570) de la visite que ce dernier effectuera au Brésil au cours de la même année en tant que représentant officiel de l’Ordre. Borgia lui explique que son voyage aura pour but de s’assurer « du progrès et de la bonne gouvernance...

    Anne-Charlotte Martineau, Lionel Zevounou, « La réparation pour dettes d’esclavage ? L’exemple des communautés quilombolas au Brésil et le droit à leurs terres. Entretien avec Maria Cristina Vidotte Blanco Tarrega (Brésil) », La Revue des droits de l'Homme, 2020   

    Anne-Charlotte Martineau, Lionel Zevounou, « La réparation pour dettes d'esclavages ? L'exemple des communautés Quilombolas au Brésil et le droit à leurs terres. »: Entretien avec Maria Vidotte Blanco Tarrega, La Revue des droits de l'Homme, 2020, n°17     

    Anne-Charlotte Martineau, « Comment et pourquoi écrire l’histoire du droit international ? Le cas de l’abolition de l’esclavage  », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2020   

    Anne-Charlotte Martineau, « Les débats sur la légitimité de la traite négrière transatlantique au tournant du XVI e siècle : une illustration des luttes d'articulation entre experts? », Revue générale de droit, 2020, pp. 17-55   

    Anne-Charlotte Martineau, « Comment et pourquoi écrire l’histoire du droit international ? Le cas de l’abolition de l’esclavage », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2020, n°18   

    Anne-Charlotte Martineau, Lionel Zevounou, « La réparation pour dettes d’esclavage ? L’exemple des communautés quilombolas au Brésil et le droit à leurs terres. Entretien avec Maria Cristina Vidotte Blanco Tarrega (Brésil) », 2020  

    Le 6 juin 2019 s’est tenue à l’initiative du Centre de théorie et analyse du droit une conférence sur le thème : «  Droits constitutionnels et conflits avec les Quilombolas au Brésil  ». La conférence était animée par Maria Cristina Vidotte Blanco Tarrega, professeure de droit à l’université de Goiás. Au terme de cette rencontre, il est apparu doublement nécessaire d’en restituer le contenu sous forme d’interview. Tout d’abord, dans une perspective comparatiste, étant entendu que les travaux ...

    Anne-Charlotte Martineau, « Recension. Michel Erpelding, Le droit international antiesclavagiste des “nations civilisées” (1815-1945) (Paris, Institut Universitaire Varenne, 2017) », Journal of the History of International Law / Revue d'histoire du droit international, 2019, n°4, pp. 600-605   

    Anne-Charlotte Martineau, « A Forgotten Chapter in the History of International Arbitration: The Slave Trade’s Dispute Settlement System », Leiden Journal of International Law, 2018, n°2, pp. 219-241   

    Anne-Charlotte Martineau, « Georges Scelle's Study of the Slave Trade. French Solidarism Revisited », European Journal of International Law, 2017, n°4 

    Anne-Charlotte Martineau, « Concerning Violence: A Post-Colonial Reading of the Debate on the Use of Force », Leiden Journal of International Law, 2016, n°1, pp. 95--112 

    Anne-Charlotte Martineau, « La justice pénale internationale, l’Afrique et le refoulé colonial », Champ Pénal, 2016, n°13  

    Introduction [N]ous n’étonnerons personne en disant qu’en Afrique, nous avons trouvé les mêmes genres de crimes ou de délits qu’en Europe, avec accompagnement de faits de sauvagerie variant avec les races, et dus souvent à leur vie nomade, aux luttes perpétuelles qu’elles entretiennent […]. Il s’agit, nous le répétons, d’une masse primitive qui commence à peine, dans bien des cas, à distinguer le bien du mal et dont nous avons à faire peu à peu l’éducation. The real threat to humanity […] is ...

