Clément Bénelbaz, Olivier Dard, Jean-François Joye, Sébastien Platon, Philippe Yolka, Les doctrines du corporatisme : Vichy et les Républiques, l'Harmattan, 2025, Logiques juridiques, 302 p.
Le corporatisme est assurément un phénomène ancien et est souvent considéré comme étant péjoratif et exclusif : il diviserait la société en autant de groupements économiques et professionnels, et ferait prévaloir les intérêts privés sur l'intérêt général. Surtout, il renvoie à une certaine vision passéiste de la France, notamment au Moyen Age, mais aussi à une période trouble et honteuse : le régime de Vichy. Le corporatisme est en effet une des caractéristiques de l'Ancien Régime, et Vichy a concrétisé ses doctrines, dans une perspective réactionnaire, conformément à la Révolution nationale de Pétain. En vérité, et comme souvent, Vichy n'est pas précurseur, et s'inscrit davantage dans une continuité avec la IIIe République que dans une véritable rupture. De même, à la Libération, il n'a pas été question d'effacer intégralement l'héritage de Vichy, et le corporatisme a été maintenu, la République l'ayant en quelque sorte épuré. Il s'agira par conséquent de s'interroger sur ce qu'il faut entendre par corporatisme d'un point de vue juridique, et d'étudier comment le phénomène a été élaboré progressivement, s'est concrétisé, puis a survécu.
Clément Bénelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Geneviève Koubi, Mélanie Jaoul, Charles Maurras et le(s) droit(s): actes des ateliers de Marseille du 29 mai 2021, Editions L'Epitoge / Collectif L'Unité Du Droit, 2024, Histoire(s) du Droit, 110 p.
Clément Bénelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Charles Maurras & le(s) droit(s), Editions l'épitoge, 2024, Histoire(s) du droit, 110 p.
Clément Bénelbaz, Charles Froger, La laïcité dans les services publics, aspects pratiques: aspects pratiques, entre renouveau et renoncement, Institut francophone pour la justice et la démocratie,, 2022, Colloques & essais, 289 p.
Clément Bénelbaz, Jean-François Joye, Identité, dignité, handicap (dir. Cl. Benelbaz, J.-F. Joye), UCA, 2020, Handicap et citoyenneté, 351 p.
Clément Bénelbaz, Hiam Mouannès, Laura Barbier, Brigitte Barèges, Xavier Bioy, La territorialité de la laïcité: actes du colloque du 28 mars 2018, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2019
La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd'hui la place publique. Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d'organisation de l'État et fondement de la liberté de pensée et d'opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC‑1789), dans son appréhension - et donc son application - devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l'espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l'ordre public établi par la loi. Pour d'autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l'interdiction du) financement d'un édifice de culte, etc. Si « latitudinaire » que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une « conquête permanente » devant favoriser le savoir sur le dogme, l'épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l'obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l'enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l'esprit de domination d'une Vérité que nul ne possède. Le thème choisi pour cette Septième Édition a donc pour objet d'explorer les différents champs d'appréhension concrets de la laïcité. Il s'agit de comprendre comment ce principe, a priori incontesté dans sa définition, se révèle si méconnu, si déformé et si controversé lorsqu'il s'agit de le faire vivre « ici ou
Clément Bénelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Bruno Berthier, Charles Froger [et alii], L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier: Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka, Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires, 289 p.
Clément Bénelbaz, Johann Le Bourg, De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses: réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.
Clément Bénelbaz, Christophe Broche, Patricia Bénézech-Sarron, Frédéric Caille, Jean-François Joye [et alii], L'accident en montagne: étude juridique, Université Savoie Mont Blanc, 2015, 453 p.
Clément Bénelbaz, Hugo Flavier, Moya Jones, Olga Gille-Belova, Olga Belova, Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014, 150 p.
Clément Bénelbaz, Hugues Portelli, Brigitte Clavagnier, Patrick Lestienne, Laïcité et collectivités locales, Territorial éd., 2013, Dossier d'experts, 90 p.
Clément Bénelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.
Clément Bénelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses
Clément Bénelbaz, Bernard Pacteau, Geneviève Koubi, Jean Morange, Emmanuel Glaser [et alii], Le principe de laïcité en droit public français, 2009, 632 p.
