Clément Benelbaz

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du DU Laïcité et République: formation civile et civique
  • Responsable de la L3 droit
  • HDR

    Les Doctrines du corporatisme, IIIème République, Vichy, aujourd’hui, HDR soutenue en 2023 

    THESE

    Le principe de laïcité en droit public français, soutenue en 2009 à Bordeaux 4 sous la direction de Bernard Pacteau 

  • Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Mélanie Jaoul, Geneviève Koubi (dir.), Charles Maurras et le(s) droit(s): actes des ateliers de Marseille du 29 mai 2021, Editions L'Epitoge / Collectif L'Unité Du Droit, 2024, Histoire(s) du Droit, 110 p.    

    Louise MICHEL juriste ? Tel n'est pas l'objet de démonstration du présent ouvrage ! Louise MICHEL (1830-1905) est l'une des plus célèbres femmes politiques françaises et le COLLECTIF L'UNITÉ DU DROIT a décidé – en un quadriptyque d'études – de confronter les pensées de quatre hommes et femmes politiques (Jean JAURÈS, Louise MICHEL, Charles MAURRAS & Charles PÉGUY) à l'analyse « en Droit » de juristes. L'idée générale des présentes contributions est donc de faire ressortir dans les écrits de Louise MICHEL des thèmes qui nous ont semblé opportuns en matière de droit(s), de libertés et surtout d'Égalité et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de ses Mémoires. La femme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l'objet d'études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu « en Droit » justifiant ainsi la présente démarche. Concrètement, l'opus confronte d'abord la pensée de MICHEL à travers les notions juridiques d'Égalité et de libertés à l'existence d'un droit à la révolte, à la religion ainsi qu'à la Justice. Par suite, au prisme de la citoyenneté et de la fraternité, les écrits de la Vierge rouge sont analysés au regard de sa présentation et de ses conceptions des femmes, ses « soeurs », ainsi que des « étrangers ». Enfin, la doctrine michelienne est également présentée s'agissant des concepts même d'État et de Constitution au coeur de la Commune de Paris. Les lectrices et lecteurs seront alors peut-être surpris de découvrir une Louise MICHEL parfois conforme au véritable « mythe » qui s'est construit la concernant (par exemple quand elle fustige la peine de mort et dénonce de nombreuses injustices) mais aussi parfois étonnante sinon décevante (singulièrement quand elle use des raccourcis antisémites et xénophobes de son Temps voire quand elle se complaît dans un confort finalement plus bourgeois que révolutionnaire) !

    Clément Benelbaz, Charles Froger (dir.), La laïcité dans les services publics, aspects pratiques: aspects pratiques, entre renouveau et renoncement, Institut francophone pour la justice et la démocratie, et Diffusion : L.G.D.J. - lextenso éditions, 2022, Colloques & essais, 289 p.  

