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Clément Benelbaz

Maître de conférences, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du DU Laïcité et République: formation civile et civique
  • Directeur du Master Métiers du droit et de la justice

Thèse

Le principe de laïcité en droit public français. Thèse soutenue en 2009 à Bordeaux 4, sous la direction de Bernard Pacteau.


Articles

Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges en l'honneur de G. Pignarre, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l'Union européenne », Cinquante ans de contentieux publics. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau, Mare & Martin, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2017, p. 396

Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2017, p. NC

Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien et Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Paris, Dalloz, 2017, p. 298

Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, 2017

Voir plus

Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manœuvre de l'autorité et contrôle du juge », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2014, p. 1335

Clément Benelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2013, p. 2506

Clément Benelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2011, p. 740

Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2011, p. 232

Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du Droit Public, N° 6, 2010, p. 1661

Actualités Publications Communications
  • « Louise Michel et le(s) droit(s) »
    Marseille, le 28 mai 2021

  • « Identité, dignité et handicap »
    Chambéry, le 26 mars 2020

  • « Handicap, pauvreté et droit(s) »
    Poitiers, le 17 octobre 2019

  • « De la responsabilité civile à la socialisation des risques »
    Jacob-Bellecombette, le 06 juin 2019

  • « Actualités de la laïcité : que-reste-t-il de la loi de 1905 ? »
    Jacob-Bellecombette, le 07 mars 2019

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  • « Handicap, emploi et insertion »
    Chamalières, le 13 novembre 2018

  • « La territorialité de la laïcité »
    Montauban, le 28 mars 2018

  • « La laïcité dans les services publics »
    Chambéry, le 21 septembre 2017

  • « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy »
    Grenoble, le 20 mai 2016

  • « La dénomination des équipements publics »
    Grenoble, le 20 mars 2015

  • « Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », L'oeuvre législative de Vichy d'hier à aujourd'hui : Rupture(s) et Continuité(s)
    Chambéry, le 23 octobre 2014

  • « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes »
    Chambéry, le 03 avril 2014

  • « Rapport de synthèse »
    Nancy, le 27 septembre 2013

  • « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? »
    Bordeaux, le 29 novembre 2012

  • « La laïcité dans la loi de 1905 »
    Paris, le 09 octobre 2012





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