Sylvain Bernard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
  • THESE

    Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées, soutenue en 2018 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Pierre Murat, membres du jury : Bernard Vareille (Rapp.), Estelle Naudin (Rapp.), Christophe Vernières, Gérard Champenois et Jean-Louis Renchon   

  • Sylvain Bernard, Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées, Defrénois, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Doctorat & Notariat, 565 p. 

    Sylvain Bernard, Quentin Guiguet-Schielé, Marie Gayet, Lauraine Firdion, Axelle Dupire [et alii], Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine, Gaz. Pal. 30 nov. 2021, 42e éd., Gazette du Palais, 2021 

    Sylvain Bernard, Michel Farge, Les mutations contemporaines du droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2019, 212 p. 

  • Sylvain Bernard, « Les assurances et les exploitations photovoltaïques », in Hélène Claret, David Bailleul (dir.), Le développement de l'électricité photovoltaïque, modèles juridiques, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2023 

    Sylvain Bernard, « La famille et le droit fiscal français », in Nathalie Dandoy, Jehanne Sosson, Fabienne Tainmont, Geoffrey Willems (dir.), Individu, Famille, État : Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine. Hommage au Professeur Jean-Louis Renchon, Larcier, 2022, pp. 407-440 

    Sylvain Bernard, « Disparité économique et rupture du couple »: vers une réforme de la prestation compensatoire ?, in Sylvain Bernard, Michel Farge (dir.), Les mutations contemporaines du droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2019, pp. 165-183 

  • Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Le carcan de la vulnérabilité : retour sur l'incapacité de disposer de son patrimoine en faveur des professions de santé. Note sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022, n°202246, p. 1267 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2022, n°10 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Foyer fiscal et personnalité des peines »: note sous CE, 9e et 10e ch., 29 déc. 2020, n° 428313 : JurisData n° 2020-021599, Revue fiscale du patrimoine, 2021, n°3, p. 7 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale : le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l'interprétation de la loi »: note sous Cons. const., 15 oct. 2020, n° 2020-861 QPC ; JurisData n° 2020-016541, Revue fiscale du patrimoine, 2020, n°12, p. 16 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Réduction d'impôt Pinel : le dispositif de plafonnement du montant des frais et commissions directs et indirects versés à des intermédiaires est conforme à la Constitution »: note sous Cons. const., 15 oct. 2020, n° 2020-861 QPC, note S. Bernard et Z. Brémond : JurisData n° 2020-016541, Revue de droit fiscal, 2020, n°48, p. 448 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale »: le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l'interprétation de la loi, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, n°47, p. 1245 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2020, n°11, p. 22 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Fiscalité de la prestation compensatoire mixte : non-conformité au principe d'égalité devant les charges publiques », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, n°78, p. 217 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2019 

    Sylvain Bernard, « Le décès de l'employeur d'un salarié à domicile »: précisions sur le bénéfice du crédit d'impôt et le passif successoral, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, n°35, p. 110 

    Sylvain Bernard, « Les dangers de la qualification de dirigeant de fait pour les époux associés »: note sous Cass. com., 10 avr. 2019, n° 17-19.844, D : JurisData n° 2019-005816, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, n°78, p. 557 

    Sylvain Bernard, « Protection du logement familial et pouvoirs du liquidateur »: note sous Cass. 1re civ., 3 avr. 2019, n° 18-15.177, P+B : JurisData n° 2019-004961, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, n°16, p. 406 

    Sylvain Bernard, « Aperçu de la réforme du droit belge des régimes matrimoniaux », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, n°12, p. 1142 

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Conformité à l'égalité devant l'impôt des modalités de détermination du quotient familial en cas de résidence alternée »: note sous Cons. const., 14 déc. 2018, n° 2018-753 QPC : JurisData n° 2018-022886, Revue fiscale du patrimoine, 2019, n°2, p. 3 

    Sylvain Bernard, Bénédicte Ménez, Valerio Pasini, François Guyot, Karim Benzerara [et alii], « Mineralizations and transition metal mobility driven by organic carbon during low-temperature serpentinization », Lithos, 2018, pp. 262-276   

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « Non-déductibilité de l'actif successoral des dettes contractées envers les héritiers », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n°5152, p. 1051 

    Sylvain Bernard, Pierre Gueriau, Jean-Pascal Rueff, Josiane Kaddissy, Sarah Goler [et alii], « Noninvasive Synchrotron-Based X-ray Raman Scattering Discriminates Carbonaceous Compounds in Ancient and Historical Materials », Analytical Chemistry, 2017, n°20, pp. 10819-10826   

    Sylvain Bernard, Zérah Bremond, « La procédure de changement de régime matrimonial devant le Conseil constitutionnel : conformité au principe d'égalité »: note sous Cons. const., 8 sept. 2016, déc. n° 2016-560 QPC ; JCP N 2016, n° 37, act. 1011, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n°42, p. 1300 

    Sylvain Bernard, « Participation aux acquêts : délai de prescription de l'action en paiement des créances entre époux »: note sous Cass. 1re civ., 2 déc. 2015, n° 14-25.756, FS-P+B+I : JurisData n° 2015-026987 ; JCP N 2015, n° 50, act. 1176, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n°19, p. 1160 

    Sylvain Bernard, Pierre Gueriau, Loïc Bertrand, « Advanced Synchrotron Characterization of Paleontological Specimens », Elements, 2016, n°1, pp. 45-50 

    Sylvain Bernard, Isabelle Grosso, « Liquidation comparée d'une communauté et d'une participation aux acquêts selon le régime du Code civil », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°7, p. 1080 

    Sylvain Bernard, Isabelle Grosso, Stéphane Berre, « Liquidation selon le régime franco-allemand de la participation aux acquêts », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°7, p. 1081 

  • Sylvain Bernard, Alicia Oudaoud, La singularité du Pacs, 2013, 12 p.   

  • Sylvain Bernard, Camille Morio, Jean-Pierre Grandemange, Zérah Bremond, « Regard sur la démocratie », Regard sur la démocratie : quelle place pour le citoyen aujourd'hui ?, Valence, le 23 janvier 2019 

    Sylvain Bernard, « Ouverture », Regard sur la démocratie : quelle place pour le citoyen aujourd'hui ?, Valence, le 23 janvier 2019 

    Sylvain Bernard, Isabelle Grosso, « La comparaison avec la communauté légale », Colloque du CRJ "La participation aux acquêts : un régime d'avenir ?", Grenoble, le 06 juin 2014 

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