Vincent Rivollier, « L'aventure Datajust : histoire d'un échec », in Isabelle Sayn, Vincent Rivollier (dir.), Justice et numérique. Quels (r)apports ?, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2024, pp. 85-107
Vincent Rivollier, « Mesurer l'indemnisation des préjudices résultant d'un dommage corporel. Quel rôle pour les référentiels d'indemnisation ? », in Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra (dir.), Mesure(s) et droit, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2023, pp. 39-49
Vincent Rivollier, Manon Viglino, « Risques et potentialités de la réparation algorithmique des préjudices consécutifs à un dommage corporel »: Rapport français, Responsabilité civile et intelligence artificielle, Bruylant, 2022, pp. 675
Vincent Rivollier, Laurie Friant, « L'incidence processuelle en droit français du caractère collectif de l'événement », Les dommages de masse, Bruylant, 2022, pp. 361
Vincent Rivollier, « Le « service » associé au « contrat » : variations et jeux d’influence terminologiques dans le langage juridique », in Florence Serrano (dir.), Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2022
Vincent Rivollier, « Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L’expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels », Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier, 2021, pp. 523
Vincent Rivollier, « Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle », in Jonas Knetsch (dir.), Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S, 2020
Vincent Rivollier, « Les évolutions nécessaires du droit français des personnes protégées au regard de l’article 12 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées », in Clément Benelbaz, Jean-François Joye (dir.), Identité, dignité, handicap, UCA, 2020, pp. 123
Vincent Rivollier, « L’enseignement du droit et l’européanisation du droit privé », L'enseignement du droit. Actes de la journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP), Mare & Martin, 2016
Vincent Rivollier, « La doctrine organique », in Pascale Deumier (dir.), Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, 2013, pp. 105-133
Vincent Rivollier, « La valse-hésitation législative autour de la rente AT-MP »: Ou la nécessité d'une réforme d'ampleur des prestations en espèces en matière de risques professionnels, Responsabilité civile et assurances, 2024, p. ?2
Vincent Rivollier, « L'option entre le régime de responsabilité du fait des produits défectueux et le droit commun de la responsabilité délictuelle pour faute »: Vers l'abandon de l'exigence d'une faute détachable du défaut du produit ?, Recueil Dalloz, 2024, n°03, p. 150
Vincent Rivollier, « L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticides : le Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides », Revue de droit rural, 2024, p. 4
Vincent Rivollier, « Le droit commun de la réparation comme complément au régime AT-MP en cas de faute inexcusable »: Des difficultés persistantes dans l'articulation entre les deux régimes, Responsabilité civile et assurances, 2023, p. ?6
Vincent Rivollier, « La rente d'accident du travail n'indemnise plus le déficit fonctionnel permanent. Lecture douce-amère des arrêts du 20 janvier 2023 », Recueil Dalloz, 2023, n°06, p. 321
Vincent Rivollier, « L’étendue de l’autorité de la chose jugée en matière de réparation du dommage corporel : l’absence de réserve sur un élément de préjudice n’emporte pas nécessairement l’irrecevabilité de la nouvelle demande »: Note sous Cass. civ. 2, 15 décembre 2022, n° 21-16.007, F-B, Lexbase Droit privé, 2023
Vincent Rivollier, « Conditions et conséquences de la réparation en matière médicale »: À propos de l’arrêt de la Cour d’appel de Chambéry, chambre civile, 13 septembre 2022, n° 20/00704, Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2023, n°8, pp. 31-35
Vincent Rivollier, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Pour une étude raisonnée de la jurimétrie », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, pp. 5-7
