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Johann Le Bourg

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master 2 Droit notarial
Responsable de la formation :
COLLOQUE

La profession de notaire : les risques de l'exercice

8déc.2023

Colloque organisé par l'Université Picardie Jules Verne, le CEPRISCA, le laboratoire THEMIS, Le Mans Université et le Centre de...


Amiens

Amiens

CONFÉRENCE ET CYCLE

Les erreurs judiciaires et leurs conséquences

24nov.2021

Organisée par Manon Foulletier, [] et Elsa Sayagh – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice ainsi que du Master...


Jacob-Bellecombette

Jacob-Bellecombette

COLLOQUE

De la responsabilité civile à la socialisation des risques

7juin2019

Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc


Jacob-Bellecombette

Jacob-Bellecombette

PARUTION

Sens et non-sens de la responsabilité civile

Cet ouvrage est constitué de deux parties : dans la première, est porté un regard distancié sur la matière, à l'aune d'outils...

  Editions de l'université de Savoie
12 / 2018

PARUTION

Mélanges offerts à Geneviève Pignarre

Un droit en perpétuel mouvement

Le mouvement. Tel est bien le terme qui qualifie le mieux Geneviève Pignarre et son oeuvre. La grande variété des contributions...

  LGDJ
10 / 2018

PARUTION

De quelques grands débats doctrinaux

Réflexions sur l'intemporalité des controverses

Il est proposé au lecteur de découvrir ou de redécouvrir des controverses doctrinales qui ont animé, ou animent toujours parfois,...

  Editions de l'université de Savoie
12 / 2016

  • THESE

    La remise de la chose - essai d'analyse à partir du droit des contrats, soutenue en 2010 à Chambéry sous la direction de Geneviève Pignarre et Philippe Brun, Philippe Brun et Geneviève Pignarre, membres du jury : François Chénedé, Pierre-Yves Gautier, Pascal Puig et Eric Savaux   

  • Johann Le Bourg, Fiches de Droit des contrats spéciaux - 2e édition, Ellipses et Cairn, 2022  

    Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en droit de comprendre le Droit des contrats spéciaux.Rédigées par un maître de conférences en à l'université Savoie Mont Blanc, les 35 fiches de cet ouvrage comprennent :les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances;des repères bibliographiques pour aller plus loin et un index.Un ouvrage à avoir pour bien réviser, tout au long de l'année ou en vue des examens

    Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés - 2e édition, 2e éd., Ellipses, 2019, Fiches, 277 p. 

    Johann Le Bourg, Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 444 p.  

    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage collectif vise à explorer le décalage entre la notion classique de responsabilité civile et sa mise en oeuvre. La responsabilité civile est pensée comme le transfert de la charge d'un dommage, de la victime sur celui à qui l'on en impute l'origine, le responsable. Or, ce modèle est imparfait : le développement de l'assurance de responsabilité et de l'action directe, les différents mécanismes de socialisation des risques, les évolutions affectant la responsabilité du fait d'autrui, et bien d'autres phénomènes encore, rendent caduque dans de nombreuses hypothèses la présentation classique de la matière. En effet, bien souvent, la charge finale de la réparation du dommage pèse sur une large part du corps social. Le mouvement dit du "tort reform" a pensé la fin de la responsabilité civile ; la Nouvelle-Zélande a adopté voilà plusieurs décennies l'Accident Compensation Act ; le Québec s'est défait, pour les accidents de la circulation, de la notion de responsabilité... "Sens et non-sens de la responsabilité civile" vise à apprécier la pertinence de la responsabilité civile, en ayant à l'esprit qu'elle opère dans un écosystème qui redéfinit ses effets réels et ses fonctions. Cet ouvrage est constitué de deux parties : dans la première, est porté un regard distancié sur la matière, à l'aune d'outils d'analyse appartenant à des disciplines non purement juridiques ; dans la seconde, des juristes s'intéressent à des contextes particuliers de responsabilité civile."

    Johann Le Bourg, Clément Benelbaz (dir.), De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.   

    Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux: Rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2014, Fiches, 235 p. 

    Johann Le Bourg, La remise de la chose: Essai d'analyse à partir du droit des contrats,, 2013    

    Notion d'apparence simple, la remise de la chose n'est que rarement étudiée en tant que telle. Les principaux développements lui étant classiquement consacrés n'ont trait qu'à ses effets et conduisent, en règle générale, au constat suivant lequel elle n'occupe qu'un rôle marginal en droit des contrats. Pourtant une analyse de la remise de la chose en contemplation de sa réalité matérielle permet de l'appréhender sous un jour nouveau. Elle peut alors être définie comme la combinaison d'un abandon par le remettant, suivi d'une prise de possession par le bénéficiaire. Juridiquement ce double mouvement, inhérent à toutes les remises, se traduit alors par les notions de mise à disposition et d'enlèvement. Une telle présentation permet, tout d'abord, de proposer une analyse nouvelle de l'obligation de remise, qui prend alors les traits de l'obligation de mise à disposition issue de l'obligation de praestare du droit romain. Ensuite, elle autorise à systématiser des remises détachées du contrat dans lesquelles l'accord de volontés se cristallise sur le double mouvement. La remise envisagée classiquement n'est guère une opération pleinement juridique, mais présentée de façon renouvelée, elle semble pouvoir être dotée d'une véritable juridicité. En raison de ses spécificités et de son autonomie vis-à-vis des obligations de facere et de dare, l'obligation de mise à disposition participe alors de la refonte de la summa divisio des obligations en fonction de leur objet. Lorsqu'elle est détachée du contrat, la remise de la chose ne saurait être considérée comme un fait. Produisant des effets de droit, elle demeure donc une opération juridique.

