Cyril Brami

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion

Themis Université du Maine
PUBLICATIONS
  • THESE

    La hiérarchie des normes en droit constitutionnel français : Essai d'analyse systémique, soutenue en 2008 à CergyPontoise sous la direction de Gwénaële Calvès 

  • Cyril Brami, Gwénaële Calvès, La hiérarchie des normes en droit constitutionnel français: Essai d'analyse systémique,, 2009, 426 p.   

    Observée au prisme de la hiérarchie des normes, la Constitution apparaît comme un sous-système de l’ordre juridique, c’est-à-dire comme un ensemble autonome d’éléments qui s’organisent pour former une unité. La Constitution entretient une pluralité de rapports avec son environnement normatif qui font apparaître les limites du critère hiérarchique pour déterminer ses frontières. C’est donc à partir d’une analyse en termes de clôture et d’ouverture que l’on peut appréhender la Constitution comme un système juridique autonome. Par ailleurs la systématicité constitutionnelle résulte de son organisation. À cet égard, le rapport hiérarchique, qui structure verticalement le système constitutionnel, coexiste avec des modalités non hiérarchiques d’articulation entre normes constitutionnelles. Ensemble, ces différents rapports d’articulation concourent à garantir l’effectivité du système constitutionnel.

    Cyril Brami, Des juges qui ne gouvernent pas: retour sur les idées constitutionnelles de Roger Pinto, l'Harmattan, 2006, Logiques juridiques, 226 p. 

  • Cyril Brami, Laurence Dubin, Karine Parrot, Jean Matringe, Julie Alix, « Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire », Le Monde, Le Monde, 2015  

    Cyril Brami, « La réadmission de demandeurs d'asile en Hongrie jugée contraire au droit constitutionnel d'asile », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°41, p. 2382  

    Cyril Brami, « Consécration du caractère effectif du recours contre le refus d'admission sur le territoire au titre de l'asile », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°29, p. 1696