Benjamin Ricou

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion

Themis Université du Maine
Responsable de la formation :

Thèse

Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative. Thèse soutenue en 2009 à Pau, sous la direction de Philippe Terneyre.


Ouvrages

Benjamin Ricou, Droit des procédures fiscales, Ellipses, 2022, 100 % droit, 526 p.

Benjamin Ricou (dir.), Regards croisés sur la qualité de la législation fiscale : [colloque,1er avril 2021, Lyon, 17 novembre 2021, Le Mans, LexisNexis, 2022, 262 p.

Benjamin Ricou, Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative, Editions l'Epitoge, 2015, L'unité du droit, 508 p.

Benjamin Ricou, Les indispensables des procédures fiscales, Ellipses, 2015, Plein droit, 191 p.

Benjamin Ricou et Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Communications électroniques : objets juridiques au cœur de l'unité des droits, l'Épitoge, 2012, Collection L'unité du droit, 170 p.

Benjamin Ricou, Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative, [s. n.], 2009, 2 vol. , p.


Articles

Benjamin Ricou, Aurelien Baudu, Anna Zachayus et Damien Falco, « Droit des procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022, pp. 105-132

Benjamin Ricou, Aurélie Dort, Lukasz Stankiewicz, Damien Catteau et Christelle Ballandras-Rozet, « Chronique financière », Annuaire de Droit de l'Union européenne, 2021, p. NC 

Benjamin Ricou, Aurelien Baudu, David Ytier et Damien Falco, « Droit des procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2021, pp. 137-161

Benjamin Ricou, « La protection du budget de l’Union européenne par l’instauration d’un régime général de conditionnalité de versement des fonds européens au respect de l’État de droit (règlement 2020/2092 du 16 décembre 2020) », Revue du droit de l'Union européenne, 2021, p. NC 

Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2020, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal 2020, n° 1, p. 145. », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2020, p. NC 

Voir plus

Benjamin Ricou, « « Sources du droit fiscal. – Sources internes. – Compétence du pouvoir réglementaire », JurisClasseur Procédures fiscales, fasc. 130, 2020 (77 p.) », JurisClasseur Procédures fiscales, 2020, p. NC 

Benjamin Ricou, « Vade-mecum de la chambre criminelle de la Cour de cassation pour la mise en œuvre des réserves d’interprétation formulées par le Conseil constitutionnel à propos du cumul des procédures et des sanctions pénales et fiscales, Lexbase novembre 2019. », Lexbase Hebdo, 2019, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Actualité du cumul de sanctions pénales et fiscales. Des divergences aux convergences », Lexbase février 2019 », Lexbase Hebdo, 2019, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal 2019, n° 1, pp. 104-114 », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, p. NC 

Benjamin Ricou, « « La protection des données personnelles des décisions des juridictions ordinaires », dans Pierre Bourdon Dir., La communication des décisions du juge administratif, Paris, LexisNexis, 2019 », La communication des décisions du juge administratif, 2019, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal 2018, n° 1, pp. 138-147. », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Des difficultés des tiers à contester des opérations de visite et de saisie au regard de la Convention européenne des droits de l’Homme », note sous C.E.D.H., aff. nos 65883/14, 21434/15, 48044/15 et 51477/15 du 3 juillet 2018, Gohe, Cornelissen, Parent et Guedj c. France, Lexbase octobre 2018 », Lexbase Hebdo, 2018, p. NC 

Benjamin Ricou, « « La recevabilité des moyens tirés de l’insuffisance des présomptions de fraude dans le cadre de la contestation par un tiers de l’ordonnance d’autorisation d’une visite domiciliaire », note sous Cass. com., arrêt n° 656 du 27 juin 2018, M. Guillaume X… et autres, n° 16-27.561, Lexbase juillet 2018 », Lexbase Hebdo, 2018, p. NC 

Benjamin Ricou, « « La jurisprudence Société entreprise Peyrot mise au garage », Lexbase 26 mars 2015, n° 367, p. 1 », Lexbase Hebdo, 2015, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Le silence au service de la production juridictionnelle du droit. Méthodes et politiques des juridictions ordinaires françaises », Les Cahiers de Droit décembre 2015, numéro spécial « Le silence et le droit », pp. 677-706 », Les Cahiers de droit, 2015, p. NC 

