Benjamin Ricou

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion

Themis Université du Maine
Responsable de la formation :
  • THESE

    Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative, soutenue en 2009 à Pau sous la direction de Philippe Terneyre 

  • Benjamin Ricou (dir.), Regards croisés sur la qualité de la législation fiscale: [colloque,1er avril 2021, Lyon, 17 novembre 2021, Le Mans, LexisNexis, 2022, 262 p. 

    Benjamin Ricou, Droit des procédures fiscales, Ellipses et Numérique Premium, 2022, 526 p.  

    Illustré par des extraits de textes et de décisions de justice, ce manuel de droit des procédures fiscales s'adresse notamment aux étudiants des facultés de droit ou d'économie ainsi qu'à ceux des écoles de commerce, qui ont choisi d'étudier le droit fiscal, le droit des affaires ou le droit des sociétés. Par sa clarté et son caractère didactique, il accompagnera chacun d'entre eux dans l'approfondissement du cours magistral ainsi que dans la préparation des travaux dirigés, des examens et des concours administratifs. Nourri par de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques et à jour des évolutions les plus récentes, l'ouvrage séduira également les praticiens confrontés à ce droit profondément évolutif et complexe. Les contribuables (particuliers ou entreprises) y trouveront également des développements accessibles, à même d'alimenter leurs connaissances en ce domaine. L'ouvrage est divisé en six parties : - les procédures d'établissement de l'impôt ; - le contrôle fiscal ; - le droit de rectification ; - le recouvrement ; - la réparation et la sanction ; - le règlement des litiges fiscaux.

    Benjamin Ricou, Les indispensables des procédures fiscales, Ellipses, 2015, Plein droit, 191 p. 

    Benjamin Ricou, Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative, Editions l'Epitoge, 2015, L'unité du droit, 508 p. 

    Benjamin Ricou, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Communications Electroniques. Objets juridiques au cœur de l’Unité des droits: objets juridiques au cœur de l'unité des droits, L'épitoge / LGDJ, 2012, Collection L'unité du droit, 170 p.   

  • Benjamin Ricou, « Taxation forfaitaire du revenu d’après certains éléments de train de vie (CGI, art. 168 et 1649 quater-0 B ter ; LPF, art. L. 63) – Présomption de revenus provenant de certaines activités illicites (CGI, art. 1649 quater-0 B bis) », JurisClasseur Procédures fiscales, 2024 

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2024 

    Benjamin Ricou, « Le règlement de conditionnalité », Finances européennes : bilan et perspectives, 2024 

    Benjamin Ricou, « Quels privilèges financiers et fiscaux pour les associations ? », Associations et Droit public, IFJD, 2024 

    Benjamin Ricou, « Sources du droit fiscal. – Sources internes. – Codification fiscale - Processus », JurisClasseur Procédures fiscales, LexisNexis, 2023 

    Benjamin Ricou, « Sources du droit fiscal. – Sources internes. – Codification fiscale – Vertus et insuffisances », JurisClasseur Procédures fiscales, LexisNexis, 2023 

    Benjamin Ricou, « Imposition des activités de service public », Dalloz Services publics, Dalloz, 2023 

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales » », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023 

    Benjamin Ricou, « La protection du budget de l’Union européenne par l’instauration d’un régime général de conditionnalité de versement des fonds européens au respect de l’État de droit (règlement 2020/2092 du 16 décembre 2020) – Suite (mais pas fin) », Annuaire de droit de l’Union européenne, Editions Panthéon-Assas, 2022 

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022 

    Benjamin Ricou, Aurélie Dort, Lukasz Stankiewicz, Damien Catteau, Christelle Ballandras-Rozet, « « Chronique financière », Annuaire de droit de l’Union européenne, 2021 », Annuaire de droit de l’Union européenne, 2021 

    Benjamin Ricou, Christelle Ballandras-Rozet, Lukasz Stankiewicz, Aurélie Dort, Damien Catteau, « Chronique financière », Annuaire de Droit de l'Union européenne, 2021 

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales » », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2021 

    Benjamin Ricou, « « Sources du droit fiscal. – Sources internes. – Compétence du pouvoir législatif », JurisClasseur Procédures fiscales, fasc. 120, 2020 (76 p.) », JurisClasseur Procédures fiscales, 2020 

    Benjamin Ricou, « - « Sources du droit fiscal. – Sources internes. – Compétence du pouvoir réglementaire », JurisClasseur Procédures fiscales, fasc. 130, 2020 (77 p.) », JurisClasseur Procédures fiscales, 2020 

