Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Mélanie Jaoul, Geneviève Koubi (dir.), Charles Maurras et le(s) droit(s): actes des ateliers de Marseille du 29 mai 2021, Editions L'Epitoge / Collectif L'Unité Du Droit, 2024, Histoire(s) du Droit, 110 p.
Louise MICHEL juriste ? Tel n'est pas l'objet de démonstration du présent ouvrage ! Louise MICHEL (1830-1905) est l'une des plus célèbres femmes politiques françaises et le COLLECTIF L'UNITÉ DU DROIT a décidé – en un quadriptyque d'études – de confronter les pensées de quatre hommes et femmes politiques (Jean JAURÈS, Louise MICHEL, Charles MAURRAS & Charles PÉGUY) à l'analyse « en Droit » de juristes. L'idée générale des présentes contributions est donc de faire ressortir dans les écrits de Louise MICHEL des thèmes qui nous ont semblé opportuns en matière de droit(s), de libertés et surtout d'Égalité et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de ses Mémoires. La femme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l'objet d'études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu « en Droit » justifiant ainsi la présente démarche. Concrètement, l'opus confronte d'abord la pensée de MICHEL à travers les notions juridiques d'Égalité et de libertés à l'existence d'un droit à la révolte, à la religion ainsi qu'à la Justice. Par suite, au prisme de la citoyenneté et de la fraternité, les écrits de la Vierge rouge sont analysés au regard de sa présentation et de ses conceptions des femmes, ses « soeurs », ainsi que des « étrangers ». Enfin, la doctrine michelienne est également présentée s'agissant des concepts même d'État et de Constitution au coeur de la Commune de Paris. Les lectrices et lecteurs seront alors peut-être surpris de découvrir une Louise MICHEL parfois conforme au véritable « mythe » qui s'est construit la concernant (par exemple quand elle fustige la peine de mort et dénonce de nombreuses injustices) mais aussi parfois étonnante sinon décevante (singulièrement quand elle use des raccourcis antisémites et xénophobes de son Temps voire quand elle se complaît dans un confort finalement plus bourgeois que révolutionnaire) !
Clément Benelbaz, Charles Froger (dir.), La laïcité dans les services publics, aspects pratiques: aspects pratiques, entre renouveau et renoncement, Institut francophone pour la justice et la démocratie, et Diffusion : L.G.D.J. - lextenso éditions, 2022, Colloques & essais, 289 p.
Régulièrement invoquée par les acteurs publics ou par les citoyens, la laïcité est pourtant souvent mal connue voire méconnue, et il arrive que le principe même soit dévoyé ou encore instrumentalisé. Face à la fréquence des revendications religieuses, les pouvoirs publics semblent parfois démunis. En effet, la laïcité et le fait religieux soulèvent de nombreuses questions, spécialement sur le terrain juridique. Les différentes extériorisations des croyances religieuses, qui constituent l'exercice de la liberté de religion, sont par moments encouragées, par d'autres prohibées dans les services publics. Des débats ressurgissent fréquemment sur d'épineuses questions telles que le port de signes religieux à l'école (par les parents accompagnateurs des sorties scolaires notamment), à l'Université, sur les lieux de travail (par ex. le port de signes par les agents du service public ; les pratiques alimentaires des usagers dans les prisons et les hôpitaux) ou encore dans l'espace public (par ex. les signes religieux sur les plages ou encore l'installation de crèches dans les bâtiments et espaces publics). De même, les questions liées aux financements des édifices du culte ou des activités cultuelles (mêlant souvent des activités culturelles) suscitent un certain nombre de tensions dans les collectivités publiques. Dans la pratique, la laïcité dans les services publics soulève encore de nombreuses interrogations, d'une constante actualité, et les solutions à apporter ne sont pas toujours aussi évidentes qu'il n'y paraît, malgré les textes existants. Dès lors, à qui s'applique cette laïcité dans les services publics ? En quoi consiste-t-elle et quel est son contenu ? Quelle(s) qualification(s) lui attribuer : doit-on opter pour une laïcité « stricte » et « négative » ou, au contraire, doit-elle être « ouverte » ou « positive » et favoriser l'extériorisation et le financement des différents cultes ? Le faut-il d'ailleurs ? Assiste-t-on à son renouveau, par son attrait, des citoyens mais aussi des pouvoirs publics, et qui passerait éventuellement par de nouvelles formes et de nouvelles définitions ? Ou y a-t-il à son égard un certain renoncement, dans sa pédagogie, mais aussi dans les applications concrètes des textes ? Ne serait-ce pas le principe même qui serait parfois menacé, au nom d'un certain pragmatisme ? Le seul regard du juriste est insuffisant pour appréhender dans sa complexité les problématiques soulevées par le fait religieux et par la laïcité. .C'est pourquoi, dans une démarche pluridisciplinaire, des universitaires issus de différentes sciences sociales ont combiné leurs approches autour de ce thème commun, en France, mais aussi à l'étranger (Espagne, États-Unis, Amérique latine). Surtout, le but de ce colloque a été d'apporter une vision pratique en associant plusieurs professionnels, praticiens, régulièrement confrontés aux questions liées à la laïcité et aux revendications religieuses.
