Juliette Gaté

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion

Themis Université du Maine
Actualités PUBLICATIONS
CONFÉRENCE ET CYCLE

Qui fait la loi ? Le Parlement est-il encore Législateur ?

18mars2011

1ère Conférence Levasseur - Cycle Droit(s), Liberté(s), Administration(s)


Le Mans

Le Mans

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  • Juliette Gaté (dir.), Droits des femmes & révolutions arabes, Ed. l'Epitoge, 2013, 174 p.  

    "Il y a à peu près deux années que naissaient " les révolutions arabes ". Celles-ci ont intimement concerné les femmes. D'abord parce qu'elles en ont été, avec les hommes, les initiatrices. Ensuite, parce qu'elles en ont été les actrices, manifestant aux côtés des hommes. Enfin parce qu'elles revendiquent le droit d'en goûter les fruits et de voir leur situation changer. Si des colloques et des écrits sur les printemps arabes ont sans conteste déjà eu lieu au regard des questions politiques soulevées, aucun n'a abordé ce thème sous un angle purement juridique et au seul prisme du Droit des femmes. Il s'agit donc ici d'envisager ces révolutions à cette aune. Afin de mettre ces points en évidence, ces actes d'un colloque organisé en 2012 se structurent en quatre temps principaux. Passé le temps de perspective introductive, il est ensuite tenté de comprendre comment ces révolutions ont influé et influeront sur les droits civils (libertés d'expression, de manifestation, statut civil, droit au nom, à la succession.) puis politiques (droit à la sûreté, interdiction de la torture. droit de vote et d'éligibilité). Le dernier temps ouvre une réflexion sur l'effectivité de ces droits."

    Juliette Gaté, Laurent Richer, Raphaël Leonetti (dir.), Bien public, bien commun: mélanges en l'honneur de Étienne Fatôme, Dalloz, 2011, Études, mélanges, travaux, 478 p.   

    Juliette Gaté, Droit administratif, Hachette supérieur, 2009, Les fondamentaux ( Droit-sciences politiques ), 174 p. 

  • Juliette Gaté, « Les maires et la prostitution », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2023, n°11, p. 619   

    Juliette Gaté, « Quelle place pour la justice restaurative ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°10, p. 501   

    Juliette Gaté, « Le référent laïcité dans la fonction publique territoriale depuis le décret no 2021-1802 du 23 décembre 2021 », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°09, p. 444   

    Juliette Gaté, « Ordre public, moralité publique et dignité de la personne humaine : quels pouvoirs pour le maire ? Quelles obligations ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2016, n°11, p. 540   

    Juliette Gaté, Olivia Bui-Xuan, Lisa Carayon, Marie-Xavière Catto, Stéphanie Hennette-Vauchez [et alii], « Droit et genre : janvier 2015 - mars 2016 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°16, pp. 915-926 

    Juliette Gaté, « Légalité d'une circulaire indiquant qu'il est possible de tenir compte de condamnations pénales antérieures pour interdire un spectacle », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2016, n°04, p. 220   

    Juliette Gaté, « Quand le Conseil d'Etat refuse d'enjoindre au maire de protéger la dignité », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°0708, p. 400   

    Juliette Gaté, « Egalité femmes-hommes et collectivités - Les collectivités territoriales au service de l'égalité réelle entre les femmes et les hommes », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°01, p. 12   

    Juliette Gaté, « La formation professionnelle des détenus, nouvelle compétence des régions », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, n°01, p. 29   

    Juliette Gaté, « La formation professionnelle des détenus, nouvelle compétence des régions », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2014, n°12, p. 604   

    Juliette Gaté, « Droits des femmes et révolutions arabes », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2014  

    « Ce n’est pas une affaire d’épaules, ni de biceps que le fardeau du mondeCeux qui viennent à le porter sont souvent les plus frêles »Abdelatif Laâbi Toutes les images des « printemps arabes » montrent des femmes défilant dans les rues, fréquemment en première ligne, au mépris souvent de législations qui interdisaient à toutes et tous le droit de manifester. « Dégage! » crient-elles avec les hommes aux dirigeants en place pour réclamer le respect de leurs droits fondamentaux; la démocratie bi...

    Juliette Gaté, Delphine Autem, Lisa Carayon, Isabelle Boucobza, Amélie Dionisi-Peyrusse [et alii], « Droit et genre de janvier 2013 à janvier 2014 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°16, p. 954   

    Juliette Gaté, « Le statut des ruines de guerre sur le domaine privé », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2009, n°114, p. 19   

    Juliette Gaté, « Gestion du risque dans la fonction publique : de l'indemnisation à la prévention, de l'inexorable risque à la faute évitée », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°43, p. 2375   

    Juliette Gaté, « La question de compétence entre bonne administration et évocation », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°42, p. 2352   

    Juliette Gaté, « Emprise irrégulière, voie de fait et référé liberté », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°25, p. 1409   

  • Juliette Gaté, Stéphanie Hennette-Vauchez, Marc Pichard, Diane Roman, Droit et Genre, 2013 

    Juliette Gaté, Stéphanie Hennette-Vauchez, Marie-Laure Gély, Céline Ingelaere, Charlotte Girard [et alii], Le harcèlement sexuel : une dépénalisation qui fait mauvais genre, 2012 

  • Juliette Gaté, Diane Roman, « Droits des femmes et vulnérabilité, une relation ambivalente », Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne, Toulon, le 22 novembre 2012 

    Juliette Gaté, « Qui fait la loi ? Le Parlement est-il encore Législateur ? », le 18 mars 2011 

  • Juliette Gaté, Le psychisme dans l'histoire et dans le droit partie 1 

    Juliette Gaté, Le psychisme dans l'histoire et dans le droit partie 2