Damien Bouvier

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Spécialités :
Droit public ; Droit international ; Droit européen.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur de la licence Droit - Langues étrangères appliquées (DLA)
  • Co-directeur du Master Solar energy law, economics and management (SoLEM)
  • Responsable éditorial de la revue Fenêtre sur Cour

Thèse

La représentation internationale de l'Union européenne. Thèse soutenue en 2019 à Paris 1, sous la direction de Denys Simon.


Ouvrages

Damien Bouvier, La représentation internationale de l'Union européenne, Bruylant, 2020, Collection Droit de l'Union européenne, 701 p.

Damien Bouvier, La représentation internationale de l'Union européenne, 2019, 657 p.


Articles

Damien Bouvier, « Accord-cadre de pré-adhésion avec l'Albanie et exemption fiscale », Europe, N° 1, 2024, p. 27, comm 21

Damien Bouvier, « Droit de l'Union et Convention de Montréal », Europe, N° 1, 2024, p. 24, comm 16

Damien Bouvier, « Protection subsidiaire », Europe, N° 1, 2024, pp. 15-16, comm 6

Damien Bouvier, « Obligation de fournir une copie du dossier médical à titre gratuit », Europe, N° 12, 2023, pp. 37-38, comm 441

Damien Bouvier, « Politique commerciale commune : mesures de sauvegarde », Europe, N° 12, 2023, pp. 40-41, comm 447

Damien Bouvier, « Remboursement d'intérêts sur le trop-perçu d'un impôt », Europe, N° 8, 2023, pp. PP 40-41

Voir plus

Damien Bouvier, « Arrangements de travail concernant la participation du Kosovo, en tant que "pays tiers", à l'ORECE », Europe, 2023, pp. 35-36, comm 118

Damien Bouvier, « Autorisation dérogatoire de se conformer à une loi américaine prévoyant des sanctions d'effet extraterritorial », Europe, 2023, pp. 32-33, comm353

Damien Bouvier, « Champ d'application de la directive "commerce electronique », Europe, 2023, p. 38, comm 225

Damien Bouvier, « Circulation des marchandises : distributeurs automatiques de cigarettes », Europe, 2023, p. 30, comm 170

Damien Bouvier, « Conditions de l'octroi d'une dérogation aux valeurs limites d'émission », Europe, 2023, p. 43, comm 189

Damien Bouvier, « Droit d'accise sur un véhicule d'occasion », Europe, 2023, pp. 27-28, comm 256

Damien Bouvier, « Droit de rétractation et enrichissement sans cause », Europe, 2023, p. 32, comm 263

Damien Bouvier, « Déchéance du mandat en raison de la législation nationale », Europe, 2023, pp. 12-13, comm 50

Damien Bouvier, « Etudes universitaires », Europe, 2023, pp. 24-25

Damien Bouvier, « Exclusion en raison d'intérêts essentiels de la sécurité nationale », Europe, 2023, pp. 36-37, comm 383

Damien Bouvier, « Exigence de transparence d'une clause d'un contrat de consommation », Europe, 2023, p. NC

Damien Bouvier, « Fuite des rapports de l'OLAF », Europe, 2023, pp. 23-24, comm 282

Damien Bouvier, « Imputation d'une subvention au pays d'origine », Europe, 2023, pp. 45-46, comm 192

Damien Bouvier, « Investissement direct étranger et motif d'intérêt général justifiant une dérogation de la liberté d'établissement », Europe, 2023, pp. 20-21, comm 337

Damien Bouvier, « Le Service européen pour l'action extérieure, organe diplomatique aux pouvoirs limités », in Olivier Delas, Mulry Mondélice, Olivier Bichsel (dir.), l'Union européenne, puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques, Bruxelles, Bruylant, 2023, pp. 5-22

Damien Bouvier, « Mesure compensatoire », Europe, 2023, pp. 36-37, comm 79

Damien Bouvier, « Mesure de sauvegarde », Europe, 2023, pp. 40-41

Damien Bouvier, « Mesures restrictives : liens avec le groupe Wagner », Europe, 2023, p. P 48, comm 201

Damien Bouvier, « Mesures restrictives dans le cadre de la guerre en Ukraine », Europe, 2023, pp. 55-56, comm 408

Damien Bouvier, « Plans de gestion forestière », Europe, 2023, pp. 43-44, comm 190

Damien Bouvier, « Portée du critère de réciprocité », Europe, 2023, pp. 29-30, comm 375

Damien Bouvier, « Pré-évaluation d'un projet concernant une zone spéciale de conservation », Europe, 2023, pp. 46-47, comm 313