Vincent Rivollier, « Le montant de l'indemnisation du préjudice d'affection devant les cours d'appel »: Essai de mesure de l'influence du montant fixé en première instance, du montant demandé et du montant offert sur l'indemnisation devant le juge d'appel, Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, n°1
Vincent Rivollier, I. Baldi, P. Lebailly, « Le fonds d’indemnisation des victimes des pesticides : apports et enjeux », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2022, n°3, pp. 157-158
Vincent Rivollier, « Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, ou l'émergence d'un nouveau régime de maladies professionnelles », Droit Social, 2022, n°05, p. 449
Vincent Rivollier, « Le contrat de transport, obstacle à l’exclusivité de la loi du 5 juillet 1985, et le dommage subi par le propriétaire d’un véhicule endommagé alors que conduit par un tiers »: note sous Cass. civ. 2e, 31 mars 2022, n° 20-15.448, FS-B ; Cass. civ. 2e, 7 avril 2022, n° 21-11.137, FS-B, Lexbase Droit privé, 2022
Vincent Rivollier, « L’autonomie du préjudice d’angoisse de mort imminente et du préjudice d’attente et d’inquiétude. Jusqu’où aller dans la déclinaison des préjudices ? »: note sous Cass. mixte, 25 mars 2022, n° 20-15.624 à paraître au Bull. (préjudice d’angoisse de mort imminente) et Cass. mixte, 25 mars 2022, n° 20-17.072, à paraître au Bull. (préjudice d’attente et d’inquiétude), Lexbase Droit privé, 2022
Vincent Rivollier, « Le contrôle par le juge judiciaire des mesures administratives de quarantaine imposée pour des motifs sanitaires »: CA Chambéry, 1er juin 2021, n° 21/01141 ; CA Chambéry, 3 juin 2021, n° 21/01158 ; CA Chambéry, 2 juillet 2021, n° 21/00134, Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp. 28-30
Vincent Rivollier, « Articulation entre processus transactionnel et procédure judiciaire en matière d’accidents médicaux non fautifs : la solution de la cour d’appel de Chambéry cassée par la Cour de cassation »: Cour de cassation, 1re chambre civile, 20 oct. 2021, n° 19-28.399, Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp. 10-12
Vincent Rivollier, Manon Viglino, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes », Recueil Dalloz, 2022, n°09, p. 467
Vincent Rivollier, « Les limites à l'inconstance de l'ONIAM entre la phase amiable et la phase juridictionnelle : la portée de la transaction à titre provisionnel », Recueil Dalloz, 2022, n°06, p. 336
Vincent Rivollier, « La méthode comparative saisie par les mouvements d’uniformisation du droit. Comparer pour mieux régner », Jurisprudence. revue critique, 2022, n°9
Vincent Rivollier, Christophe Quézel-Ambrunaz, « For a reasoned study of jurimetrics », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, pp. 5-7
Vincent Rivollier, « Le droit commun de la responsabilité civile comme fondement résiduel et subversif à la réparation des atteintes subies dans le cadre professionnel », Recueil Dalloz, 2021, n°21, p. 1140
Vincent Rivollier, Manon Viglino, « Le contentieux des soins sans consentement devant la Cour d'appel de Chambéry », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021, n°6, pp. 18-25
Vincent Rivollier, « Vice caché et réticence dolosive : l’option entre l’action contractuelle et l’action délictuelle »: Cass. 3e civ., 23 sept. 2020, n° 19-18104, FS-PBI, Actu-Juridique.fr, 2021
Vincent Rivollier, Motahareh Fathisalout-Bollon, Christophe Quézel-Ambrunaz, Manon Viglino, « Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ? », Fenêtre sur Cour, 2020, n°5, pp. 26-30
Vincent Rivollier, « La stratégie procédurale et la politique de l’ONIAM entérinées par la Cour d’appel »: Cour d’appel de Chambéry, 2e chambre. Arrêt du 10 octobre 2019, n°18/00071, X c. ONIAM, Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2020, n°5, p. 7
Vincent Rivollier, « L'open data des décisions de justice : pas tout, pas tout de suite », Recueil Dalloz, 2020, n°29, p. 1626
Vincent Rivollier, Motahareh Fathisalout Bollon, « À propos de DataJust : justesse de l’outil numérique, juste indemnisation des victimes ? », Revue Lamy Droit civil, 2020, p. 18