La laïcité est souvent présentée comme une spécificité française, source de conflits et d'affrontements : sa définition, mais aussi son contenu, suscitent de nombreuses divergences. Son ancrage dans le droit public français est le fruit d'un long processus, qui commence à la Révolution française. C'est à ce moment que s'enclenche la laïcisation de l'ensemble des services publics, particulièrement de l'école, mouvement qui se poursuit et s'intensifie sous la IIIème République. La séparation des Eglises et de l'Etat en 1905 revêt d'ailleurs une importance toute particulière, puisqu'elle constitue assurément le socle de la laïcité. Enfin, depuis sa consécration constitutionnelle, la laïcité est un des fondements de la République, mais elle ne peut se réduire à la séparation des Eglises et de l'Etat, ni à la seule neutralité. La question se pose alors de savoir s'il s'agit d'abord d'un principe, ou d'une valeur, et quel est son contenu. En France, ce n'est pas tant le principe qui est contesté ou débattu, mais plûtot ses nombreuses applications. Or, il est indispensable d'abord de le définir, puis de le réaffirmer, notamment à travers la conception de la laïcité scolaire, et l'interprétation des signes religieux, mais aussi en renforçant les fondements de la séparation. Du point de vue européen, la laïcité tend à se partager, et s'identifie à une valeur. Les divers Etats, comme les institutions d'Europe, sont de plus en plus influencés par le modèle français, et ce dernier évolue également ; émerget alors des laïcités européennes. La laïcité serait donc une loi universelle de vivre-ensemble, de concorde, et d'harmonie sociale.
Clément Bénelbaz, La laïcité: valeur européenne ?, 2005, 141 p.
Clément Bénelbaz, Fabrice Bin, Mathieu Touzeil-Divina, « Maurras et l’impôt », Charles Maurras & le(s) droit(s), Editions L'Epitoge / Collectif L'Unité Du Droit, 2025, pp. 35-49
Personne n’a jamais assimilé Charles Maurras une quelconque doctrine fiscale. Pourtant il en a bien eu une. Une doctrine très secondaire dans ses écrits mais qui reflète la logique de sa doctrine générale, même s’il a manifesté à plusieurs reprises sa réticence à en formuler une précisément.
Clément Bénelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Mélanie Jaoul, « Maurras et la laïcité dans le Dictionnaire politique et critique », Charles Maurras et le(s) droit(s), L'Epitoge, 2024, pp. 63-73
Clément Bénelbaz, « Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 », Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques & paralympiques de Paris 2024, L'Epitoge, 2024, pp. 57-70
Clément Bénelbaz, « La liberté de religion, la laïcité et les collectivités territoriales françaises », Les droits de l’homme à l’épreuve du local, Mare Martin, 2020, pp. 53-86
Clément Bénelbaz, « Les sectes au regard de la laïcité », in Recherches sur la cohésion sociale (dir.), De la cohésion sociale : théories et pratiques, 2020
Clément Bénelbaz, « Religion et handicap », Regards croisés sur le handicap en contexte francophone, Presses universitaires Blaise-Pascal, 2020
Clément Bénelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2018
Clément Bénelbaz, « Le fait religieux dans l’Union européenne », in Dubos, Olivier (dir.), Mélanges en l’honneur de Bernard PACTEAU, Cinquante ans de contentieux publics, Mare et Martin, 2018
Clément Bénelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges offerts à Geneviève PIGNARRE, un droit en perpétuel mouvement, L.G.D.J., 2018, pp. 53-73
Clément Bénelbaz, « La distinction entre cultuel et culturel », La territorialité de la laïcité, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2018
Clément Bénelbaz, « Les outre-mer français », Laïcité et pluralisme religieux, PU.A.M., 2018
Clément Bénelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017, pp. 298
Clément Bénelbaz, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, 2017
Clément Bénelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015
Clément Bénelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015
Clément Bénelbaz, « La protection du patrimoine des personnes publiques », Personne et patrimoine en droit : recherche sur les marqueurs d’une connexion, Bruylant, 2015
Clément Bénelbaz, « La dénomination des équipements publics », Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Institut Universitaire Varenne, 2015
Clément Bénelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Les démocraties face à l’extrémisme, Institut Universitaire Varenne, 2014
Clément Bénelbaz, « Rapport de synthèse », Le fait religieux en droit public, 2014
Clément Bénelbaz, « Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Pedone, 2014
Clément Bénelbaz, « Signes religieux et enseignement public en Europe », L’Europe des religions, Pedone, 2013, pp. 85-98
Clément Bénelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », in Territorial éditions (dir.), Laïcité et collectivités locales, 2013, pp. 11-13
