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Johann Le Bourg

Domaine universitaire Jacob Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
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Johann Le Bourg

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
  • Directeur du Master 2 Droit notarial

Actualités scientifiques

De la responsabilité civile à la socialisation des risques

jeudi 6 juin 2019

Colloque de clôture du projet RCSR


Parutions

Sens et non-sens de la responsabilité civile

Editions de l'université de Savoie, 2018

Cet ouvrage est constitué de deux parties : dans la première, est porté un regard distancié sur la matière, à l'aune d'outils d'analyse appartenant à des disciplines non purement juridiques ; dans la seconde, des juristes s'intéressent à des contextes particuliers de responsabilité civile.

De quelques grands débats doctrinaux

Réflexions sur l'intemporalité des controverses

Editions de l'université de Savoie, 2016

Il est proposé au lecteur de découvrir ou de redécouvrir des controverses doctrinales qui ont animé, ou animent toujours parfois, les diverses branches du droit. De plus, les auteurs discutant et analysant la pensée des plus grands maîtres du droit apportent un autre regard sur des questions, parfois anciennes, mais souvent d'une certaine actualité.



Publications

Ouvrages

Johann Le Bourg et Clément Benelbaz (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.

Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2014, Fiches, 235 p.

Johann Le Bourg, La remise de la chose : essai d'analyse à partir du droit des contrats, Atelier national de reproduction des thèses3 [diffusion/distribution], 2011, Lille thèses

Johann Le Bourg et Caille 10988888X, L'énergie solaire : aspects juridiques, Université de Savoie, 2010, 427 p.

Johann Le Bourg, La remise de la chose : Essai d'analyse à partir du droit des contrats, [s.n.], 2010, 551 p.

Articles

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Chambéry, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, 2018, p. 7-24

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « introduction », Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, p. 7 et s

Johann Le Bourg, « Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage », Les Petites Affiches, N° 140, 2017, p. 13

Johann Le Bourg, « Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail », Les Petites Affiches, N° 22, 2016, p. 5

Johann Le Bourg, « Des effets de la résolution d’une vente immobilière », Revue des contrats, N° 4, 2016, p. 672 et s

Johann Le Bourg, « Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ? », Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, 2016, p. 89 et s

Johann Le Bourg, « La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer », Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, 2016, p. 105 et s

Johann Le Bourg, « Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer », Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, 2016, p. 97 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats », Revue des contrats, N° 3, 2015, p. 782 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée », Revue des contrats, N° 3, 2015, p. 503

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère », Revue des contrats, N° 1, 2015, p. 51 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption », Revue des contrats, N° 1, 2015, p. 53 et s

Johann Le Bourg, « Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1) », in Association Henri Capitant, CDPPOC (dir.), Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, 2015, p. 81 et s

Johann Le Bourg, « A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente… », Revue des contrats, N° 4, 2014, p. 641 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre », Revue des contrats, N° 2, 2014, p. 56

Johann Le Bourg, « À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013) », Revue des contrats, N° 2, 2014, p. 219

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange », Revue des contrats, N° 1, 2014, p. 56

Johann Le Bourg, « Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB) », Les Petites Affiches, 2014, p. 7

Johann Le Bourg, « Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente », RDC, N° 4, 2013, p. 1409

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia », Revue des contrats, N° 3, 2013, p. 967

Johann Le Bourg, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mar », Revue des contrats, 2013, p. 967 et s

Johann Le Bourg, « Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013

Johann Le Bourg, « A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pour », Les Petites Affiches, 2012, p. 5 et s

Johann Le Bourg, « Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614 », Les Petites Affiches, 2012, p. 15 et s

Johann Le Bourg, « L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012

Johann Le Bourg, « La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n° », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012

Johann Le Bourg, « Un code européen des obligations », Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, 2012, p. 141 et s

Johann Le Bourg, « Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyo », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012

Johann Le Bourg, « De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, n », Les Petites Affiches, 2011, p. 17 et s

Johann Le Bourg, « Entre volonté et consentement du majeur protégé », Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 37 et s

Johann Le Bourg, « Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, p », Les Petites Affiches, 2011, p. 6 et s

Johann Le Bourg, « Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit euro », Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 88 et s

Johann Le Bourg, « L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires », L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, 2010, p. 131 et s

Johann Le Bourg, « Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010 », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. 758

Johann Le Bourg, « L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mar », Les Petites Affiches, 2009, p. 16 et s

Autres

Johann Le Bourg, Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil "

Johann Le Bourg, Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV -

Johann Le Bourg, L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil "


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