Vincent Rivollier, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. 45
Vincent Rivollier, « Diffuser le nom des magistrats ou quelle conception de la justice en France ? », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, p. 26
Vincent Rivollier, « Medical Compensation under French Law »: Fault, No-fault and the Point of Liability, Otago Law Review, 2019, n°1, p. 179
Vincent Rivollier, « Les paradoxes du droit privé européen », Revue de l'Union européenne, 2018, pp. 634-638
Vincent Rivollier, « Procédure d'offre d'indemnisation : les promesses (de l'assureur) n'engagent que ceux qui les écoutent »: Commentaire sous Civ. 2e, 8 juin 2017, n° 16-17.767, Recueil Dalloz, 2017, n°32, p. 1899
Vincent Rivollier, « Les contrats relatifs au règlement des litiges et la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle », Les Petites Affiches, 2017, pp. 10-15
Vincent Rivollier, « Absence de recours subrogatoire contre la sous-caution »: Observations sous Cass. com. 17 mai 2017, n° 15-18.460, P+B, La Semaine juridique. Édition générale, 2017, n°23, p. 641
Vincent Rivollier, « Validité et preuve du cautionnement : le formalisme solennel du Code de la consommation et le formalisme probatoire du Code civil ont-ils rendez-vous ? »: Commentaire de Cass. com., 18 janv. 2017, nº 14-26.604, P+B+I, Revue Lamy Droit civil, 2017, n°1492017, pp. 22-25
Vincent Rivollier, « L’influence du droit européen et international des contrats sur la réforme française du droit des obligations », Revue internationale de droit comparé, 2017, pp. 757-777
L’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations s’inscrit dans un contexte d’européanisation et d’internationalisation du droit des contrats. Le rapport accompagnant l’ordonnance fait explicitement référence à certains projets (PDEC, DCFR, Principes Unidroit, etc.) à la fois comme éléments de contexte et comme sources d’inspiration de certaines solutions nouvelles. Pourtant, on assiste à une forme d’instrumentalisation de ces projets : leur usage est sélectif – il s’agit uniquement de justifier certaines nouveautés – quand il n’est pas abusif. Surtout, la présentation du rapport est réductrice : le mouvement dans lequel s’inscrit la réforme française n’est pas limité à ces projets, mais est également alimenté par des conventions internationales et de multiples réformes nationales en la matière. Dans ce cadre, on assiste à la convergence de nombreuses solutions qui méritent d’être soulignées. De plus, l’influence européenne et internationale sur l’ordonnance apparaît moins immédiate que la représentation qu’en donne le rapport.
Vincent Rivollier, « L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel », le 08 juillet 2024
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc sous la direction de Christophe Quézel-Ambrunaz
Vincent Rivollier, « Les outils numériques d’aide à la décision, facilitateurs du règlement transactionnel des litiges ? », Justice civile 2.0, Lyon, le 12 mars 2024
Vincent Rivollier, « Les variations du préjudice, de l'individuel au collectif », Les variations du préjudice. De l'individuel au collectif, La Rochelle, le 19 octobre 2023
Colloque organisé par l'Université de La Rochelle sous la direction scientifique de Marie-Sophie Bondon, Maître de conférences en droit privé à La Rochelle Université
Vincent Rivollier, « L'influence des droits européens et internationaux sur la réforme du droit des contrats spéciaux », La réforme du droit des contrats spéciaux : Regards franco-italiens, Lyon, le 29 juin 2023
Vincent Rivollier, « La mutualité sociale agricole : Défis d'aujourd'hui et de demain », Colloque "La Mutualité sociale agricole. Défis d'aujourd'hui et de demain", Metz, le 26 juin 2023
Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Thierry Tauran, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine
Vincent Rivollier, « Séminaire Jurimétrie », le 30 mai 2023
Organisé par le Centre de recherche Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc sous la direction de Christophe Quézel-Ambrunaz et Vincent Rivollier.
