Clément Benelbaz

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du DU Laïcité et République: formation civile et civique
  • Directeur du Master Métiers du droit et de la justice
  • THESE

    Le principe de laïcité en droit public français, soutenue en 2009 à Bordeaux 4, sous la direction de Bernard Pacteau 

  • Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Mélanie Jaoul, Geneviève Koubi (dir.), Louise Michel & le(s) droit(s): actes des ateliers de Marseille du 29 mai 2021, Editions L'Epitoge / Collectif L'Unité Du Droit, 2023, Histoire(s) du Droit, 110 p.   

    Clément Benelbaz, Charles Froger (dir.), La laïcité dans les services publics: aspects pratiques, entre renouveau et renoncement, Institut francophone pour la justice et la démocratie, et Diffusion : L.G.D.J. - lextenso éditions, 2022, Colloques & essais, 270 p. 

    Clément Benelbaz, Jean-François Joye (dir.), Identité, dignité, handicap (dir. Cl. Benelbaz, J.-F. Joye), UCA, 2020, Handicap et citoyenneté, 351 p. 

    Clément Benelbaz, Bruno Berthier, Charles Froger, Sébastien Platon (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier: Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka, Dalloz, 2017, Thèmes & commentaires, 289 p. 

    Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui: rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires 

    Clément Benelbaz, Johann Le Bourg (dir.), De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.   

    Clément Benelbaz, Hugo Flavier, Moya Jones, Olga Gille-Belova, Olga Belova (dir.), Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014, 150 p. 

    Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.   

    Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses 

    Clément Benelbaz, La laïcité: valeur européenne ? , 2005, 141 p. 

  • Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2018   

    Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l'Union européenne », in Dubos, Olivier (dir.), Cinquante ans de contentieux publics. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau, Mare & Martin, 2018 

    Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre. Un droit en perpétuel mouvement, LGDJ, 2018, pp. 53-74   

    Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé  », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017, pp. 298 

    Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015 

    Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015 

  • Clément Benelbaz, « Rappeler l'arrêt Barel », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°05, p. 241   

    Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, « CDI de droit public et CDI de droit privé : l'un monte, l'autre descend ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°11, p. 538   

    Clément Benelbaz, « L’identité areligieuse de la France », 2020  

    S’interroger sur la question de l’identité areligieuse de la France implique de déterminer les principes directeurs en la matière, leur ancrage historique et juridique, et surtout s’ils constituent une spécificité propre à la France, si bien que celle-ci se démarquerait de ses voisins notamment européens, ou si finalement cette identité reposerait sur des similitudes. En effet, l’identité se définit comme le « caractère de deux ou plusieurs êtres identiques (identité qualitative, spécifique o...

    Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°7, p. 396 

    Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, 2017, pp. ---1265   

    Clément Benelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manuvre de l'autorité et contrôle du juge », Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°23, p. 1335   

    Clément Benelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°43, p. 2506   

    Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2011, n°4, p. 232 

    Clément Benelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », Actualité juridique Droit administratif, 2011, n°13, p. 740   

    Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2010, n°6, p. 1661   

  • Clément Benelbaz, Dominique Lagorgette, Hanane Karimi, Colloque "Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?", 2024, pp. -320---2646 

  • Clément Benelbaz, « La justice pénale à l’épreuve de la crise sanitaire », le 23 novembre 2021  

    Conférence organisée par Justine Nuribanel et Alicia Porraz – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice, Fac de droit, Université Savoie-Mont Blanc, sous la responsabilité de Clément Bénélbaz, MCF en droit public.

    Clément Benelbaz, « Actualités de la laïcité : que-reste-t-il de la loi de 1905 ? », le 07 mars 2019  

    Organisée par la Faculté de droit de l’USMB en partenariat avec la Préfecture de la Savoie.

    Clément Benelbaz, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, Grenoble, le 20 mai 2016 

    Clément Benelbaz, Froger Charles, « Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Chambéry, le 23 octobre 2014   

    Clément Benelbaz, « La dénomination des équipements publics », Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Grenoble, le 20 mars 2015 

    Clément Benelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Les démocraties face à l’extrémisme, Chambéry, le 03 avril 2014 

    Clément Benelbaz, « Rapport de synthèse », Le fait religieux en droit public, Nancy, le 27 septembre 2013 

    Clément Benelbaz, « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Bordeaux, le 29 novembre 2012 