Benjamin Ricou, « Présentation et commentaire de la note de M. Hauriou sous la décision « Septfonds » du Tribunal des conflits, dans M. TOUZEIL-DIVINA (Dir.), Miscellanées Maurice Hauriou, Lextenso, L’épitoge, 2014, pp. 332-334 », Miscellanées Maurice Hauriou, 2014, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Opérations funéraires et concurrence », dans M. TOUZEIL-DIVINA, M. BOUTEILLE et J.-F. BOUDET Dir., Traité des nouveaux droits de la mort, Paris, Lextenso, Ed. L’Epitoge, 2014, pp. 383-406 », Traité des nouveaux droits de la mort, 2014, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Réparation intégrale des préjudices consécutifs à une faute commise par l’administration fiscale », chron. sous CE, 12 mars 2014 (req. n° 359643), J.C.P. Administrations et Collectivités territoriales 31 mars 2014, act. 291 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Prérogatives de puissance publique, E.P.I.C. et responsabilité de l’O.N.F. », chron. Sous CE, 31 mai 2013 (req. nos 346876 et 346945), J.C.P. Administrations et Collectivités territoriales 10 juin 2013, act. 497 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, p. NC 

Benjamin Ricou, « « L’appel implicite du juge ordinaire à l’intervention du législateur », dans M. TOUZEIL-DIVINA Dir., Un droit à l’évasion… circulaire. Voyages en l’honneur du Professeur Geneviève KOUBI, Paris, Lextenso, Ed. L’Epitoge, coll. « Académique », 2012, pp. 267-286 », Un droit à l’évasion… circulaire. Voyages en l’honneur du Professeur Geneviève KOUBI, 2012, p. NC 

Benjamin Ricou, « L'attribution des licences de téléphonie mobile de troisième génération », Revue française de droit administratif, N° 3, 2011, p. 539 

Benjamin Ricou et Mathieu Touzeil-Divina, « Notice « Environnement institutionnel », dans M. TOUZEIL-DIVINA (Dir.), Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, Paris, L.G.D.J., hors collection, juillet 2011 », Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, 2011, p. NC 

Benjamin Ricou et Denys Béchillon (de), « « Irresponsabilité de la puissance publique » (en collaboration avec Denys de BECHILLON), Rep. resp. puiss. publ. Dalloz, 2011 (27 p.) », Répertoire de responsabilité de la puissance publique, 2011, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Le tribunal des conflits, juge de la conventionnalité des lois. A propos de la décision du tribunal des conflits du 13 décembre 2010, SNC Green Yellow, n° 3800 », J.C.P. G. juillet 2011, n° 28, pp. 1379-1382 », La Semaine juridique. Édition générale, 2011, p. NC 

Benjamin Ricou, « « L’attribution des licences de téléphonie mobile de troisième génération. Chronique d’une révolution mal programmée », R.F.D.A. mai-juin 2011, numéro 3, pp. 539-549 », Revue française de droit administratif, 2011, p. NC 

Benjamin Ricou, « « Infraction pénale et juge administratif : questions de compétence juridictionnelle », dans S. NIQUEGE (Dir.), L’infraction pénale en droit public, Paris, L’Harmattan, coll. « Bibliothèques de droit », 2010, pp. 10-27. », L’infraction pénale en droit public, 2010, p. NC 

Benjamin Ricou, « Le droit du sport devant le Conseil constitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 3, 2009, p. 567 

Benjamin Ricou, « « Le droit du sport devant le Conseil constitutionnel », R.F.D.A. mai-juin 2009, numéro 3, pp. 567-579. Avant-propos par Guy CANIVET, même Revue, pp. 565-566 », Revue française de droit administratif, 2009, p. NC 


Autre

Benjamin Ricou et Mathieu Touzeil-Divina, Communications Electroniques. Objets juridiques au cœur de l’Unité des droits, L'épitoge / LGDJ, L'Unité du droit, p. 176

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