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Jean-Marie Brigant

Avenue Olivier Messiaen
72085 LE MANS CEDEX 9

Jean-Marie Brigant

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La personne face à l’intelligence artificielle

jeudi 14 novembre 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant, Le Mans Université

Droit français - droit québécois, inspirations mutuelles

jeudi 17 octobre 2019

Présentation de l'ouvrage par plusieurs de ses auteurs, sous la direction de Didier Cholet et Sylvio Normand organisé par la SLC

La qualité de la médiation

vendredi 12 octobre 2018

Organisé par la Faculté de droit, sciences économiques et Gestion de l’Université du Mans et le laboratoire THEMIS sous la Direction scientifique de Valérie Lasserre, Professeur agrégée des Facultés de Droit, Le Mans Université.

La politique et le droit pénal

vendredi 28 septembre 2018

2e Congrès des jeunes pénalistes

Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

Droit pénal et activité professionnelle

vendredi 22 juin 2018

Organisé par l’Équipe de droit pénal de Montpellier (EDPM-UMR 5815 Dynamiques du droit) sous la direction scientifique de Madame le Professeur Marie-Christine Sordino

Le financement du terrorisme

vendredi 20 avril 2018

7e journée franco-belge de droit pénal

La justice prédictive, risques et avenir d'une justice virtuelle

vendredi 6 avril 2018

Co-organisé avec le Barreau de Laval et la Cour d’appel d’Angers dans le cadre du 20e salon des réalités virtuelle et augmentée, le Laval Virtual 2018 sous la direction scientifique de Sylvie Lebreton-Derrien, Maître de conférences, Le Mans Université

Le risque de corruption

vendredi 1 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Monsieur Jean-Marie Brigant, MCF Droit Privé, Le Mans Université

La règle ne bis in idem : Concordances et Discordances entre les jurisprudences Européenne et Constitutionnelle

vendredi 9 juin 2017

Organisé par l’IEJ, en collaboration avec l’Institut Ethique, Droit, Patrimoine (IDEP)

Le droit pénal et la procédure pénale face aux défis de la société numérique

vendredi 28 avril 2017

6e Journée franco-belge de droit pénal

L'homme sous contrôle

jeudi 30 mars 2017

La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse

mardi 25 novembre 2014

Séquences / Présences


Parutions

Le risque de corruption

Dalloz, 2018

Cet ouvrage a pour ambition d'analyser les dispositifs mis en place par le législateur français pour lutter contre le risque de corruption. Si la première partie de cette journée sera consacrée à la prévention du risque de corruption, la seconde partie sera dédiée à la réalisation dudit risque.



Publications

Ouvrages

Jean-Marie Brigant (dir.), Le risque de corruption, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 153 p.

Jean-Marie Brigant, Contribution à l'étude de la probité, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles, 619 p.

Jean-Marie Brigant, Contribution à l'étude de la probité, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2010, Lille thèses

Jean-Marie Brigant, Contribution à l'étude de la probité, [s.n.], 2009, 729 p.

Articles

Jean-Marie Brigant, « Prise illégale d’intérêts et favoritisme : les manquements au devoir de probité se cumulent », La semaine juridique - édition générale, N° 19, 2019

Jean-Marie Brigant, « Discipline des notaires : cumul répressif validé, non bis in idem écarté », La semaine juridique - édition générale, 2019

Jean-Marie Brigant, « Droit pénal de la consommation : le joli bouquet de la Cour de cassation », La semaine juridique - édition générale, 2019

Jean-Marie Brigant, « Du délit de favoritisme en Nouvelle-Calédonie : Quelles sont les dispositions légales ou réglementaires applicables sur le « Caillou » ? », Lexbase Pénal, 2019, p. 15

Jean-Marie Brigant, « Favoritisme : pas de tentative punissable sans un acte contraire aux dispositions garantissant la liberté et l’égalité des candidats », La semaine juridique - édition générale, 2019

Jean-Marie Brigant, « Favoritisme, concussion et service public : le SIVOM a la qualité mais pas la responsabilité », La semaine juridique - édition générale, 2019

Jean-Marie Brigant, « L’activité de recouvrement de créances est bien une pratique commerciale (trompeuse) », La semaine juridique - édition générale, 2019

Jean-Marie Brigant, « Trafic d’influence : la remise du fichier « Clearstream » n’est pas l’obtention d’une décision favorable », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 133, 2018, p. 34-39

Jean-Marie Brigant, « L’imprescriptibilité de l’action disciplinaire contre un avocat est conforme à la Constitution », Gazette du Palais, N° 41, 2018, p. 16

Jean-Marie Brigant, « Favoritisme et abus de confiance : la folie des grandeurs de Môssieur le directeur », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2018, p. 509

Jean-Marie Brigant, « Favoritisme et abus de confiance à l'hôpital : la folie des grandeurs de Môssieur le directeur », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2018, p. 509

Jean-Marie Brigant, « CE, 19 mai 2017, n° 396698 (Trading haute fréquence et manipulation de cours : le retour) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018

Jean-Marie Brigant, « CE, 3 févr. 2017, n° 387581 & CE, 19 mai 2017, n° 401804 (Publicité des décisions de sanctions de l'AMF : une sanction complémentaire qui doit être proportionnée mais pas spécialement motivée...) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018

