Marie-Julie Loyer-Lemercier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion

Themis Université du Maine
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  • THESE

    L'intermédiaire contractuel, soutenue en 2006 à Paris 2 sous la direction de Denis Mazeaud et Professeur Denis MAZEAUD   

  • Marie-Julie Loyer-Lemercier, Denis Mazeaud, L'intermédiaire contractuel, 397 p.  

    L’objet de cette thèse est de porter attention aux intermédiaires contractuels, qualificatif plus que véritable qualification pour désigner ceux dont l’activité, de source contractuelle, consiste à mettre en rapport deux ou plusieurs personnes en vue de conclure un contrat. Méconnus autant que mal-aimés, ces intermédiaires sont rarement regroupés sous un seul terme. La doctrine et la jurisprudence tendent à traiter séparément des mandataires, des commissionnaires, des courtiers, des agents commerciaux, etc… Cette ségrégation ne permet pas de comprendre l’objet de l’activité d’intermédiaire, ni de mettre en lumière les points communs qui existent entre tous ces professionnels. Cependant, malgré une apparente diversité de qualifications juridiques, il peut être démontré que les intermédiaires répondent à la qualification unique de mandataires de leurs clients ; seuls les rapports qui se créent avec les contractants qu’ils sont chargés de trouver varient selon l’étendue des pouvoirs détenus et changent le rôle des intermédiaires. Quels que soient ces liens, la persistance de leur fonction principale d’entremise y est consacrée. En dépit des apparences, l’intermédiaire n’est pas intéressé à l’acte qu’il a permis de conclure ou qu’il a conclu lui-même soit en son nom, soit au nom d’autrui. Le contrat d’intermédiaire, qui engendre l’engagement d’un absent, nécessite une confiance réciproque. Il est ainsi conclu intuitu personae et permet de mettre en lumière l’obligation de loyauté réciproque qu’il implique.

  • Marie-Julie Loyer-Lemercier, « L’assurance des voitures intelligentes, de l’assurance d’un humain à l’assurance d’un robot », in S. Lacroix-de Sousa, P. Larrieu et J. Mestre (dir.), Cerveau(x) et Droit, LGDJ, 2022 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Risques de l’entreprise : les amendes administratives peuvent-elles être assurées ? », Sous la direction de Renaud Mortier, Le risque entrepreneurial, LexisNexis, 2015  

  • Marie-Julie Loyer-Lemercier, « L’avocat quitté : 50 ans de déception », Lexbase Avocats, Lexbase, 2022, n°330, pp. 8-13 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, Rodolphe Bigot, « Les conditions de l’assurance de non-représentation des fonds par l’avocat, sous Civ. 1, 8 sept. 2021, n° 19-25.760 », Lexbase Avocats, Lexbase, 2021 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « L’assurance des voitures intelligentes, de l’assurance d’un humain à l’assurance d’un robot », Signatures internationales, Association Française des Docteurs en Droit, 2021, n°3 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Les assureurs de dommages et le Covid-19 : droit, politique et communication », Bulletin rapide de droit des affaires, Francis Lefebvre , 2020, p. 24 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Les risques émergents des nouvelles mobilités : la voiture autonome », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2020 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Quel avenir pour le contrat de commission affiliation ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011  

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Réflexions sur la nature originale des transactions pénales, mode de gestion de l'action publique à la manière contractuelle », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2010, p. 343 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Le rejet tardif d'un chèque par Albion peut provoquer la responsabilité du banquier français..., note sous Cass.com. 19 septembre 2006 », Petites affiches, Lextenso , 2007, p. 14  

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Les vicissitudes d'une caution qui était aussi créancière, note sous Cass.com. 14 janvier 2004 », Petites affiches, Lextenso , 2004, pp. 8-12  

  • Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Le droit face aux machines autonomes », le 10 octobre 2025  

    Colloque du Congrès de l'Association Française des Docteurs en Droit co-organisé avec le Themis-UM, laboratoire de recherche en Droit de Le Mans Université sous la direction scientifique de Jacques Mestre, Président de l’Association Française des Docteurs en Droit

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, Maxence Bizien, Frédéric Nguyen Kim, Hugo Rapior, « Fraude, Intelligence Artificielle & Risque Cyber », 10 ans de l’IRA, Le Mans, le 30 novembre 2023 

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Les nouvelles normativités fiscales extra-étatiques », le 08 décembre 2022  

    Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique de Sophie Lambert Wiber, Maître de conférence en Droit Privé, Université d’Angers, en partenariat avec le LEJEP, CY Cergy Paris Université.

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Les 50 ans de la loi du 31 décembre 1971 sur la profession d’avocat », Les 50 ans de la loi du 31 décembre 1971 sur la profession d’avocat, Le Mans, le 30 septembre 2022  

    Colloque organisé sous la direction de Rodolphe Bigot, Enseignant-Chercheur - Le Mans Université, Directeur scientifique de la revue Lexbase Avocats et Pierre-Louis Boyer, Enseignant-Chercheur - Le Mans Université

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Les approches de précaution comme outil de gouvernance : Contribution au droit de l'innovation », le 29 novembre 2019  

    Organisé par le THEMIS, Université du Mans sous la direction scientifique de Sarah Cassella, Professeur de Droit Public & Valérie Lasserre, Professeur de Droit Privé

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Aspects actuels du droit de la franchise et de la distribution », le 23 novembre 2018  

    Organisé par Monsieur Didier Cholet, Maître de conférences - Le Mans Université

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « Droit & Assurance, Risques et enjeux des véhicules autonomes », le 28 septembre 2018  

    Matinée organisée avec le soutien du programme régional Fil’Innov et de Covéa sous la direction scientifique de Marie-Julie Loyer-Lemercier, Maître de conférences en droit - Le Mans Université

    Marie-Julie Loyer-Lemercier, « La réforme du droit des contrats un an après », le 05 octobre 2017  

    Organisé par la faculté de droit Le Mans Université (Themisum) et l’association des juges et anciens juges des tribunaux de commerce du Mans, en partenariat avec le barreau des avocats du Mans et l’ordre régional des experts-comptables