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Themis Université du Maine

THEMIS-UM EA 4333

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    Publications

    Articles

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances - juillet 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 874, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances – Avril 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 861, 2021, p. [14 ]

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Fusion de sociétés de construction : les limites de la garantie décennale souscrite par la société absorbante », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 849, 2021, p. [8 ]

    Fabien Bottini, « Le sens de l'article L. 2251-4 du code général des collectivités territoriales enfin clarifié », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2021, p. 1564

    Rana Chaaban, « La regrettable application du délai d'une condition suspensive à la promesse synallagmatique dans laquelle elle s'insère », Recueil Dalloz, N° 10, 2021, p. 564

    Jean-Marie Brigant, « Diffusion d'une information fausse ou trompeuse : quand EDF et son dirigeant s'attirent les foudres de l'AMF pour un communiqué imprécis », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2021, p. 407

    Voir plus

    Aude Denizot, « Patrimoine sensoriel : un contresens juridique et historique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 490

    Aude Denizot, « Présentation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 488

    Jean-Marie Brigant, « Visite domiciliaire de l'AMF : la personne de passage n'est pas l'occupant des lieux », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2021, p. 403

    Aude Denizot, « État d'urgence, quelle urgence ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 489

    Aude Denizot, « Entre coquetteries, inconstance et caprices : le législateur régressif », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 213

    Aude Denizot, « L'acte sous seing privé, quatre ans après », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 218

    Aude Denizot, « Le bon grain et l'ivraie », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 210

    Aude Denizot, « Le législateur et la falaise : résurgence de la théorie des risques ou refondation de la responsabilité civile ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 216

    Aude Denizot, « Trois autres défauts de la loi de programmation de la recherche », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 215

    Aude Denizot, « Une Dadue de plus ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 211

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Application exclusive de l’article L. 113-10 du code des assurances dont le mécanisme de sanction est repris en substance dans la police », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance : offre d’indemnisation cinq mois après consolidation même en présence d’une contestation quant à sa date », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance de groupe et modalités d’information de l’assuré sur les garanties », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance dommages-ouvrage : obligation de répondre dans les 60 jours à toute déclaration de sinistre », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot, « Assurance pour compte : application de l’article L. 114-1, alinéa 3, du code des assurances », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance-vie : note d’information incomplète et prorogation du délai de renonciation », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assuror, il est l'or d'évaluer la chose assurée au moment du sinistre », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Clause base réclamation : résistance face à l’application de la loi du 1er août 2003 », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Codébiteurs solidaires : inopposabilité des exceptions personnelles aux autres codébiteurs », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Conception de la faute intentionnelle : l’âne incendiaire ou l’âme incendiaire ? », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot, « Fin de la couverture des activités commerciales connexes à l’exercice de la profession d’avocat dans l’assurance collective souscrite par l’Ordre », lexbase Avocats, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Inopposabilité à l’assuré de la clause de déchéance imposant une déclaration du sinistre dans un délai inférieur à cinq jours », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Pierre-Grégoire Marly, « L'assurance des dommages liés à la pratique sportive : état des lieux », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2021, p. 47

    Rodolphe Bigot et Flore Gasnier, « Le paiement libératoire d’une assurance-vie par l’assureur de bonne foi », Bulletin Juridique Des Assurances, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le principe de délicatesse de l'avocat », LEXBASE, 2021, p. N6978BY4

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Les assureurs se cassent les dents sur la clause d’exclusion « mal de dos » », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Valérie Lasserre, « Les effets des clauses de conciliation ou de médiation », La semaine juridique - édition générale, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot, « Limite de responsabilité du propriétaire d’un navire de plaisance : consécration du cumul des plafonds », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « L’aléa absent au jour de la souscription d’un contrat d’assurance », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Valérie Lasserre, « L’analyse économique de la médiation, Médiation et performance économique, article collectif, coord. V. Lasserre », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « L’article L. 113-1 du code des assurances et les clauses d’exclusion non formelles sur la sellette », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « L’assureur, le procès et le principe de la contradiction », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot, « L’obligation d’information et de conseil du club sportif (à propos de Cass. 1ère civ., 25 nov. 2020, n° 19-17195, F-D) », Bulletin Juridique Des Assurances, 2021, p. NC

    Valérie Lasserre, « Mars 2021 : publication du rapport de la Cour d’appel de Paris sur la promotion et l’encadrement des modes amiables de règlement des différends », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Modification du contrat d’assurance : exigence d’une preuve écrite », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot, « Naufrage, intervention du chantier naval, yacht immobilisé et indemnisation de l’armateur », Bulletin Juridique Des Assurances, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Paiement de l’insuffisance d’actif : action directe du liquidateur contre l’assureur du dirigeant », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Pertes d’exploitation : condamnation de l’assureur pour résistance abusive », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Prescription décennale pour le bénéficiaire non-souscripteur d’une assurance-vie », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Précisions sur l’assurance automobile obligatoire au sein de l’Union européenne », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Valérie Lasserre, « Quelles sont les perspectives d’amélioration de la médiation ? », Regards interdisciplinaires sur la médiation, phénomène juridique et social, Paris, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 173 et s

    Rodolphe Bigot et Eugénie Petitprez, « Standard humain ou standardisation algorithmique de l’évaluation du dommage corporel ? », lexbase Avocats, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « « Caractères très apparents : de la nécessité d’attirer spécialement l’attention de l’assuré », sous Civ. 2e, 14 oct. 2021, F-B, n° 20-11.980 », Dalloz actualité, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Marie-Julie Loyer-Lemercier, « « Les conditions de l’assurance de non-représentation des fonds par l’avocat », sous Civ. 1, 8 sept. 2021, n° 19-25.760 », lexbase Avocats, 2021, p. NC

    Rodolphe Bigot et Marie Le Guerroué, « « Poème éditorial de rentrée » », éditorial, Lexbase Avocats, 2021, p. NC

    Conférence des Doyens
    Université numérique juridique Francophone
    Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.