Richard Marty

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion

Themis Université du Maine
Responsable de la formation :
  • THESE

    De l'absence partielle de cause de l'obligation et de son rôle dans les contrats à titre onéreux, soutenue en 1995 à Paris 2 sous la direction de Christian Larroumet

  • Richard Marty, « Dettes futures, biens futurs et sûretés flottantes », Revue de droit bancaire et financier, 2023, n°1 

    Richard Marty, « Les clauses de médiation dans les contrats de financement », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°1059 

    Richard Marty, « Les clauses de remise d'action ou de limitation de recours dans les financements structurés », Revue de droit bancaire et financier, 2020, n°5 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Julien Lahaye, La propriété de la créance dans les opérations de financement, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Valérie Lasserre 

    Yvan Marjault, Les obligations disjonctives : étude des obligations alternatives et facultatives, thèse soutenue en 2016 à Le Mans en co-direction avec Fabrice Gréau  

    Les obligations disjonctives sont des modalités de l’obligation comportant plusieurs prestations au sein d’une mêmeobligation. Méconnues par les praticiens et peu traitées en jurisprudence, les obligations alternatives et facultatives sont,néanmoins, un formidable outil juridique. Postérieurement à la formation de l’obligation, elles octroient un choix à l’une desparties dans le mode d’exécution de l’obligation du débiteur. Traditionnellement, l’obligation disjonctive était perçue comme un moyen de garantie. Or, la flexibilité contractuelle offerte par le choix amène à proposer d’autres utilisations à l’obligationdisjonctive, dans le dessein de satisfaire la volonté des parties. Le titulaire du choix bénéficie, sur le fondement de la libertécontractuelle, d’un droit potestatif qui lui octroie une option parmi plusieurs prestations. Ce choix confère à cette modalité del’obligation un caractère typique et constitue la particularité de l’obligation disjonctive. Il permet aux parties de disposer d’unrare mécanisme contractuel flexible et efficace.