Clément Bénelbaz, « Les aumôniers, des agents publics pas comme les autres », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2025, n°12, p. 609
Clément Bénelbaz, « Réouverture de Notre-Dame de Paris : Emmanuel Macron a-t-il enfreint le principe de laïcité ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Est-il possible de rendre payante l’entrée de Notre-Dame de Paris pour les touristes ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Le corporatisme confronté au syndicalisme sous la IIIème République », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2024, n°914, pp. 1-19
Clément Bénelbaz, « La préfecture aurait-elle pu sanctionner l’Imam de la mosquée des Bleuets plutôt que de fermer tout le lieu de culte ? », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Non, le NFP ne prévoit pas d’autoriser l’abaya à l’école comme première mesure gouvernementale », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Elections législatives : dans le sport, la neutralité est davantage un souhait politique qu’une réalité », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Devant les mairies françaises, la tentation croissante du pavoisement illégal », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Rappeler l'arrêt Barel », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°05, p. 241
Clément Bénelbaz, « Christian Estrosi, maire de Nice, expose un chandelier symbole du judaïsme et un drapeau israélien dans son bureau », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Marion Maréchal : la France est aujourd’hui un pays de racine chrétienne, et à ce titre elle a un droit de prééminence », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « Une note interne de la RATP interdit aux agents de souhaiter Joyeux Noël aux usagers », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2024
Clément Bénelbaz, « La laïcité. Recension des ouvrages de J. Morange, La laïcité de la République : garantie ou menace pour les libertés ? (2023, LGDJ, Forum), et de S. Hennette-Vauchez, L’école et la République. La nouvelle laïcité scolaire (2023, Dalloz) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2024
Clément Bénelbaz, « Hanouka à l’Elysée : Emmanuel Macron estime qu’il a été respectueux de la laïcité », Les Surligneurs, Les Surligneurs SARL, 2023
Clément Bénelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, « CDI de droit public et CDI de droit privé : l'un monte, l'autre descend ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°11, p. 538
Clément Bénelbaz, « Les avocats peuvent être soumis à une obligation de neutralité religieuse, philosophique ou politique », Lexbase Avocats, Lexbase, 2022
Clément Bénelbaz, « [Questions à…] Quelle présence (ou pas) des emblèmes religieux sur le domaine des personnes publiques ? », Lexbase Hebdo - Edition publique, Lexbase, 2022, n°660
Clément Bénelbaz, « L’abattage rituel et l’animal », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2021
Clément Bénelbaz, « L’identité a-religieuse de la France », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2020, pp. 71-88
Clément Bénelbaz, « La Vierge, la Séparation et le domaine public affecté au culte », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°46, p. 2322
Clément Bénelbaz, « Statue du pape et laïcité dans les espaces publics en France », Justice en ligne, Banlieues asbl, 2018
Clément Bénelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°7, p. 396
Clément Bénelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2017
Clément Bénelbaz, « Le burkini entre à la Cour européenne des droits de l’homme : Cour E.D.H., 10 janvier 2017, Osmanoğlu et Kocabaş c./ Suisse, mars 2017 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2017
Clément Bénelbaz, « Traitements inhumains et dégradants suite à une interpellation musclée menée par des agents de la SNCF : Cour E.D.H., 16 juillet 2015, Ghedir c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2000
Clément Bénelbaz, « Reconnaissance d'un droit individuel à un congé parental : C.J.U.E., 26 juillet 2015, Konstantinos Maïstrellis c/ Ypourgos Dikaiosynis, Diafaneias kai AnthropinonDiakaimaton », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2000
Clément Bénelbaz, « Refus de prestations familiales pour non-respect des règles relatives au regroupement familial : Cour E.D.H., 1er octobre 2015, Okitaloshima Okonda Osungu et Selpa Lokongo c/ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016
Clément Bénelbaz, « La lutte contre le terrorisme justifie des restrictions aux droits procéduraux : Cour E.D.H., 20 octobre 2015, Sher et autres c./ Royaume-Uni », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101
Clément Bénelbaz, « Passation d'un marché public et obligation de verser un salaire minimal : C.J.U.E., 17 novembre 2015, RegioPost GmbH & Co. KG c/ Stadt Landau in der Pfalz », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101
Clément Bénelbaz, « Neutralité des agents publics : Cour E.D.H., 26 novembre 2015, Ebrahimian c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, p. 2101