  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens », in Jean-François Joye (dir.), Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021, pp. 275-293     

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « introduction », Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 7-24   

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 7-24   

    Johann Le Bourg, « Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ? », Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, 2016, pp. 89 

    Johann Le Bourg, « La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer », Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, 2016, pp. 105 

    Johann Le Bourg, « Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1) », in Association Henri Capitant, CDPPOC (dir.), Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, 2015, pp. 81 

    Johann Le Bourg, « Un code européen des obligations », Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, 2012, pp. 141 

    Johann Le Bourg, « L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires », L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, 2010, pp. 131 

  • Johann Le Bourg, « Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage »: Note sous Cass. civ. 1ère, 13 juillet 2016, n°15-10474, Les Petites Affiches, 2017, n°140, p. 13 

    Johann Le Bourg, « Des effets de la résolution d’une vente immobilière »: Commentaire de Cass. Civ. 3e, 13 juillet 2016, n°14-26958, Revue des contrats, 2016, n°4, p. 672 

    Johann Le Bourg, « Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail »: Commentaire de Cass. civ. 3e, 19 mai 2015, n°14-11.830, Les Petites Affiches, 2016, n°22, p. 5 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée »: note sous Cass. Civ. 3e, 18 février 2015, n°14-14416, Revue des contrats, 2015, n°3, p. 503 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats », Revue des contrats, 2015, n°3, p. 782 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère »: note sous Cass. Civ. 3, 26 mars 2014, n° 13-10984, Revue des contrats, 2015, n°1, p. 51 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption »: note sous Cass. civ. 3e, 17 septembre 2014, n°13-21824, Revue des contrats, 2015, n°1, p. 53 

    Johann Le Bourg, « A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente… »: note sous Cass. civ. 1ère, 19 février 2014, pourvoi n°12-15520, Revue des contrats, 2014, n°4, p. 641 

    Johann Le Bourg, « À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013) », Revue des contrats, 2014, n°2, p. 219 

    Johann Le Bourg, « Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB) », Les Petites Affiches, 2014, p. 7 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013) », Revue des contrats, 2014, n°2, p. 56 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange », Revue des contrats, 2014, n°1, p. 56 

    Johann Le Bourg, « Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente »: note sous Cass. civ. 3e, 29 mai 2013, pourvoi n°12-1777, RDC, 2013, n°4, p. 1409 

    Johann Le Bourg, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566 », Revue des contrats, 2013, p. 967 

    Johann Le Bourg, « Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, pp. -3330------- 

    Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia », Revue des contrats, 2013, n°3, p. 967 

    Johann Le Bourg, « L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, pp. -3276-------- 

    Johann Le Bourg, « A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336 », Les Petites Affiches, 2012, p. 5 

    Johann Le Bourg, « Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, pp. -3190------- 

    Johann Le Bourg, « La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, pp. -3191-------- 

    Johann Le Bourg, « Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614 », Les Petites Affiches, 2012, p. 15 

    Johann Le Bourg, « Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875 », Les Petites Affiches, 2011, p. 6 

    Johann Le Bourg, « Entre volonté et consentement du majeur protégé », Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 37 

    Johann Le Bourg, « Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?, », Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 88 

    Johann Le Bourg, « De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549 », Les Petites Affiches, 2011, p. 17 

    Johann Le Bourg, « Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010 », La Semaine juridique. Édition générale, 2010, p. 758 

    Johann Le Bourg, « L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011 », Les Petites Affiches, 2009, p. 16 

  • Johann Le Bourg, Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013 

    Johann Le Bourg, L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013 

    Johann Le Bourg, Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013 

  • Johann Le Bourg, « La profession de notaire : les risques de l'exercice », le 07 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'Université Picardie Jules Verne, le CEPRISCA, le laboratoire THEMIS, Le Mans Université et le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université de Savoie Mont Blanc sous la direction de Monsieur Rodolphe Bigot, Université du Mans, Madame Fanny Hartman, Université d'Amiens, Madame Mathilde Hoyer, Université d'Amiens et Monsieur Johann Le Bourg, Université de Savoie

    Johann Le Bourg, « Les erreurs judiciaires et leurs conséquences », le 24 novembre 2021  

    Organisée par Manon Foulletier, [] et Elsa Sayagh – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice ainsi que du Master 1 Droit du Dommage Corporel, Université Savoie-Mont Blanc

    Johann Le Bourg, « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », le 06 juin 2019  

    Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc

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