Jean-François Dreuille

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Spécialités :
Droit pénal et sciences criminelles.

Thèse

L'excès de zèle en matière pénale. Thèse soutenue en 2002 à Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015), sous la direction de Patrick Maistre du Chambon.


Ouvrages

Jean-François Dreuille (dir.), Droit pénal et politique de l'ennemi, Université Savoie Mont-Blanc, 2015, 198 p.

Jean-François Dreuille, Jean-François Joye et Grégoire Calley (dir.), L'accident en montagne : étude juridique, Université Savoie Mont Blanc et de Lextenso éd., 2015, 453 p.

Jean-François Dreuille, L'excès de zèle en matière pénale, 2002, 463 p.


Articles

Jean-François Dreuille, « Le tag, entre reconnaissance artistique et interdit pénal, dir. G. Calley et C. Broche », in Pôle édition Université Savoie Mont Blanc (dir.), Le street art: esquisse juridique d'un art vandale, Chambéry, Pôle édition Université Savoie Mont Blanc, 2019, p. 59

Jean-François Dreuille, « Propos introductif aux actes du colloque de Chambéry sur le droit pénal de l'ennemi », Jurisprudence. revue critique, 2016, pp. 9-14

Jean-François Dreuille, « Droit et responsabilité en cas d'accident en montagne: la responsabilité pénale », in sous la dir., J.-F. Joye, G. Calley et J.-F. Dreuille, (dir.), L’accident en montagne, Etude juridique,, Lextenso éditions, 2015, pp. 345-394

Jean-François Dreuille, « Le droit pénal de l'ennemi : éléments pour une discussion », Jurisprudence. revue critique, N° 3, 2012, pp. 149-164

Jean-François Dreuille, « Droits de la défense au cours de la garde à vue : la réforme des juges et le projet de loi », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2011, p. 209 à 230

Jean-François Dreuille et Hélène Claret, « L'implantation (des unités de production électrique) sur les propriétés privées », L'énergie solaire Aspects juridiques sous la direction de David Bailleul, 2010, p. NC

Voir plus

Jean-François Dreuille, « Accident du travail : l'employeur, auteur direct de l'infraction », Revue de droit du travail, N° 1, 2009, p. 46 

Jean-François Dreuille, « Accident du travail et faute caractérisée de l'employeur », Revue de droit du travail, N° 7, 2008, p. 464 

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