• THESE

    Le déni de justice économique dans l'arbitrage international. L'effet négatif du principe de compétence-compétence, soutenue en 2011 à Paris 2   

  • Julie Clavel-Thoraval, Les indispensables du droit international privé, Ellipses et Cairn, 2022, 503 p.  

    Cet ouvrage reprend les notions essentielles du droit international privé. Rédigées par une maître de conférence à l'université du Maine, les 83 fiches de l'ouvrage proposent un contenu clair : Un cours structuré, avec des objectifs et des références ; Des encadrés récapitulatifs pour retenir l'indispensable ; Des exercices d'application corrigés. Les étudiants en droit trouveront dans cet ouvrage et dans l'ensemble de la collection Plein droit les rappels de cours idéaux pour bien réviser

    Julie Clavel-Thoraval, Fanny Cornette, Droit international privé, Ellipses, 2016, Mes TD de droit, 234 p. 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Tarek Haji Kasem, Les pouvoirs de l'arbitre en droit français et en droits syrien et égyptien, thèse soutenue en 2018 à Paris 1, membres du jury : Julie Clavel-Thoraval (Exam.)  

    Dans l’exercice de sa mission, l’arbitre se voit tantôt doté de pouvoirs analogues à ceux du juge étatique, tantôt de pouvoirs spécifiques, ou encore dépourvu de certains pouvoirs propres au juge. Ce triptyque résulte de la nature spécifique de la justice arbitrale. L’origine conventionnelle de l’institution retentit sur les pouvoirs de l’arbitre. Elle peut les étendre, mais également les restreindre. De même, l’aspect juridictionnel pose des limites aux pouvoirs de l’arbitre dans l’accomplissement de sa mission. Ce constant ne saurait pourtant signifier que les solutions relatives aux pouvoirs de l’arbitre sont toujours identiques en droit comparé. En effet, ces solutions dépendent largement des manières de concevoir le phénomène arbitral. Ainsi, étant donné que l’arbitrage est conçu en France comme un phénomène transnational, l’arbitre est autonome par rapport à tout ordre juridique. Par conséquent, il peut conduire la procédure et régler le fond du litige conformément aux règles qu’il estime appropriées. En revanche, les droits syrien et égyptien sont encore loin de cette représentation de l’arbitrage international. Selon ces droits, le siège de l’arbitrage se voit conférer un statut privilégié faisant un obstacle à la reconnaissance d’une autonomie suffisante au profit de l’arbitre.