    Anne-Charlotte Martineau, « Overcoming Eurocentrism? Global History and the Oxford Handbook of the History of International Law », European Journal of International Law, 2014, n°1, pp. 329--336 

    Anne-Charlotte Martineau, « The Rhetoric of Fragmentation: Fear and Faith in International Law », Leiden Journal of International Law, 2009, n°1, pp. 1--28 

    Anne-Charlotte Martineau, « The Politics of Normalization », New York University Journal of International Law and Politics, 2009, n°4, pp. 1--28 

    Anne-Charlotte Martineau, « La technique du balancement par l'Organe d'appel de l'OMC. Étude de la justification dans les discours juridiques », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2007, n°123 

  • Anne-Charlotte Martineau, Rosario Huesa Vinaixa, Karel Wellens, dir. L'influence des sources sur l'unité et la fragmentation du droit international, 2006, Montréal : Société québécoise de droit international et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 489-494    

    Martineau Anne Charlotte. Rosario Huesa Vinaixa, Karel Wellens, dir. L'influence des sources sur l'unité et la fragmentation du droit international, 2006. In: Revue Québécoise de droit international, volume 20-1, 2007. pp. 489-494.

  • Anne-Charlotte Martineau, « The Asiento Dispute Settlement System », Max Planck Encyclopaedia for Procedural International Law, 2016 

  • Anne-Charlotte Martineau, La traite négrière vue par l’École de Salamanque (XVIe siècle), 2023 

  • Anne-Charlotte Martineau, « La traite négrière de Salamanque à Bordeaux », le 26 septembre 2023  

    Neuvième édition des rendez-vous mensuels intitulés "Arrêt sur recherche" organisé par l'IERDJ

    Anne-Charlotte Martineau, « Le méchanisme de règlement des différents relatif à la traite négrière », Perspectives historiques sur l’arbitrage commercial transnational, Paris (ENS), le 13 juin 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Arthur Steger-kicinski, Approche critique du droit international relatif aux conflits armés au prisme des minorités de genre, thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Marina Eudes  

    Il est établi, à l'heure actuelle, que la majorité des victimes de conflits armés dans le monde est composée de personnes civiles. Parmi elles, les personnes se définissant comme étant LGBTQI+ sont souvent invisibilisées selon divers rapports officiels internationaux. Que ce soit en Tchétchénie, en Colombie, au Cambodge, en Afghanistan ou encore en Ukraine, différents acteurs institutionnels et de la société civile alertent quant à la vulnérabilité accrue de ce groupe. Or, la prise en compte des variables du genre et/ou de l'identité sexuelle des personnes victimes de conflit armé n'est que très timidement prise en compte dans le droit international contemporain. Tant le droit conventionnel pertinent (droit international humanitaire, droit international pénal, droit du maintien de la paix, droit international de l'asile, et droit international des droits de l'homme) que sa mise en œuvre par les organes internationaux (le Conseil de sécurité des Nations Unies par exemple) ou nationaux (comme les organes nationaux chargés de l'asile) démontrent le caractère binaire et sexo-centré des protections offertes durant ou en réponse aux persécutions facilitées par le conflit armé. Binaire dans la mesure où le droit international est structurellement fondé sur une série d'oppositions (licite/illicite, actif/passif, public/privé, etc.). Sexo-centré dans la mesure où la binarité du droit international ici visée concerne l'opposition de principe entre homme-acteurs-agressifs/femmes-victimes-pacifistes : la notion de genre n'est ici entendue qu'en sa seule dimension biologique, renvoyant soit au sexe masculin, soit au sexe féminin. Sur le plan normatif, la résultante principale de ce constat s'illustre dans le fait que les protections offertes par le droit international aux victimes de conflits armés, dès lors qu'intervient la variable du « genre » (entendue strictement), ne reposent que sur le sexe de ces dernières (voir par exemple les résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies relatives aux violences sexuelles liées aux conflits armés). Sont ainsi occultés tous les aspects performatifs du genre qui, dans son sens large, dépasse toute division duale et stricte fondée sur les modèles « hétérosexualité/homosexualité » ou « homme/femme ». Ce paradigme sexo-centré du droit international relatif aux conflits armés a pour principale conséquence l'invisibilisation, cette fois-ci juridiquement, des minorités de genre comme victimes spécifiques des conflits armés en raison de leur orientation sexuelle et/ou de leur identité de genre. Comment, au regard de ces constats et de l'actualité récurrente des persécutions commises à l'encontre des minorités de genre en période de conflits armés, interpréter les lacunes du droit international en la matière à se saisir de cette question ? L'étude propose ainsi d'interroger les tenant et les aboutissants de la délimitation hypothétique d'un statut aux personnes issues d'une minorité de genre, ce en prenant pour terrain d'étude l'analyse des principales conventions internationales en la matière, ainsi que la position des institutions (internationales comme nationales) chargées de les mettre en œuvre.