Petr Muzny

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
  • THESE

    La technique de proportionnalité et le juge de la Convention européenne des droits de l'homme : essai sur un instrument nécessaire dans une société démocratique, soutenue en 2004 à Montpellier 1 sous la direction de Frédéric Sudre

  • Petr Muzny, Introduction au droit, 4e éd., Pierre Manly éditions, 2017, Collection Savoir & pratique, 377 p. 

    Petr Muzny (dir.), Les démocraties face à l'extrémisme, Institut universitaire Varenne, 2014, Colloques & Essais, 172 p.    

    La 4 ème de couverture indique : "Breivik, Mérah, attentat du musée de Bruxelles, Dieudonné, Méric, Fowley; ces affaires, et bien d'autres encore, démontrent la prégnance du phénomène radical et extrémiste en France et dans le reste du monde. Pourtant, rares sont les législations qui traitent de ce mal grandissant sous l'angle de l'extrémisme. En même temps, des Etats, tels que la Russie, qui mènent depuis plusieurs années une lutte active contre ce phénomène ont tendance à se comporter eux-mêmes de manière extrémiste. Lutter contre l'extrémisme sans tomber soi-même dans l'extrémisme; voici le défi à relever pour la France et les autres Etats européens afin de demeurer en même temps des Etats démocratiques caractérisés par "le pluralisme, la tolérance et l'esprit d'ouverture". La tâche n'est pas aisée. Comment définir l'extrémisme ? Par qui ? Comment le gérer ? Pourrait-on en anticiper les manifestations ? Une fois survenu, y aurait-il une manière spécifique de supprimer l'extrémisme ? C'est à ces quelques questions et à d'autres encore qu'une dizaine d'experts nationaux et internationaux, des juristes, des politologues, mais aussi un physicien spécialiste de la théorie du chaos,se sont attelés à répondre en deux phases : identifier, puis gérer le phénomène extrèmiste. Ce recueil de réflexions vous fera profiter de leurs recherches."

    Petr Muzny, Introduction au droit, 2e éd., Pierre Manly éditions, 2014, Collection Savoir & pratique, 364 p. 

    Petr Muzny (dir.), La liberté de la personne sur son corps, Dalloz, 2010, Thèmes et commentaires, 184 p. 

    Petr Muzny, La technique de proportionnalité et le juge de la Convention européenne des droits de l'homme: essai sur un instrument nécessaire dans une société démocratique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005, 734 p. 

  • Petr Muzny, « L’arrêt ACTJ d’Anderlecht et autres c. Belgique : pour un régime cultuel neutre véritablement pluraliste », 2022  

    L’arrêt Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah d’Anderlecht et autres c. Belgique rendu par la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) le 5 avril dernier va certainement causer une onde de choc dans les relations entre les religions et l’État en Belgique, et remettre en cause le régime de reconnaissance cultuelle établi chemin faisant depuis presque deux siècles. Cet arrêt n’est pourtant pas une surprise si l’on tient compte des standards internationaux et des avertissements répétés...

    Petr Muzny, « Prix international de la Revue trimestrielle des droits de l’homme », Revue trimestrielle des droits de l'Homme , 2019, n° ° 118, pp. 529-529   

    Petr Muzny, « Le droit à l’objection de conscience au service militaire pour motifs religieux », 2016  

    « Il n’y a pas tant de vrais fidèles du Christ : les obliger à se compter et les sauver de la prison, c’est soulager la conscience et peut-être même servir l’État ».Raymond Aron, « De l’objection de conscience », Revue de Métaphysique et de Morale, T. 41, n° 1, janv. 1934, p. 145. Dans une acception générale, la conscience est la faculté de se connaître soi-même ; la capacité de s’examiner à partir de normes propres du bien et du mal préalablement assimilées, afin de porter un jugement sur se...

