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  • THESE

    Les activités bancaires saisies par le droit de la concurrence : essai sur les relations entre droit de la concurrence et régulation bancaire, soutenue en 2021 à Paris 1   

  • Antonin Pitras, La soumission des banques au droit de la concurrence, Concurrences et Institut de droit de la concurrence, 2022, 523 p.  

    Activités bancaires et droit de la concurrence ont traditionnellement connu des chemins séparés. Bien souvent, les spécificités du secteur bancaire ont en effet servi d'argument pour justifier que les banques échappent à l'application des règles de concurrence, perçues comme un obstacle aux objectifs de la régulation bancaire. Aujourd'hui encore, de nombreuses réticences s'élèvent à l'encontre d'un droit jugé facteur d'instabilité. C'est dire toute l'originalité du parti défendu par Antonin Pitras au sein de cet ouvrage. L'auteur s'attache en effet à convaincre que régulation bancaire et droit de la concurrence vont dans le même sens, et qu'une application des règles de concurrence aux activités bancaires peut même constituer un instrument de régulation efficace. La première partie de l'ouvrage expose ainsi une convergence entre les objectifs du droit de la concurrence et ceux de la régulation bancaire, justifiant une applicabilité pleine et entière des règles de concurrence aux banques. La seconde partie démontre toute l'opportunité d'une telle mise en oeuvre des règles de concurrence. Antonin Pitras met ainsi en lumière une véritable complémentarité entre droit de la concurrence et régulation bancaire, au bénéfice tant des entreprises que des consommateurs.

    Antonin Pitras, Le droit des contrats: en cartes mentales, Ellipses, 2021, 155 p. 

  • Antonin Pitras, « Exemption individuelle », Dictionnaire de droit la concurrence, 2023 

  • Antonin Pitras, Catherine Prieto, « Déroulement - L'ambivalence du monopole du CIO, de la compétition olympique à la compétition économique », Revue française de droit administratif, 2024, n°03, p. 455   

    Antonin Pitras, Karine Lemercier, Émilie Gicquiaud, Matthieu Zolomian, « La réputation de l’entreprise : nouvel enjeu du droit des affaires », Droit des sociétés, 2024, n°6, p. 21 

    Antonin Pitras, « Déchéance du droit aux intérêts en cas de non prise en compte des frais dedomiciliation bancaire dans le calcul du TEG »: Note sous : Cass. 1 re civ., 20 déc. 2023, n° 22-18578, Gazette du Palais, 2024 

    Antonin Pitras, « Rupture brutale des relations commerciales établies et diminution progressive des commandes pendant la durée du préavis »: Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 4, 13 sept. 2023, n° 21/06076, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°13, p. 1087 

    Antonin Pitras, « Cartels on interchange fees: a comparative approach in French, European and American competition law », Revue Internationale des Services Financiers, 2023, n°202312 

    Antonin Pitras, « Pour une applicabilité du droit des pratiques restrictives de concurrence aux banques », Concurrences , 2023, n°12023 

    Antonin Pitras, « EU State aid control and ailing banks: a need for reform? », Revue Internationale des Services Financiers, 2021 

    Antonin Pitras, « Le lanceur d’alerte. Étude comparée entre droit français et droit de l’Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020 

    Antonin Pitras, « Note sous : T. com. Paris, 1ère ch., 2 sept. 2019, no 2017050625 », Les Petites Affiches, 2019 

  • Antonin Pitras, « Les 10 ans de la loi relative à la consommation du 17 mars 2014 – « Loi Hamon » », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé sous la direction de Jean-Marie Brigant, Maître de conférences en Droit Privé, Le Mans Université, Thémis-UM.

    Antonin Pitras, « Les Jeux Olympiques de Paris 2024 », le 15 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de la Pr. Sophie Nicinski, Co-Directrice du Département de Droit public et privé de l'économie de l'IRJS, d'Antonin Pitras, MCF à l'Université du Mans et de Clémence Cathelain-Collon, Dr en droit.

    Antonin Pitras, « La réputation de l'entreprise », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM