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Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

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Articles

Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun et Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 40

Jean-François Joye, « Enneigement artificiel, évaluation environnementale des projets d’aménagements touristiques en montagne. Le point après l’annulation partielle du décret UTN. », Journal Spécial des Sociétés, N° 94, 2019, p. 3-4

Philippe Brun, « Responsabilité du diagnostiqueur : les limites du domaine de la garantie », Recueil Dalloz, N° 43, 2019, p. 2384

Philippe Jacques, Mickael Chevalier, Emma Ricart, Emeline Hanozin, Maude Pupin, Nicolas Smargiasso, Edwin de Pauw, Frédérique Lisacek, Valérie Leclère et Christophe Flahaut, « Kendrick Mass Defect Approach Combined to NORINE Database for Molecular Formula Assignment of Nonribosomal Peptides », Journal of The American Society for Mass Spectrometry, N° 12, 2019, p. 2608-2616

Christophe Quézel-Ambrunaz et Christophe Radé, « Controverse : Prendre l'exigence de réparation adéquate au sérieux ? », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2019, p. 677

Guillaume Kessler, « Le déménagement international de l'enfant de parents séparés », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2019, p. 580

Guillaume Kessler, « Un nouveau mode d'établissement de la filiation : la consolidation de la parenté de fait », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2019, p. 592

Guillaume Kessler, « La paternité du donneur de sperme consacrée par la High Court australienne », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2019, p. 410

Laurence Clerc-Renaud, « L'extension du domaine d'intervention de la solidarité nationale : les accidents dus au Valproate de sodium (Dépakine) », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 1016

Geneviève Pignarre, « La réparation du préjudice spécifique d'anxiété des travailleurs exposés à l'amiante », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2019, p. 340

Guillaume Kessler et Pascale Salvage-Gerest, « Premier avis consultatif de la Cour européenne des droits de l'homme, premiers dilemmes pour les autorités françaises (à propos de la gestation pour autrui) », Actualité juridique. Famille, N° 5, 2019, p. 289

Philippe Brun, « Sanction de la rétractation du promettant dans la promesse unilatérale de vente », Recueil Dalloz, N° 5, 2019, p. 298

Guillaume Kessler, « La distinction du parent et du géniteur : propositions pour une nouvelle approche de la filiation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 519

Geneviève Pignarre, « « Vers la fin programmée du repos dominical » ? », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2019, p. 196

Guillaume Kessler, « La famille d'accueil à vocation adoptive : regards sur le programme « Banque-mixte » québécois », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2019, p. 84

Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun et Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2019, p. 38

Philippe Brun et Philippe Pierre, « Contrat et responsabilité au fil des réformes du droit des obligations », Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre, Paris, L.G.D.J., 2019

Jean-François Joye, « Impact sur l’environnement des aménagements touristiques en montagne : l’impératif d’améliorer la procédure « UTN » après l’annulation partielle du décret du 10 mai 2017, Etude 25, p. 9 », Construction-Urbanisme, 2019

Jean-François Joye et Sabine Marie Moulin, « L'implantation des remontées mécaniques et le droit de l'urbanisme : l'émergence d'une logique territoriale », Remontées mécaniques et le droit. Regards croisés, dir. Ph. Yolka, J-F. Joye, Presses USMB-LGDJ, 2019., 2019, p. 179-229

Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'indemnisation des victimes du terrorisme », Le Lamy Droit de la responsabilité, 2019, p. Etude 384

Alexandre Guigue, « La discipline budgétaire au Royaume-Uni : une alternative au modèle européen », Politeia, revue semestrielle de droit constitutionnel comparé, 2019

Christophe Quézel-Ambrunaz, « La procédure d'indemnisation des victimes d'infractions pénales », Le Lamy Droit de la responsabilité, 2019, p. Etude 381

Alexandre Guigue, « Le Brexit : une question de droit constitutionnel », Revue Quebecoise de Droit International, 2019

Alexandre Guigue, « Le droit d’amendement des parlementaires britanniques lors de la discussion des lois financières », Les premières lois financières de la présidence Macron (dir. L. Ayrault, J. Benetti, M. Conan),, 2019

