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Sandrine Pina

Maître de conférences, Droit public.

Université Savoie Mont Blanc · Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc Centre de Recherche en Droit Antoine Favre — CRDAF
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Actualités scientifiques

Colloque
Handicap, emploi et insertion
13 nov. 2018 · Chamalières

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Des Origines de la pensée de Hans Kelsen à sa réception en France : (Contribution à une épistémologie juridique), soutenue en 2004 à ClermontFerrand 1 sous la direction de Jean-Pierre Massias 

    De la publication des Problèmes fondamentaux de la théorie juridique de l’Etat en 1911 à la parution de la Théorie Générale des normes (six ans après sa mort), Hans Kelsen (1881-1973) a durablement influencé la philosophie et la théorie du droit. L'objectif premier de Kelsen a été de démontrer que la théorie pure du droit est une véritable science, une science pure, indépendante, constituant son propre objet selon une méthode rigoureuse. Cette recherche d’une analyse purement structurelle du droit reste la plus aboutie à ce jour. Cette étude vise ainsi une reconstruction conceptuelle de la théorie kelsénienne à travers deux axes : d’une part, en la restaurant dans son contexte philosophique et juridique, (c’est-à-dire dans ses rapports avec le kantisme, le néokantisme et la doctrine traditionnelle allemande) et en la confrontant avec les théories juridiques allemande et autrichienne qui lui sont contemporaines ; d’autre part, en analysant la réception et l’interprétation des principaux concepts kelséniens dans la science juridique française. Cette double perspective veut révéler la modernité et la permanence du droit kelsénienne.

  • Ouvrages

    Sandrine Pina, Clément Benelbaz, Christophe Broche, Patricia Bénézech-Sarron, Frédéric Caille [et alii], L'accident en montagne: étude juridique, Université Savoie Mont Blanc, 2015, 453 p. 

    Sandrine Pina, David Bailleul, Frédéric Caille, Grégoire Calley, Hélène Claret [et alii], L'énergie solaire. Aspects juridiques, 2010   

    Sandrine Pina, Jean-Pierre Massias, Jean-Pierre Coriat, Éric Desmons, Carlos-Miguel Herrera [et alii], Des Origines de la pensée de Hans Kelsen à sa réception en France: (Contribution à une épistémologie juridique), 2004, 697 p. 

    De la publication des Problèmes fondamentaux de la théorie juridique de l’Etat en 1911 à la parution de la Théorie Générale des normes (six ans après sa mort), Hans Kelsen (1881-1973) a durablement influencé la philosophie et la théorie du droit. L'objectif premier de Kelsen a été de démontrer que la théorie pure du droit est une véritable science, une science pure, indépendante, constituant son propre objet selon une méthode rigoureuse. Cette recherche d’une analyse purement structurelle du droit reste la plus aboutie à ce jour. Cette étude vise ainsi une reconstruction conceptuelle de la théorie kelsénienne à travers deux axes : d’une part, en la restaurant dans son contexte philosophique et juridique, (c’est-à-dire dans ses rapports avec le kantisme, le néokantisme et la doctrine traditionnelle allemande) et en la confrontant avec les théories juridiques allemande et autrichienne qui lui sont contemporaines ; d’autre part, en analysant la réception et l’interprétation des principaux concepts kelséniens dans la science juridique française. Cette double perspective veut révéler la modernité et la permanence du droit kelsénienne.

  • Chapitres d'ouvrage

    Sandrine Pina, Sandrine Andre-Pina, « Le développement du photovoltaïque dans le patrimoine public local », in Presses Universitaires Savoie Mont Blanc (dir.), Le développement de l’électricité photovoltaïque– Modèles juridiques :, , 2022 

    Sandrine Pina, Sandrine Andre-Pina, « Handicap et emploi : les enseignements de la Constitution et de la jurisprudence constitutionnelle », in Presses Universitaires Clermont Auvergne (dir.), Handicap et emploi : les enseignements de la Constitution et de la jurisprudence constitutionnelle :, , 2020 

    Sandrine Pina, Sandrine Andre-Pina, « La protection des consommateurs aux niveaux constitutionnel et européen : une reconnaissance en demi-teinte », in Presses Universitaires Savoie Mont Blanc (dir.), Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit :, , 2019, pp. 45-63 