Clément Bénelbaz, « Liberté syndicale - Restrictions motivées par le bon ordre, la sécurité ou la sûreté : Cour E.D.H., 21 avril 2015, Junta Rectora del Ertzainen Nazional Elkartasuna (ER.N.E.) c./ Espagne, et Cour E.D.H., 26 mai 2015, Dogan Altun c./ Turquie », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2282
Clément Bénelbaz, « Qualification de concessions de services : C.J.U.E., 21 mai 2015, Kansaneläkelaitos », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2282
Clément Bénelbaz, « Droits des détenus handicapés : Cour E.DH., 19 février 2015, Helhal c./ France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2154
Clément Bénelbaz, « Droit de vote des détenus et droit à des élections libres : Cour E.D.H., 10 février 2015, McHugh et autres c./ Royaume-Uni », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2015, p. 2154
Clément Bénelbaz, « Contrats à durée déterminée dans le secteur scolaire : C.J.U.E., 26 novembre 2014, Mascolo, Forni et Racca contre Ministero dell'Instruzione, dell Università e della Ricerca et Russo contre Comune di Napoli », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, p. 2022
Clément Bénelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manuvre de l'autorité et contrôle du juge », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°23, p. 1335
Clément Bénelbaz, « Un bon salarié doit-il être un bon croyant? La difficile conciliation entre autonomie institutionnelle des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., Grande chambre, 12 juin 2014, Fernandez Martinez c./ Espagne, septembre 2014. », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2014
Clément Bénelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°43, p. 2506
Clément Bénelbaz, « L'arrêt Eweida, ou les difficultés pour la Cour européenne de concilier le temps du travail et le temps de Dieu : Cour E.D.H., 15 janvier 2013, Eweida et autres c./ Royaume-Uni, mars 2013. », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2013
Clément Bénelbaz, « Autonomie des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., 15 mai 2012, Fernandez Martinez c./ Espagne, juin 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Bénelbaz, « Berlusconisation des médias en Roumanie : les Etats ont l'obligation de laisser les journalistes choisir librement leur support médiatique : Cour E.D.H., 10 mai 2012, Frasila et Ciocirlan c./ Roumanie, mai 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Bénelbaz, « Le refus de report d'audience fixée le jour de Kippour ne constitue pas une ingérence dans le droit de manifester sa religion : Cour E.D.H., 3 avril 2012, Francesco Sessa c./ Italie, avril 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Bénelbaz, « Obligations positives et vie privée : lorsqu'une carence pour empêcher une utilisation frauduleuse d'un permis de conduire volé viole la convention : Cour E.D.H., 14 février 2012, Romet c./ Pays-Bas, mars 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Bénelbaz, « Droit d'autonomie des Eglises et respect des droits fondamentaux : suite : Cour E.D.H., 31 janvier 2012, Sindicatul Păstorul cel Bun c./ Roumanie, février 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Bénelbaz, « Comment concilier le droit d’autonomie des Eglises, le rôle de l’Etat, et le droit à un accès au juge ?: Cour E.D.H., 6 décembre 2011, Baudler c./ Allemagne ; Reuter c./ Allemagne ; Müller c./ Allemagne, janvier 2012 », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2012
Clément Bénelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2011, n°4, p. 232
Clément Bénelbaz, « Les crucifix dans les écoles : évolutions de la jurisprudence européenne », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, pp. 38-43
Clément Bénelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2011, n°13, p. 740
Clément Bénelbaz, « Protection indirecte du droit à un environnement sain : l'installation par un voisin d'un abattoir et d'un fumoir ne viole pas l'article 8 de la CEDH », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2011, n°2
Clément Bénelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2010, n°6, p. 1661
Clément Bénelbaz, « CEDH et interdiction des crucifix dans les écoles », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, pp. 21-23
Clément Bénelbaz, « L’identité areligieuse de la France », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg
S’interroger sur la question de l’identité areligieuse de la France implique de déterminer les principes directeurs en la matière, leur ancrage historique et juridique, et surtout s’ils constituent une spécificité propre à la France, si bien que celle-ci se démarquerait de ses voisins notamment européens, ou si finalement cette identité reposerait sur des similitudes. En effet, l’identité se définit comme le « caractère de deux ou plusieurs êtres identiques (identité qualitative, spécifique o...