    Régulièrement invoquée par les acteurs publics ou par les citoyens, la laïcité est pourtant souvent mal connue voire méconnue, et il arrive que le principe même soit dévoyé ou encore instrumentalisé. Face à la fréquence des revendications religieuses, les pouvoirs publics semblent parfois démunis. En effet, la laïcité et le fait religieux soulèvent de nombreuses questions, spécialement sur le terrain juridique. Les différentes extériorisations des croyances religieuses, qui constituent l'exercice de la liberté de religion, sont par moments encouragées, par d'autres prohibées dans les services publics. Des débats ressurgissent fréquemment sur d'épineuses questions telles que le port de signes religieux à l'école (par les parents accompagnateurs des sorties scolaires notamment), à l'Université, sur les lieux de travail (par ex. le port de signes par les agents du service public ; les pratiques alimentaires des usagers dans les prisons et les hôpitaux) ou encore dans l'espace public (par ex. les signes religieux sur les plages ou encore l'installation de crèches dans les bâtiments et espaces publics). De même, les questions liées aux financements des édifices du culte ou des activités cultuelles (mêlant souvent des activités culturelles) suscitent un certain nombre de tensions dans les collectivités publiques. Dans la pratique, la laïcité dans les services publics soulève encore de nombreuses interrogations, d'une constante actualité, et les solutions à apporter ne sont pas toujours aussi évidentes qu'il n'y paraît, malgré les textes existants. Dès lors, à qui s'applique cette laïcité dans les services publics ? En quoi consiste-t-elle et quel est son contenu ? Quelle(s) qualification(s) lui attribuer : doit-on opter pour une laïcité « stricte » et « négative » ou, au contraire, doit-elle être « ouverte » ou « positive » et favoriser l'extériorisation et le financement des différents cultes ? Le faut-il d'ailleurs ? Assiste-t-on à son renouveau, par son attrait, des citoyens mais aussi des pouvoirs publics, et qui passerait éventuellement par de nouvelles formes et de nouvelles définitions ? Ou y a-t-il à son égard un certain renoncement, dans sa pédagogie, mais aussi dans les applications concrètes des textes ? Ne serait-ce pas le principe même qui serait parfois menacé, au nom d'un certain pragmatisme ? Le seul regard du juriste est insuffisant pour appréhender dans sa complexité les problématiques soulevées par le fait religieux et par la laïcité. .C'est pourquoi, dans une démarche pluridisciplinaire, des universitaires issus de différentes sciences sociales ont combiné leurs approches autour de ce thème commun, en France, mais aussi à l'étranger (Espagne, États-Unis, Amérique latine). Surtout, le but de ce colloque a été d'apporter une vision pratique en associant plusieurs professionnels, praticiens, régulièrement confrontés aux questions liées à la laïcité et aux revendications religieuses.

    Clément Benelbaz, Jean-François Joye (dir.), Identité, dignité, handicap (dir. Cl. Benelbaz, J.-F. Joye), UCA, 2020, Handicap et citoyenneté, 351 p.  

    Cet ouvrage réunit les contributions d’un projet pluridisciplinaire international mené en 2019- 2020 et coordonné par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc. Il s’inscrit plus largement dans un programme de recherches mené sous l’égide des Universités Clermont Auvergne et de Saint-Boniface (Manitoba, Canada) et impliquant de nombreux partenaires. Les contributions sont à la fois le résultat de recherches académiques et de retours d’expériences aux plans national, international et européen. L’ouvrage permet de mesurer les progrès réalisés ou à atteindre en matière d’affirmation ou de pleine réalisation de l’identité et de la dignité des personnes en situation de handicap. Il s’agit d’analyser les outils, les mécaniques, les politiques et les actions qui permettent à chacun de banaliser sa place dans la société en ayant les mêmes attentes qu’une personne valide. Il s’agit encore d’aborder la manière dont la société dans son ensemble reçoit et perçoit cette évolution inclusive. Pour répondre à ces interrogations, des savoirs multiples ont été mobilisés : droit, sociologie, psychologie, gestion, sport, art, médecine, éducation, etc., à travers les regards de chercheurs, de praticiens et de responsables associatifs.

    Clément Benelbaz, Bruno Berthier, Charles Froger, Sébastien Platon (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier: Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka, Dalloz, 2017, Thèmes & commentaires, 289 p. 

    Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui: rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires 

    Clément Benelbaz, Johann Le Bourg (dir.), De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.    

    L'histoire du droit, le droit privé et le droit public ont assurément été agités par de nombreux débats doctrinaux. Ces disciplines se sont aussi construites et enrichies grâce à eux. Pour autant, toutes les controverses sont-elles éteintes ? Ne resterait-il plus de grands débats doctrinaux ? Le présent ouvrage est la publication des actes d'un colloque tenu le 25 mars 2016 à la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Cette manifestation a été réalisée dans le cadre des Journées de la Jeune Doctrine Juridique. Les contributions ont été écrites par de jeunes auteurs, doctorants, docteurs ou maîtres de conférences en histoire du droit, droit privé et droit public. Leur projet a été retenu suite à un appel à contribution et à une expertise faite par des membres du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC). Il est donc proposé au lecteur de découvrir ou de redécouvrir des controverses doctrinales qui ont animé, ou animent toujours parfois, les diverses branches du droit. De plus, les auteurs discutant et analysant la pensée des plus grands maîtres du droit apportent un autre regard sur des questions, parfois anciennes, mais souvent d'une certaine actualité. Cette confrontation générationnelle est riche d'enseignements et permet d'envisager sous un jour nouveau, teinté d'analyses sociologiques, philosophiques, historiques ou politiques, des thèmes récurrents du discours juridique.

