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Jean-François Joye

Domaine universitaire Jacob Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 CHAMBERY CEDEX

Jean-François Joye

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le(s) modèle(s) budgétaire(s) anglo-saxon(s)

vendredi 23 novembre 2018

Organisé par le CDPPOC (Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation) en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques (SFFP).

Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement

jeudi 11 octobre 2018

Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement

L'AFAC et les collectivités territoriales de montagne

vendredi 16 mars 2018

Colloque régional de l’Association Française des Avocats conseils auprès des Collectivités territoriales, en partenariat avec la Faculté de droit de Chambéry et le CDPPOC.

Les remontées mécaniques : problématiques juridiques

lundi 20 novembre 2017

Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique

La laïcité dans les services publics

jeudi 21 septembre 2017

Aspects pratiques – Entre renouveau et renforcement

organisé sous la direction de M. Clément Benelbaz – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc et M. Charles Froger – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

À propos des méthodes de la recherche juridique

jeudi 8 juin 2017

Discours théoriques et récits d’expériences

Où en est le management dans la fonction publique ?

jeudi 16 mars 2017

Enjeux théoriques, méthodes privées et retour d'expérience

La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

mercredi 8 février 2017

Quelles évolutions pour le droit de la montagne ?

Demi journée d’analyse juridique organisée par le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) avec le soutien du Master 2 Droit de la montagne et du Centre de Recherches Juridiques, Faculté de droit de l’UGA


Parutions

Les remontées mécaniques et le droit

Regards croisés

Editions de l'université de Savoie, 2019

En dépit du poids économique du secteur pour les régions de montagne, le droit des remontées mécaniques n'avait jusqu'à présent pas donné lieu à une étude d'ensemble. Pour la première fois, l'ensemble des règles juridiques applicables à ces installations de transport se trouve présenté au public.

Où en est le management dans la fonction publique ?

Enjeux théoriques, méthodes privées et retours d'expériences

CDPPOC, Université Savoie Mont Blanc, 2017

Actes du séminaire de Chambéry du 16 mars 2017



Publications

Ouvrages

Jean-François Joye, Grégoire Calley et Jean-François Dreuille (dir.), L'accident en montagne : étude juridique, Université Savoie Mont Blanc, 2015, 453 p.

Jean-François Joye (dir.), L'urbanisation de la montagne : observations depuis le versant juridique, Université de Savoie, 2013, 321 p.

Jean-François Joye et Caille 10988888X, L'énergie solaire : aspects juridiques, Université de Savoie, 2010, 427 p.

Jean-François Joye, Pratique des droits de préemption : définitions, champs d'application, mise en oeuvre et gestion, Editions le Moniteur, 2010, Guides juridiques, 227 p.

Jean-François Joye, L'action économique territoriale : outils juridiques et logiques d'acteurs, L'Harmattan, 2002, Logiques juridiques, 496 p.

Jean-François Joye, Essai sur les mutations juridiques de l'action économique territoriale, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses

Jean-François Joye, ESSAI SUR LES MUTATIONS JURIDIQUES DE L'ACTION ECONOMIQUE TERRITORIALE, [s.n.], 2000

Jean-François Joye et Philippe Yolka (dir.), Les remontées mécaniques et le droit : regards croisés, Pôle Editions, 2000, 496 p.

Articles

Jean-François Joye, « Tourism development and adaptation to climate change through legal constraint, Review WHATT, Vol. 10 Issue: 2, pp. 244-252 », Worldwide Hospitality and Tourism Themes, N° 2, 2018, p. 244 - 252

Jean-François Joye, Caroline Fauveau et Hélène Claret, « Publié dans le cadre de la Fête de la Science 2018 A lire ici: https://theconversation.com/la-recherche-en-droit-rendez-vous-en- », The Conversation, 2018

Jean-François Joye et Baba Aliou Thiam, « https://scienceetbiencommun.pressbooks.pub/soleilpourtous », Du soleil pour tous. L’énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire, Dir. de F. Caille et M. Badji, Ed. scien, 2018

Jean-François Joye, « L’Unité Touristique Nouvelle : mode d’emploi d’une espèce juridique endémique », Construction-Urbanisme, N° 782017, 2017

Jean-François Joye, « Les ajustements du droit de l'urbanisme en montagne », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2017, p. 800-805

Jean-François Joye, « Construire et aménager en montagne après la loi du 28 décembre 2016 : les communes face à leurs responsabilités, RJE, Juin 2017, », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2017, p. 209-231

Jean-François Joye, « Loi Montagne. Une modeste tentative de maîtrise de l’urbanisation, Le Moniteur des travaux publics, 19 février 2017 et Moniteur. », Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment, 2017

Jean-François Joye, « Organiser le développement urbain : Vichy ou la politique nationale d'urbanisme », L’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017, p. 199-227

Jean-François Joye, « Vichy et les outils juridiques de l'aménagement touristique de la montagne », Les loisirs de montagne sous Vichy. Droit et politique, Grenoble, PUG, 2017, p. 153-188

Jean-François Joye, « Droit de préemption urbain intercommunal : questions de mise en application depuis la loi ALUR, Revue « Intercommunalités », Oct », Intercommunalités, 2016

Jean-François Joye, « L'urbanisme dans la future loi Montagne : un horizon sans grand relief », Code pratique de l'urbanisme - Complément urbanisme aménagement, 2016

Jean-François Joye, « Le chalet d'alpage, nouvel enjeu d’urbanisation dans les pâturages », Construction-Urbanisme, N° 3, 2015, p. 8-14

Jean-François Joye, « Des DTA aux DTADD : le triomphe du droit souple ? », Les Cahiers du GRIDAUH, 2015, p. 171-180

