Portail universitaire du droit

Clément Benelbaz et Johann Le Bourg (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.

Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 289 p.

Clément Benelbaz, Hugo Flavier, Olga Belova et Moya Jones (dir.), Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, 2009, 632 p.

Clément Benelbaz, La laïcité : valeur européenne ? , 2005, 141 p.

Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges en l'honneur de G. Pignarre, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l'Union européenne », Cinquante ans de contentieux publics. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau, Mare & Martin, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2017, p. 396

Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2017, p. NC

Clément Benelbaz, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Paris, Dalloz, 2017, p. 298

Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, 2017

Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manœuvre de l'autorité et contrôle du juge », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2014, p. 1335

Clément Benelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2013, p. 2506

Clément Benelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2011, p. 740

Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2011, p. 232

Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du Droit Public, N° 6, 2010, p. 1661

Clément Benelbaz, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », PUG, p. NC, Philippe Yolka, Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, Grenoble, 20 mai 2016

Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », LDG, p. NC, Philippe Yolka, Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Grenoble, 20 mars 2015

Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Institut Universitaire Varenne, p. NC, Petr Muzny, Les démocraties face à l’extrémisme, Chambéry, 03 avril 2014

Clément Benelbaz, « Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », Dalloz, p. NC, C. Benelbaz, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Chambéry, 23 octobre 2014

Clément Benelbaz, « Rapport de synthèse », Presses universitaires de Nancy, p. NC, Laurent Seurot, Le fait religieux en droit public, Nancy, 27 septembre 2013

Clément Benelbaz, « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », Pedone, p. NC, Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Bordeaux, 29 novembre 2012

Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », Territorial éditions, p. NC, Hugues Portelli, Laïcité et collectivités locales, Paris, 09 octobre 2012