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Themis Université du Maine

THEMIS-UM EA 4333

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Publications

Articles

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique du droit des assurances - Avril 2022 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 902, 2022, p. 6

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Vers une stabilisation de la définition de la faute dolosive ? », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 80, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot, Amandine Cayol, David Noguéro et Philippe Pierre, « Droit des assurances », Recueil Dalloz, N° 22, 2022, p. 1117

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Utiles rappels quant au délai de prescription biennal et à l'obligation pour le juge de réparer le dommage constaté », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2022, p. 835

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Retour sur la définition de la clause d'exclusion de garantie », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2022, p. 192

Aude Denizot, « Fièvre hivernale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 212

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Aude Denizot, « L'état civil des enfants nés sans vie : une série de rendez-vous manqués », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 213

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Abattement d’indemnité de fin de mandat de l’agent général : rejet de la qualification de clause pénale », Dalloz actualité, 2022, p. 2

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Absence de mise en cause de l'assureur : indemnité de l'article L. 1142-15 du CSP à la charge de l'établissement de santé », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Action directe : absence d’exigence d’une déclaration préalable du sinistre par la victime à son propre assureur, sous Civ. 2, 16 déc. 2021, F-B, n° 20-16.340 », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance dommage ouvrage : caractère définitif de l'engagement d'indemnisation pris par l'assureur après expiration du délai de 90 jours », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Constitutionnalité de la prescription biennale du droit des assurances : une solution contestable et une motivation évanescente », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Impropriété à la destination : risque sanitaire résultant d’odeurs nauséabondes", Obs sur Civ. 3, 11 mai 2022, n° 21-15.608 », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « L’exécution des travaux en violation des règles d’urbanisme : une clause d’exclusion indirecte dans l’assurance de l’architecte », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot, Amandine Cayol, David Noguéro et Philippe Pierre, « Panorama de droit des assurances », Recueil Dalloz, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot, Amandine Cayol et Arthur Charpentier, « Risque de pandémie, pertes d’exploitation et incertitudes des garanties assurantielles », Responsabilité civile et assurance, 2022, p. 13

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Troubles anormaux du voisinage : responsabilité de plein droit du propriétaire actuel », Dalloz actualité, 2022, p. 4

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Validité de la désignation du bénéficiaire d’une assurance-vie par testament sans la porter à la connaissance de l’assureur », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « « Assurance emprunteur : de la déclaration du risque aux clauses d’exclusion de garantie », Obs. sur Civ. 2, 31 mars 2022 », Gazette du Palais, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « « Refus de toute « contractualisation déformante » de l’article L. 113-9 du Code des assurances », Obs. sur Civ. 3, 11 mai 2022 », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances - décembre 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 888, 2021, p. NC

Karine Lemercier, « Nouvelle phase de déploiement du Portail du justiciable », Lexbase, N° 884, 2021, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances - juillet 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 874, 2021, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances – Avril 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 861, 2021, p. [14 ]

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Fusion de sociétés de construction : les limites de la garantie décennale souscrite par la société absorbante », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 849, 2021, p. [8 ]

Karine Lemercier, « La dématérialisation progressive de l’accès à la justice », lexbase Avocats, N° 316, 2021, p. NC

Fabien Bottini, « Le sens de l'article L. 2251-4 du code général des collectivités territoriales enfin clarifié », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2021, p. 1564

Rana Chaaban, « La regrettable application du délai d'une condition suspensive à la promesse synallagmatique dans laquelle elle s'insère », Recueil Dalloz, N° 10, 2021, p. 564

Mathilde Heitzmann-Patin, « Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 6, 2021, p. 1097

Aude Denizot, « L'état civil des enfants intersexes : Harpagon a encore frappé ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 948

Aude Denizot, « La République contre la République », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 946

Aude Denizot, « Les écueils de la gestion provisoire de la crise sanitaire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 950

Aude Denizot, « Quand l'instruction ministérielle illégale fait la loi », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 949

Aude Denizot, « Réforme des sûretés : encore une ordonnance ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 954

Aude Denizot, « Hauts et bas en droit du patrimoine », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 717

Aude Denizot, « Les foudres de la doctrine », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 708

Aude Denizot, « Peur de l'insécurité et peur de la sécurité, réflexions autour de la loi du 25 mai 2021 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 710

Jean-Marie Brigant, « Diffusion d'une information fausse ou trompeuse : quand EDF et son dirigeant s'attirent les foudres de l'AMF pour un communiqué imprécis », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2021, p. 407

Aude Denizot, « Patrimoine sensoriel : un contresens juridique et historique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 490

Aude Denizot, « Présentation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 488

Jean-Marie Brigant, « Visite domiciliaire de l'AMF : la personne de passage n'est pas l'occupant des lieux », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2021, p. 403

Aude Denizot, « État d'urgence, quelle urgence ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 489

Aude Denizot, « Entre coquetteries, inconstance et caprices : le législateur régressif », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 213

Aude Denizot, « L'acte sous seing privé, quatre ans après », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 218

Aude Denizot, « Le bon grain et l'ivraie », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 210

Aude Denizot, « Le législateur et la falaise : résurgence de la théorie des risques ou refondation de la responsabilité civile ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 216

Aude Denizot, « Trois autres défauts de la loi de programmation de la recherche », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 215

Aude Denizot, « Une Dadue de plus ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 211

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Accident causé par un VTAM soumis à l’obligation d’assurance : possibilité pour le tiers responsable d’opposer le PAOS à la Caisse », Dalloz actualité, 2021, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Application exclusive de l’article L. 113-10 du code des assurances dont le mécanisme de sanction est repris en substance dans la police », Dalloz actualité, 2021, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance : offre d’indemnisation cinq mois après consolidation même en présence d’une contestation quant à sa date », Dalloz actualité, 2021, p. NC

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.