Johann Le Bourg

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master 2 Droit notarial
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La remise de la chose - essai d'analyse à partir du droit des contrats, soutenue en 2010 sous la direction de Geneviève Pignarre et Philippe Brun, membres du jury : Philippe Brun, François Chénedé, Pierre-Yves Gautier, Geneviève Pignarre, Pascal Puig et Eric Savaux   

  • Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés, 3e édition: rappels de cours et exercices corrigés, 3e éd., Ellipses, 2024, Fiches, 333 p. 

    Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses et Cyberlibris, 2024  

    35 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats spéciaux : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index

    Johann Le Bourg, Fiches de Droit des contrats spéciaux - 2e édition, Ellipses et Cairn, 2022  

    Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en droit de comprendre le Droit des contrats spéciaux.Rédigées par un maître de conférences en à l'université Savoie Mont Blanc, les 35 fiches de cet ouvrage comprennent :les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances;des repères bibliographiques pour aller plus loin et un index.Un ouvrage à avoir pour bien réviser, tout au long de l'année ou en vue des examens

    Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés - 2e édition, 2e éd., Ellipses, 2019, Fiches, 277 p. 

    Johann Le Bourg, Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 444 p. 

    Johann Le Bourg, Clément Benelbaz (dir.), De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.    

    L'histoire du droit, le droit privé et le droit public ont assurément été agités par de nombreux débats doctrinaux. Ces disciplines se sont aussi construites et enrichies grâce à eux. Pour autant, toutes les controverses sont-elles éteintes ? Ne resterait-il plus de grands débats doctrinaux ? Le présent ouvrage est la publication des actes d'un colloque tenu le 25 mars 2016 à la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Cette manifestation a été réalisée dans le cadre des Journées de la Jeune Doctrine Juridique. Les contributions ont été écrites par de jeunes auteurs, doctorants, docteurs ou maîtres de conférences en histoire du droit, droit privé et droit public. Leur projet a été retenu suite à un appel à contribution et à une expertise faite par des membres du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC). Il est donc proposé au lecteur de découvrir ou de redécouvrir des controverses doctrinales qui ont animé, ou animent toujours parfois, les diverses branches du droit. De plus, les auteurs discutant et analysant la pensée des plus grands maîtres du droit apportent un autre regard sur des questions, parfois anciennes, mais souvent d'une certaine actualité. Cette confrontation générationnelle est riche d'enseignements et permet d'envisager sous un jour nouveau, teinté d'analyses sociologiques, philosophiques, historiques ou politiques, des thèmes récurrents du discours juridique.

    Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux: Rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2014, Fiches, 235 p. 

    Johann Le Bourg, La remise de la chose: Essai d'analyse à partir du droit des contrats,, 2013    

    Notion d'apparence simple, la remise de la chose n'est que rarement étudiée en tant que telle. Les principaux développements lui étant classiquement consacrés n'ont trait qu'à ses effets et conduisent, en règle générale, au constat suivant lequel elle n'occupe qu'un rôle marginal en droit des contrats. Pourtant une analyse de la remise de la chose en contemplation de sa réalité matérielle permet de l'appréhender sous un jour nouveau. Elle peut alors être définie comme la combinaison d'un abandon par le remettant, suivi d'une prise de possession par le bénéficiaire. Juridiquement ce double mouvement, inhérent à toutes les remises, se traduit alors par les notions de mise à disposition et d'enlèvement. Une telle présentation permet, tout d'abord, de proposer une analyse nouvelle de l'obligation de remise, qui prend alors les traits de l'obligation de mise à disposition issue de l'obligation de praestare du droit romain. Ensuite, elle autorise à systématiser des remises détachées du contrat dans lesquelles l'accord de volontés se cristallise sur le double mouvement. La remise envisagée classiquement n'est guère une opération pleinement juridique, mais présentée de façon renouvelée, elle semble pouvoir être dotée d'une véritable juridicité. En raison de ses spécificités et de son autonomie vis-à-vis des obligations de facere et de dare, l'obligation de mise à disposition participe alors de la refonte de la summa divisio des obligations en fonction de leur objet. Lorsqu'elle est détachée du contrat, la remise de la chose ne saurait être considérée comme un fait. Produisant des effets de droit, elle demeure donc une opération juridique.

  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens », in Jean-François Joye (dir.), Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021     

    Johann Le Bourg, « La nouvelle vente du bien d'autrui »: Commentaire de l'article 19 de l'offre de réforme du droit des contrats spéciaux, L'offre de réforme des contrats spéciaux - Réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant (dir. H. Kassoul et D. Gantschnig), Dalloz, 2021, pp. 147 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « introduction », Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 7-24   

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 7-24   

    Johann Le Bourg, « Réflexions autour de la notion d'obligation légale de garantie contre les vices cachés », Un droit en perpétuel mouvement, Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, LGDJ, Lextenso, 2018, pp. 537 

    Johann Le Bourg, « Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ? », Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, 2016, pp. 89 

    Johann Le Bourg, « La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer », Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, 2016, pp. 105 

    Johann Le Bourg, « Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1) », in Association Henri Capitant, CDPPOC (dir.), Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, 2015, pp. 81 

    Johann Le Bourg, « Un code européen des obligations », Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, 2012, pp. 141 

    Johann Le Bourg, « L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires », L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, 2010, pp. 131 

  • Johann Le Bourg, « Chronique de droit de la vente immobilière: juillet - décembre 2024 », Lexbase Contrats Responsabilité Immobilier, Lexbase, 2025 

    Johann Le Bourg, « Chronique de Droit de la vente immobilière (janvier – juin 2024) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024 

