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Clément Benelbaz

Domaine universitaire Jacob Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 CHAMBERY CEDEX

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Clément Benelbaz

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

De la responsabilité civile à la socialisation des risques

jeudi 6 juin 2019

Colloque de clôture du projet RCSR

Actualités de la laïcité : que-reste-t-il de la loi de 1905 ?

jeudi 7 mars 2019

Organisée par la Faculté de droit de l’USMB en partenariat avec la Préfecture de la Savoie.

Handicap, emploi et insertion

mardi 13 novembre 2018

Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.

La territorialité de la laïcité

mercredi 28 mars 2018

Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.

La laïcité dans les services publics

jeudi 21 septembre 2017

Aspects pratiques – Entre renouveau et renforcement

organisé sous la direction de M. Clément Benelbaz – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc et M. Charles Froger – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.


Parutions

L'oeuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui

Rupture(s) et continuité(s)

Dalloz, 2017

L'objet de ce colloque pluridisciplinaire est d'évaluer, 70 ans après l'ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine, « l'héritage juridique » du gouvernement de Vichy, c'est-à-dire les institutions, pratiques et législations qui, demeurant à ce jour, restent empreintes de l'esprit initial de Vichy.

De quelques grands débats doctrinaux

Réflexions sur l'intemporalité des controverses

Editions de l'université de Savoie, 2016

Il est proposé au lecteur de découvrir ou de redécouvrir des controverses doctrinales qui ont animé, ou animent toujours parfois, les diverses branches du droit. De plus, les auteurs discutant et analysant la pensée des plus grands maîtres du droit apportent un autre regard sur des questions, parfois anciennes, mais souvent d'une certaine actualité.



Publications

Ouvrages

Clément Benelbaz et Johann Le Bourg (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.

Clément Benelbaz, Hugo Flavier, Olga Belova et Moya Jones (dir.), Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014, 193 p.

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2010, Lille thèses

Clément Benelbaz, La laïcité : valeur européenne ? , [s.n.], 2005, 141 p.

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, 2005, 632 p.

Articles

Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges en l'honneur de G. Pignarre, 2018

Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l'Union européenne », Cinquante ans de contentieux publics. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau, Mare & Martin, 2018

Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2017, p. 396

Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2017

Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien et Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), 2017, p. 298

Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, 2017

Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier (dir.), « L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s) », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Paris, Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 289 p.

Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015

Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015

Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2011, p. 232

Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du Droit Public, N° 6, 2010, p. 1661

Communications

Clément Benelbaz, « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », Pedone, Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Bordeaux, 29 novembre 2012

Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », LDG, Philippe Yolka, Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Grenoble, 20 mars 2015

Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », Territorial éditions, Hugues Portelli, Laïcité et collectivités locales, Paris, 09 octobre 2012

Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Institut Universitaire Varenne, Petr Muzny, Les démocraties face à l’extrémisme, Chambéry, 03 avril 2014

Clément Benelbaz, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », PUG, Philippe Yolka, Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, Grenoble, 20 mai 2016

Clément Benelbaz, « Rapport de synthèse », Presses universitaires de Nancy, Laurent Seurot, Le fait religieux en droit public, Nancy, 27 septembre 2013

Clément Benelbaz et Froger Charles, « Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », Dalloz, C. Benelbaz, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Chambéry, 23 octobre 2014




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