Jean-François Joye, « L'agglomération en France : du phénomène géographique au phénomène politique », in Université de Genève (dir.), Les agglomérations, Genève, Zurich, Bâle, Schultess. Editions romandes., 2015

Jean-François Joye, « La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise (le droit de l’urbanisme au secours des activités économiques), Droit et Vi », Droit et ville, 2015

Jean-François Joye, « Démocratie participative et urbanisme : les fluctuations du contrôle par le juge administratif de la procédure de concertation p », Revue Lamy Collectivités Territoriales, N° 102, 2014, p. 94-98

Jean-François Joye, « L'urbanisme commercial après la loi du 18 juin 2014 : un peu moins de commerce un peu plus d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2014, p. 1994-2000

Jean-François Joye, « La procédure intégrée pour le logement (PIL), nouvelle procédure de modification rapide des normes d'urbanisme, DAUH, 2014, pp. », Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat (DAUH), 2014

Jean-François Joye, Nicolas Kada et Philippe Yolka, « Le droit et la montagne », in Michaël Attali, Anne Dalmasso, Anne-Marie Granet-Abisset (dir.), Innovation en territoire de montagne : le défi de l'approche interdisciplinaire, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2014, p. 175-207

Jean-François Joye, « L'exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle », Juristourisme, N° 151, 2013, p. 30-32

Jean-François Joye, « L’exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle », Juristourisme, N° 3, 2013, p. 30-32

Jean-François Joye et Jean-François Struillou, « Droit de préemption et Communautés. Perspectives d’évolution, Revue Intercommunalités, n°177, avril 2013, p. 8 », Intercommunalités, 2013

Jean-François Joye, « Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne : droit adapté aux territoires ou droit commun ?, pp. 215-234 », Dir. J.-F. Joye, L’urbanisation de la montagne, Observations depuis le versant juridique, LGDJ-Lextenso, 2013, 2013

Jean-François Joye, « Politiques foncières locales. Droit de préemption urbain et intercommunalités : des mutations nécessaires? », Etudes foncières, 2013

Jean-François Joye, « http://www.gridauh.fr/comptes-rendus-de-travaux/ecriture-des-plu », Les Cahiers du GRIDAUH, N° 23, 2012, p. 495-564

Jean-François Joye, « Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne », Construction-Urbanisme, N° 11, 2012, p. Etude 11, 11-14

Jean-François Joye et Guillaume Chaffardon, « La LOLF a dix ans : un rendez-vous (déjà) manqué ? », Revue du Droit Public, N° 2, 2012, p. 303-332

Jean-François Joye, « Le droit de l’urbanisme en montagne : un bilan paradoxal, Juristourisme, mars 2012, pp. 24-27 », Juristourisme, 2012

Jean-François Joye, « Programme d'aménagement d'ensemble: contrôle du juge sur le bien-fondé des participations », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2012, p. 611-614

Autres

Jean-François Joye, JurisClasseur Collectivités territoriales Fasc. 692 : Aménagement du territoire . – Institutions (de 2006 à 2013), Encyclopédie LexisNexis, Jurisclasseur Collectivités Territoriales -Intercommunalité, LexisNexis

Jean-François Joye, JurisClasseur Collectivités territoriales. Fasc. 693 : Aménagement du territoire . – Politiques des territoires locaux, Encyclopédie LexisNexis, Juris-classeur collectivités territoriales

Jean-François Joye, L'écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne - Fiche 3 - La contribution du PLU à la prévention des risques naturels prév

Jean-François Joye, L'écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne Fiche 6 - Loi Montagne, loi Littoral, la situation des communes sous double

Jean-François Joye, L'écriture du PLU de montagne - Fiche 2 - La contribution du PLU au développement des activités humaines

Jean-François Joye, L'écriture du PLU de montagne - Fiche 4 - Contribution du PLU à la protection de l'environnement

Jean-François Joye, L'écriture du PLU de montagne - Fiche 5 - Contribution du PLU à la préservation du patrimoine caractéristique de la montagne

Jean-François Joye, L'écriture du PLU de montagne - Fiche introductive - Cadre de l'étude

Jean-François Joye, L'écriture du PLU de montagne. Fiche 1 - L'encadrement normatif

Jean-François Joye, La montagne saisie par le droit. Comment concilier nature exceptionnelle et activité humaine ?

Jean-François Joye et Jean-François Struillou, Les communautés et les droits de préemption

Jean-François Joye, Montagne : Unités Touristiques Nouvelles, Fascicule 1175-30 de l'Encyclopédie du Jcl, Jurisclasseur Collectivités territoriales, Lexis-Nexis

Jean-François Joye, Montagne : Urbanisme, foncier, Fascicule 1175-20 de l'Encyclopédie Jcl, Jurisclasseur Collectivités territoriales, Lexis-Nexis

Jean-François Joye, Montagne. Droit et organisation administrative, Fascicule 1175-10, Jurisclasseur Collectivités territoriales, Lexis-Nexis

Jean-François Joye, Ventes mobilières domaniales - régimes spéciaux - Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 86, août 2005 (refonte jusqu', Encyclopédie Jurisclasseur Lexis-Nexis, Juris-classeur collectivités territoriales, Lexis Nexis

Jean-François Joye, Voirie - Alignement, Juriscl. Administratif fasc. 410-30, 2004 (refonte 2013), Encyclopédie Lexis-Nexis, Juris-classeur Administratif

Jean-François Joye, Voirie - Droits et obligations des riverains, Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 57, nov. 2004 (refonte 2013), Encyclopédie Lexis-Nexis, Juris-classeur collectivités territoriales


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