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Jean-François Dreuille

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :
Droit pénal et sciences criminelles.

Thèse

L'excès de zèle en matière pénale. Thèse soutenue en 2002 à Grenoble 2, sous la direction de Patrick Maistre du Chambon.


Ouvrages

Jean-François Dreuille (dir.), Droit pénal et politique de l'ennemi, Université Savoie Mont-Blanc, 2015, 198 p.

Jean-François Dreuille, Jean-François Joye et Grégoire Calley (dir.), L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso éd., 2015, 453 p.


Articles

Jean-François Dreuille, « Propos introductif aux actes du colloque de Chambéry sur le droit pénal de l'ennemi », Jurisprudence. revue critique, 2016, pp. 9-14

Jean-François Dreuille, « Droit et responsabilité en cas d'accident en montagne: la responsabilité pénale », in sous la dir., J.-F. Joye, G. Calley et J.-F. Dreuille, (dir.), L’accident en montagne, Etude juridique,, Lextenso éditions, 2015, pp. 345-394

Jean-François Dreuille, « Le droit pénal de l'ennemi : éléments pour une discussion », Jurisprudence. revue critique, N° 3, 2012, pp. 149-164

Jean-François Dreuille, « Droits de la défense au cours de la garde à vue : la réforme des juges et le projet de loi », revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2011, p. 209 à 230

Jean-François Dreuille et Hélène Claret, « L'implantation (des unités de production électrique) sur les propriétés privées », L'énergie solaire Aspects juridiques sous la direction de David Bailleul, 2010, p. NC

Jean-François Dreuille, « Accident du travail : l'employeur, auteur direct de l'infraction », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2009, p. 46

Voir plus

Jean-François Dreuille, « Accident du travail et faute caractérisée de l'employeur », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2008, p. 464

Actualités Publications Communications
  • « L'AFAC et les collectivités territoriales de montagne »
    Jacob-Bellecombette, le 16 mars 2018

  • « Les remontées mécaniques : problématiques juridiques »
    Chambéry, le 20 novembre 2017

  • « Le Tag, esquisse juridique d’un art vandale »
    Jacob Bellecombette, le 26 octobre 2017

  • « La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne »
    Chambéry, le 08 février 2017

  • « Les incidences de la législation de Vichy en matière pénale », L'oeuvre législative de Vichy d'hier à aujourd'hui : Rupture(s) et Continuité(s)
    Chambéry, le 23 octobre 2014

  • Voir plus

  • « La justice pénale des mineurs: vers quelle autonomie ? »
    Lyon, le 30 octobre 2009



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