    Benjamin Ricou, « « La protection des données personnelles des décisions des juridictions ordinaires », dans Pierre Bourdon Dir., La communication des décisions du juge administratif, Paris, LexisNexis, 2019 », La communication des décisions du juge administratif, 2019 

    Benjamin Ricou, « « Opérations funéraires et concurrence », dans M. TOUZEIL-DIVINA, M. BOUTEILLE et J.-F. BOUDET Dir., Traité des nouveaux droits de la mort, Paris, Lextenso, Ed. L’Epitoge, 2014, pp. 383-406 », Traité des nouveaux droits de la mort, 2014 

    Benjamin Ricou, « Présentation et commentaire de la note de M. Hauriou sous la décision « Septfonds » du Tribunal des conflits, dans M. TOUZEIL-DIVINA (Dir.), Miscellanées Maurice Hauriou, Lextenso, L’épitoge, 2014, pp. 332-334 », Miscellanées Maurice Hauriou, 2014 

    Benjamin Ricou, « « L’appel implicite du juge ordinaire à l’intervention du législateur », dans M. TOUZEIL-DIVINA Dir., Un droit à l’évasion… circulaire. Voyages en l’honneur du Professeur Geneviève KOUBI, Paris, Lextenso, Ed. L’Epitoge, coll. « Académique », 2012, pp. 267-286 », Un droit à l’évasion… circulaire. Voyages en l’honneur du Professeur Geneviève KOUBI, 2012 

    Benjamin Ricou, Philippe Terneyre, « Notice « Droit des contrats (de droit privé et administratif) », dans M. TOUZEIL-DIVINA (Dir.), Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, Paris, L.G.D.J., hors collection, juillet 2011 », Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, 2011 

    Benjamin Ricou, Mathieu Touzeil-Divina, « Notice « Environnement institutionnel », dans M. TOUZEIL-DIVINA (Dir.), Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, Paris, L.G.D.J., hors collection, juillet 2011 », Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, 2011 

    Benjamin Ricou, Denys Béchillon, « « Irresponsabilité de la puissance publique » (en collaboration avec Denys de BECHILLON), Rep. resp. puiss. publ. Dalloz, 2011 (27 p.) », Répertoire de responsabilité de la puissance publique, 2011 

    Benjamin Ricou, « « Infraction pénale et juge administratif : questions de compétence juridictionnelle », dans S. NIQUEGE (Dir.), L’infraction pénale en droit public, Paris, L’Harmattan, coll. « Bibliothèques de droit », 2010, pp. 10-27. », L’infraction pénale en droit public, 2010 

  • Benjamin Ricou, Aurelien Baudu, Anna Zachayus, Damien Falco, « Droit des procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022, pp. 105-132 

    Benjamin Ricou, Aurelien Baudu, David Ytier, Damien Falco, « Droit des procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2021, pp. 137-161 

    Benjamin Ricou, « La protection du budget de l’Union européenne par l’instauration d’un régime général de conditionnalité de versement des fonds européens au respect de l’État de droit (règlement 2020/2092 du 16 décembre 2020) », Revue du droit de l'Union européenne, 2021   

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales, Revue européenne et internationale de droit fiscal 2020, n° 1, p. 145. », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2020 

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2020   

    Benjamin Ricou, « - Vade-mecum de la chambre criminelle de la Cour de cassation pour la mise en œuvre des réserves d’interprétation formulées par le Conseil constitutionnel à propos du cumul des procédures et des sanctions pénales et fiscales, Lexbase novembre 2019. », Lexbase Hebdo, 2019 

    Benjamin Ricou, « Actualité du cumul de sanctions pénales et fiscales. Des divergences aux convergences, Lexbase février 2019 », Lexbase Hebdo, 2019   

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales, Revue européenne et internationale de droit fiscal 2019, n° 1, pp. 104-114 », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019 

    Benjamin Ricou, « Des difficultés des tiers à contester des opérations de visite et de saisie au regard de la Convention européenne des droits de l’Homme, note sous C.E.D.H., aff. nos 65883/14, 21434/15, 48044/15 et 51477/15 du 3 juillet 2018, Gohe, Cornelissen, Parent et Guedj c. France, Lexbase octobre 2018 », Lexbase Hebdo, 2018 

    Benjamin Ricou, « La recevabilité des moyens tirés de l’insuffisance des présomptions de fraude dans le cadre de la contestation par un tiers de l’ordonnance d’autorisation d’une visite domiciliaire, note sous Cass. com., arrêt n° 656 du 27 juin 2018, M. Guillaume X… et autres, n° 16-27.561, Lexbase juillet 2018 », Lexbase Hebdo, 2018 