Clément Benelbaz, Jean-François Joye (dir.), Identité, dignité, handicap (dir. Cl. Benelbaz, J.-F. Joye), UCA, 2020, Handicap et citoyenneté, 351 p.
Cet ouvrage réunit les contributions d’un projet pluridisciplinaire international mené en 2019- 2020 et coordonné par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc. Il s’inscrit plus largement dans un programme de recherches mené sous l’égide des Universités Clermont Auvergne et de Saint-Boniface (Manitoba, Canada) et impliquant de nombreux partenaires. Les contributions sont à la fois le résultat de recherches académiques et de retours d’expériences aux plans national, international et européen. L’ouvrage permet de mesurer les progrès réalisés ou à atteindre en matière d’affirmation ou de pleine réalisation de l’identité et de la dignité des personnes en situation de handicap. Il s’agit d’analyser les outils, les mécaniques, les politiques et les actions qui permettent à chacun de banaliser sa place dans la société en ayant les mêmes attentes qu’une personne valide. Il s’agit encore d’aborder la manière dont la société dans son ensemble reçoit et perçoit cette évolution inclusive. Pour répondre à ces interrogations, des savoirs multiples ont été mobilisés : droit, sociologie, psychologie, gestion, sport, art, médecine, éducation, etc., à travers les regards de chercheurs, de praticiens et de responsables associatifs.
Clément Benelbaz, Hiam Mouannès, Laura Barbier, Brigitte Barèges, Xavier Bioy, La territorialité de la laïcité: actes du colloque du 28 mars 2018, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2019
La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd'hui la place publique. Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d'organisation de l'État et fondement de la liberté de pensée et d'opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC‑1789), dans son appréhension - et donc son application - devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l'espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l'ordre public établi par la loi. Pour d'autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l'interdiction du) financement d'un édifice de culte, etc. Si « latitudinaire » que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une « conquête permanente » devant favoriser le savoir sur le dogme, l'épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l'obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l'enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l'esprit de domination d'une Vérité que nul ne possède. Le thème choisi pour cette Septième Édition a donc pour objet d'explorer les différents champs d'appréhension concrets de la laïcité. Il s'agit de comprendre comment ce principe, a priori incontesté dans sa définition, se révèle si méconnu, si déformé et si controversé lorsqu'il s'agit de le faire vivre « ici ou
Clément Benelbaz, Bruno Berthier, Charles Froger, Sébastien Platon (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier: Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka, Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires, 289 p.
Clément Benelbaz, Johann Le Bourg (dir.), De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses: réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.
L'histoire du droit, le droit privé et le droit public ont assurément été agités par de nombreux débats doctrinaux. Ces disciplines se sont aussi construites et enrichies grâce à eux. Pour autant, toutes les controverses sont-elles éteintes ? Ne resterait-il plus de grands débats doctrinaux ? Le présent ouvrage est la publication des actes d'un colloque tenu le 25 mars 2016 à la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Cette manifestation a été réalisée dans le cadre des Journées de la Jeune Doctrine Juridique. Les contributions ont été écrites par de jeunes auteurs, doctorants, docteurs ou maîtres de conférences en histoire du droit, droit privé et droit public. Leur projet a été retenu suite à un appel à contribution et à une expertise faite par des membres du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC). Il est donc proposé au lecteur de découvrir ou de redécouvrir des controverses doctrinales qui ont animé, ou animent toujours parfois, les diverses branches du droit. De plus, les auteurs discutant et analysant la pensée des plus grands maîtres du droit apportent un autre regard sur des questions, parfois anciennes, mais souvent d'une certaine actualité. Cette confrontation générationnelle est riche d'enseignements et permet d'envisager sous un jour nouveau, teinté d'analyses sociologiques, philosophiques, historiques ou politiques, des thèmes récurrents du discours juridique.
Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui: rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 289 p.
Clément Benelbaz, Christophe Broche, Patricia Bénézech-Sarron, Frédéric Caille, Jean-François Joye [et alii], L'accident en montagne: étude juridique, Université Savoie Mont Blanc et Lextenso éd., 2015, 453 p.
Clément Benelbaz, Hugo Flavier, Moya Jones, Olga Gille-Belova, Olga Belova (dir.), Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014, 150 p.
Clément Benelbaz, Hugues Portelli, Brigitte Clavagnier, Patrick Lestienne, Laïcité et collectivités locales, Territorial éd., 2013, Dossier d'experts, 90 p.
Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.
La laïcité est souvent présentée comme une spécificité française, source de conflits. Sa définition mais aussi son contenu suscitent de nombreuses divergences : s'agit-il d'une valeur ou d'un principe ? Quel est son contenu ? En France, ce n'est pas tant le principe qui est débattu que ses nombreuses applications. Du point de vue européen, la laïcité tend à s'identifier à une valeur. Influencés par le modèle français, les divers Etats font émerger des laïcités européennes.
Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses
Clément Benelbaz, Bernard Pacteau, Geneviève Koubi, Jean Morange, Emmanuel Glaser [et alii], Le principe de laïcité en droit public français, 2009, 632 p.
La laïcité est souvent présentée comme une spécificité française, source de conflits et d'affrontements : sa définition, mais aussi son contenu, suscitent de nombreuses divergences. Son ancrage dans le droit public français est le fruit d'un long processus, qui commence à la Révolution française. C'est à ce moment que s'enclenche la laïcisation de l'ensemble des services publics, particulièrement de l'école, mouvement qui se poursuit et s'intensifie sous la IIIème République. La séparation des Eglises et de l'Etat en 1905 revêt d'ailleurs une importance toute particulière, puisqu'elle constitue assurément le socle de la laïcité. Enfin, depuis sa consécration constitutionnelle, la laïcité est un des fondements de la République, mais elle ne peut se réduire à la séparation des Eglises et de l'Etat, ni à la seule neutralité. La question se pose alors de savoir s'il s'agit d'abord d'un principe, ou d'une valeur, et quel est son contenu. En France, ce n'est pas tant le principe qui est contesté ou débattu, mais plûtot ses nombreuses applications. Or, il est indispensable d'abord de le définir, puis de le réaffirmer, notamment à travers la conception de la laïcité scolaire, et l'interprétation des signes religieux, mais aussi en renforçant les fondements de la séparation. Du point de vue européen, la laïcité tend à se partager, et s'identifie à une valeur. Les divers Etats, comme les institutions d'Europe, sont de plus en plus influencés par le modèle français, et ce dernier évolue également ; émerget alors des laïcités européennes. La laïcité serait donc une loi universelle de vivre-ensemble, de concorde, et d'harmonie sociale.
Clément Benelbaz, La laïcité: valeur européenne ?, 2005, 141 p.
Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Mélanie Jaoul, « Maurras et la laïcité dans le Dictionnaire politique et critique », Charles Maurras et le(s) droit(s), L'Epitoge, 2024, pp. 63-73
Clément Benelbaz, « Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 », Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques & paralympiques de Paris 2024, L'Epitoge, 2024, pp. 57-70
Clément Benelbaz, « La liberté de religion, la laïcité et les collectivités territoriales françaises », Les droits de l’homme à l’épreuve du local, Mare Martin, 2020, pp. 53-86
Clément Benelbaz, « Les sectes au regard de la laïcité », in Recherches sur la cohésion sociale (dir.), De la cohésion sociale : théories et pratiques, 2020
Clément Benelbaz, « Religion et handicap », Regards croisés sur le handicap en contexte francophone, Presses universitaires Blaise-Pascal, 2020
Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2018
Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l’Union européenne », in Dubos, Olivier (dir.), Mélanges en l’honneur de Bernard PACTEAU, Cinquante ans de contentieux publics, Mare et Martin, 2018
Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre. Un droit en perpétuel mouvement, L.G.D.J., 2018, pp. 53-74
Clément Benelbaz, « La distinction entre cultuel et culturel », La territorialité de la laïcité, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2018
Clément Benelbaz, « Les outre-mer français », Laïcité et pluralisme religieux, PU.A.M., 2018
Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017, pp. 298
Clément Benelbaz, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, 2017
Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015
Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015
Clément Benelbaz, « La protection du patrimoine des personnes publiques », Personne et patrimoine en droit : recherche sur les marqueurs d’une connexion, Bruylant, 2015
Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Institut Universitaire Varenne, 2015
Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Les démocraties face à l’extrémisme, Institut Universitaire Varenne, 2014
Clément Benelbaz, « Rapport de synthèse », Le fait religieux en droit public, 2014
Clément Benelbaz, « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Pedone, 2014
Clément Benelbaz, « Signes religieux et enseignement public en Europe », L’Europe des religions, Pedone, 2013, pp. 85-98
Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », in Territorial éditions (dir.), Laïcité et collectivités locales, 2013, pp. 11-13
Clément Benelbaz, « Réouverture de Notre-Dame de Paris : Emmanuel Macron a-t-il enfreint le principe de laïcité ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Est-il possible de rendre payante l’entrée de Notre-Dame de Paris pour les touristes ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Le corporatisme confronté au syndicalisme sous la IIIème République », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2024, n°914, pp. 1-19
Clément Benelbaz, « La préfecture aurait-elle pu sanctionner l’Imam de la mosquée des Bleuets plutôt que de fermer tout le lieu de culte ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Non, le NFP ne prévoit pas d’autoriser l’abaya à l’école comme première mesure gouvernementale », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Elections législatives : dans le sport, la neutralité est davantage un souhait politique qu’une réalité », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Devant les mairies françaises, la tentation croissante du pavoisement illégal », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Rappeler l'arrêt Barel », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°05, p. 241
Clément Benelbaz, « Christian Estrosi, maire de Nice, expose un chandelier symbole du judaïsme et un drapeau israélien dans son bureau », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Marion Maréchal : la France est aujourd’hui un pays de racine chrétienne, et à ce titre elle a un droit de prééminence », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « Une note interne de la RATP interdit aux agents de souhaiter Joyeux Noël aux usagers », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Benelbaz, « La laïcité. Recension des ouvrages de J. Morange, La laïcité de la République : garantie ou menace pour les libertés ? (2023, LGDJ, Forum), et de S. Hennette-Vauchez, L’école et la République. La nouvelle laïcité scolaire (2023, Dalloz) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2024
Clément Benelbaz, « Hanouka à l’Elysée : Emmanuel Macron estime qu’il a été respectueux de la laïcité », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2023
Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, « CDI de droit public et CDI de droit privé : l'un monte, l'autre descend ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°11, p. 538
Clément Benelbaz, « Les avocats peuvent être soumis à une obligation de neutralité religieuse, philosophique ou politique », Lexbase Avocats, Lexbase, 2022
Clément Benelbaz, « [Questions à…] Quelle présence (ou pas) des emblèmes religieux sur le domaine des personnes publiques ? », Lexbase Hebdo - Edition publique, Lexbase, 2022, n°660
Clément Benelbaz, « L’abattage rituel et l’animal », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2021
Clément Benelbaz, « L’identité a-religieuse de la France », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2020, pp. 71-88
S’interroger sur la question de l’identité areligieuse de la France implique de déterminer les principes directeurs en la matière, leur ancrage historique et juridique, et surtout s’ils constituent une spécificité propre à la France, si bien que celle-ci se démarquerait de ses voisins notamment européens, ou si finalement cette identité reposerait sur des similitudes. En effet, l’identité se définit comme le « caractère de deux ou plusieurs êtres identiques (identité qualitative, spécifique o...