    Clément Benelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », Laïcité et collectivités locales, Paris, le 09 octobre 2012 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Maëllys Collet, La subrogation en droit privé et public des obligations, thèse soutenue en 2023 à Chambéry en co-direction avec Christophe Quézel-Ambrunaz, membres du jury : Anne Jacquemet-Gauché (Rapp.), Jérémy Antippas (Rapp.), Benjamin Ménard  

    Notion complexe, la subrogation en droit privé et public des obligations se manifeste sous deux formes distinctes. La première dite réelle, permet le report d'un droit sur un bien nouveau, lorsqu'il ne peut plus porter sur le bien d'origine. La seconde dite personnelle aboutit au transfert de la créance au profit du solvens, lorsqu'il ne doit pas supporter, en tout ou partie, la charge définitive de la dette. Cette dualité conduit alors à dissimuler l'unité conceptuelle et fonctionnelle de la notion de subrogation. En tant qu'instrument de conservation d'un droit, la subrogation assure une fonction régulatrice. La survie du droit est assurée par son transfert d'un bien à un autre, d'une masse de bien à une autre, ou d'une personne à une autre. La subrogation permet alors de prévenir ou de corriger un déséquilibre patrimonial qui contredit l'équilibre préétabli par le législateur ou les parties. Ainsi entendue, la subrogation peut être appréhendée comme une notion générale, disposant d'un contenu juridique propre. La proximité entre son application en droit privé et en droit public est telle, que sa transversalité peut être consacrée. Des singularités restent consubstantielles aux différentes variétés de subrogations, puisque leurs régimes juridiques sont adaptés à leurs terrains d'intervention. Le manque d'harmonisation lié à l'instauration de régimes spéciaux, ou à l'existence de solutions distinctes entre les deux ordres juridiques, n'est pas toujours justifié, et fragilise l'unité de la notion. La subrogation reste un mécanisme hétérogène dont il ne faut pas négliger les spécificités.

  • Berthey-Lee Adja Oke, L'État laïque au défi du droit de l'enfant à l'éducation en France : approches juridiques pour la cohésion sociale face aux nouveaux phénomènes identitaires et religieux, thèse soutenue en 2018 à Université Clermont Auvergne‎ 20172020 sous la direction de Florence Faberon, membres du jury : Pierre-Henri Prélot (Rapp.), Marc Joyau (Rapp.), Emmanuel-Pie Guiselin (Rapp.), Blandine Chélini-Pont, Françoise Marillia et Claire Marliac-Négrier    

    En tant que principe d’organisation de l’État et de l’ensemble des services publics en France, la laïcité est un principe essentiel du droit public qui a toujours suscité l’intérêt du publiciste et qui continue d’interroger le monde de la recherche, étant précisé qu’elle se nourrit sans cesse des mutations profondes qui s’observent dans la société française. Elle est en ce sens un processus, une succession de réalités nouvelles où, dans le tumulte, la dialectique de la neutralité de l’État et de la liberté religieuse interroge constamment le vivre-ensemble et la cohésion sociale. C’est le cas de l’école publique, terrain privilégié de la laïcité, où la mise en œuvre du principe est constamment au centre des préoccupations sociales. Ainsi, avec l’émergence, à la suite des vagues migratoires qui firent suite à la décolonisation, des nouvelles identités et radicalismes religieux, il sera question de voir en quoi l’État et les collectivités territoriales intègrent ces particularismes sociaux dans les domaines tels que la liberté de l’instruction religieuse, la liberté de culte, la restauration scolaire ou encore le port de signes religieux à l’école publique. La laïcité de l’école publique ne pouvant s’entendre indépendamment du respect du pluralisme religieux et de la cohésion sociale, l’intérêt de l’étude est d’analyser le principe au regard de l’exigence de cohésion sociale afin de suggérer des réponses juridiques nouvelles aux diverses problématiques qui se posent dans le secteur public de l’enseignement en France. Par ailleurs, le déploiement du principe dans le secteur privé de l’enseignement, espace d’exercice naturel de la liberté de conscience, sera également considéré. À cet effet, les questions induites par l’émergence, aux côtés de l’enseignement catholique diocésain et de l’enseignement juif, d’établissements confessionnels caractérisés par des discours intégristes et une orthopraxie religieuse, seront abordées. Sur ce point, dans un climat social où renaît le conflit des « deux France », l’auteur suggère, face au défi posé à l’État de concilier le respect de la liberté l’enseignement privé avec celui de la liberté de conscience des enfants, de réinvestir le contrat d’association par la réouverture des crédits afin de favoriser l’association à l’État de ces nouveaux établissements confessionnels et ainsi préparer l’émergence d’un véritable système cohésif d’éducation.