    Benjamin Ricou, « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales, Revue européenne et internationale de droit fiscal 2018, n° 1, pp. 138-147. », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018 

    Benjamin Ricou, « La jurisprudence Société entreprise Peyrot mise au garage, Lexbase 26 mars 2015, n° 367, p. 1 », Lexbase Hebdo, 2015 

    Benjamin Ricou, « Le silence au service de la production juridictionnelle du droit. Méthodes et politiques des juridictions ordinaires françaises, Les Cahiers de Droit décembre 2015, numéro spécial Le silence et le droit, pp. 677-706 », Les Cahiers de droit, 2015 

    Benjamin Ricou, « Réparation intégrale des préjudices consécutifs à une faute commise par l’administration fiscale, chron. sous CE, 12 mars 2014 (req. n° 359643), J.C.P. Administrations et Collectivités territoriales 31 mars 2014, act. 291 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014 

    Benjamin Ricou, « Prérogatives de puissance publique, E.P.I.C. et responsabilité de l’O.N.F., chron. Sous CE, 31 mai 2013 (req. nos 346876 et 346945), J.C.P. Administrations et Collectivités territoriales 10 juin 2013, act. 497 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013 

    Benjamin Ricou, « L'attribution des licences de téléphonie mobile de troisième génération », Revue française de droit administratif, 2011, n°03, p. 539   

    Benjamin Ricou, « Le tribunal des conflits, juge de la conventionnalité des lois. A propos de la décision du tribunal des conflits du 13 décembre 2010, SNC Green Yellow, n° 3800, J.C.P. G. juillet 2011, n° 28, pp. 1379-1382 », La Semaine juridique. Édition générale, 2011 

    Benjamin Ricou, « L’attribution des licences de téléphonie mobile de troisième génération. Chronique d’une révolution mal programmée, R.F.D.A. mai-juin 2011, numéro 3, pp. 539-549 », Revue française de droit administratif, 2011 

    Benjamin Ricou, « Le droit du sport devant le Conseil constitutionnel », Revue française de droit administratif, 2009, n°03, p. 567   

    Benjamin Ricou, « Le droit du sport devant le Conseil constitutionnel, R.F.D.A. mai-juin 2009, numéro 3, pp. 567-579. Avant-propos par Guy CANIVET, même Revue, pp. 565-566 », Revue française de droit administratif, 2009 

  • Benjamin Ricou, « Le rôle du juge fiscal en fiscalité internationale », le 22 mars 2024  

    Conférence organisée sous la direction scientifique de Lukasz STANKIEWICZ, Professeur des Universités à l’Université Jean Moulin Lyon 3.

    Benjamin Ricou, « Associations et droit public », le 11 janvier 2024  

    1er colloque annuel de l'EDPL, sous la direction de Cédric Meurant et Christophe Roux

    Benjamin Ricou, « 4e Université d'été de la Société française de finances publiques », le 28 juin 2023  

    L'Université d'été de la SFFP est organisée par le CERFF (EDPL, Université Lyon 3).

    Benjamin Ricou, « La fraude fiscale en France, en Europe et à l’international », le 05 mai 2023  

    Colloque organisé par la Revue européenne et internationale de droit fiscal, avec le soutien du CDE, Université Jean Moulin Lyon 3 et l'2ISF, sous la direction scientifique de Georges Cavalier.

    Benjamin Ricou, « La Justice administrative : enjeux et perspectives », le 02 mars 2023  

    Organisée par la Clinique juridique de Lyon en partenariat avec la Cour administrative d'appel de Lyon

    Benjamin Ricou, « Regards croisés sur la qualité de la législation fiscale », le 17 novembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Benjamin Ricou, Maître de conférences - Le Mans Université, Thémis-Um, associé au Centre d’Études et de Recherches Financières et Fiscales, Equipe de Droit Public de Lyon

    Benjamin Ricou, « Regards croisés sur la qualité de la législation fiscale », le 01 avril 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Benjamin Ricou, Maître de conférences à Le Mans Université, Themis-Um, associé au Centre d’Etudes et de Recherches Financières et Fiscales (Equipe de Droit Public de Lyon)

    Benjamin Ricou, « La communication des décisions du juge administratif », le 12 avril 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Pierre Bourdon, Professeur de droit public à l’Université du Mans

    Benjamin Ricou, « Actualité des garanties offertes au contribuable », le 13 novembre 2018  

    Demi-journée d’études organisée dans le cadre des Conférences en droit des finances et de la fiscalité

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