Clément Benelbaz, « La Vierge, la Séparation et le domaine public affecté au culte », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°46, p. 2322
Clément Benelbaz, « Statue du pape et laïcité dans les espaces publics en France », Justice en ligne, Banlieues asbl, 2018
Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°7, p. 396
Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2017
Clément Benelbaz, « Le burkini entre à la Cour européenne des droits de l’homme : Cour E.D.H., 10 janvier 2017, Osmanoğlu et Kocabaş c./ Suisse, mars 2017 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2017
Clément Benelbaz, « Traitements inhumains et dégradants suite à une interpellation musclée menée par des agents de la SNCF : Cour E.D.H., 16 juillet 2015, Ghedir c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2000
Clément Benelbaz, « Reconnaissance d'un droit individuel à un congé parental : C.J.U.E., 26 juillet 2015, Konstantinos Maïstrellis c/ Ypourgos Dikaiosynis, Diafaneias kai AnthropinonDiakaimaton », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2000
Clément Benelbaz, « Refus de prestations familiales pour non-respect des règles relatives au regroupement familial : Cour E.D.H., 1er octobre 2015, Okitaloshima Okonda Osungu et Selpa Lokongo c/ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016
Clément Benelbaz, « La lutte contre le terrorisme justifie des restrictions aux droits procéduraux : Cour E.D.H., 20 octobre 2015, Sher et autres c./ Royaume-Uni », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101
Clément Benelbaz, « Passation d'un marché public et obligation de verser un salaire minimal : C.J.U.E., 17 novembre 2015, RegioPost GmbH & Co. KG c/ Stadt Landau in der Pfalz », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101
Clément Benelbaz, « Neutralité des agents publics : Cour E.D.H., 26 novembre 2015, Ebrahimian c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101
Clément Benelbaz, « Liberté syndicale - Restrictions motivées par le bon ordre, la sécurité ou la sûreté : Cour E.D.H., 21 avril 2015, Junta Rectora del Ertzainen Nazional Elkartasuna (ER.N.E.) c./ Espagne, et Cour E.D.H., 26 mai 2015, Dogan Altun c./ Turquie », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2282
Clément Benelbaz, « Qualification de concessions de services : C.J.U.E., 21 mai 2015, Kansaneläkelaitos », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2282
Clément Benelbaz, « Droits des détenus handicapés : Cour E.DH., 19 février 2015, Helhal c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2154
Clément Benelbaz, « Droit de vote des détenus et droit à des élections libres : Cour E.D.H., 10 février 2015, McHugh et autres c./ Royaume-Uni », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2015, p. 2154
Clément Benelbaz, « Contrats à durée déterminée dans le secteur scolaire : C.J.U.E., 26 novembre 2014, Mascolo, Forni et Racca contre Ministero dell'Instruzione, dell Università e della Ricerca et Russo contre Comune di Napoli », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2022
Clément Benelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manuvre de l'autorité et contrôle du juge », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°23, p. 1335
Clément Benelbaz, « Un bon salarié doit-il être un bon croyant? La difficile conciliation entre autonomie institutionnelle des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., Grande chambre, 12 juin 2014, Fernandez Martinez c./ Espagne, septembre 2014. », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2014
Clément Benelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°43, p. 2506
Clément Benelbaz, « L'arrêt Eweida, ou les difficultés pour la Cour européenne de concilier le temps du travail et le temps de Dieu : Cour E.D.H., 15 janvier 2013, Eweida et autres c./ Royaume-Uni, mars 2013. », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2013
Clément Benelbaz, « Autonomie des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., 15 mai 2012, Fernandez Martinez c./ Espagne, juin 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Benelbaz, « Berlusconisation des médias en Roumanie : les Etats ont l'obligation de laisser les journalistes choisir librement leur support médiatique : Cour E.D.H., 10 mai 2012, Frasila et Ciocirlan c./ Roumanie, mai 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Benelbaz, « Le refus de report d'audience fixée le jour de Kippour ne constitue pas une ingérence dans le droit de manifester sa religion : Cour E.D.H., 3 avril 2012, Francesco Sessa c./ Italie, avril 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Benelbaz, « Obligations positives et vie privée : lorsqu'une carence pour empêcher une utilisation frauduleuse d'un permis de conduire volé viole la convention : Cour E.D.H., 14 février 2012, Romet c./ Pays-Bas, mars 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Benelbaz, « Droit d'autonomie des Eglises et respect des droits fondamentaux : suite : Cour E.D.H., 31 janvier 2012, Sindicatul Păstorul cel Bun c./ Roumanie, février 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Benelbaz, « Comment concilier le droit d’autonomie des Eglises, le rôle de l’Etat, et le droit à un accès au juge ?: Cour E.D.H., 6 décembre 2011, Baudler c./ Allemagne ; Reuter c./ Allemagne ; Müller c./ Allemagne, janvier 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2011, n°4, p. 232
Clément Benelbaz, « Les crucifix dans les écoles : évolutions de la jurisprudence européenne », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, pp. 38-43
