Aude Denizot

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion

Themis Université du Maine
  • THESE

    L'universalité de fait, soutenue en 2007 à Paris 1, sous la direction de Rémy Libchaber 

  • Aude Denizot, Responsabilité civile et quasi-contrats - 24 exercices d'application, Ellipses, 2022, Exos droit, 188 p. 

    Aude Denizot, Pourquoi nos étudiants ne savent-ils plus écrire ?: les ravages de la photocopieuse, Enrick B. éditions, 2022, Le porte voix, 124 p. 

    Aude Denizot, Responsabilité civile et quasi-contrats: 24 exercices d'applications, Ellipses et Numérique Premium, 2022, Exos de droit  

    Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence en Droit de comprendre les principaux thèmes de la Responsabilité civile et des quasi-contrats grâce à 24 exercices d'application. Pour chaque thème abordé : L'essentiel : les rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : une série d'exercices d'application pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur. Un ouvrage qui met en avant la pratique de la responsabilité civile et des quasi-contrats, pour s'entraîner avant l'examen

    Aude Denizot, L'universalité de fait, Fondation Varenne et diff. L.G.D.J., 2008, Collection des thèses, 551 p. 

  • Aude Denizot, « Les restes humains sont-ils des choses ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 220   

    Aude Denizot, « Le cheval a bon dos ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 225   

    Aude Denizot, « Partage de la valeur : un rien vaut mieux que deux tu l'auras ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 228   

    Aude Denizot, « Les robots en agriculture : quelle(s) responsabilité(s) ? », Revue de droit rural, 2024, n°3 

    Aude Denizot, « Accident de la circulation : la cour de cassation maintient le cap ! », La lettre juridique , 2024 

    Aude Denizot, « Loi anti-squat : fermer les yeux », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 979   

    Aude Denizot, « Douanes : moins de pouvoirs, plus de moyens ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 986   

    Aude Denizot, « Dumping social sur le transport transmanche : et les autres ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 990   

    Aude Denizot, « Les Jeux de la honte », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°03, p. 738   

    Aude Denizot, « L'ordre des priorités », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°03, p. 744   

    Aude Denizot, « Réforme des retraites : le gouvernement du peuple, contre le peuple, et sans le peuple », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°03, p. 745   

    Aude Denizot, « Les arrêts de chambre mixte sur l’action en garantie des vices cachés : un dénouement ? », La lettre juridique , 2023 

    Aude Denizot, « La procédure pénale dans la loi LOPMI : un ordre nouveau commence », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 456   

    Aude Denizot, « La loi sur l'engrillagement : une révolution ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 458   

    Aude Denizot, « Vous reprendrez bien encore une DADDUE ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 458   

    Aude Denizot, « Et si le législateur lisait les rapports de l'OIT ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°01, p. 198   

    Aude Denizot, « L'ordonnance, mère de tous les vices ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°01, p. 200   

    Aude Denizot, « Un décret peut-il améliorer une loi boiteuse ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°01, p. 204   

    Aude Denizot, « Les confettis législatifs », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 977   

    Aude Denizot, « Instruction en famille : les brimades du ministère », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 980   

    Aude Denizot, « Covid-19 : les incohérences continuent », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 980   

    Aude Denizot, « Lois : 0/Ordonnances : 15 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°03, p. 713   

    Aude Denizot, « Le sucre serait trop cher si l'on ne faisait travailler la plante qui le produit par des esclaves », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°03, p. 714   

    Aude Denizot, « L'entrepreneur individuel face à la dé-simplification du droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 458   

    Aude Denizot, « Panem et circenses », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 461   

    Aude Denizot, « Mieux vaut rien que peu ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 465   

    Aude Denizot, « Le législateur et la falaise : une loi pour rien ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 466   

    Aude Denizot, « Perseverare diabolicum », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 468   

    Aude Denizot, « Harcèlement scolaire, du mieux et du moins bien ; instruction dans la famille, de pire en pire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 470   

    Aude Denizot, « Fièvre hivernale », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°01, p. 212   

    Aude Denizot, « L'état civil des enfants nés sans vie : une série de rendez-vous manqués », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°01, p. 213   

    Aude Denizot, « La République contre la République », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°04, p. 946   

