Johann Le Bourg

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master 2 Droit notarial
Responsable de la formation :

Thèse

La remise de la chose - essai d'analyse à partir du droit des contrats. Thèse soutenue en 2010 à Université de Savoie, sous la direction de Geneviève Pignarre et Philippe Brun, membres du jury : Philippe Brun, François Chénedé, Pierre-Yves Gautier, Geneviève Pignarre, Pascal Puig et Eric Savaux.


Ouvrages

Johann Le Bourg, Fiches de Droit des contrats spéciaux - 2e édition, Ellipses, 2022, Fiches

Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux, Ellipses, 2019, 2e éd., Fiches, 277 p.

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Université Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2018, 444 p.

Johann Le Bourg et Clément Benelbaz (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.

Johann Le Bourg, Fiches de droit des contrats spéciaux : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2013, Fiches, 235 p.

Johann Le Bourg, La remise de la chose : Essai d'analyse à partir du droit des contrats, 2010, 551 p.


Articles

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens », in Jean-François Joye (dir.), Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021, pp. 275-293 

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Chambéry, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 7-24 

Johann Le Bourg, « Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage », Les Petites Affiches, 2017, p. 13

Johann Le Bourg, « Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail », Les Petites Affiches, N° 22, 2016, p. 5

Johann Le Bourg, « Des effets de la résolution d’une vente immobilière », Revue des contrats, N° 4, 2016, p. 672 et s

Johann Le Bourg, « Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ? », Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, 2016, p. 89 et s

Voir plus

Johann Le Bourg, « Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer », Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, 2016, p. 97 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats », Revue des contrats, N° 3, 2015, p. 782 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée », Revue des contrats, N° 3, 2015, p. 503

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère », Revue des contrats, N° 1, 2015, p. 51 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption », Revue des contrats, N° 1, 2015, p. 53 et s

Johann Le Bourg, « Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1) », in Association Henri Capitant, CDPPOC (dir.), Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, 2015, p. 81 et s

Johann Le Bourg, « A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente… », Revue des contrats, N° 4, 2014, p. 641 et s

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013) », Revue des contrats, N° 2, 2014, p. 56 

Johann Le Bourg, « À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013) », Revue des contrats, N° 2, 2014, p. 219 

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange », Revue des contrats, N° 1, 2014, p. 56 

Johann Le Bourg, « Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB) », Les Petites Affiches, 2014, p. 7 

Johann Le Bourg, « Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente », RDC, N° 4, 2013, p. 1409 

Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia », Revue des contrats, N° 3, 2013, p. 967 

Johann Le Bourg, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566 », Revue des contrats, 2013, p. 967 et s 

Johann Le Bourg, « Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013 

Johann Le Bourg, « A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336 », Les Petites Affiches, 2012, p. 5 et s 

Johann Le Bourg, « Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614 », Les Petites Affiches, 2012, p. 15 et s 

Johann Le Bourg, « L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012 

Johann Le Bourg, « La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012 

Johann Le Bourg, « Un code européen des obligations », Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, 2012, p. 141 et s 

Johann Le Bourg, « Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012 

Johann Le Bourg, « De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549 », Les Petites Affiches, 2011, p. 17 et s 

Johann Le Bourg, « Entre volonté et consentement du majeur protégé », Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 37 et s 

Johann Le Bourg, « Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875 », Les Petites Affiches, 2011, p. 6 et s 

Johann Le Bourg, « Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?, », Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 88 et s 

Johann Le Bourg, « L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires », L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, 2010, p. 131 et s 

Johann Le Bourg, « Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010 », La Semaine juridique. Édition générale, 2010, p. 758 

Johann Le Bourg, « L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011 », Les Petites Affiches, 2009, p. 16 et s 


Autres

Johann Le Bourg et Clément Benelbaz, De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses, in CDPPOC (dir.), Lextenso, p. NC

Johann Le Bourg, Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, p. NC 

Johann Le Bourg, Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, p. NC 

Johann Le Bourg, L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross, p. NC 

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