Portail universitaire du droit

Le principe de laïcité en droit public français. Thèse soutenue en 2009 à Bordeaux 4, sous la direction de Bernard Pacteau.

Clément Benelbaz et Johann Le Bourg (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.

Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 289 p.

Clément Benelbaz, Hugo Flavier, Olga Belova et Moya Jones (dir.), Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.

Clément Benelbaz, La laïcité : valeur européenne ? , 2005, 141 p.

Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges en l'honneur de G. Pignarre, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l'Union européenne », Cinquante ans de contentieux publics. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau, Mare & Martin, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2017, p. 396

Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2017, p. NC

Clément Benelbaz, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Paris, Dalloz, 2017, p. 298

Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, 2017

Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manœuvre de l'autorité et contrôle du juge », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2014, p. 1335

Clément Benelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2013, p. 2506

Clément Benelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2011, p. 740

Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2011, p. 232

Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du Droit Public, N° 6, 2010, p. 1661

Clément Benelbaz, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », PUG, p. NC, Philippe Yolka, Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, Grenoble, 20 mai 2016

Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », LDG, p. NC, Philippe Yolka, Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Grenoble, 20 mars 2015

Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Institut Universitaire Varenne, p. NC, Petr Muzny, Les démocraties face à l’extrémisme, Chambéry, 03 avril 2014

Clément Benelbaz, « Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », Dalloz, p. NC, C. Benelbaz, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Chambéry, 23 octobre 2014

Clément Benelbaz, « Rapport de synthèse », Presses universitaires de Nancy, p. NC, Laurent Seurot, Le fait religieux en droit public, Nancy, 27 septembre 2013

Clément Benelbaz, « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », Pedone, p. NC, Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Bordeaux, 29 novembre 2012

Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », Territorial éditions, p. NC, Hugues Portelli, Laïcité et collectivités locales, Paris, 09 octobre 2012