Clément Bénelbaz, « La satisfaction et autres formes de réparation symbolique », le 01 décembre 2025
Conférence organisée par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc dans le cadre du projet de recherche "Regards croisés sur le Droit de la responsabilité – Divergences, convergences et complémentarité de la responsabilité civile, administrative et internationale dans le droit contemporain" sous la coordination scientifique de Claire Portier
Clément Bénelbaz, « De la loi du 9 décembre 1905 au Code de la laïcité et du fait religieux. 120 ans d'évolution », le 20 novembre 2025
Colloque organisé par l'EDPL et le CDC, Université Lyon 3
Clément Bénelbaz, « Droit social et années 1930 », le 14 mai 2025
Colloque organisé par l'IRM, le DETS, COMPTRASEC, l'ISCJ, Université de Bordeaux et l'IUF sous la direction scientifique de Yann Delbrel, Laetitia Guerlain, Sébastien Tournaux et Laurent Willocx.
Clément Bénelbaz, « Constitutionnaliser, véritablement, la Séparation des Eglises et de l’Etat pour mettre un terme aux exceptions au principe de non-financement ? », Latitudinaires ! Abolir les « exceptions » à la laïcité ?, Sénat - Paris, le 13 décembre 2024
Colloque organisé dans le cadre du Laboratoire d’analyse(s) indépendant sur les cultes et la (ou les) Laïcité(s)), organe permanent de l’association Collectif L'Unité du Droit, sous la présidence de M. Pierre Ouzoulias, Vice-Président du Sénat
Clément Bénelbaz, « L’atteinte aux sentiments religieux », Le blasphème en procès : de l’arène publique au prétoire, Dijon, le 14 novembre 2024
Colloque du projet ANR LIBEX (Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie).
Clément Bénelbaz, « Laïcité, religion et handicap », La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux, Sherbrooke (Québec) Canada, le 09 juin 2024
Clément Bénelbaz, « 10e École d’été internationale en linguistique légale », le 29 mai 2024
Ecole organisée par le projet ANR LIBEX.
Clément Bénelbaz, « L’art religieux et la neutralité », L’art dans les lieux publics : création et destruction, CHAMBÉRY, le 25 mai 2024
Clément Bénelbaz, « Liberté d'expression et sport », Liberté d’expression et sport, Strasbourg, le 04 avril 2024
Colloque organisé par Anna Arzoumanov (Sorbonne Université), Thibaud Boncourt (Université Jean Moulin Lyon 3), Thomas Hochmann (Université de Nanterre) et Hanane Karimi (Université de Strasbourg), membres de la chaire de recherche collective franco-québecoise sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (CoLibex).
Clément Bénelbaz, « Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ? », Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, CHAMBÉRY, le 14 mars 2024
Colloque organisé par la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc sous la direction scientifique de Clément Benelbaz, MCF HDR en droit public, Univ. Savoie Mont Blanc - Dominique Lagorgette, Professeure en sciences du langage, Univ. Savoie Mont Blanc et Hanane Karimi, MCF en sociologie – LinCS- Univ. de Strasbourg
Clément Bénelbaz, « Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 », Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, Institut national du sport, de l'expertise et de la performance - Paris, le 13 mai 2024
Clément Bénelbaz, « Table ronde : Gestion du fait religieux par les associations sportives », Gestion du fait religieux par les associations sportives, Toulon (Université de Toulon), le 23 novembre 2023
Clément Bénelbaz, « CDI de droit public et de droit privé : l’un monte l’autre descend ? », Droit(s) des travailleurs privés et publics, Toulouse (Faculté de droit), le 23 juin 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney
Clément Bénelbaz, « La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux », le 09 juin 2023
Colloque organisé par Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS) - Québec sous la direction de David Koussens, Sébastien Lebel-Grenier et Loïc Bizeul (coordination) avec l'Université de Strasbourg
Clément Bénelbaz, « L’art dans les lieux publics : création, destruction », le 25 mai 2023
Organisées par le Projet ANR LIBEX "Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie" avec le Musée International des Arts Modestes de Sète et la Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction de Clément Benelbaz - CERDAF, Manon Séréni - CERDAF, Dominique Lagorgette - LLSETI, François Le Foll - LLSETI, Laurie Raymond - LLSETI
Clément Bénelbaz, « Demander l'asile », le 01 décembre 2022
Evénement coorganisé par le master Droit des libertés de la Faculté de droit, Université Grenoble-Alpes et l’association ADATE
Clément Bénelbaz, « La laïcité au travail : services publics et entreprises », Conférence organisée par le référent laïcité de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, Montpellier (Université Paul Valéry, Montpellier III), le 08 avril 2022
Clément Bénelbaz, « Liberté religieuse et laïcité dans les relations de travail », Conférence organisée par le pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université catholique de Lyon, Lyon, le 17 mars 2022
Clément Bénelbaz, « 6 mois après le vote de la loi dite séparatisme, quelles autres séparations ? », 6 mois après le vote de la loi dite « Séparatisme », quelles autres « séparations, Toulouse (Faculté de droit), le 06 janvier 2022
Organisé par le LAIC, Laboratoire d'Analyse(s) Indépendant sur les Cultes - Laïcité(s), en partenariat avec l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole
Clément Bénelbaz, « Du séparatisme avant 2021 ? », Séparatisme?, Toulouse (Faculté de droit), le 08 décembre 2021
Clément Bénelbaz, « La justice pénale à l’épreuve de la crise sanitaire », le 23 novembre 2021
Conférence organisée par Justine Nuribanel et Alicia Porraz – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice, Fac de droit, Université Savoie-Mont Blanc, sous la responsabilité de Clément Bénélbaz, MCF en droit public.