    Petr Muzny, « Quand la Cour EDH fait une croix sur la croix », Recueil Dalloz, 2009, n°43, p. 2872   

    Petr Muzny, « Lorsque la Cour européenne succombe aux préjugés », Recueil Dalloz, 2008, n°40, p. 2843   

    Petr Muzny, « La notation des enseignants sur internet : être, ou plutôt ne pas être », Recueil Dalloz, 2008, n°16, p. 1124   

    Petr Muzny, « Une contribution majeure en faveur de la protection des mineurs étrangers isolés », Recueil Dalloz, 2007, n°11, p. 771   

    Petr Muzny, « Quelques considérations en faveur d'une meilleure prévisibilité de la loi », Recueil Dalloz, 2006, n°32, p. 2214   

    Petr Muzny, « Les garanties du procès équitable et les autorités admministratives indépendantes britanniques en matière disciplinaire : l’exemple de l’ordre des avocats », 2005, pp. 767-802    

    Lorsque les garanties du procès équitable élaborées par la Cour européenne des droits de l'homme rencontrent le domaine d’intervention des autorités administratives indépendantes (AAI), de surcroît dans le cadre constitutionnel britannique où le principe de souveraineté du parlement prime toujours, l’entente ne va pas de soi. Rappelons-nous des difficultés pour reconnaître lesdites garanties en droit administratif français. Et pourtant, cette rencontre est bel et bien en train de se dérouler outre-manche. Cette étude a précisément pour objectif d’enrichir notre expérience de la pratique de la subsidiarité européenne, dans l’ordre interne, en mettant en relief les effets de l’extension des garanties du procès équitable aux AAI britanniques, à travers l’exemple représentatif du Tribunal disciplinaire de l’ordre des Avocats.

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Marion Prevost, L'extrémisme dans une société démocratique : étude de droit français et européen, thèse soutenue en 2016 à Université Grenoble Alpes ComUE en co-direction avec David Bailleul, membres du jury : Xavier Dupré de Boulois (Rapp.), Jean-Pierre Marguénaud (Rapp.), Xavier Souvignet    

    « On ne pense bien qu’aux extrêmes » disait Louis Althusser. Pourtant, loin d’évoquer la réflexion, la notion d’extrême semble davantage s’incarner aujourd’hui dans des menaces diverses. Al-Qaïda, Daech, Boko Haram, mais également extrême-gauche, extrême-droite, hooliganisme, Black Blocs etc. L’omniprésence du danger extrémiste tel qu’il est présenté par le discours médiatique et politique ne rend pas pour autant saisissable la notion. Largement oubliée par les textes législatifs et réglementaires, absente de la doctrine juridique et peu développée par la jurisprudence, la notion d’extrémisme n’est pourtant pas ignorée par le droit. Appréhendé ponctuellement, pour ne pas dire émotionnellement, par un ensemble de textes épars, l’extrémisme ne fait l’objet d’aucune approche générique en droit français. L’objet de ce travail de recherche n’est pas simplement de présenter les diverses manifestations de l’extrémisme telles qu’identifiées par le droit, mais de vérifier, par une approche globale rarement retenue, le postulat selon lequel, à l’instar des approches sociologique ou politique, le discours juridique appréhende l’extrémisme comme une remise en cause de l’ordre démocratique. Or, la sauvegarde de cet ordre démocratique, au fondement de tout l’ordonnancement juridique des démocraties libérales, apparaît ambivalente et paradoxale. Si l’État de droit est l’un des vecteurs fondamentaux de l’ordre démocratique, celui-ci ne devrait pas connaître de limitation juridique. Pourtant, confronté à sa remise en cause, l’État démocratique se doit d’organiser sa défense. Dès lors, pour lutter contre les divers extrémismes qui contestent leurs principes ontologiques, les démocraties vont être conduites à limiter l’exercice de droits qui forment pourtant leur socle, plaçant cette lutte au cœur d’un véritable paradoxe démocratique.

    Hatem Alabd, La responsabilité de l’Organisation des Nations Unies dans le cadre de la protection internationale des Droits de l’Homme, thèse soutenue en 2014 à Grenoble, membres du jury : Gérard Gonzalez (Rapp.), Ali Al Marri (Rapp.)    

    S'il ne fallait retenir qu'une chose de notre thèse, c'est la suivante : la responsabilité onusienne en matière des Droits de l'Homme nait sans fait attribuable, c'est une responsabilité indirecte : voici la ligne directrice de cette thèse.Tout au long des développements qui précèdent, nous nous sommes efforcés de faire le point sur la responsabilité onusienne en matière de la protection internationale des Droits de l'Homme. Après une analyse dont le but était à la fois de définir le contenu du concept de la responsabilité onusienne, le fondement juridique éventuel et sa mise en œuvre.