    Clément Benelbaz, Hugo Flavier, Moya Jones, Olga Gille-Belova, Olga Belova (dir.), Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014, 150 p. 

    Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.    

    La laïcité est souvent présentée comme une spécificité française, source de conflits. Sa définition mais aussi son contenu suscitent de nombreuses divergences : s'agit-il d'une valeur ou d'un principe ? Quel est son contenu ? En France, ce n'est pas tant le principe qui est débattu que ses nombreuses applications. Du point de vue européen, la laïcité tend à s'identifier à une valeur. Influencés par le modèle français, les divers Etats font émerger des laïcités européennes.

    Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses 

    Clément Benelbaz, La laïcité: valeur européenne ? , 2005, 141 p. 

  • Clément Benelbaz, « Maurras et la laïcité dans le Dictionnaire politique et critique », Charles Maurras et le(s) droit(s), L'Epitoge, 2024, pp. 63-73 

    Clément Benelbaz, « Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 », Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques & paralympiques de Paris 2024, L'Epitoge, 2024, pp. 57-70 

    Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Mélanie Jaoul, Geneviève Koubi, « Louise Michel sans Dieu », Louise Michel et le(s) droit(s), 2023 

    Clément Benelbaz, « La liberté de religion, la laïcité et les collectivités territoriales françaises », Les droits de l’homme à l’épreuve du local, Mare Martin, 2020, pp. 53-86 

    Clément Benelbaz, « Les sectes au regard de la laïcité », in Recherches sur la cohésion sociale (dir.), De la cohésion sociale : théories et pratiques, 2020 

    Clément Benelbaz, « Religion et handicap », Regards croisés sur le handicap en contexte francophone, Presses universitaires Blaise-Pascal, 2020 

    Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2018   

    Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l’Union européenne », in Dubos, Olivier (dir.), Mélanges en l’honneur de Bernard PACTEAU, Cinquante ans de contentieux publics, Mare et Martin, 2018 

    Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre. Un droit en perpétuel mouvement, L.G.D.J., 2018, pp. 53-74   

    Clément Benelbaz, « La distinction entre cultuel et culturel », La territorialité de la laïcité, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2018 

    Clément Benelbaz, « Les outre-mer français », Laïcité et pluralisme religieux, PU.A.M., 2018 

    Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé  », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017, pp. 298 

    Clément Benelbaz, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, 2017 

    Clément Benelbaz, « Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017 

    Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015 

    Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015 

    Clément Benelbaz, « La protection du patrimoine des personnes publiques », Personne et patrimoine en droit : recherche sur les marqueurs d’une connexion, Bruylant, 2015 

    Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Institut Universitaire Varenne, 2015 

    Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Les démocraties face à l’extrémisme, Institut Universitaire Varenne, 2014 

    Clément Benelbaz, « Rapport de synthèse », Le fait religieux en droit public, 2014 

    Clément Benelbaz, « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Pedone, 2014 

    Clément Benelbaz, « Signes religieux et enseignement public en Europe », L’Europe des religions, Pedone, 2013, pp. 85-98 

    Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », in Territorial éditions (dir.), Laïcité et collectivités locales, 2013, pp. 11-13 

  • Clément Benelbaz, « Réouverture de Notre-Dame de Paris : Emmanuel Macron a-t-il enfreint le principe de laïcité ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Est-il possible de rendre payante l’entrée de Notre-Dame de Paris pour les touristes ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Le corporatisme confronté au syndicalisme sous la IIIème République », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2024, n°914, pp. 1-19 

    Clément Benelbaz, « La préfecture aurait-elle pu sanctionner l’Imam de la mosquée des Bleuets plutôt que de fermer tout le lieu de culte ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Non, le NFP ne prévoit pas d’autoriser l’abaya à l’école comme première mesure gouvernementale », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Elections législatives : dans le sport, la neutralité est davantage un souhait politique qu’une réalité », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Devant les mairies françaises, la tentation croissante du pavoisement illégal », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Rappeler l'arrêt Barel », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°05, p. 241   