Jean-Marie Brigant, « Cons. const., 21 juillet 2017, n° 2017-646/647 QPC (Inconstitutionnalité de l'article L. 621-10, al. 1er du code monétaire et financier : fin de communication des données de connexion pour l'AMF) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018

Jean-Marie Brigant, « Inconstitutionnalité de l'article L. 621-10, al. 1er du code monétaire et financier : fin de communication des données de connexion pour l'AMF », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 496

Jean-Marie Brigant, « Publicité des décisions de sanctions de l'AMF : une sanction complémentaire qui doit être proportionnée mais pas spécialement motivée », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 487

Jean-Marie Brigant, « Trading haute fréquence et manipulation de cours : le retour », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 492

Jean-Marie Brigant, « Conformité à la Constitution de l’article 94 du Code électoral : exit non bis in idem », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « Droit pénal et Bruit(s) », Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2018, p. 281-298

Jean-Marie Brigant, « Déclaration de patrimoine : la « part substantielle » de la ministre », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018

Jean-Marie Brigant, « Détournement de fonds publics - Les parlementaires sont chargés d’une mission de service public », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « Détournement de fonds publics : il était une fois un parlementaire chargé d’une mission de service public… », Lexbase Pénal, 2018, p. 5-14

Jean-Marie Brigant, « Les compléments alimentaires, des denrées alimentaires comme les autres », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « L’affaire « Pétrole contre nourriture » : condamnation « totale » du chef de corruption d’agents publics étrangers », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « L’affaire « Pétrole contre nourriture » : la corruption n’est pas venue chez eux par hasard », Lexbase Pénal, 2018

Jean-Marie Brigant, « Meurtre et recel de cadavre: la question de la prescription de l’action publique », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « Prise illégale d’intérêts : des relations sans intérêt (moral) ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018

Jean-Marie Brigant, « Prise illégale d’intérêts : méfiez-vous de vos amis », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « Protection pénale du lanceur d’alerte : application rétroactive de l’article 122-9 du Code pénal », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « Une revue spécialisée dans le cigare peut être éditée, diffusée …mais pas distribuée en kiosque », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « Vendeur de palettes malhonnête : pratiques commerciales trompeuses, utilisation indue du mot solde et vente sans facture détaillée », La semaine juridique - édition générale, 2018

Jean-Marie Brigant, « Pratiques commerciales trompeuses : le caractère trompeur d’une promo musclée », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 131, 2017, p. 38-42

Jean-Marie Brigant, « Les peines complémentaires dans la loi Sapin 2 : entre extension et innovation », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 124, 2017, p. 45-50

Jean-Marie Brigant et Frederic Stasiak, « Pas d'abus de procédure, pas d'abus de marché », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 533

Jean-Marie Brigant, « Procédure répressive devant l'AMF : impartialité et prévisibilité », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 527

Jean-Marie Brigant, « Sanctions prononcées par l'AMF : tout est conforme », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 540

Jean-Marie Brigant, « L’exemplarité passe-t-elle par l’inéligibilité ? », Le Monde Diplomatique, 2017

Communications

Jean-Marie Brigant, « Les risques accentués d’une justice pénale prédictive », Dalloz, N° 60, p. 237-251, Risques et avenir de la justice prédictive, Laval, 06 avril 2018

Jean-Marie Brigant, « L’intégrité des politiques : politiques et vie des affaires », Lexbase Droit pénal, p. 28-36, La Politique et le Droit pénal, Clermont-Ferrand, 28 septembre 2018

Jean-Marie Brigant, « Propos conclusifs », Harmattan, 7ème Colloque franco-belge de droit pénal : Le financement du terrorisme, Nancy, 20 avril 2018

Jean-Marie Brigant, « Avant propos », Dalloz, p. 1-4, Le risque de corruption, Le Mans, 01 décembre 2017

Jean-Marie Brigant, « La règle Ne bis in idem et le droit disciplinaire », Mare & Martin, p. 111-139, La règle ne bis in idem : concordances et discordances entre les jurisprudences européenne et constitutionnelle, Sceaux, 09 juin 2017

Jean-Marie Brigant, « Le 7ème juré : regard criminologique et juridique », Festival du film judiciaire de Laval - 9ème édition, Laval, 05 octobre 2017

Jean-Marie Brigant, « Le détournement de fonds publics par négligence : une infraction inattendue », in Jean-Marie Brigant (dir.), Dalloz, p. 103-115, Le risque de corruption, Le Mans, 01 décembre 2017

Jean-Marie Brigant, « L’homme politique sous contrôle déontologique », L’Homme sous contrôle, Douai, 30 mars 2017

Jean-Marie Brigant, « Mesures d'investigation face au défi numérique en droit français », Bruylant, p. 217, Le droit pénal et la procédure pénale face aux défis de la société numérique, 6e Journée franco-belge de droit pénal, Liège, Belgium, 28 avril 2017

Jean-Marie Brigant, « Droit disciplinaire & Non bis in idem », in Delphine Brach-Thiel (dir.), Hamarttan, p. 93-118, 5ème Colloque franco-belge de droit pénal : Existe-t-il encore un seul Non bis in idem aujourd’hui ?, Nancy, 26 avril 2016




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