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Jean-François Dreuille

Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc
Domaine universitaire Jacob Bellecombette 20 route de la Cascade BP 1104
73011 Chambéry Cedex

Jean-François Dreuille

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Droit pénal et sciences criminelles

Actualités scientifiques

L'AFAC et les collectivités territoriales de montagne

vendredi 16 mars 2018

Colloque régional de l’Association Française des Avocats conseils auprès des Collectivités territoriales, en partenariat avec la Faculté de droit de Chambéry et le CDPPOC.

Les remontées mécaniques : problématiques juridiques

lundi 20 novembre 2017

Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique

Le Tag, esquisse juridique d’un art vandale

jeudi 26 octobre 2017

Organisé sous la direction de M. Christophe Broche – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc et M. Grégoire Calley – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc.

La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

mercredi 8 février 2017

Quelles évolutions pour le droit de la montagne ?

Demi journée d’analyse juridique organisée par le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) avec le soutien du Master 2 Droit de la montagne et du Centre de Recherches Juridiques, Faculté de droit de l’UGA



Publications

Ouvrages

Jean-François Dreuille (dir.), Droit pénal et politique de l'ennemi, Université Savoie Mont-Blanc, 2015, 198 p.

Jean-François Dreuille et Caille 10988888X, L'énergie solaire : aspects juridiques, Université de Savoie, 2010, 427 p.

Jean-François Dreuille, L'excès de zèle en matière pénale, ANRT [diffusion/distribution], 2005, Lille-thèses

Jean-François Dreuille, L'excès de zèle en matière pénale, [Université Pierre Mendès France Grenoble 2], 2002, 463 p.

Jean-François Dreuille, L'excès de zèle en matière pénale, ANRT, 2002, 463 p.

Articles

Jean-François Dreuille, « Propos introductif aux actes du colloque de Chambéry sur le droit pénal de l'ennemi », Jurisprudence. revue critique, 2016, p. 9-14

Jean-François Dreuille, « Droit et responsabilité en cas d'accident en montagne: la responsabilité pénale », in sous la dir., J.-F. Joye, G. Calley et J.-F. Dreuille, (dir.), L’accident en montagne, Etude juridique,, Lextenso éditions, 2015, p. 345-394

Jean-François Dreuille, Jean-François Joye et Grégoire Calley (dir.), « L'accident en montagne : étude juridique », in sous la dir., J.-F. Joye, G. Calley et J.-F. Dreuille, (dir.), L’accident en montagne, Etude juridique,, Université Savoie Mont Blanc, 2015, 453 p.

Jean-François Dreuille, « Le droit pénal de l'ennemi : éléments pour une discussion », Jurisprudence. revue critique, N° 3, 2012, p. 149-164

Jean-François Dreuille, « Droits de la défense au cours de la garde à vue : la réforme des juges et le projet de loi », revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2011, p. 209 à 230

Jean-François Dreuille et Hélène Claret, « L'implantation (des unités de production électrique) sur les propriétés privées », L'énergie solaire Aspects juridiques sous la direction de David Bailleul, 2010

Communications

Jean-François Dreuille, « La justice pénale des mineurs: vers quelle autonomie ? », La justice des mineurs en europe : une question de spécialité, Lyon, 30 octobre 2009

Jean-François Dreuille, « Les incidences de la législation de Vichy en matière pénale », Dalloz, Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, L'oeuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui -Rupture(s) et continuité(s), Chambéry, 23 octobre 2014