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les conditions de l'indemnisation des victimes d'infractions », Le Lamy Droit de la responsabilité, 2019, p. Etude 378

Alexandre Guigue, « Les traductions « éditées » dans l’histoire de la pensée juridique », Histoire des traductions en langue française. XXe siècle, 2019

Jean-François Joye, « L’urbanisme français et le référendum. Enquête sur un blocage juridico-psychologique, in Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel, Univ. Genève, ed. Schultess, 2019, pp. 183-191 », Entre droit constitutionnel et droit administratif: questions autour du droit de l’action publique, M. Hottelier, M. Hertig Randall, A. Fluckiger, 2019

Christophe Quézel-Ambrunaz et Manon Viglino, « Préjudice d’affection et deuil pathologique : illustration de la perfectibilité de la nomenclature des postes de préjudice », Revue Lamy Droit civil, 2019, p. 13

Jean-François Joye, « Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune. Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A, n°28 du 12 juillet 2019, 2205 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019

Christophe Quézel-Ambrunaz et Vincent Rivollier, « Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. 45

Grégoire Calley et Vincent Trequattrini, « Les administrations face au chômage transfrontalier. A quand la réforme du règlement communautaire du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 17, 2018, p. 2

Guillaume Kessler, « La désexualisation de la parenté », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 684

Guillaume Kessler, « La primauté de l'intérêt de l'enfant dans l'appréciation de la conformité du retrait des droits parentaux à l'art. 8 Conv. EDH », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 675

Geneviève Pignarre, « Retour sur les retenues (illicites) de salaire en cas de conflit collectif », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 684

Grégoire Calley, « Préférence locale pour l'accès aux emplois dans les fonctions publiques calédoniennes », Revue du Droit Public, N° 6, 2018, p. 1537

Geneviève Pignarre, « La question du salaire, au cœur du droit du travail », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2018, p. 385

Guillaume Kessler, « Sacrifice professionnel et prestation compensatoire », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2018, p. 218

Geneviève Pignarre, « Forfait annuel en jours, la loi Travail du 8 août 2016 va-t-elle modifier le droit positif ? », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2018, p. 223

Jean-François Joye, « Tourism development and adaptation to climate change through legal constraint, Review WHATT, Vol. 10 Issue: 2, pp. 244-252 », Worldwide Hospitality and Tourism Themes, N° 2, 2018, p. 244 - 252

Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun et Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2018, p. 35

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des Nāradasmṛti », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement, LGDJ, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilité », Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018

Guillaume Kessler et Alain Devers, « Couple non marié », JurisClasseur Droit international, Paris, LexisNexis, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Des préjudices de l’orphelin de naissance », Revue Lamy Droit civil, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Errances jurisprudentielles aux frontières du royaume d’Hadès », Revue Lamy Droit civil, 2018

Christophe Quézel-Ambrunaz, « Handicap non décelé avant la naissance : frontières de la responsabilité et de la solidarité nationale », Gazette du Palais, 2018, p. 18

Grégoire Calley, « La fin du monopole postal : quelles perspectives pour le financement du service universel postal ? », Les Petites Affiches, 2018, p. 3

Geneviève Pignarre et Marc Vericel, « Le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie », in Antoine Jeammaud, Martine Le Friand, Pascal Lokiec, Cyril Wolmark (dir.), A droit ouvert: mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 2018, p. 745-770

Alexandre Guigue, « Le modèle budgétaire anglo-saxon. », in J.-L. Albert, S. de Cacqueray, T. Lambert, C. Viessant (dir.), De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux, Mélanges en l’honneur du Professeur Gilbert Orsoni, Aix-Marseille, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018, p. 209-227

Alexandre Guigue, « Les finances publiques en Polynésie française », in Jocelyn Béneteau (dir.), Les finances publiques en Océanie. Australie, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Aix-Marseille, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018, p. 113-138

Vincent Rivollier, « Les paradoxes du « droit privé européen » », Revue de l'Union Européenne, 2018, p. 634-638


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