Léa Molina

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Responsable de la formation :
  • THESE

    La prérogative contractuelle, soutenue en 2020 à Paris 1 sous la direction de Laurent Aynès, membres du jury : Claire Séjean-Chazal (Rapp.), Hugo Barbier (Rapp.), Yves-Marie Laithier et Julie Klein 

  • Léa Molina, La prérogative contractuelle, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Bibliothèque de droit privé, 533 p.  

    La prérogative contractuelle ne cesse d'intriguer. La consécration de cette notion par la Cour de cassation dans son arrêt Les Maréchaux a soulevé nombre d'interrogations dont peu avaient trouvé de réponses jusqu'alors. Les juges de la chambre commerciale ont énoncé que "si la règle selon laquelle les conventions doivent être exécutées de bonne foi permet au juge de sanctionner l'usage déloyal d'une prérogative contractuelle, elle ne l'autorise pas à porter atteinte à la substance même des droits et obligations légalement convenus entre les parties". Cette affirmation, réitérée à maintes reprises, a laissé les commentateurs perplexes. Faudrait-il déduire de cette formule mystérieuse une distinction notionnelle ou une règle de régime ? La prérogative contractuelle pourrait-elle être l'analogue de la prérogative de puissance publique ? La multiplication des expressions de l'unilatéralisme contractuel permet-elle même une unité ? Pourrait-on, alors, les rattacher à une fonction singulière rendant pertinent ce vocable unique ? L'étude de la prérogative contractuelle a mis au jour un pan entier du droit des contrats, révélant que l'arrêt Les Maréchaux n'était que l'arbre cachant la forêt. Le constat d'une multitude de droits permettant d'imposer une décision dans le contrat renouvelle la vision du rapport entre les contractants. Cette thèse propose ainsi une théorie générale de la prérogative contractuelle, destinée à approfondir la compréhension doctrinale du contrat contemporain.

  • Léa Molina, « La tarification horaire de l'avocat face au mécanisme des clauses abusives », Recueil Dalloz, 2023, n°16, p. 825   

    Léa Molina, « L'unité contractuelle de la promesse et de la vente », Recueil Dalloz, 2021, n°29, p. 1574   

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