Laurence Clerc-Renaud

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice du master droit du dommage corporel
Responsable de la formation :
SÉMINAIRE

L’indemnisation des victimes par ricochet

4oct.2024

Journée annuelle du Master droit du dommage corporel, « Promotion Benoit Mornet »et « Promotion Nathalie Faussat » organisé par...


Chambéry

Chambéry

JOURNÉE D'ÉTUDE

L’indemnisation des victimes d’accident du travail : dialogue ent...

26juin2023

Journée annuelle du master droit du dommage corporel, Promotion Stéphanie Porchy-Simon, avec le soutien du CRDAF.


Chambéry

Chambéry

CONFÉRENCE ET CYCLE

Réparation du dommage corporel : défis et perspectives

9déc.2021

Cycle 2021

Organisé par la Cour de Cassation sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, Pr. et Mme Anne Guégan, MCF HDR à l’Ecole...


Paris

Paris

SÉMINAIRE

La prise en charge des femmes et enfants victimes de violences sexuelles

2avr.2021

Séminaire annuel du Master Droit du Dommage Corporel, organisé par le Centre de Recherche en droit Antoine Favre (CRDAF), Université...


PARUTION

Réparation du préjudice corporel

Fruit des regards croisés d’une praticienne et d’une universitaire, cette troisième édition tient compte de toute l’actualité...

  Delmas
09 / 2020

SÉMINAIRE

Indemnisation des traumatisés crâniens et cérébrolésés : approc...

8avr.2019

Journée en hommage à la promotion « Marie-Christine Lagrange » du Master droit privé, parcours droit du dommage corporel sous...


Jacob-Bellecombette

Jacob-Bellecombette

COLLOQUE

Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux

15mars2019

Bilan et perspectives

Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496) sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Maître de Conférences HDR en droit...


Tours

Tours

COLLOQUE

La responsabilité extra-contractuelle - responsabilità extra-contra...

30sept.2017

15èmes journées Poitiers-Roma Tre "Jean Beauchard-Paolo Vecchi"


Poitiers

Poitiers

PARUTION

Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel

Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRECA)

Le dommage corporel est à la fois dans et hors de la responsabilité civile. Ce paradoxe génère assurément une tension qui pousse...

  Bruylant
07 / 2017

  • THESE

    Du Droit commun et des régimes spéciaux en droit extracontractuel de la réparation, soutenue en 2006 à Chambéry sous la direction de Philippe Brun 

  • Laurence Clerc-Renaud, Gisèle Mor, Réparation du préjudice corporel, 3e éd., Editions Delmas, 2020, Encyclopédie Delmas, 727 p. 

    Laurence Clerc-Renaud, Gisèle Mor, Réparation du préjudice corporel: stratégie d'indemnisation, méthodes d'évaluation, 3e éd., Dalloz, 2020, Encyclopédie Delmas  

    Présentation de l'éditeur : "Discipline mouvante, humaine mais aussi technique, la réparation du dommage corporel nécessite une véritable compétence. Fruit des regards croisés d'une praticienne et d'une universitaire, cette troisième édition tient compte de toute l'actualité jurisprudentielle et législative et des débats suscités par le projet de réforme de la responsabilité civile, elle envisage de nouvelles stratégies de règlement amiable (réforme de l'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme, nouvelles procédures d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux sériels, décret DataJust etc.). Elle s'adresse à tous les acteurs de la réparation du dommage corporel : avocats, magistrats, médecins experts, régleurs de compagnie d'assurances ou fonds d'indemnisation. Elle contribuera à former les étudiants et les praticiens moins aguerris qui se destinent à la pratique de cette discipline. Les victimes ou associations de victimes pourront s'y référer et appréhender l'importance du recours à des professionnels. L'ambition de cet ouvrage est double : donner aux parties et à leurs conseils les clés d'une véritable stratégie d'indemnisation pour choisir la voie la plus adaptée entre les régimes de responsabilité et d'indemnisation, les procédures de règlement transactionnel ; permettre aux acteurs de la réparation du dommage corporel de maîtriser les techniques d'évaluation : identifier, définir et évaluer au mieux les différents préjudices (nomenclature, référentiel, missions d'expertises, tables de capitalisation, recours des tiers payeurs, etc.)"

    Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun (dir.), Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel: recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Bruylant, 2017, Collection du GRERCA, 428 p.   

    Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun (dir.), Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel: recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Bruylant, 2017 

    Laurence Clerc-Renaud, Du droit commun des régimes spéciaux en droit extracontractuel de la réparation, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2008, Lille thèses 

  • Laurence Clerc-Renaud, « L'extension du domaine d'intervention de la solidarité nationale : les accidents dus au Valproate de sodium (Dépakine) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2019, n°06, p. 1016   

    Laurence Clerc-Renaud, « Le droit des fonds d'indemnisation: regards croisés sur la solidarité nationale »: Quelle place pour les fonds dans la réparation du dommage corporel?, Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2016, n°12016, pp. 8-13 

    Laurence Clerc-Renaud, « LES CONCOURS DE RESPONSABILITES CIVILES DELICTUELLES », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, p. 942   

    Laurence Clerc-Renaud, « Quelle responsabilité en cas de dommages causés par des produits de santé ? », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2007   

  • Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, Lola Wrembicki-Giely, De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques, 2018   

  • Laurence Clerc-Renaud, Benoît Mornet, Pamela Robertiere, Nicolas Estienne, Cycle de conférences : Réparation du dommage corporel : défis et perspectives. Conférence n° 3 : Confronter l'évaluation financière, 2021 

    Laurence Clerc-Renaud, Motahareh Fathisalout-Bollon, Geneviève Pignarre, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier [et alii], Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat, 2018   

  • Laurence Clerc-Renaud, « L’indemnisation des victimes par ricochet », le 04 octobre 2024  

    Journée annuelle du Master droit du dommage corporel, « Promotion Benoit Mornet »et « Promotion Nathalie Faussat » organisé par la Faculté de droit et le Centre de recherche en Droit Antoine Favre, Université Savoie-Mont Blanc sous la direction scientifique de L. Clerc-Renaud, L. Lettat-Ouatah et V. Rivollier, responsables du Master Droit du dommage corporel

    Laurence Clerc-Renaud, « L’indemnisation des victimes d’accident du travail : dialogue entre droit commun et droit de la sécurité sociale », le 26 juin 2023  

    Journée annuelle du master droit du dommage corporel, Promotion Stéphanie Porchy-Simon, avec le soutien du CRDAF.

    Laurence Clerc-Renaud, « La prise en charge des femmes et enfants victimes de violences sexuelles », le 02 avril 2021  

    Séminaire annuel du Master Droit du Dommage Corporel, organisé par le Centre de Recherche en droit Antoine Favre (CRDAF), Université Savoie-Mont Blanc sous la direction de Laurence Clerc-Renaud et Lynda Lettat-Ouatah

    Laurence Clerc-Renaud, « Réparation du dommage corporel : défis et perspectives », le 29 mars 2021  

    Organisé par la Cour de Cassation sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, Pr. et Mme Anne Guégan, MCF HDR à l’Ecole de Droit de la Sorbonne, Département « Contrat, Responsabilité civile, Assurances » de l’IRJS, U. Paris 1 Panthéon Sorbonne

    Laurence Clerc-Renaud, « Indemnisation des traumatisés crâniens et cérébrolésés : approche médico-légale », le 08 avril 2019  

    Journée en hommage à la promotion « Marie-Christine Lagrange » du Master droit privé, parcours droit du dommage corporel sous la direction de Mme Laurence Clerc-Renaud – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc

    Laurence Clerc-Renaud, « Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux », le 15 mars 2019  

    Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496) sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Maître de Conférences HDR en droit privé à l’Université de Tours

    Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ? », La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé, Bruxelles Belgium (BE), le 07 décembre 2018   

    Laurence Clerc-Renaud, « La responsabilité extra-contractuelle - responsabilità extra-contrattuale », le 29 septembre 2017 

    Laurence Clerc-Renaud, « La responsabilité civile en cas d'accident de ski dans le système juridique français », LA GESTIONE DEI COMPRENSORI SCIISTICI TRANSFRONTALIERI PROFILI ECONMICI E GIURIDICI LUNEDI 27 MARZO 2017 UNIVERSITA DELLA VALLE D'AOSTA - LABORATOIRE CDPPOC, Aosta Italy (IT), le 27 mars 2017   

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Thomas Dessales, Le règlement amiable des accidents médicaux depuis 2002 : un système en recherche de nouveaux équilibres, thèse soutenue en 2021 à Université de Lorraine sous la direction de Bruno Py et Sophie Hocquet-Berg, membres du jury : Caroline Lacroix (Rapp.), Marion Girer (Rapp.)    

    La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé dite loi Kouchner a de façon inédite en France mis en place un système étatique de règlement amiable et d’indemnisation des victimes d'accidents médicaux. A maintenant 15 ans d'existence il est intéressant de faire un état des lieux sur ces procédures afin d'observer si les objectifs fixés ont été remplis. Il s'agira également de comparer ce système en terme d'accès, de procédure et d'efficacité avec ce qui existe chez nos partenaires européens.