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Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

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Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

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Philippe Jacques, Mickael Chevalier, Emma Ricart, Emeline Hanozin, Maude Pupin, Nicolas Smargiasso, Edwin de Pauw, Frédérique Lisacek, Valérie Leclère et Christophe Flahaut, « Kendrick Mass Defect Approach Combined to NORINE Database for Molecular Formula Assignment of Nonribosomal Peptides », Journal of The American Society for Mass Spectrometry, N° 12, 2019, p. 2608-2616

Philippe Brun et Philippe Pierre, « Contrat et responsabilité au fil des réformes du droit des obligations », Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre, Paris, L.G.D.J., 2019

Jean-François Joye, « Impact sur l’environnement des aménagements touristiques en montagne : l’impératif d’améliorer la procédure « UTN » après l’annulation partielle du décret du 10 mai 2017, Etude 25, p. 9 », Construction-Urbanisme, 2019

Jean-François Joye et Sabine Marie Moulin, « L'implantation des remontées mécaniques et le droit de l'urbanisme : l'émergence d'une logique territoriale », Remontées mécaniques et le droit. Regards croisés, dir. Ph. Yolka, J-F. Joye, Presses USMB-LGDJ, 2019., 2019, p. 179-229

Alexandre Guigue, « La discipline budgétaire au Royaume-Uni : une alternative au modèle européen », Politeia, revue semestrielle de droit constitutionnel comparé, 2019

Alexandre Guigue, « Le Brexit : une question de droit constitutionnel », Revue Quebecoise de Droit International, 2019

Alexandre Guigue, « Le droit d’amendement des parlementaires britanniques lors de la discussion des lois financières », Les premières lois financières de la présidence Macron (dir. L. Ayrault, J. Benetti, M. Conan),, 2019

Alexandre Guigue, « Les traductions « éditées » dans l’histoire de la pensée juridique », Histoire des traductions en langue française. XXe siècle, 2019

Jean-François Joye, « L’urbanisme français et le référendum. Enquête sur un blocage juridico-psychologique, in Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel, Univ. Genève, ed. Schultess, 2019, pp. 183-191 », Entre droit constitutionnel et droit administratif: questions autour du droit de l’action publique, M. Hottelier, M. Hertig Randall, A. Fluckiger, 2019

Christophe Quézel-Ambrunaz et Manon Viglino, « Préjudice d’affection et deuil pathologique : illustration de la perfectibilité de la nomenclature des postes de préjudice », Revue Lamy Droit civil, 2019, p. 13

Jean-François Joye, « Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune. Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A, n°28 du 12 juillet 2019, 2205 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019

Grégoire Calley et Vincent Trequattrini, « Les administrations face au chômage transfrontalier. A quand la réforme du règlement communautaire du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 17, 2018, p. 2

Guillaume Kessler, « La désexualisation de la parenté », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 684

Guillaume Kessler, « La primauté de l'intérêt de l'enfant dans l'appréciation de la conformité du retrait des droits parentaux à l'art. 8 Conv. EDH », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 675

Geneviève Pignarre, « Retour sur les retenues (illicites) de salaire en cas de conflit collectif », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 684

Grégoire Calley, « Préférence locale pour l'accès aux emplois dans les fonctions publiques calédoniennes », Revue du Droit Public, N° 6, 2018, p. 1537

Geneviève Pignarre, « La question du salaire, au cœur du droit du travail », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2018, p. 385

Guillaume Kessler, « Sacrifice professionnel et prestation compensatoire », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2018, p. 218

Geneviève Pignarre, « Forfait annuel en jours, la loi Travail du 8 août 2016 va-t-elle modifier le droit positif ? », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2018, p. 223

Jean-François Joye, « Tourism development and adaptation to climate change through legal constraint, Review WHATT, Vol. 10 Issue: 2, pp. 244-252 », Worldwide Hospitality and Tourism Themes, N° 2, 2018, p. 244 - 252

Philippe Brun, Olivier Gout et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2018, p. 35

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des Nāradasmṛti », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement, LGDJ, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilité », in Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018

Guillaume Kessler et Alain Devers, « Couple non marié », JurisClasseur Droit international, Paris, LexisNexis, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Des préjudices de l’orphelin de naissance », Revue Lamy Droit civil, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Errances jurisprudentielles aux frontières du royaume d’Hadès », Revue Lamy Droit civil, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Handicap non décelé avant la naissance : frontières de la responsabilité et de la solidarité nationale », Gazette du Palais, 2018, p. 18

