Broche Christophe - Portail Universitaire du droit

Christophe Broche

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc

Responsable de la formation :

Licence 3 professionnelle Métiers du notariat

Actualités PUBLICATIONS

COLLOQUE

Identité, dignité et handicap

27mars2020

Organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, ex CDPPOC dans le cadre du projet « Handicap, francophonie et enseignement supérieur »

Chambéry

COLLOQUE

Bien-être et normes environnementales

18oct.2019

Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit...

Lyon

PARUTION

Le street art : esquisse juridique d'un art vandale

L'exemple du tag et du graff

Editions de l'université de Savoie
08 / 2019

JOURNÉE D'ÉTUDE

Le Tag, esquisse juridique d’un art vandale

26oct.2017

Organisé sous la direction de M. Christophe Broche – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc et M. Grégoire Calley –...

Jacob Bellecombette

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
La notion juridique de dommage en droit de la responsabilité civile extracontractuelle, soutenue en 2010 à Chambéry sous la direction de Philippe Brun
Christophe Broche, Christophe Broche, Grégoire Calley, Grégoire Calley (dir.), Le street art : L'exemple du tag et du graff, Université Savoie Mont Blanc, 2019, 97 p.
"Les tags et les graffs sont des vecteurs de communication dont le contenu sémantique et les ressorts picturaux sont éminemment variables. Leur présence désormais très habituelle dans les espaces urbains s'accompagne cependant souvent d'une utilisation transgressive de la propriété immobilière ainsi exposée à des risques de dégradation. C'est donc tout à fait logiquement que les tags et les graffs se trouvent saisis par le droit sous un angle restrictif. L'impératif de protection de la propriété immobilière postule à cet égard la mise en place de mécanismes juridiques tendant tout à la fois à réprimer ces pratiques et à réparer leurs effets préjudiciables. Mais le traitement juridique des tags et des graffs n'est pas univoque. Ces pratiques intègrent aussi aujourd'hui de plus en plus une véritable dimension artistique qu'il convient de préserver et de valoriser au travers du droit de la propriété littéraire et artistique."
Christophe Broche, Clément Benelbaz, Patricia Bénézech-Sarron, Frédéric Caille, Jean-François Joye [et alii], L'accident en montagne: étude juridique, Université Savoie Mont Blanc et Lextenso éd., 2015, 453 p.
Christophe Broche, Philippe Brun, La notion juridique de dommage en droit de la responsabilité civile extracontractuelle, 2010, 479 p.
Le notion de dommage est constituée en premier lieu d'une atteinte. Distinguée de la perte, cette dernière repose sur un intérêt et révèle un dynamisme à travers les éléments qui la composent. L'étude de la notion d'atteinte permet de définir son rôle et sa place au sein de la notion de dommage. Pour autant, si elle prend nécessairement appui sur l'atteinte, la notion de dommage ne peut se réduire à celle-ci. Le particularisme du dommage en droit, sa "juridicité" réside dans la capacité de ce dernier à se situer au coeur de la tension qui s'établit entre des intérêts opposés. L'essence du dommage peut alors s'identifier au point de rupture de l'équilibre entre des intérêts antagonistes. En reposant sur l'équilibre des forces, la notion de dommage s'adapte au contexte particulier des relations du voisinage. Dans cette environnement, en raison de la friction permanente entre les droits opposés, la coexistence entre ces derniers n'est concevable que par des concessions réciproques dans l'exercice des intérêts. L'atteinte n'est réparable que si celle-ci traduit, par son intensité ou l'exercice de l'intérêt concurrent, un déséquilibre dans la relation. Celui-cicaractérise le dommage et appelle une réparation. La diversité des intérêts sur lesquels s'appuie la notion, permet d'étendre cette dernière aux situations de risque en invitant à rechercher l'équilibre dans les intérêts antagonistes. Mais c'est à l'occasion de la mise en oeuvre de la réparation que l'utilité du caractère dynamique de la notion se révèle pleinement. Le dommage étant le résultat d'un déséquilibre entre les intérêts, la suppression de l'anormalité de la relation entre les intérêts divergents autorise et justifie l'emploi de mesures agissant à la fois sur l'intérêt lésé et l'intérêt antagoniste. Ordonnées dans le but de rétablir l'équilibre et proportionnées, les mesures permettent d'assurer la coexistence pérenne des intérêts dans les situations où la tension entre ces derniers est permanente.
