Petr Muzny

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Actualités PUBLICATIONS
PARUTION

Les droits de l'Homme à la croisée des Droits

Mélanges en l'honneur de Frédéric Sudre

Par ses très nombreuses chroniques, études et différents ouvrages, Frédéric Sudre a largement contribué à faire connaître la...

  LexisNexis
06 / 2018

COLLOQUE

La laïcité dans les services publics

22sept.2017

Aspects pratiques – Entre renouveau et renforcement

organisé sous la direction de M. Clément Benelbaz – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc et M. Charles Froger –...


Chambéry

Chambéry

PARUTION

Le financement public des cultes dans une société sécularisée

Revue du droit des religions n° 1/2016

  Presses universitaires de Strasbourg
05 / 2016

ActualitésPUBLICATIONS

  • Petr Muzny, « Quand la Cour EDH fait une croix sur la croix », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°43, p. 2872  

    Petr Muzny, « Lorsque la Cour européenne succombe aux préjugés », Recueil Dalloz, Dalloz , 2008, n°40, p. 2843  

    Petr Muzny, « La notation des enseignants sur internet : être, ou plutôt ne pas être », Recueil Dalloz, Dalloz , 2008, n°16, p. 1124  

    Petr Muzny, « Une contribution majeure en faveur de la protection des mineurs étrangers isolés », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°11, p. 771  

    Petr Muzny, « Quelques considérations en faveur d'une meilleure prévisibilité de la loi », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°32, p. 2214  

    Petr Muzny, « Les garanties du procès équitable et les autorités admministratives indépendantes britanniques en matière disciplinaire : l’exemple de l’ordre des avocats », Société de législation comparée, Paris : Société de législation comparée et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2005, pp. 767-802   

    Lorsque les garanties du procès équitable élaborées par la Cour européenne des droits de l'homme rencontrent le domaine d’intervention des autorités administratives indépendantes (AAI), de surcroît dans le cadre constitutionnel britannique où le principe de souveraineté du parlement prime toujours, l’entente ne va pas de soi. Rappelons-nous des difficultés pour reconnaître lesdites garanties en droit administratif français. Et pourtant, cette rencontre est bel et bien en train de se dérouler outre-manche. Cette étude a précisément pour objectif d’enrichir notre expérience de la pratique de la subsidiarité européenne, dans l’ordre interne, en mettant en relief les effets de l’extension des garanties du procès équitable aux AAI britanniques, à travers l’exemple représentatif du Tribunal disciplinaire de l’ordre des Avocats.

  • Petr Muzny, « La laïcité dans les services publics », le 21 septembre 2017  

    organisé sous la direction de M. Clément Benelbaz – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc et M. Charles Froger – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.