    Sandrine Pina, Sandrine Andre-Pina, « Hans Kelsen et Hermann Kantorowicz : confrontation sur la place de la sociologie et les pouvoirs du juge », Un classique méconnu : Hans Kelsen :, Mare & Martin, 2019 

    Sandrine Pina, Grégoire Calley, « Le développement de projets sur les propriétés publiques », Le droit de l’énergie solaire :, Lextenso, 2010 

  • Articles

    Sandrine Pina, Sandrine Andre-Pina, « Science causale versus science normative : Hans Kelsen et la pureté de la méthode », Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2020, n°9, pp. 7-17 

    Sandrine Pina, Sandrine Andre-Pina, « Le maire et les dérogations scolaires : encadrement et conséquences », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2016 

    Sandrine Pina, « La recherche d’une science pure du droit. L’œuvre méconnue d’Ernest Roguin face à la théorie de Hans Kelsen », Droits, Droits, 2015, n°60, pp. 191-204  

    Sandrine Pina, « La diffusion des travaux de Hans Kelsen en France », Archives de philosophie du droit, Archives de philosophie du droit, 2015, n°58, pp. 373-392  

    Cette étude examine la diffusion de la théorie du droit de Hans Kelsen en France. Cette réception débute dès les années 1920 avec les travaux de Charles Eisenmann, Léon Duguit ou encore Raymond Carré de Malberg. Il faut aussi évoquer le rôle joué par les jeunes théoriciens du droit travaillant alors avec les concepts kelséniens. Après une période d'indifférence, la doctrine kelsénienne renoue avec le succès à partir des années 1990. Cet article met en exergue la réception récente et le développement des traductions.

    Sandrine Pina, « Parrainages et élection présidentielle : le statu quo », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°96, pp. 941-950  

    Sandrine Pina, Jean-Pierre Massias, Marie-Élisabeth Baudoin, Pierre Boisseau, Delphine Chalus, « Chronique constitutionnelle des États d'Europe de l'Est (2005) », Revue du droit public, Revue du droit public, 2006, n°ovembre, pp. 1779-1839  

    Sandrine Pina, « La réception de la théorie juridique d’Adolf Merkl en France », Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen, du Havre et PERSÉE : CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 167-180  

    Adolf Julius Merkl (1890-1970) fut l’un des premiers auditeurs de Hans Kelsen au sein de l’École de Vienne et un défenseur de la Théorie pure du droit. Son oeuvre participe à l’élaboration d’une théorie générale du droit au sens d’une théorie visant à saisir le droit positif dans son essence et à le comprendre par une analyse de sa structure. Il est le premier à avoir construit une conception rigoureuse et dynamique de l’ordre juridique du strict point de vue normativiste et il a appliqué ensuite cette conception au droit administratif. Cette conception du droit a suscité un certain intérêt chez les juristes français. Si le caractère formel de cette conception a été critiqué en France (L. Duguit, R. Carré de Malberg), quelques juristes (C. Eisenmann, R. Bonnard) ont tenté d’intégrer cette systématisation des techniques normativistes dans le domaine du droit administratif.

    Sandrine Pina, Jean-Pierre Massias, Marie-Élisabeth Baudoin, Pierre Boisseau, Delphine Chalus, « Jurisprudence constitutionnelle des États d’Europe de l’Est (2004) », Revue du droit public, Revue du droit public, 2005, n°ovembre, pp. 1713-1759  

    De toutes les réformes issues de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, celle permettant à un justiciable de soutenir, à l’occasion d’une instance en cours devant une juridiction, que la disposition législative en cause porte atteinte aux droits et libertés que la constitution garantit est certainement la plus importante. En effet, cette réforme porte en elle une modification du déroulement des procès judiciaire et administratif désormais ouverts à un premier examen de la constitutionnalité de la loi, une relation nouvelle entre Conseil constitutionnel, Cour de cassation et Conseil d’État désormais « enchaînés » par le mécanisme du filtre, une transformation enfin du Conseil constitutionnel désormais soumis au respect des exigences du procès équitable. Un véritable chantier donc, que ce dossier spécial propose de visiter. Avec prudence, comme il convient au départ de toute « aventure ».

  • Communications

    Sandrine Pina, « Handicap, emploi et insertion », le 13 novembre 2018 

    Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.