Clément Benelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2011, n°13, p. 740
Clément Benelbaz, « Protection indirecte du droit à un environnement sain : l'installation par un voisin d'un abattoir et d'un fumoir ne viole pas l'article 8 de la CEDH », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2011, n°2
Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2010, n°6, p. 1661
Clément Benelbaz, « CEDH et interdiction des crucifix dans les écoles », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, pp. 21-23
Clément Benelbaz, « Constitutionnaliser, véritablement, la Séparation des Eglises et de l’Etat pour mettre un terme aux exceptions au principe de non-financement ? », Latitudinaires ! Abolir les « exceptions » à la laïcité ?, Sénat - Paris, le 13 décembre 2024
Colloque organisé dans le cadre du Laboratoire d’analyse(s) indépendant sur les cultes et la (ou les) Laïcité(s)), organe permanent de l’association Collectif L'Unité du Droit, sous la présidence de M. Pierre Ouzoulias, Vice-Président du Sénat
Clément Benelbaz, « L’atteinte aux sentiments religieux », Le blasphème en procès : de l’arène publique au prétoire, Dijon, le 14 novembre 2024
Colloque du projet ANR LIBEX (Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie).
Clément Benelbaz, « Laïcité, religion et handicap », La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux, Sherbrooke (Québec) Canada (CA), le 09 juin 2024
Clément Benelbaz, « 10e École d’été internationale en linguistique légale », le 29 mai 2024
Ecole organisée par le projet ANR LIBEX.
Clément Benelbaz, « L’art religieux et la neutralité », L’art dans les lieux publics : création et destruction, CHAMBÉRY, le 25 mai 2024
Clément Benelbaz, « Liberté d'expression et sport », Liberté d’expression et sport, Strasbourg, le 04 avril 2024
Colloque organisé par Anna Arzoumanov (Sorbonne Université), Thibaud Boncourt (Université Jean Moulin Lyon 3), Thomas Hochmann (Université de Nanterre) et Hanane Karimi (Université de Strasbourg), membres de la chaire de recherche collective franco-québecoise sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (CoLibex).
Clément Benelbaz, « Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ? », Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, CHAMBÉRY, le 14 mars 2024
Colloque organisé par la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc sous la direction scientifique de Clément Benelbaz, MCF HDR en droit public, Univ. Savoie Mont Blanc - Dominique Lagorgette, Professeure en sciences du langage, Univ. Savoie Mont Blanc et Hanane Karimi, MCF en sociologie – LinCS- Univ. de Strasbourg
Clément Benelbaz, « Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 », Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, Institut national du sport, de l'expertise et de la performance - Paris, le 13 mai 2024
Clément Benelbaz, « Table ronde : Gestion du fait religieux par les associations sportives », Gestion du fait religieux par les associations sportives, Toulon (Université de Toulon), le 23 novembre 2023
Clément Benelbaz, « CDI de droit public et de droit privé : l’un monte l’autre descend ? », Droit(s) des travailleurs privés et publics, Toulouse (Faculté de droit), le 23 juin 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney
Clément Benelbaz, « La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux », le 09 juin 2023
Colloque organisé par Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS) - Québec sous la direction de David Koussens, Sébastien Lebel-Grenier et Loïc Bizeul (coordination) avec l'Université de Strasbourg
Clément Benelbaz, « L’art dans les lieux publics : création, destruction », le 25 mai 2023
Organisées par le Projet ANR LIBEX "Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie" avec le Musée International des Arts Modestes de Sète et la Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction de Clément Benelbaz - CERDAF, Manon Séréni - CERDAF, Dominique Lagorgette - LLSETI, François Le Foll - LLSETI, Laurie Raymond - LLSETI
Clément Benelbaz, « Demander l'asile », le 01 décembre 2022
Evénement coorganisé par le master Droit des libertés de la Faculté de droit, Université Grenoble-Alpes et l’association ADATE
Clément Benelbaz, « La laïcité au travail : services publics et entreprises », Conférence organisée par le référent laïcité de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, Montpellier (Université Paul Valéry, Montpellier III), le 08 avril 2022
Clément Benelbaz, « Liberté religieuse et laïcité dans les relations de travail », Conférence organisée par le pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université catholique de Lyon, Lyon, le 17 mars 2022
Clément Benelbaz, « 6 mois après le vote de la loi dite séparatisme, quelles autres séparations ? », 6 mois après le vote de la loi dite « Séparatisme », quelles autres « séparations, Toulouse (Faculté de droit), le 06 janvier 2022
Organisé par le LAIC, Laboratoire d'Analyse(s) Indépendant sur les Cultes - Laïcité(s), en partenariat avec l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole
Clément Benelbaz, « Du séparatisme avant 2021 ? », Séparatisme?, Toulouse (Faculté de droit), le 08 décembre 2021
Clément Benelbaz, « La justice pénale à l’épreuve de la crise sanitaire », le 23 novembre 2021
Conférence organisée par Justine Nuribanel et Alicia Porraz – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice, Fac de droit, Université Savoie-Mont Blanc, sous la responsabilité de Clément Bénélbaz, MCF en droit public.