    Aude Denizot, « L'état civil des enfants intersexes : Harpagon a encore frappé ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°04, p. 948   

    Aude Denizot, « Quand l'instruction ministérielle illégale fait la loi », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°04, p. 949   

    Aude Denizot, « Les écueils de la gestion provisoire de la crise sanitaire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°04, p. 950   

    Aude Denizot, « Réforme des sûretés : encore une ordonnance ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°04, p. 954   

    Aude Denizot, « Les foudres de la doctrine », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°03, p. 708   

    Aude Denizot, « Peur de l'insécurité et peur de la sécurité, réflexions autour de la loi du 25 mai 2021 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°03, p. 710   

    Aude Denizot, « Hauts et bas en droit du patrimoine », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°03, p. 717   

    Aude Denizot, « Présentation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°02, p. 488   

    Aude Denizot, « État d'urgence, quelle urgence ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°02, p. 489   

    Aude Denizot, « Patrimoine sensoriel : un contresens juridique et historique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°02, p. 490   

    Aude Denizot, « Le bon grain et l'ivraie », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°01, p. 210   

    Aude Denizot, « Une Dadue de plus ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°01, p. 211   

    Aude Denizot, « Entre coquetteries, inconstance et caprices : le législateur régressif », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°01, p. 213   

    Aude Denizot, « Trois autres défauts de la loi de programmation de la recherche », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°01, p. 215   

    Aude Denizot, « Le législateur et la falaise : résurgence de la théorie des risques ou refondation de la responsabilité civile ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°01, p. 216   

    Aude Denizot, « L'acte sous seing privé, quatre ans après », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°01, p. 218   

    Aude Denizot, « Qu'a fait votre législateur ce trimestre ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 956   

    Aude Denizot, « Petites rectifications et grandes avancées en droit des victimes », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 957   

    Aude Denizot, « Pour une vraie réforme du droit de la responsabilité civile », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 959   

    Aude Denizot, « Pour en finir avec les décrets d'application ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 961   

    Aude Denizot, « Quelques progrès en matière d'accessibilité du droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 962   

    Aude Denizot, « Articulation d'un bail commercial et d'un crédit-bail immobilier : plaidoyer pour de nouvelles règles », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2020, n°03, p. 565   

    Aude Denizot, « L'expérimentation à foison », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°03, p. 657   

    Aude Denizot, « Covid-19 : entre droit de la peur et peur du droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°03, p. 703   

    Aude Denizot, « Législation française », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°02, p. 465   

    Aude Denizot, « Le législateur et la forêt », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°02, p. 466   

    Aude Denizot, « Apostille : la France comblera-t-elle un jour son retard ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°02, p. 467   

    Aude Denizot, « Si cela va sans dire, cela ira encore mieux en le disant », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°01, p. 195   

    Aude Denizot, « La codification au petit bonheur la chance : à propos de la nouvelle réglementation des jeux d'argent et de hasard », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°01, p. 206   

    Aude Denizot, « Les choix contestables de la mission BALAI », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°01, p. 209   

    Aude Denizot, « Le législateur doit-il respecter à la lettre les recommandations du Comité des droits des personnes handicapées ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°01, p. 210   

    Aude Denizot, « Simplifier ou supprimer ? Regards critiques sur le désengagement du législateur en matière d'opérations sur fonds de commerce », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 944   

    Aude Denizot, « Bref coup d'il sur d'amples problèmes en outre-mer », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 950   

    Aude Denizot, « Le harcèlement scolaire estropié par la loi pour une école de la confiance », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 952   

    Aude Denizot, « Plaidoyer pour une renaissance du concours général », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 954   

    Aude Denizot, « Mariez-vous ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°03, p. 662   

    Aude Denizot, « La fin des circulaires interprétatives ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°03, p. 676   

    Aude Denizot, « Mariage des majeurs protégés : comment faire du vin nouveau avec de vieilles outres ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°02, p. 419   

    Aude Denizot, « De quelques nouveautés en droit des décorations », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°02, p. 428   

    Aude Denizot, « À chacun son bail, à chacun son droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°01, p. 187   

    Aude Denizot, « Les souplesses de la loi dure : l'exemple du doggy bag à la française », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°01, p. 188   