    Clément Benelbaz, « Christian Estrosi, maire de Nice, expose un chandelier symbole du judaïsme et un drapeau israélien dans son bureau », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Marion Maréchal : la France est aujourd’hui un pays de racine chrétienne, et à ce titre elle a un droit de prééminence », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « Une note interne de la RATP interdit aux agents de souhaiter Joyeux Noël aux usagers », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024 

    Clément Benelbaz, « La laïcité. Recension des ouvrages de J. Morange, La laïcité de la République : garantie ou menace pour les libertés ? (2023, LGDJ, Forum), et de S. Hennette-Vauchez, L’école et la République. La nouvelle laïcité scolaire (2023, Dalloz) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2024 

    Clément Benelbaz, « Hanouka à l’Elysée : Emmanuel Macron estime qu’il a été respectueux de la laïcité », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2023 

    Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, « CDI de droit public et CDI de droit privé : l'un monte, l'autre descend ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°11, p. 538   

    Clément Benelbaz, « Les avocats peuvent être soumis à une obligation de neutralité religieuse, philosophique ou politique », Lexbase Avocats, Lexbase, 2022 

    Clément Benelbaz, « [Questions à…] Quelle présence (ou pas) des emblèmes religieux sur le domaine des personnes publiques ? », Lexbase Hebdo - Edition publique, Lexbase, 2022, n°660 

    Clément Benelbaz, « L’abattage rituel et l’animal », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2021 

    Clément Benelbaz, « L’identité areligieuse de la France », Presses universitaires de Strasbourg, 2020  

    S’interroger sur la question de l’identité areligieuse de la France implique de déterminer les principes directeurs en la matière, leur ancrage historique et juridique, et surtout s’ils constituent une spécificité propre à la France, si bien que celle-ci se démarquerait de ses voisins notamment européens, ou si finalement cette identité reposerait sur des similitudes. En effet, l’identité se définit comme le « caractère de deux ou plusieurs êtres identiques (identité qualitative, spécifique o...

    Clément Benelbaz, « L’identité a-religieuse de la France », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2020, pp. 71-88 

    Clément Benelbaz, « La Vierge, la Séparation et le domaine public affecté au culte », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°46, p. 2322 

    Clément Benelbaz, « Statue du pape et laïcité dans les espaces publics en France », Justice en ligne, Banlieues asbl, 2018 

    Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°7, p. 396 

    Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2017   

    Clément Benelbaz, « Le burkini entre à la Cour européenne des droits de l’homme : Cour E.D.H., 10 janvier 2017, Osmanoğlu et Kocabaş c./ Suisse, mars 2017 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2017 

    Clément Benelbaz, « Traitements inhumains et dégradants suite à une interpellation musclée menée par des agents de la SNCF : Cour E.D.H., 16 juillet 2015, Ghedir c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2000 

    Clément Benelbaz, « Reconnaissance d'un droit individuel à un congé parental : C.J.U.E., 26 juillet 2015, Konstantinos Maïstrellis c/ Ypourgos Dikaiosynis, Diafaneias kai AnthropinonDiakaimaton », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2000 

    Clément Benelbaz, « Refus de prestations familiales pour non-respect des règles relatives au regroupement familial : Cour E.D.H., 1er octobre 2015, Okitaloshima Okonda Osungu et Selpa Lokongo c/ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016 

    Clément Benelbaz, « La lutte contre le terrorisme justifie des restrictions aux droits procéduraux : Cour E.D.H., 20 octobre 2015, Sher et autres c./ Royaume-Uni », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101 

    Clément Benelbaz, « Passation d'un marché public et obligation de verser un salaire minimal : C.J.U.E., 17 novembre 2015, RegioPost GmbH & Co. KG c/ Stadt Landau in der Pfalz », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101 

    Clément Benelbaz, « Neutralité des agents publics : Cour E.D.H., 26 novembre 2015, Ebrahimian c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101 

    Clément Benelbaz, « Liberté syndicale - Restrictions motivées par le bon ordre, la sécurité ou la sûreté : Cour E.D.H., 21 avril 2015, Junta Rectora del Ertzainen Nazional Elkartasuna (ER.N.E.) c./ Espagne, et Cour E.D.H., 26 mai 2015, Dogan Altun c./ Turquie », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2282 