Clément Benelbaz, « Louise Michel et le(s) droit(s) », le 28 mai 2021
Organisé par le Collectif L’Unité du Droit, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont-Blanc et du Centre de Droit de la Santé – UMR ADES de l’Université d’Aix-Marseille
Clément Benelbaz, « Ce que fait la Covid-19 au principe de laïcité », La santé durable à l’épreuve de la Covid-19, Sommet virtuel des entretiens Jacques Cartier, Mc Gill University, Montréal, le 06 novembre 2020
Clément Benelbaz, « Identité, dignité et handicap », le 26 mars 2020
Organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, ex CDPPOC dans le cadre du projet « Handicap, francophonie et enseignement supérieur »
Clément Benelbaz, « La prise en compte de la situation de handicap et/ou des conditions de ressources dans l’accès à la fonction publique », Handicap, pauvreté et droit(s), Poitiers (Université de Poitiers), le 17 octobre 2019
Organisé par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian AUMOND, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Clément Benelbaz, « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », le 06 juin 2019
Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc
Clément Benelbaz, « Actualités de la laïcité : que-reste-t-il de la loi de 1905 ? », le 07 mars 2019
Organisée par la Faculté de droit de l’USMB en partenariat avec la Préfecture de la Savoie.
Clément Benelbaz, « Droit à l’emploi, obligation d’emploi et maintien dans l’emploi », Handicap et citoyenneté, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), le 13 novembre 2018
Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.
Clément Benelbaz, « La distinction entre cultuel et culturel », La territorialité de la laïcité, Toulouse (Faculté de droit), le 28 mars 2018
Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.
Clément Benelbaz, « La laïcité dans les services publics », le 21 septembre 2017
organisé sous la direction de M. Clément Benelbaz – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc et M. Charles Froger – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Clément Benelbaz, Froger Charles, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Chambéry, le 20 mai 2016
Clément Benelbaz, « La laïcité dans le cadre français : principes, acteurs et compromis », Laïcité dans les espaces transalpins : France, Suisse, Italie, Chambéry, Université de Savoie, le 14 octobre 2016
Clément Benelbaz, « Les outre-mer français », Laïcité et pluralisme religieux, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), le 06 octobre 2016
Clément Benelbaz, « La police administrative et la sécurité sur le domaine skiable », Safety and Liability Rules in European Ski Areas, Trento (Italy) Italy (IT), le 11 décembre 2015
Clément Benelbaz, « La laïcité et la loi de 1905 : évolutions et enjeux 1905-2015 », La laïcité XIXème-XXIème siècles, lectures diachroniques, CHAMBÉRY, le 08 avril 2015
Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Grenoble, le 20 mars 2015
Clément Benelbaz, « L'oeuvre législative de Vichy d'hier à aujourd'hui : Rupture(s) et Continuité(s) », le 23 octobre 2014
Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Bordeaux, le 03 avril 2014
Clément Benelbaz, « Signes religieux et enseignement public en Europe », L’Europe des religions, Bordeaux (Université), le 01 mai 2010
Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », Laïcité et collectivités locales, Paris, le 09 octobre 2012
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