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Themis Université du Maine

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Articles

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique du droit des assurances - Avril 2022 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 902, 2022, p. 6

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Subrogation de l’assureur : de l’importance de distinguer les différents fondements applicables », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 81, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Vers une stabilisation de la définition de la faute dolosive ? », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 80, 2022, p. NC

Karine Lemercier, « Propositions de réforme de la justice économique : de grands bouleversements en perspective ? », Recueil Dalloz, N° 29, 2022, p. 1512

Rodolphe Bigot, Amandine Cayol, David Noguéro et Philippe Pierre, « Droit des assurances », Recueil Dalloz, N° 22, 2022, p. 1117

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance emprunteur : de la déclaration du risque aux clauses d’exclusion de garantie », Gazette du Palais, N° 20, 2022, p. 63

Voir plus

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Utiles rappels quant au délai de prescription biennal et à l'obligation pour le juge de réparer le dommage constaté », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2022, p. 835

Juliette Gaté, « Le référent laïcité dans la fonction publique territoriale depuis le décret no 2021-1802 du 23 décembre 2021 », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2022, p. 444

Mathilde Heitzmann-Patin, « Chronique de jurisprudence – Droit administratif et droit constitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 3, 2022, p. 569

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Retour sur la définition de la clause d'exclusion de garantie », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2022, p. 192

Aude Denizot, « Harcèlement scolaire, du mieux et du moins bien ; instruction dans la famille, de pire en pire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 470

Aude Denizot, « L'entrepreneur individuel face à la dé-simplification du droit », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 458

Aude Denizot, « Le législateur et la falaise : une loi pour rien ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 466

Aude Denizot, « Mieux vaut rien que peu ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 465

Aude Denizot, « Panem et circenses », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 461

Aude Denizot, « Perseverare diabolicum », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 468

Aude Denizot, « Fièvre hivernale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 212

Aude Denizot, « L'état civil des enfants nés sans vie : une série de rendez-vous manqués », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 213

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Abattement d’indemnité de fin de mandat de l’agent général : rejet de la qualification de clause pénale », Dalloz actualité, 2022, p. 2

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Absence de mise en cause de l'assureur : indemnité de l'article L. 1142-15 du CSP à la charge de l'établissement de santé », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Action directe : absence d’exigence d’une déclaration préalable du sinistre par la victime à son propre assureur, sous Civ. 2, 16 déc. 2021, F-B, n° 20-16.340 », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance dommage ouvrage : caractère définitif de l'engagement d'indemnisation pris par l'assureur après expiration du délai de 90 jours », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances », Lexbase Hebdo - Edition privée, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Commission des sanctions de l'ACPR : des sanctions à géométrie variable en assurance », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Constitutionnalité de la prescription biennale du droit des assurances : une solution contestable et une motivation évanescente », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot, Amandine Cayol, David Noguéro et Philippe Pierre, « Droit des assurances (mai 2021 - avril 2022) », Recueil Dalloz, 2022, pp. 1117-1130

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Impropriété à la destination : risque sanitaire résultant d’odeurs nauséabondes », Dalloz actualité, 2022, p. [2 ]

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « L’exécution des travaux en violation des règles d’urbanisme : une clause d’exclusion indirecte dans l’assurance de l’architecte », Dalloz actualité, 2022, p. [2 ]

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Refus de toute « contractualisation déformante » de l’article L. 113-9 du Code des assurances », Dalloz actualité, 2022, p. [3 ]

Rodolphe Bigot, Amandine Cayol et Arthur Charpentier, « Risque de pandémie, pertes d’exploitation et incertitudes des garanties assurantielles », Responsabilité civile et assurance, 2022, p. 13

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Troubles anormaux du voisinage : responsabilité de plein droit du propriétaire actuel », Dalloz actualité, 2022, p. 4

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Validité de la désignation du bénéficiaire d’une assurance-vie par testament sans la porter à la connaissance de l’assureur », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « « Contrats de capitalisation : non à la prescription biennale du code des assurances ! », Obs. sur Civ. 2, 7 juill. 2022 », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « « Immersion dans les abysses des exclusions de garantie : la clause « pratique non encadrée de la plongée »», Obs. sur Civ. 2, 7 juil. 2022 », Dalloz actualité, 2022, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances - décembre 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 888, 2021, p. NC

Karine Lemercier, « Nouvelle phase de déploiement du Portail du justiciable », Lexbase, N° 884, 2021, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances - juillet 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 874, 2021, p. NC

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances – Avril 2021 », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 861, 2021, p. [14 ]

Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Fusion de sociétés de construction : les limites de la garantie décennale souscrite par la société absorbante », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 849, 2021, p. [8 ]

Karine Lemercier, « La dématérialisation progressive de l’accès à la justice », lexbase Avocats, N° 316, 2021, p. NC

Fabien Bottini, « Le sens de l'article L. 2251-4 du code général des collectivités territoriales enfin clarifié », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2021, p. 1564

Rana Chaaban, « La regrettable application du délai d'une condition suspensive à la promesse synallagmatique dans laquelle elle s'insère », Recueil Dalloz, N° 10, 2021, p. 564

Mathilde Heitzmann-Patin, « Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 6, 2021, p. 1097

Aude Denizot, « L'état civil des enfants intersexes : Harpagon a encore frappé ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 948

Aude Denizot, « La République contre la République », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 946

Aude Denizot, « Les écueils de la gestion provisoire de la crise sanitaire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 950

Aude Denizot, « Quand l'instruction ministérielle illégale fait la loi », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 949

Aude Denizot, « Réforme des sûretés : encore une ordonnance ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 954

Aude Denizot, « Hauts et bas en droit du patrimoine », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 717

Aude Denizot, « Les foudres de la doctrine », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 708

Aude Denizot, « Peur de l'insécurité et peur de la sécurité, réflexions autour de la loi du 25 mai 2021 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 710

Conférence des Doyens
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Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.