    Aude Denizot, « Codification - Erreur - Modification », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°01, p. 194   

    Aude Denizot, « Les comités ministériels de transaction », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°01, p. 197   

    Aude Denizot, « Le code de la commande publique est né ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°01, p. 198   

    Aude Denizot, « Une loi inapplicable est-elle une loi inutile ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°04, p. 980   

    Aude Denizot, « Lettre CXI », Recueil Dalloz, 2018, n°38, p. 2081   

    Aude Denizot, « Du conseil consultatif au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°03, p. 748   

    Aude Denizot, « Droit commun et droit local des écoles hors contrat : un ensemble décevant », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°03, p. 749   

    Aude Denizot, « Médiation obligatoire avant saisine de la justice administrative : une expérimentation écourtée ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°02, p. 500   

    Aude Denizot, « Pharmacie et aéroport : un droit pour qui ? Un droit pour quoi ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°02, p. 502   

    Aude Denizot, « Perfectionnement de la maîtrise de la langue française : déclamation ou fiction ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°02, p. 505   

    Aude Denizot, « L'organisation insouciante des visites en présence d'un tiers », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°01, p. 230   

    Aude Denizot, « Fin de l'état d'urgence, prolongation des incohérences », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°01, p. 238   

    Aude Denizot, « Du choc de simplification à la simplification choquante », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°04, p. 917   

    Aude Denizot, « Variations autour de la RSE », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°04, p. 919   

    Aude Denizot, « Qu'est-ce qu'un code numérique ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°04, p. 920   

    Aude Denizot, « Race ou prétendue race : la méthode des petits pas », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°04, p. 922   

    Aude Denizot, « D'amour mourir me font, belle Marquise, vos beaux yeux », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°01, p. 234   

    Aude Denizot, « La loi pour une République numérique : tous législateurs ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°01, p. 232   

    Aude Denizot, « La précaution inutile », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°01, p. 217   

    Aude Denizot, « Réforme de l'article 55 du code civil : la fausse modernisation d'un vieux problème », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°01, p. 218   

    Aude Denizot, « Le surclassement des immeubles inscrits », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°03, p. 737   

    Aude Denizot, « Pas de mariage à trois en Colombie ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°03, p. 752   

    Aude Denizot, « Le mariage du XXIe siècle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°02, p. 497   

    Aude Denizot, « Droit de la santé : les avalanches de l'hiver 2017 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°02, p. 500   

    Aude Denizot, « La réserve civique ou l'art d'enfoncer les portes ouvertes », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°02, p. 503   

    Aude Denizot, « Fonction publique - Temps partiel thérapeutique - Compte personnel d'activité », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°02, p. 502   

    Aude Denizot, « L'art du copier-coller », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°04, p. 941   

    Aude Denizot, « Obligation réelle environnementale ou droit réel de conservation environnementale ? Brève comparaison franco-chilienne de deux lois estivales », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°04, p. 949   

    Aude Denizot, « Protection des ensembles mixtes : enfin la loi ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°04, p. 953   

    Aude Denizot, « Après les circulaires, enfin la loi ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°03, p. 685   

    Aude Denizot, « Les jumelles de la loi Macron », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°03, p. 689   

    Aude Denizot, « Les infractions du printemps », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°03, p. 691   

    Aude Denizot, « Le nouveau droit de la fin de vie », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°02, p. 460   

    Aude Denizot, « Définition de l'inceste : peut mieux faire ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°02, p. 462   

    Aude Denizot, « Les premiers pas hésitants de la lutte contre le gaspillage alimentaire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°02, p. 473   

    Aude Denizot, « Qu'est-ce qu'un stock ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°02, p. 476   

    Aude Denizot, « Marketing législatif : une loi doit-elle être innovante ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°02, p. 479   

    Aude Denizot, « Vieillissement de la population - Protection juridique des majeurs - Droit au répit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 196   

    Aude Denizot, « Don de gamètes : enfin le décret ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 197   

    Aude Denizot, « Organisation de producteurs - Organisation interprofessionnelle - Contrat de livraison - Quotas laitiers - Pêche - Aquaculture », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 201   

    Aude Denizot, « Élevage - Chiens - Chats », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 202   

    Aude Denizot, « Produits phytopharmaceutiques - Certificats d'économie », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 202   

    Aude Denizot, « Rescrit - Sécurité juridique - Exploitation agricole - Structure », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 203   

    Aude Denizot, « Rescrit - Sécurité juridique - Informations sur les prix », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 205   

    Aude Denizot, « CEDH - Procédure - Délai », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 209   

    Aude Denizot, « L'ordonnance perroquet ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 210   

    Aude Denizot, « Code mondial antidopage - Alerte », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 213   

    Aude Denizot, « L'irrésistible attraction des textes non normatifs », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 213   

    Aude Denizot, « Codification - Administration - Public », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 215   

    Aude Denizot, « Silence vaut acceptation - Principe - Exceptions », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, n°01, p. 217   

    Aude Denizot, « La réticence dolosive avant 1958 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, n°04, p. 765   

    Aude Denizot, « L'étonnant destin de la théorie du patrimoine », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, n°03, p. 547   

    Aude Denizot, « Voitures de grande remise : la jurisprudence fait fausse route », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2008, n°04, p. 677   

  • Aude Denizot, « Que reste-t-il de la Révolution française dans le droit contemporain ? », le 03 juin 2024  

    Table ronde organisée par l'École de droit de l'Université Paris Panthéon-Assas

    Aude Denizot, « La douane, administration de la frontière et de la marchandise au service d’une économie durable », le 14 mars 2023  

    Organisée par la la Chaire Droit & Transitions sociétales, Faculté de Droit - Campus de Laval, Le Mans Université avec le soutien de la Direction générale des douanes et droits indirects

    Aude Denizot, « La propriété en droit civil : in or out ? », le 10 juin 2022  

    Organisé par le laboratoire D@NTE - Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines/Paris Saclay et le GRDP - Université du Québec à Montréal sous la direction scientifique de Mélanie Clément-Fontaine et Gaële Gidrol-Mistral et avec le soutien de la MSH Paris Saclay

    Aude Denizot, « Les 60 ans de la PAC », le 04 février 2022  

    Organisée par l'Université du Mans dans le cadre du Cycle de conférences "Droit de la terre 60 ans de droit rural : rétrospectives et perspectives" en partenariat avec l’AFDR Pays de la Loire, sous la direction d’Hélène Juillet-Régis, MCF en droit privé,

    Aude Denizot, « Les formes collectives de travail en milieu agricole : l'exemple en Maine-Anjou », le 04 février 2021  

    Organisé par la faculté de droit de Laval, Le Mans Université sous la direction de Pierre-Louis Boyer, Maître de conférences HDR en Droit - Le Mans Université

    Aude Denizot, « La qualité de la médiation », le 12 octobre 2018  

    Organisé par la Faculté de droit, sciences économiques et Gestion de l’Université du Mans et le laboratoire THEMIS sous la Direction scientifique de Valérie Lasserre, Professeur agrégée des Facultés de Droit, Le Mans Université.

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Antoine Laigre, Réforme du droit des sûretés et financements, thèse en cours depuis 2021 

    Léa Robin, Le corps des femmes en droit privé, thèse en cours depuis 2019 

  • Antoine Nallet, La notion d'universalité, étude de droit civil, thèse soutenue en 2019 à Lyon sous la direction de Frédéric Zenati, membres du jury : Thierry Revet (Rapp.), Blandine Mallet-Bricout    