    Clément Benelbaz, « Qualification de concessions de services : C.J.U.E., 21 mai 2015, Kansaneläkelaitos », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2282 

    Clément Benelbaz, « Droits des détenus handicapés : Cour E.DH., 19 février 2015, Helhal c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2154 

    Clément Benelbaz, « Droit de vote des détenus et droit à des élections libres : Cour E.D.H., 10 février 2015, McHugh et autres c./ Royaume-Uni », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2015, p. 2154 

    Clément Benelbaz, « Contrats à durée déterminée dans le secteur scolaire : C.J.U.E., 26 novembre 2014, Mascolo, Forni et Racca contre Ministero dell'Instruzione, dell Università e della Ricerca et Russo contre Comune di Napoli », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2022 

    Clément Benelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manuvre de l'autorité et contrôle du juge », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°23, p. 1335   

    Clément Benelbaz, « Un bon salarié doit-il être un bon croyant? La difficile conciliation entre autonomie institutionnelle des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., Grande chambre, 12 juin 2014, Fernandez Martinez c./ Espagne, septembre 2014. », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2014 

    Clément Benelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°43, p. 2506   

    Clément Benelbaz, « L'arrêt Eweida, ou les difficultés pour la Cour européenne de concilier le temps du travail et le temps de Dieu : Cour E.D.H., 15 janvier 2013, Eweida et autres c./ Royaume-Uni, mars 2013. », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2013 

    Clément Benelbaz, « Autonomie des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., 15 mai 2012, Fernandez Martinez c./ Espagne, juin 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012 

    Clément Benelbaz, « Berlusconisation des médias en Roumanie : les Etats ont l'obligation de laisser les journalistes choisir librement leur support médiatique : Cour E.D.H., 10 mai 2012, Frasila et Ciocirlan c./ Roumanie, mai 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012 

    Clément Benelbaz, « Le refus de report d'audience fixée le jour de Kippour ne constitue pas une ingérence dans le droit de manifester sa religion : Cour E.D.H., 3 avril 2012, Francesco Sessa c./ Italie, avril 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012 

    Clément Benelbaz, « Obligations positives et vie privée : lorsqu'une carence pour empêcher une utilisation frauduleuse d'un permis de conduire volé viole la convention : Cour E.D.H., 14 février 2012, Romet c./ Pays-Bas, mars 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012 

    Clément Benelbaz, « Droit d'autonomie des Eglises et respect des droits fondamentaux : suite : Cour E.D.H., 31 janvier 2012, Sindicatul Păstorul cel Bun c./ Roumanie, février 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012 

    Clément Benelbaz, « Comment concilier le droit d’autonomie des Eglises, le rôle de l’Etat, et le droit à un accès au juge ?: Cour E.D.H., 6 décembre 2011, Baudler c./ Allemagne ; Reuter c./ Allemagne ; Müller c./ Allemagne, janvier 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012 

    Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2011, n°4, p. 232 

    Clément Benelbaz, « Les crucifix dans les écoles : évolutions de la jurisprudence européenne », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, pp. 38-43 

    Clément Benelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2011, n°13, p. 740   

    Clément Benelbaz, « Protection indirecte du droit à un environnement sain : l'installation par un voisin d'un abattoir et d'un fumoir ne viole pas l'article 8 de la CEDH », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2011, n°2 

    Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2010, n°6, p. 1661   

    Clément Benelbaz, « CEDH et interdiction des crucifix dans les écoles », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, pp. 21-23 

  • Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Latitudinaires ! Abolir les « exceptions » à la laïcité ?, 2024 

    Clément Benelbaz, Dominique Lagorgette, Colloque: L’art dans les lieux publics : création et destruction, 2024 

    Clément Benelbaz, Dominique Lagorgette, Hanane Karimi, Colloque "Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?", 2024 

  • Clément Benelbaz, « « Constitutionnaliser, véritablement, la Séparation des Eglises et de l’Etat pour mettre un terme aux exceptions au principe de non-financement ? » », Latitudinaires ! Abolir les « exceptions » à la laïcité ?, Sénat - Paris, le 13 décembre 2024  