Damien Bouvier, « Précurseurs de drogues », Europe, 2023, p. 12, comm 124

Damien Bouvier, « Recevabilité et intérêt à agir au principal », Europe, 2023, p. 23, comm 281

Damien Bouvier, « Recours de réfugiés contre Frontex », Europe, 2023, p. 28, comm 373

Damien Bouvier, « Recours effectif contre une notification RAPEX », Europe, 2023, pp. 19-20, comm 245

Damien Bouvier, « Remboursement des intérêts moratoires perçus sur une somme indue », Europe, 2023, pp. 18-19, comm 156

Damien Bouvier, « Règlement d'éxécution », Europe, 2023, pp. 17-18, comm 418

Damien Bouvier, « Base juridique d'une décision de modification d'un accord international », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Compétence de la Cour pour interpréter un accord mixte (COTIF) », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Dispositif de lutte contre l'évasion fiscale et liberté de circulation des capitaux », Europe, 2022, pp. 30-31, comm 87

Damien Bouvier, « Dispositions transitoires sur les modalités de vote », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Droits d'accise », Europe, 2022, p. 30, comm 86

Damien Bouvier, « Effet extraterritorial des sanctions américaines contre des entreprises iraniennes », Europe, 2022, pp. 30-31, comm 61

Damien Bouvier, « Exclusion de l'offre d'un soumissionnaire », Europe, 2022, p. 37, comm 381

Damien Bouvier, « Immunité du gouverneur d'une banque centrale nationale », Europe, 2022, pp. 16-18, comm 4

Damien Bouvier, « Inclusion de la TVA dans le calcul de la contribution financière du FEDER », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Le cannabis, l'Europe et les juges », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Mesures restrictives : Hamas », Europe, 2022, p. 19, comm 6

Damien Bouvier, « Notion de famille d'un citoyen de l'Union », Europe, 2022, p. 32, comm 373

Damien Bouvier, « Notion et appréciation du caractère en difficulté de l'entreprise soumissionnaire », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Personnel des missions extérieures », Europe, 2022, pp. 18-19, comm 5

Damien Bouvier, « Preuve de dangerosité d'un produit », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Principe non bis in idem et refus d'extradition », Europe, 2022, pp. 21-22, comm 420

Damien Bouvier, « Produits de tabac », Europe, 2022, pp. 18-19, comm 46

Damien Bouvier, « Protection internationale », Europe, 2022, p. 23, comm 362

Damien Bouvier, « Renvoi préjudiciel. Cadre factuel et juridique », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Réseaux de transport et de distribution de gaz naturel », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Surveillance prudentielle des établissements bancaires », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « TVA : transports touristiques », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Taxe visant au soutien financier des œuvres cinématographiques et audiovisuelles », Europe, 2022, pp. 23-24, comm 423

Damien Bouvier, « Transport de gaz », Europe, 2022, p. NC

Damien Bouvier, « Validation de l'interdiction de diffusion du média russe eu égard au "contexte exceptionnel" de la guerre en Ukraine », Europe, 2022, pp. 6-9, étude 7

Damien Bouvier, « Véhicules automobiles », Euro, 2022, pp. 20-21, comm 49

Damien Bouvier, « L'initiative citoyenne européenne : un instrument de rééquilibrage démocratique de l'action extérieure de l'UE? », Europe, 2021, pp. 5-9, étude 5

Damien Bouvier, « Les communaux et l'action publique européenne : entre invisibilité générale et protection a minima », in Jean-François Joye (dir.), Les "communaux" au XXIème siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Chambéry, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2021, pp. 527-545

Damien Bouvier, « Un règlement européen ne nécessite aucune mesure de transposition pour être applicable », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021, p. NC

Damien Bouvier, « Obligation de motivation d'une décision de justice et droit à un procès équitable (art. 6§1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales) », Fenêtre sur Cour, N° 5, 2020, pp. 23-24

Damien Bouvier, « La représentation de la Roumanie au sein du Conseil européen », in Brigitte Vincent (dir.), Les confluences des droits, regards franco-roumains, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 165-181

Damien Bouvier, « Les cent jours de présidence de Klaus Iohannis », Lettre de l'Est (Aix-en-Provence), 2015, p. 7


Autres

Damien Bouvier, Annulation de la décision du Conseil modifiant l'accord d'association entre le Maroc et l'Union européenne eu égard à la situation au Sahara occidental, in Centre d'Etudes Juridiques Européennes de l'Univerisité de Genève (dir.), p. NC

Damien Bouvier, La représentation de l'Union européenne à Londres : retour sur une crise diplomatique désamorcée, p. NC

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