Clément Bénelbaz, « Louise Michel et le(s) droit(s) », le 28 mai 2021
Organisé par le Collectif L’Unité du Droit, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont-Blanc et du Centre de Droit de la Santé – UMR ADES de l’Université d’Aix-Marseille
Clément Bénelbaz, « Ce que fait la Covid-19 au principe de laïcité », La santé durable à l’épreuve de la Covid-19, Sommet virtuel des entretiens Jacques Cartier, Mc Gill University, Montréal, le 06 novembre 2020
Clément Bénelbaz, « Identité, dignité et handicap », le 26 mars 2020
Organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, ex CDPPOC dans le cadre du projet « Handicap, francophonie et enseignement supérieur »
Clément Bénelbaz, « La prise en compte de la situation de handicap et/ou des conditions de ressources dans l’accès à la fonction publique », Handicap, pauvreté et droit(s), Poitiers (Université de Poitiers), le 17 octobre 2019
Organisé par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian AUMOND, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Clément Bénelbaz, « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », le 06 juin 2019
Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc
Clément Bénelbaz, « Actualités de la laïcité : que-reste-t-il de la loi de 1905 ? », le 07 mars 2019
Organisée par la Faculté de droit de l’USMB en partenariat avec la Préfecture de la Savoie.
Clément Bénelbaz, « Droit à l’emploi, obligation d’emploi et maintien dans l’emploi », Handicap et citoyenneté, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), le 13 novembre 2018
Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.
Clément Bénelbaz, « La distinction entre cultuel et culturel », La territorialité de la laïcité, Toulouse (Faculté de droit), le 28 mars 2018
Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.
Clément Bénelbaz, « La laïcité dans les services publics », le 21 septembre 2017
organisé sous la direction de M. Clément Benelbaz – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc et M. Charles Froger – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Clément Bénelbaz, Froger Charles, « La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Chambéry, le 20 mai 2016
Clément Bénelbaz, « La laïcité dans le cadre français : principes, acteurs et compromis », Laïcité dans les espaces transalpins : France, Suisse, Italie, Chambéry, Université de Savoie, le 14 octobre 2016
Clément Bénelbaz, « Les outre-mer français », Laïcité et pluralisme religieux, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), le 06 octobre 2016
Clément Bénelbaz, « La police administrative et la sécurité sur le domaine skiable », Safety and Liability Rules in European Ski Areas, Trento (Italy) Italy, le 11 décembre 2015
Clément Bénelbaz, « La laïcité et la loi de 1905 : évolutions et enjeux 1905-2015 », La laïcité XIXème-XXIème siècles, lectures diachroniques, CHAMBÉRY, le 08 avril 2015
Clément Bénelbaz, « La dénomination des équipements publics », Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Grenoble, le 20 mars 2015
Clément Bénelbaz, « L'oeuvre législative de Vichy d'hier à aujourd'hui : Rupture(s) et Continuité(s) », le 23 octobre 2014
Clément Bénelbaz, « La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Bordeaux, le 03 avril 2014
Clément Bénelbaz, « Signes religieux et enseignement public en Europe », L’Europe des religions, Bordeaux (Université), le 01 mai 2010
Clément Bénelbaz, « La laïcité dans la loi de 1905 », Laïcité et collectivités locales, Paris, le 09 octobre 2012
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