    Colloque organisé dans le cadre du Laboratoire d’analyse(s) indépendant sur les cultes et la (ou les) Laïcité(s)), organe permanent de l’association Collectif L'Unité du Droit, sous la présidence de M. Pierre Ouzoulias, Vice-Président du Sénat

    Clément Benelbaz, « L’atteinte aux sentiments religieux », Le blasphème en procès : de l’arène publique au prétoire, Dijon, le 14 novembre 2024  

    Colloque du projet ANR LIBEX (Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie).

    Clément Benelbaz, « Laïcité, religion et handicap », La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux, Sherbrooke (Québec) Canada (CA), le 09 juin 2024 

    Clément Benelbaz, « 10e École d’été internationale en linguistique légale », le 29 mai 2024  

    Ecole organisée par le projet ANR LIBEX.

    Clément Benelbaz, « L’art religieux et la neutralité », L’art dans les lieux publics : création et destruction, CHAMBÉRY, le 25 mai 2024 

    Clément Benelbaz, « Liberté d'expression et sport », Liberté d’expression et sport, Strasbourg, le 04 avril 2024  

    Colloque organisé par Anna Arzoumanov (Sorbonne Université), Thibaud Boncourt (Université Jean Moulin Lyon 3), Thomas Hochmann (Université de Nanterre) et Hanane Karimi (Université de Strasbourg), membres de la chaire de recherche collective franco-québecoise sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (CoLibex).

    Clément Benelbaz, « Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ? », Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, CHAMBÉRY, le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc sous la direction scientifique de Clément Benelbaz, MCF HDR en droit public, Univ. Savoie Mont Blanc - Dominique Lagorgette, Professeure en sciences du langage, Univ. Savoie Mont Blanc et Hanane Karimi, MCF en sociologie – LinCS- Univ. de Strasbourg

    Clément Benelbaz, « Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 », Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, Institut national du sport, de l'expertise et de la performance - Paris, le 13 mai 2024 

    Clément Benelbaz, « Table ronde : Gestion du fait religieux par les associations sportives », Gestion du fait religieux par les associations sportives, Toulon (Université de Toulon), le 23 novembre 2023 

    Clément Benelbaz, « CDI de droit public et de droit privé : l’un monte l’autre descend ? », Droit(s) des travailleurs privés et publics, Toulouse (Faculté de droit), le 23 juin 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney

    Clément Benelbaz, « La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux », le 09 juin 2023  

    Colloque organisé par Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS) - Québec sous la direction de David Koussens, Sébastien Lebel-Grenier et Loïc Bizeul (coordination) avec l'Université de Strasbourg

    Clément Benelbaz, « L’art dans les lieux publics : création, destruction », le 25 mai 2023  

    Organisées par le Projet ANR LIBEX "Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie" avec le Musée International des Arts Modestes de Sète et la Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction de Clément Benelbaz - CERDAF, Manon Séréni - CERDAF, Dominique Lagorgette - LLSETI, François Le Foll - LLSETI, Laurie Raymond - LLSETI

    Clément Benelbaz, « Demander l'asile », le 01 décembre 2022  

    Evénement coorganisé par le master Droit des libertés de la Faculté de droit, Université Grenoble-Alpes et l’association ADATE

    Clément Benelbaz, « La laïcité au travail : services publics et entreprises », Conférence organisée par le référent laïcité de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, Montpellier (Université Paul Valéry, Montpellier III), le 08 avril 2022 

    Clément Benelbaz, « Liberté religieuse et laïcité dans les relations de travail », Conférence organisée par le pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université catholique de Lyon, Lyon, le 17 mars 2022 

    Clément Benelbaz, « 6 mois après le vote de la loi dite "séparatisme", quelles autres "séparations" ? », 6 mois après le vote de la loi dite « Séparatisme », quelles autres « séparations, Toulouse (Faculté de droit), le 06 janvier 2022  

    Organisé par le LAIC, Laboratoire d'Analyse(s) Indépendant sur les Cultes - Laïcité(s), en partenariat avec l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole

    Clément Benelbaz, « Du séparatisme avant 2021 ? », Séparatisme?, Toulouse (Faculté de droit), le 08 décembre 2021 

    Clément Benelbaz, « La justice pénale à l’épreuve de la crise sanitaire », le 23 novembre 2021  

    Conférence organisée par Justine Nuribanel et Alicia Porraz – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice, Fac de droit, Université Savoie-Mont Blanc, sous la responsabilité de Clément Bénélbaz, MCF en droit public.