    Johann Le Bourg, « Chronique de droit de la vente immobilière (janvier - décembre 2023) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024 

    Johann Le Bourg, « Transfert des risques et responsabilités du vendeur dans la vente à distance au consommateur »: Commentaire de Cass. civ. 1ère, 3 février 2021, n°19-21.046, Actu-Juridique.fr, Lextenso, 2021 

    Johann Le Bourg, « Entre l’esprit et la lettre de l’ordonnance de réforme du droit des contrats, la Cour de cassation lève une (légère) incertitude en matière de promesse unilatérale »: Commentaire de Cass. 3e civ., QPC, 17 octobre 2019, n°19-40028, Les petites affiches, Lextenso , 2020 

    Johann Le Bourg, « Quelques précisions sur les effets de l’exercice de la faculté de rachat »: Commentaire de Cass. civ. 3e, 8 novembre 2018, n°14-25005, Les petites affiches, Lextenso , 2019 

    Johann Le Bourg, « Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage »: Note sous Cass. civ. 1ère, 13 juillet 2016, n°15-10474, Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2017, n°140, p. 13 

    Johann Le Bourg, « Des effets de la résolution d’une vente immobilière »: Commentaire de Cass. Civ. 3e, 13 juillet 2016, n°14-26958, Revue des contrats, Lextenso, 2016, n°4, p. 672 

    Johann Le Bourg, « Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail »: Commentaire de Cass. civ. 3e, 19 mai 2015, n°14-11.830, Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2016, n°22, p. 5 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée »: note sous Cass. Civ. 3e, 18 février 2015, n°14-14416, Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°3, p. 503 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats », Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°3, p. 782 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère »: note sous Cass. Civ. 3, 26 mars 2014, n° 13-10984, Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°1, p. 51 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption »: note sous Cass. civ. 3e, 17 septembre 2014, n°13-21824, Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°1, p. 53 

    Johann Le Bourg, « A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente… »: note sous Cass. civ. 1ère, 19 février 2014, pourvoi n°12-15520, Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°4, p. 641 

    Johann Le Bourg, « À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013) », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°2, p. 219 

    Johann Le Bourg, « Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2014, p. 7 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013) », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°2, p. 56 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°1, p. 56 

    Johann Le Bourg, « Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente »: note sous Cass. civ. 3e, 29 mai 2013, pourvoi n°12-1777, RDC, , 2013, n°4, p. 1409 

    Johann Le Bourg, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566 », Revue des contrats, Lextenso, 2013, p. 967 

    Johann Le Bourg, « Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia », Revue des contrats, Lextenso, 2013, n°3, p. 967 

    Johann Le Bourg, « L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012 

    Johann Le Bourg, « A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336 », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2012, p. 5 

    Johann Le Bourg, « Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012 

    Johann Le Bourg, « La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012 

    Johann Le Bourg, « Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614 », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2012, p. 15 

    Johann Le Bourg, « Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875 », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2011, p. 6 

    Johann Le Bourg, « Entre volonté et consentement du majeur protégé », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011, p. 37 

    Johann Le Bourg, « Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?, », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011, p. 88 

    Johann Le Bourg, « De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549 », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2011, p. 17 

    Johann Le Bourg, « Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, p. 758 

    Johann Le Bourg, « L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011 », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2009, p. 16 

  • Johann Le Bourg, « Rédiger un compromis de vente immobilière », Fiches pratiques Lexbase, 2025 

  • Johann Le Bourg, Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013 

    Johann Le Bourg, L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013 

    Johann Le Bourg, Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013 

  • Johann Le Bourg, Infographie: Rédiger un compromis de vente immobilière, Lexbase, 2024 

    Johann Le Bourg, Rodolphe Bigot, Fanny Hartman, Mathilde Hoyer, Colloque: La profession de notaire: les risques de l'exercice, 2023 

  • Johann Le Bourg, « La profession de notaire : les risques de l'exercice », La profession de notaire : les risques de l'exercice, Amiens (EACES-CRIISEA, Université Picardie Jules Vernes), le 07 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'Université Picardie Jules Verne, le CEPRISCA, le laboratoire THEMIS, Le Mans Université et le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université de Savoie Mont Blanc sous la direction de Monsieur Rodolphe Bigot, Université du Mans, Madame Fanny Hartman, Université d'Amiens, Madame Mathilde Hoyer, Université d'Amiens et Monsieur Johann Le Bourg, Université de Savoie

    Johann Le Bourg, « Les erreurs judiciaires et leurs conséquences », le 24 novembre 2021  

    Organisée par Manon Foulletier, [] et Elsa Sayagh – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice ainsi que du Master 1 Droit du Dommage Corporel, Université Savoie-Mont Blanc

    Johann Le Bourg, « Du sens de la responsabilité en droit des contrats spéciaux », De la responsabilité civile à la socialisation des risques, Chambéry, le 06 juin 2019  

    Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc

    Johann Le Bourg, « Le projet d’ordonnance de réforme du droit des contrats et l’analyse économique du droit », Le droit des contrats à l’heure de la réforme, Grenoble, le 24 novembre 2015 

    Johann Le Bourg, « Les atermoiements du droit français face au régime européen de responsabilité du fait des produits défectueux, Roumanie, 27 et 28 mai 2015 », La réforme de la responsabilité civile – du désir à la réalité, Timisoara, Romania Romania (RO), le 27 mai 2015 

    Johann Le Bourg, « Regards sur quelques innovations de l’avant-projet de réforme du droit français des contrats », Journées nationales de l’association Henri Capitant, Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaison franco-ibériques, Chambéry, le 10 avril 2014