Vincent Rivollier, « La responsabilité de l'employeur vis-à-vis et du fait des salariés », Crise sanitaire et responsabilité civile, Santiago de compostela Spain (ES), le 21 avril 2023
Vincent Rivollier, « Datajust. Histoire d'un échec », Séminaire Nouvelles technologies et justice, en ligne, le 14 mars 2023
Vincent Rivollier, Aurélie Blanc, Christophe Quézel-Ambrunaz, « Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporel », Mesure(s) et droit, Toulouse, le 01 décembre 2022
Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP
Vincent Rivollier, « L’articulation entre responsabilité civile et régime de sécurité sociale en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles », Seminario de Responsabilidad Civil "Tópicos relevantes en torno al daño y la causalidad", Concepciòn Chile (CL), le 13 juillet 2022
Vincent Rivollier, « La réparation du dommage corporel en France : les évolutions du droit français au cours des vingt dernières années », Workshop Internacional sobre daños y causalidad, Santiago de Chile Chile (CL), le 11 juillet 2022
Vincent Rivollier, « Jurimétrie », le 09 mai 2022
Organisé pour la Faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc par Christophe Quézel-Ambrunaz et Vincent Rivollier dans le cadre du projet IUF "Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel"
Vincent Rivollier, « La relation entre les demandes, les offres, et les montants accordésdevant les juridictions d’appel », Séminaire jurimétrie. Théorie, méthodes et outils, applications de la jurimétrie, Chambéry, le 08 mai 2022
Vincent Rivollier, « L’algorithmisation du droit : quel impact sur la justice et le justiciable ? », L'algorithmisation du droit, Tours, le 24 mars 2022
Vincent Rivollier, « Le fonds d’indemnisation des victimes de pesticides », le 01 mars 2022
Déjeuner du droit du dommage corporel organisé par la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel »
Vincent Rivollier, « Fixer un montant d’indemnisation des préjudices résultant d’un dommage corporel : le rôle des outils d’aide à la décision », le 25 octobre 2021
Déjeuners du droit du dommage corporel, organisé dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », Université Savoie-Mont Blanc
Vincent Rivollier, « La responsabilité civile et l'intelligence artificielle », le 15 octobre 2021
Séminaire organisé par le GRERCA sous la direction scientifique de Olivier Gout, Professeur, Codirecteur de l’équipe de recherche Louis Josserand, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3
Vincent Rivollier, « La socialisation des risques face aux atteintes psychiques », L'étatisation de la réparation du dommage corporel, à distance, le 01 avril 2021
Vincent Rivollier, « Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides », Déjeuners du dommage corporel, Chambéry, le 01 mars 2021
Vincent Rivollier, « La connaissance et les usages des outils de la réparation du dommage corporel par les acteurs judiciaires », État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Chambéry (en ligne), le 07 décembre 2020
Organisé par Christophe Quézel-Ambrunaz et le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont Blanc, dans le cadre du projet "La standardisation de la réparation du dommage corporel", soutenu par l’Institut Universitaire de France
Vincent Rivollier, « Identité, dignité et handicap », le 26 mars 2020
Organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, ex CDPPOC dans le cadre du projet « Handicap, francophonie et enseignement supérieur »
Vincent Rivollier, Laurie Friant, « L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement. Rapport français », Les dommages de masse. Séminaire annuel du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), Bucarest Romania (RO), le 18 octobre 2019
Vincent Rivollier, « Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Éclairage néo-zélandais », De la responsabilité civile à la socialisation des risques, Chambéry, le 06 juin 2019
Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc
Vincent Rivollier, « Accident, illness and disability caused by a medical intervention under French Law », The “private” law’s response to accident, illness and disability, Hong Kong China (CN), le 28 mars 2019
Vincent Rivollier, « Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle », Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ? Recherches sur l'articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée, Saint-Etienne, le 27 novembre 2018
Colloque organisé par le CERCRID (UMR 5137) en partenariat avec l'EN3S
Vincent Rivollier, « Diffuser le nom des professionnels de la justice en France », Legal Tech Congres, Bruxelles Belgium (BE), le 19 octobre 2018
Vincent Rivollier, « Diffuser le nom des magistrats, ou quelle conception de la justice en France ? », De l’open data des décisions de justice à l’automatisation de la prise de décisions ?, Lyon, le 12 octobre 2018
Vincent Rivollier, « Responsabilité des autorités sanitaires et responsabilité des professionnels de santé en matière de médicaments », Risque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?, Chambéry, le 02 mars 2018
Vincent Rivollier, « La méthode comparative saisie par les mouvements d'uniformisation du droit », A propos des méthodes de la recherche juridique. Discours théoriques et récits d'expériences, Chambéry, le 08 juin 2017
Vincent Rivollier, « L’enseignement du droit, moyen de l’européanisation et de l’internationalisation du droit privé ? », L'enseignement du droit, Sceaux, le 28 novembre 2014