    Clément Benelbaz, « Louise Michel et le(s) droit(s) », le 28 mai 2021  

    Organisé par le Collectif L’Unité du Droit, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont-Blanc et du Centre de Droit de la Santé – UMR ADES de l’Université d’Aix-Marseille

    Clément Benelbaz, « Ce que fait la Covid-19 au principe de laïcité », La santé durable à l’épreuve de la Covid-19, Sommet virtuel des entretiens Jacques Cartier, Mc Gill University, Montréal, le 06 novembre 2020 

    Clément Benelbaz, « Identité, dignité et handicap », le 26 mars 2020  

    Organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, ex CDPPOC dans le cadre du projet « Handicap, francophonie et enseignement supérieur »

    Clément Benelbaz, « La prise en compte de la situation de handicap et/ou des conditions de ressources dans l’accès à la fonction publique », Handicap, pauvreté et droit(s), Poitiers (Université de Poitiers), le 17 octobre 2019  

    Organisé par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian AUMOND, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

    Clément Benelbaz, « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », le 06 juin 2019  

    Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc

    Clément Benelbaz, « Actualités de la laïcité : que-reste-t-il de la loi de 1905 ? », le 07 mars 2019  

    Organisée par la Faculté de droit de l’USMB en partenariat avec la Préfecture de la Savoie.

    Clément Benelbaz, « Droit à l’emploi, obligation d’emploi et maintien dans l’emploi », Handicap et citoyenneté, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), le 13 novembre 2018  

    Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.

    Clément Benelbaz, « La distinction entre cultuel et culturel », La territorialité de la laïcité, Toulouse (Faculté de droit), le 28 mars 2018  

    Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.

    Clément Benelbaz, « La laïcité dans les services publics », le 21 septembre 2017  

    organisé sous la direction de M. Clément Benelbaz – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc et M. Charles Froger – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Clément Benelbaz, Froger Charles, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Chambéry, le 20 mai 2016   

    Clément Benelbaz, « La laïcité dans le cadre français : principes, acteurs et compromis », Laïcité dans les espaces transalpins : France, Suisse, Italie, Chambéry, Université de Savoie, le 14 octobre 2016 

    Clément Benelbaz, « Les outre-mer français », Laïcité et pluralisme religieux, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), le 06 octobre 2016 

    Clément Benelbaz, « La police administrative et la sécurité sur le domaine skiable », Safety and Liability Rules in European Ski Areas, Trento (Italy) Italy (IT), le 11 décembre 2015 

    Clément Benelbaz, « La laïcité et la loi de 1905 : évolutions et enjeux 1905-2015 », La laïcité XIXème-XXIème siècles, lectures diachroniques, CHAMBÉRY, le 08 avril 2015 

    Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Grenoble, le 20 mars 2015 

    Clément Benelbaz, « L'oeuvre législative de Vichy d'hier à aujourd'hui : Rupture(s) et Continuité(s) », le 23 octobre 2014 

    Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Bordeaux, le 03 avril 2014 

    Clément Benelbaz, « Signes religieux et enseignement public en Europe », L’Europe des religions, Bordeaux (Université), le 01 mai 2010 

    Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », Laïcité et collectivités locales, Paris, le 09 octobre 2012 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Maëllys Collet, La subrogation en droit privé et public des obligations, thèse soutenue en 2023 à Chambéry en co-direction avec Christophe Quézel-Ambrunaz, membres du jury : Anne Jacquemet-Gauché (Rapp.), Jérémy Antippas (Rapp.), Benjamin Ménard  