Christophe Broche, « Le bien-être : source d'un droit à un environnement de qualité et d'une qualité de l'environnement. Etude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage », « Bien-être et normes environnementales »,, LGDJ, 2022
Christophe Broche, « La protection de la partie faible à l'épreuve des contrats de construction », Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit, 2020
Christophe Broche, « Réparation des préjudices et respect de la dignité des personnes en état végétatif chronique », « Identité, dignité, handicap », 2020
Christophe Broche, « Commentaire de l’arrêt, Cass. civ. 3eme, 7 septembre 2023, n° 21-25.779 », Géomètre, , 2024, n°2221
Christophe Broche, « Le régime de l'empiétement à l'épreuve du contrôle de proportionnalité : quel avenir ? », Defrénois, la revue du notariat, Lextenso, 2024
Christophe Broche, « Arbres et troubles anormaux de voisinage : une décision qui sème le trouble ! », Defrénois, la revue du notariat, Lextenso, 2023
Christophe Broche, « Commentaire de l’arrêt, Cass. 3e. civ, 17 septembre 2020 »: Chroniques contrats spéciaux, Les petites affiches, Lextenso , 2021, n°224
Christophe Broche, « Bornage : la délicate distinction entre délimitation des fonds et détermination des droits sur le fonds (à propos de l'arrêt, Cour de cassation, chambre civile 3, 19 novembre 2020, 19-22.294) », Defrénois, la revue du notariat, Lextenso, 2021
Christophe Broche, « Contrats de vente d'immeuble à construire : nullité du contrat de réservation = nullité de la VEFA? », Les petites affiches, Lextenso , 2021
Christophe Broche, « La servitude de désenclavement : une décision à la croisée des chemins », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2021
Christophe Broche, « Bref propos sur la loi du 29 janvier 2021 relative au patrimoine sensoriel des campagnes françaises », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2021
Christophe Broche, « Contentieux des éoliennes : la bise souffle sur les troubles anormaux de voisinage », Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020
Christophe Broche, « L’état d’enclave est exclu dès lors que le gérant d’une société propriétaire d’un terrain détient l’usufruit d’un terrain contigu disposant d’un accès à la voie publique », Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020
Christophe Broche, « NOUVELLES PRÉCISIONS SUR LES CONDITIONS DEVALIDITÉ DE LA CLAUSE POST-CONTRACTUELLE DENON-RÉAFFILIATION », Les petites affiches, Lextenso , 2013
Christophe Broche, « Faut-il en finir avec le dommage moral des personnes morales ? », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2013, n°104, p. 19
Christophe Broche, « La sécurité dans les parcs à thèmes », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°152, p. 35
Christophe Broche, « LES PARCS A THEME, RESPONSABILITÉ Propos sur l'obligation de sécurité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013
Christophe Broche, « La cession conventionnelle de contrat existe-t-elle ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2012
Christophe Broche, « Bien être, un besoin vital et à quel prix », Café science et citoyen, Chambéry, le 01 janvier 2024
Christophe Broche, « Tour d'horizon juridique et institutionnel d'un projet ambitieux », Conférence de clôture du projet DUET, Annecy, le 03 février 2023
Christophe Broche, « L’intelligence artificielle, quels impacts sur notre société », Amphi pour tous, Faverges-Seythenex, le 01 janvier 2023
Christophe Broche, « L'impact de l'environnement sur le bien-être : le point de vue du droit », Semaine d'information sur la santé mentale : santé mentale et environnement, Chambéry (73), le 01 janvier 2022
Christophe Broche, « Identité, dignité et handicap », le 26 mars 2020
Christophe Broche, « Le juriste est-il un être humain comme les autres ? », Congrès des géomètres-experts sur les servitudes, Annecy (74000), le 01 janvier 2020
Christophe Broche, « Le bien-être : source d’un droit à un environnement de qualité et d’une qualité de l’environnement. Étude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage », Bien-être et normes environnementales, Lyon, le 17 octobre 2019
Christophe Broche, « Le Tag, esquisse juridique d’un art vandale », le 26 octobre 2017
Christophe Broche, « Sciences sociales, scientificité et méthode de la doctrine juridique », science sociale et droit, Chambéry (73), le 01 janvier 2006