Grégoire Calley, « La fin du monopole postal : quelles perspectives pour le financement du service universel postal ? », Les Petites Affiches, 2018, p. 3

Geneviève Pignarre et Marc Vericel, « Le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie », in Antoine Jeammaud, Martine Le Friand, Pascal Lokiec, Cyril Wolmark (dir.), A droit ouvert: mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 2018, p. 745-770

Alexandre Guigue, « Le modèle budgétaire anglo-saxon. », in J.-L. Albert, S. de Cacqueray, T. Lambert, C. Viessant (dir.), De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux, Mélanges en l’honneur du Professeur Gilbert Orsoni, Aix-Marseille, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018, p. 209-227

Alexandre Guigue, « Les finances publiques en Polynésie française », in Jocelyn Béneteau (dir.), Les finances publiques en Océanie. Australie, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Aix-Marseille, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018, p. 113-138

Vincent Rivollier, « Les paradoxes du « droit privé européen » », Revue de l'Union Européenne, 2018, p. 634-638

Philippe Jacques, Catherine Petit-Aupert, Christophe Chabrié, Michel Daynès, Brieuc Fages, Marie-Luce Merleau, François Réchin et Frédéric Veyssière, « Les villae du Haut-Empire (Ier-IIIe s. ap. J.-C.) », in Catherine Petit-Aupert (dir.), Habiter en Aquitaine dans l’Antiquité, de la Tène finale à l’Antiquité tardive, catalogue d’exposition, Bordeaux, Ausonius, 2018, p. 48-55

Philippe Brun, Olivier Gout et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Panorama Responsabilité civile », Recueil Dalloz, 2018, p. 35

Hélène Claret, Caroline Fauveau et Jean-François Joye, « Publié dans le cadre de la Fête de la Science 2018 A lire ici: https://theconversation.com/la-recherche-en-droit-rendez-vous-en-terre-meconnue-103480 », The Conversation, 2018

Geneviève Pignarre, « Sens et non-sens de la responsabilité civile en droit social », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presses de l'Université Savoie Mont Blanc, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz et Johann Le Bourg, « Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Chambéry, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, 2018, p. 7-24

Guillaume Kessler et Alain Devers, « Synthèse - État des personnes : statut individuel », JurisClasseur Droit international, Paris, LexisNexis, 2018

Jean-François Joye et Baba Aliou Thiam, « https://scienceetbiencommun.pressbooks.pub/soleilpourtous », Du soleil pour tous. L’énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire, Dir. de F. Caille et M. Badji, Ed. science et bien commun., 2018

Vincent Rivollier, « Validité et preuve du cautionnement : le formalisme solennel du Code de la consommation et le formalisme probatoire du Code civil ont-ils rendez-vous ? », Revue Lamy Droit civil, N° 149, 2017, p. 22-25

Alexandre Guigue et Jérôme Germain, « Des expériences étrangères d’imposition du revenu : l’Income tax et l’Einkommensteuer », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 140, 2017, p. 173-184

Vincent Rivollier, « Procédure d'offre d'indemnisation : les promesses (de l'assureur) n'engagent que ceux qui les écoutent », Recueil Dalloz, N° 32, 2017, p. 1899

Vincent Rivollier, « Absence de recours subrogatoire contre la sous-caution », La semaine juridique - édition générale, N° 23, 2017, p. 641

Grégoire Calley, « La présence et l'organisation des services publics en montagne », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2017, p. 789

Marie Courrèges, « Les attentions portées au secteur du tourisme : des avancées en demi-teinte », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2017, p. 795

Geneviève Pignarre, « Le contrat de dépôt éclairé par le prisme de l'opération de qualification », Actualité juridique. Contrat, N° 12, 2017, p. 508

Guillaume Kessler et Paul Lagarde, « La réserve héréditaire n'est pas d'ordre public international : autres regards », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2017, p. 598

Geneviève Pignarre, « Le comité d'hygiène et de sécurité n'est pas soluble dans le comité social et économique », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2017, p. 647

Yann Favier, Frédérique Granet-Lambrechts et Muriel Rebourg, « Seuils d'âge en droit des personnes et de la famille », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2017, p. 512-515

Geneviève Pignarre, « Travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié : quand interprétation rime avec détermination », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2017, p. 554

Geneviève Pignarre, « Bref retour sur la prescription en paiement des salaires », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2017, p. 341