Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
La médiation au service de la performance des entreprises
6mars2020
Organisée sous la direction de Valérie Lasserre, Professeur agrégée de la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion,...
Risques de crédits et risques de marché
13fév.2019
Organisée par le laboratoire THEMIS de l’Université du Mans sous la direction de M. Richard Marty et M. Bruno Zabala en collaboration...
De l'absence partielle de cause de l'obligation et de son rôle dans les contrats à titre onéreux, soutenue en 1995 à Paris 2 sous la direction de Christian Larroumet
Richard Marty, « Dettes futures, biens futurs et sûretés flottantes », Revue de droit bancaire et financier, 2023, n°1
Richard Marty, « Les clauses de médiation dans les contrats de financement », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°1059
Richard Marty, « Les clauses de remise d'action ou de limitation de recours dans les financements structurés », Revue de droit bancaire et financier, 2020, n°5
Julien Lahaye, La propriété de la créance dans les opérations de financement, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Valérie Lasserre
Yvan Marjault, Les obligations disjonctives : étude des obligations alternatives et facultatives, thèse soutenue en 2016 à Le Mans en co-direction avec Fabrice Gréau
Les obligations disjonctives sont des modalités de l’obligation comportant plusieurs prestations au sein d’une mêmeobligation. Méconnues par les praticiens et peu traitées en jurisprudence, les obligations alternatives et facultatives sont,néanmoins, un formidable outil juridique. Postérieurement à la formation de l’obligation, elles octroient un choix à l’une desparties dans le mode d’exécution de l’obligation du débiteur. Traditionnellement, l’obligation disjonctive était perçue comme un moyen de garantie. Or, la flexibilité contractuelle offerte par le choix amène à proposer d’autres utilisations à l’obligationdisjonctive, dans le dessein de satisfaire la volonté des parties. Le titulaire du choix bénéficie, sur le fondement de la libertécontractuelle, d’un droit potestatif qui lui octroie une option parmi plusieurs prestations. Ce choix confère à cette modalité del’obligation un caractère typique et constitue la particularité de l’obligation disjonctive. Il permet aux parties de disposer d’unrare mécanisme contractuel flexible et efficace.