    La notion d’universalité se présente sous l’angle d’une distinction entre l’universalité de droit et l’universalité de fait. Cette opposition, héritage de la tradition, a été, en droit moderne, coulée dans des objets juridiques nouveaux. L’universalité de droit, assimilée à la notion de patrimoine, s’identifie grâce à l’idée de corrélation actif/passif ; l’universalité de fait à l’idée de collection de biens qui se réifie. Devenue familière, cette distinction souffre de quelques paradoxes qui compliquent son insertion dans le droit civil. Contrairement à l’idée affirmée en doctrine, la corrélation actif/passif n’est pas le seul élément d’identité de l’universalité de droit. Comprise, en droit moderne, à partir de la théorie du patrimoine d’Aubry et Rau, elle se différencie également de l’idée de bien. Toutefois, le législateur contemporain, à travers les mécanismes de l’EIRL et de la Fiducie, a consacré l’idée d’une universalité cessible, donc objet de droit.La convergence des deux formes d’universalités vers l’idée de choses appropriées justifie de revenir sur la théorie des universalités et d’interroger le bienfondé de cette distinction. De cette analyse, il ressort que le siège réel de l’universalité correspond à l’idée d’ensemble de biens, qui se réifie. Ce résultat est rendu possible grâce à la communauté d’affectation déterminée par le propriétaire des biens. Il va, par ce fait, créer une interdépendance fonctionnelle entre les différents biens.La structure de l’universalité rend délicate l’appréhension de son régime. Toutefois, sa qualification de bien permet de constater qu’elle s’insère facilement dans la théorie générale des biens, même si quelques ajustements sont nécessaires du fait de son caractère universel. C’est tout un pan du droit des biens qui se trouve saisi par une conception monolithique de l’universalité.

    Dania Dhaini, Mariage et libertés : Etude comparative en droit français et libanais, thèse soutenue en 2016 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Clara Bernard-Xémard et Ali Ibrahim, membres du jury : Fanny Vasseur-Lambry (Rapp.), Fabienne Jault-Seseke  

    Dans la plupart des sociétés, le mariage est l'alliance d'un homme et d'une femme. mais la conception du mariage diffère d'un pays à un autre. ainsi en France outre le mariage religieux, le mariage doit être célébré par un officier d'état civil: c'est un mariage civil. En revanche, au Liban seul le mariage religieux au possible sur le territoire libanais, mais on reconnait certes les mariages civils à l'étranger. dès lors se pose la question de savoir comment le concept de liberté se décline en droit français et libanais dans le mariage. ainsi les libertés de se marier ou de ne pas se marier ou encore de choisir librement son conjoint, sont elles préservées? de la même façon de religion, d'opinion, d'expression par exemple? connaissent elles ou non des restrictions et des entraves en la matière dans les droits français et libanais? ce sont autant de questions auxquelles cette thèse se propose de répondre.

  • Sandra Margarita Morales Huertas, La rupture unilatérale du contrat pour inexécution en droit colombien, thèse soutenue en 2018 à Paris 2 sous la direction de Hervé Lécuyer, membres du jury : José Luis Benavides (Rapp.), Jean-Jacques Ansault et Jérôme Julien  

    En droit colombien, face à une inexécution contractuelle, règne la règle, issue du droit français, de la résolution judiciaire. Ses conditions d’exercice ont été précisées par la doctrine et la jurisprudence, non sans de nombreuses ambiguïtés qui résultent de la difficulté de comprendre et de mettre en pratique ce procédé. Face à cette vision traditionnelle, l’unilatéralisme a fait irruption dans le monde contractuel contemporain et, plus concrètement, la possibilité de mettre fin à un contrat de manière unilatérale en cas d’inexécution. Cette tendance, qui trouve ses origines dans le droit anglo-saxon avant d’avoir pénétré le droit des pays de tradition romano-germanique, prétend revitaliser cette phase critique du contrat en évitant le recours au juge, au moins dans un premier moment, permettant que le créancier remédie à l’inexécution en mettant rapidement fin au contrat afin de rechercher sur le marché des solutions efficaces. Cette règle pourrait-elle être retenue en droit colombien ? En dépit de l’apparent monopole qu’y détient la résolution judiciaire, tant le Code civil que le Code de commerce colombiens, prévoient des hypothèses qui reconnaissent cette possibilité. Par ailleurs, plus récemment, a été acceptée la possibilité de convenir de clauses résolutoires. Ainsi, nous considérons qu’il est possible d’accepter la généralisation d’une règle de rupture unilatérale pour inexécution. À cet égard, l’étude du droit comparé s’agissant de l’inexécution ouvrant la voie à une rupture du contrat, d’une part, et de la manière dont elle s’exerce une rupture en cas d’inexécution, d’autre part, est d’un grand intérêt. Une telle analyse nourrit une proposition qui non seulement fournit des éléments en vue de l’admission de la rupture unilatérale du contrat pour inexécution en droit colombien, mais aussi cherche à éclairer la lecture qui a, jusqu’à présent, prévalu en matière d’inexécution résolutoire.