Présentation

Le Professeur Frédéric Stasiak était un éminent spécialiste de droit pénal des affaires. Il avait d'ailleurs rédigé un manuel de cette matière dans lequel il abordait les infractions de droit commun applicables en droit des affaires, mais également les infractions spécifiques au droit des affaires, notamment celles relatives aux sociétés commerciales, à la concurrence ou à la consommation.

Aussi, pour prolonger le souvenir de ce professeur engagé et charismatique, il paraît naturel d'évoquer, régulièrement, l'actualité du droit pénal des affaires, au sens large du terme. Que vivent les journées Frédéric Stasiak dont voici la première édition !

Programme

9h00 : Mots d'accueil

Atelier 1 - Responsabilité en entreprise : régime général

Animé par Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur, Université de Franche-Comté

9h20 : La responsabilité pénale des cliniques privées
Bruno Py, Professeur, Université de Lorraine

La responsabilité pénale des personnes morales : actualité autour de la question de l'identification de l'organe ou de représentants de la personne morale
Haritini Matsopoulou, Professeur, Université Paris-Saclay

Atelier 2 - Droit pénal des sociétés

Animé par Marie-Christine Sordino, Professeur, Université de Montpellier

10h40 : L'actualité de la banqueroute
Mathieu Martinelle, MCF, Université de Lorraine

Réflexion sur la fraude à la loi en droit pénal des sociétés commerciales
Marie-Christine Sordino, Professeur, Université de Montpellier

Pause médiane

Atelier 3 - Droit pénal économique

Animé par Jean-Baptiste Thierry, Professeur, Université de Lorraine

13h45 : L'autorité de la chose transigée, le cas de la CJIP
Nicolas Catelan, MCF, Université Paris cité

La composition administrative de l'Autorité des marchés financiers
Jean-Marie Brigant, MCF, Le Mans Université

Atelier 4 - Droit pénal de la probité

Animé par Marc Segonds, Professeur, Université de Toulouse

14h45 : L'actualité des manquements au devoir de probité
Julie Gallois, MCF, Université Paris-Saclay
Marc Segonds, Professeur, Université de Toulouse

Atelier 5 - Droit pénal du travail

Animé par Yann Leroy, Professeur, Université de Lorraine

16h00 : Harcèlement moral et harcèlement sexuel : approche comparative à la lueur de l'actualité jurisprudentielle
Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur, Université de Franche-Comté

Les atteintes non intentionnelles à la vie ou à l'intégrité physique
Jean-Baptiste Thierry, Professeur, Université de Lorraine

17h00 : Conclusion : Frédéric Stasiak, l'homme
Patrice Adam, Professeur, Université de Lorraine

17h30 : Clôture

Renseignements et contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Gratuit sur inscription préalable en ligne : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSd5vsrgUjBDU0okwcIYy5i4LUOzHtfndAevTtowupZ4ZxT-gQ/viewform

Journée validée au titre de la formation continue des avocats