Christophe Broche

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Identité, dignité et handicap

27mars2020

Organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, ex CDPPOC dans le cadre du projet « Handicap, francophonie et enseignement supérieur »


Chambéry

Chambéry

COLLOQUE

Bien-être et normes environnementales

18oct.2019

Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit...


Lyon

Lyon

PARUTION

Le street art : esquisse juridique d'un art vandale

L'exemple du tag et du graff

  Editions de l'université de Savoie
08 / 2019

JOURNÉE D'ÉTUDE

Le Tag, esquisse juridique d’un art vandale

26oct.2017

Organisé sous la direction de M. Christophe Broche – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc et M. Grégoire Calley –...


Jacob Bellecombette

Jacob Bellecombette

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La notion juridique de dommage en droit de la responsabilité civile extracontractuelle, soutenue en 2010 à Chambéry sous la direction de Philippe Brun 

  • Christophe Broche, Christophe Broche, Grégoire Calley, Grégoire Calley (dir.), Le street art : L'exemple du tag et du graff, Université Savoie Mont Blanc, 2019, 97 p.  

    "Les tags et les graffs sont des vecteurs de communication dont le contenu sémantique et les ressorts picturaux sont éminemment variables. Leur présence désormais très habituelle dans les espaces urbains s'accompagne cependant souvent d'une utilisation transgressive de la propriété immobilière ainsi exposée à des risques de dégradation. C'est donc tout à fait logiquement que les tags et les graffs se trouvent saisis par le droit sous un angle restrictif. L'impératif de protection de la propriété immobilière postule à cet égard la mise en place de mécanismes juridiques tendant tout à la fois à réprimer ces pratiques et à réparer leurs effets préjudiciables. Mais le traitement juridique des tags et des graffs n'est pas univoque. Ces pratiques intègrent aussi aujourd'hui de plus en plus une véritable dimension artistique qu'il convient de préserver et de valoriser au travers du droit de la propriété littéraire et artistique."

  • Christophe Broche, « La protection de la partie faible à l'épreuve des contrats de construction », Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit, 2020   

  • Christophe Broche, « NOUVELLES PRÉCISIONS SUR LES CONDITIONS DEVALIDITÉ DE LA CLAUSE POST-CONTRACTUELLE DENON-RÉAFFILIATION », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2013   

    Christophe Broche, « Faut-il en finir avec le dommage moral des personnes morales ? », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2013, n°104, p. 19   

    Christophe Broche, « La sécurité dans les parcs à thèmes », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°152, p. 35   

    Christophe Broche, « LES PARCS A THEME, RESPONSABILITÉ Propos sur l'obligation de sécurité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013   

  • Christophe Broche, « Identité, dignité et handicap », le 26 mars 2020  

    Organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, ex CDPPOC dans le cadre du projet « Handicap, francophonie et enseignement supérieur »

    Christophe Broche, « Bien-être et normes environnementales », le 17 octobre 2019  

    Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement, Université Lyon 3

    Christophe Broche, « Le Tag, esquisse juridique d’un art vandale », le 26 octobre 2017  

    Organisé sous la direction de M. Christophe Broche – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc et M. Grégoire Calley – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc.