lundi25nov.2024
08:3017:00
La disparité et la perturbation des normes en situation transfrontalière. France-Suisse-Italie

Journée d'étude

La disparité et la perturbation des normes en situation transfrontalière. France-Suisse-Italie


Présentation

 

Une thématique transfrontalière ancrée dans la région

La Savoie et la Haute-Savoie, avec leurs frontières communes avec l'Italie (Vallée d'Aoste et Piémont) et la Suisse (cantons de Genève et du Valais), sont au centre de nombreux enjeux transfrontaliers. Cette journée explorera les disparités et perturbations des normes dans ces espaces où se croisent différentes juridictions, histoires et pratiques économiques.

Cette journée réunira des experts issus de divers horizons : juristes, historiens, économistes, géographes et politistes. Ensemble, ils apporteront un éclairage unique et complémentaire sur ces problématiques complexes, mêlant approches théoriques et études de cas.

 

Programme

 

8h30 : Accueil des participants

Propos introductif
Alexandre Guigue, Professeur de droit public
Anne-Sophie Nardelli, Maître de conférences en histoire contemporaine, organisateurs de la journée d'études

 

Session 1 - Les effets de la frontière

9h10 : Un siècle de controverses et délimitations frontalières entre Léman et mont Dolent (Valais/Chablais et Faucigny, 1816-1902)
Francesco Olivo, Doctorant en histoire contemporaine - Université Paris-Est-Créteil, CRHEC, et Sciences Po Grenoble, Cerdap²

9h45 : Le droit diplomatique, norme imperturbable au sein du bassin genevois
Damien Bouvier, Maître de conférences en droit public - Université Savoie Mont Blanc, CERDAF

Questions et discussions

10h30 : Pause

10h45 : Partage de données de santé transfrontalières et souveraineté des données. Naviguer dans les disparités et perturbations juridiques dans la région franco-italo-suisse
Motahareh Bollon, Maître de conférences en droit privé - Université Savoie Mont Blanc, CERDAF

11h10 : L'enchevêtrement des normes dans un bassin de vie transfrontalier : l'exemple du Genevois
Louis Bertier, Maître de conférences en droit public - Université catholique de Lyon, CONFLUENCE : Sciences et humanités

11h30 : Des asymétries frontalières aux injustices spatiales. Etude du cas franco-genevois
François Moullé, Maître de conférences HDR en géographie - Université d'Artois, Centre de recherches Textes et cultures

Questions et discussions

 

12h15 : Buffet

 

Session 2 - Frontière et coopération

13h30 : L'impact de la mobilité frontalière sur le marché du travail du pays d'origine : une expérience naturelle
Camille Dumeignil, Maître de conférences en sciences économiques - Université de Bourgogne - IUT Dijon-Auxerre, LEDi

13h55 : Les zones franches de l'Ain et de la Haute-Savoie après la sentence de la Cour de La Haye de 1932
Claude Barbier, Docteur en histoire contemporaine, Chargé de cours au Global Studies Institute, Université de Genève

14h20 : La coopération transfrontalière franco-suisse : quelle boite à outils juridiques en support à une stratégie locale pour dépasser de l'européanisation cognitive ?
Jean-François Clouzet, Docteur en science politique, Chercheur associé au CERDAF

Questions et discussions

15h00 : Pause

 

Session 3 - Le défi d'un environnement partagé

15h15 : Normaliser la protection de l'environnement en situation transfrontalière : une collaboration échouée ?
Lionel Laslaz, Maître de conférences HDR en géographie - Université Savoie Mont Blanc, EDYTEM

15h40 : Randonner autour du Mont Blanc : quelle(s) expérience(s) de la disparité et de la perturbation ?
Clémence Perrin-Malterre, Maître de conférences HDR en sociologie - Université Savoie Mont Blanc, EDYTEM

16h05 : La perturbation des normes par le risque transfrontière. Etude de droit international : droit "vecteur" et "objet" de perturbations
Claire Portier, Maître de conférences en droit public - Université Savoie Mont Blanc, CERDAF

16h50 : Questions et discussions

17h00 : Fin de la journée d'études

 

 

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

Evénement ouvert à tous, sans inscription préalable

Participation en présentiel ou en ligne via Zoom : https://zoom.us/j/97510300106?pwd=MjRfPOLPWoeHJKQOo0obHVumXjb0Yx.1#success

Passcode : xJtQU7


Journée d'études transfrontalière organisée par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, le CERDAF, la faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction scientifique de Anne-Sophie Nardelli-Malgrand, Historienne, et Alexandre Guigue, Juriste



Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
Amphithéâtre 531
Rue Jean Baptiste Richard
73000 Jacob-Bellecombette