    Notion complexe, la subrogation en droit privé et public des obligations se manifeste sous deux formes distinctes. La première dite réelle, permet le report d'un droit sur un bien nouveau, lorsqu'il ne peut plus porter sur le bien d'origine. La seconde dite personnelle aboutit au transfert de la créance au profit du solvens, lorsqu'il ne doit pas supporter, en tout ou partie, la charge définitive de la dette. Cette dualité conduit alors à dissimuler l'unité conceptuelle et fonctionnelle de la notion de subrogation. En tant qu'instrument de conservation d'un droit, la subrogation assure une fonction régulatrice. La survie du droit est assurée par son transfert d'un bien à un autre, d'une masse de bien à une autre, ou d'une personne à une autre. La subrogation permet alors de prévenir ou de corriger un déséquilibre patrimonial qui contredit l'équilibre préétabli par le législateur ou les parties. Ainsi entendue, la subrogation peut être appréhendée comme une notion générale, disposant d'un contenu juridique propre. La proximité entre son application en droit privé et en droit public est telle, que sa transversalité peut être consacrée. Des singularités restent consubstantielles aux différentes variétés de subrogations, puisque leurs régimes juridiques sont adaptés à leurs terrains d'intervention. Le manque d'harmonisation lié à l'instauration de régimes spéciaux, ou à l'existence de solutions distinctes entre les deux ordres juridiques, n'est pas toujours justifié, et fragilise l'unité de la notion. La subrogation reste un mécanisme hétérogène dont il ne faut pas négliger les spécificités.

  • Berthey-Lee Adja Oke, L'État laïque au défi du droit de l'enfant à l'éducation en France : approches juridiques pour la cohésion sociale face aux nouveaux phénomènes identitaires et religieux, thèse soutenue en 2018 à Université Clermont Auvergne‎ 20172020 sous la direction de Florence Faberon, membres du jury : Pierre-Henri Prélot (Rapp.), Marc Joyau (Rapp.), Emmanuel-Pie Guiselin (Rapp.), Blandine Chélini-Pont, Françoise Marillia et Claire Marliac    

    En tant que principe d’organisation de l’État et de l’ensemble des services publics en France, la laïcité est un principe essentiel du droit public qui a toujours suscité l’intérêt du publiciste et qui continue d’interroger le monde de la recherche, étant précisé qu’elle se nourrit sans cesse des mutations profondes qui s’observent dans la société française. Elle est en ce sens un processus, une succession de réalités nouvelles où, dans le tumulte, la dialectique de la neutralité de l’État et de la liberté religieuse interroge constamment le vivre-ensemble et la cohésion sociale. C’est le cas de l’école publique, terrain privilégié de la laïcité, où la mise en œuvre du principe est constamment au centre des préoccupations sociales. Ainsi, avec l’émergence, à la suite des vagues migratoires qui firent suite à la décolonisation, des nouvelles identités et radicalismes religieux, il sera question de voir en quoi l’État et les collectivités territoriales intègrent ces particularismes sociaux dans les domaines tels que la liberté de l’instruction religieuse, la liberté de culte, la restauration scolaire ou encore le port de signes religieux à l’école publique. La laïcité de l’école publique ne pouvant s’entendre indépendamment du respect du pluralisme religieux et de la cohésion sociale, l’intérêt de l’étude est d’analyser le principe au regard de l’exigence de cohésion sociale afin de suggérer des réponses juridiques nouvelles aux diverses problématiques qui se posent dans le secteur public de l’enseignement en France. Par ailleurs, le déploiement du principe dans le secteur privé de l’enseignement, espace d’exercice naturel de la liberté de conscience, sera également considéré. À cet effet, les questions induites par l’émergence, aux côtés de l’enseignement catholique diocésain et de l’enseignement juif, d’établissements confessionnels caractérisés par des discours intégristes et une orthopraxie religieuse, seront abordées. Sur ce point, dans un climat social où renaît le conflit des « deux France », l’auteur suggère, face au défi posé à l’État de concilier le respect de la liberté l’enseignement privé avec celui de la liberté de conscience des enfants, de réinvestir le contrat d’association par la réouverture des crédits afin de favoriser l’association à l’État de ces nouveaux établissements confessionnels et ainsi préparer l’émergence d’un véritable système cohésif d’éducation.